Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Mayael

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Amarilys1
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MessageSujet: Mayael   Mer 25 Jan 2012 - 2:39

    Duché du Bourbonnais-Auvergne

    Nom de l'accusé : Mayael

    Date de naissance : 02 janvier 2009 (1457)

    Fiche de l'accusé : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Mayael

    Récapitulatif des accusations :

    . TOP - Loi martiale en date du 16 janvier 1460 Arrow Coupable
    . TOP - BRIG en date du 20 aout 1460 Arrow Coupable
    . TOP - Fuite en date du 09 aout 1460 Arrow Coupable

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Amarilys1
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MessageSujet: Re: Mayael   Mer 25 Jan 2012 - 2:49


    Procès :TOP - Loi martiale

    En date du 16 janvier 1460


    Acte d’accusation
    Citation :
    En ce 12ème jour du mois de décembre 1459, nous Marino1 procureur du Languedoc et en vertu du traité de l'UDF qui nous lie au duché du Bourbonnais-Auvergne, mettons en accusation mestra Mayael pour troubles à l'ordre public.
    je vous fais lecture de la mise en accusation transmise par le procureur du Bourbonnais-Auvergne.


    En ce 12ième jour de décembre de l an de grâce 1459 s ouvre la comparution de Dame Mayael. devant le Juge Chrisliner, présidant la Cour de justice de la Province du Languedoc, suite à la mise en accusation par le Procureur Jujudu3333, requérant pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne. Le Procès est conduit sous couvert du traité de l'UDF liant la province du Languedoc et celle du Bourbonnais-Auvergne. A ce jour, la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne est présidée par le Juge Matèu de Mélian, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire dicte �Lamis", garant du respect de Code Législatif du Bourbonnais-Auvergne.

    * Les gardes font entrer le prévenu dans la salle d audience.
    Le Procureur observe l accusé entrer et s installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il l informe de ses droits avant de passer à l acte d accusation

    Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Comté, membre du barreau du Languedoc.

    Vous avez également le loisir d appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

    De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

    *Le silence se faisant dans la salle , le procureur entame l énoncé de l acte d accusation*

    Dame Mayael tient son lieu de résidence principale à Saint-Aignan en duché du Berry. Son casier judiciaire dans le Duché du Bourbonnais-Auvergne. est vierge.

    Dame Mayael, vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusée de Trouble à l'Ordre Public pour non respect de la Loi Martiale selon l article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais-Auvergne.

    Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :
    -------------------------------
    LIVRE III : Code Pénal [/size]

    Titre B : Des délits et crimes

    Article 3 : Du trouble à l'ordre public
    Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
    Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

    A tous ceux qui la présente ordonnance liront ou se feront lire,

    Nous, Galswinthe de Ludgarès, Duchesse du Bourbonnais-Auvergne, en raison de la guerre qui fait rage dans le royaume et des menaces graves contre l'intégrité de notre duché et de ses habitants que peuvent représenter nos ennemis, après évaluation de la situation des jours passés et des risques avec le Conseil, ainsi que l�Etat Major de la COBA et le Prévôt des maréchaux, conformément au livre I titre A, article 4, alinéa a, de notre codex, décrétons par l�ordonnance suivante l�état de siège dans le cadre de la loi martiale.

    En conséquence, il est désormais interdit à toute personne originaire des provinces dites du Ponant, à savoir d'Anjou, d'Artois, de Bretagne et du Poitou, ainsi de plus, originaire du Berry de pénétrer et séjourner dans le duché sans autorisation. Toute personne concernée par cette interdiction est sommée de quitter nos terres dans les 2 jours à venir, sauf cas de dérogation accordée par nous même exclusivement. Toute personne concernée par cette interdiction emménageant dans le duché après publication de cette ordonnance sera toujours considérée comme étrangère au duché et devra quitter le duché ou demander autorisation d�y séjourner, sous peine de poursuites judiciaires immédiates.

    Pour toutes les autres personnes, les frontières restent ouvertes, et les déplacements sont autorisés dans le duché. Mais nous ne saurions trop conseiller aux habitants du duché de rester chez eux car nos forces armées patrouillent toutes les nuits sur nos routes pour déloger les personnes suspectes et les récalcitrants. Chacun est responsable des fréquentations qu'il a. Toute personne prenant le risque de voyager avec des ressortissants du Ponant,et du Berry le fera à ses risques et périls.

    En cas de non respect des conditions de la loi martiale, les contrevenants sont passibles de poursuites pour Trouble à l�ordre public, dés le délai de 2 jours écoulé ou immédiatement en cas d'emménagement sauvage et non autorisé.

    La loi martiale prend effet immédiatement et n'est pas limitée dans le temps, et durera jusqu'a ce que le conseil ducal la lève.


    Faict à Clermont, le 18ème jour de novembre MCDLIX,

    Galswinthe de Ludgarès, Duchesse du Bourbonnais-Auvergne


    -------------------------------

    Monsieur le juge, voici le résultat de l enquête menée par la prévoté qui justifie de notre présence devant vous.
    Huissier, s il vous plait...

    * Le Procureur tend le dossier à l huissier qui s empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
    -------------------------------
    a) Faits commis par l'accusé :

    Le 18 Novembre 1459, la loi martiale était décrétée par ordonnance ducale. Au matin du 29 Novembre 1459, d'après la douane de Polignac, Dame Mayael , résident de Saint-Aignan, Duché du Berry , était toujours présent dans cette même ville. Malgré le courrier envoyé pour l'avertir de la loi martiale et de la possibilité d'obtenir une autorisation, aucune demande en ce sens n'a été faite, alors que onze jours se sont écoulés depuis la promulgation de l'ordonnance.

    b) Faits commis par les forces de l'ordre :

    Un courrier le priant de quitter le territoire du Bourbonnais-Auvergne lui a été envoyé consécutivement à la promulgation de la Loi martiale le 18 Novembre. Il n'en a pas été tenu compte.

    Dame Mayael a donc été assignée jusqu'au 07 Décembre 1459 à Polignac en vue de son procès. Assignation faite par le Prévôt MissAnasthasia.
    -------------------------------

    Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
    -------------------------------
    Preuve 1 : Témoignage de l'Adjoint au Prévôt Sire Althiof qui fit la relance ou de l'Adjointe au Prévôt Dame Beths qui envoya le premier courrier.
    Preuve 2 : http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/assig_13.jpg
    -------------------------------

    *En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusé: *

    Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

    *Tend un second parchemin à l accusé *

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

    Si vous le permettez, Monsieur le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu à à dire le prévenu pour sa défense.

    lecture faite, Marino1 s'adressait à la cour.

    Je vous remercie votre honneur,
    la parole est à la défense.

    Première plaidoirie de la défense
    Citation :
    La personne ne s'est pas présentée

    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :
    Votre honneur, je vous fais ici lecture du réquisitoire final envoyé par pigeon par mon homologue du BA
    .......................................................................
    * juju se leva *

    Dame Mayael, vous semblez bien muettte. Quelques mots n'auraient pas été du luxe.

    Vostre Honneur, que rajouter ?
    Dame Mayael, n'a donné aucune réponse à la suite des missives lui demandant de quitter le duché, l'accusé aurait bien pu s'expliquer sur les faits, ce qu'elle n'a pas fait.

    Au vu de l attitude ignorante de l accusé malgré le rappel de la loi,
    Au vu du silence de l accusé dans ce tribunal,

    Je demande un enfermement pendant 3 jours de prison ferme, et une amende de 30 écus à payer au duché du Bourbonnais Auvergne.
    .......................................................................
    Lecture faite Marino1 revint s'asseoir

    Dernière plaidoirie de la défense
    Citation :
    La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

    Témoin n°1 de la défense :

    Témoin n°2 de la défense :

    Témoin n°1 de l’accusation :

    Témoin n°2 de l’accusation :

    Verdict
    Citation :
    En ce 16ème jour du mois de Janvier 1460,
    Nous, Matèu de Mélian, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire, Président et Juge de la Cour du Bourbonnais Auvergne.

    Vu l art 3 du Titre B du Livre III du Codex, Vu la Loi martiale du 18 novembre 1459

    Attendu que toute atteinte à l’intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l’ordre public.

    Attendu que le 18 Novembre 1459, la loi martiale était décrétée par ordonnance ducale. Au matin du 29 Novembre 1459, Dame Mayael, résidente de Saint-Aignan, Duché du Berry, était toujours présente dans cette même ville. Malgré le courrier envoyé pour l'avertir de la loi martiale et de la possibilité d'obtenir une autorisation, aucune demande en ce sens n'a été faite, alors que onze jours se sont écoulés depuis la promulgation de l'ordonnance.

    Attendu que Dame Mayal a été assignée jusqu’au 7 décembre 1459 à Polignac en vue de son procès.

    Sur les plaidoiries de la défense :

    Attendu que l’accusée ne s’est pas manifestée durant son procès.

    Mais attendu que, la prévenue n’a point daigné exposer sa défense ici et qu’elle n’a point respecté la Loi martiale.

    Par conséquent,
    En ce 16ème jour de janvier 1460,
    Nous, Matèu de Mélian, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire, Président et Juge de la Cour du Bourbonnais Auvergne, reconnaissons coupable Dame Mayael pour trouble à l’ordre publique pour non respect de la Loi Martiale et la condamnons :
    - A une peine de prison de 3 jours

    Justice est rendue ! La séance est levée !

    Peine
    Citation :
    Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours

    CASIER CRÉÉ LE 25 JANVIER 1460
    .
    DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 25 JANVIER 1460


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Levio
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MessageSujet: Re: Mayael   Mer 22 Aoû 2012 - 8:54

Procès opposant 2012-07-18, Mayael au Duché du Bourbonnais-Auvergne

Mayael est accusé de trouble à l'ordre public.

Acte d'accusation

Citation :
*Les gardes font entrer la prévenue dans la salle d audience. Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l accusée entrer et s installer à la place qui lui est assignée. Un huissier se lève et ouvre le procès.*

En ce dix-huitième jour du mois de juillet de l an de grâce 1460 s ouvre la comparution de Mayael devant le Juge TofLeGrand, présidant la Cour de Justice du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Semias, requérant pour le Duché du Bourbonnais Auvergne.

*Le silence se faisant dans la salle , le Procureur se lève et entame l énoncé de l acte d accusation*

Dame Mayael, vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusée de Trouble de l'Ordre Publique selon l article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne, pour Brigandage sur les chemins du bourbonnais Auvergne.

Votre Honneur, voici le résultat de l enquête menée par la Prévoté qui justifie de notre présence devant vous.

* Un huissier s empresse de porter copies du dossier au Juge et à la Défense. Levio en fait la présentation. *

-------------------------------
Dame Marquiseimortelle a été agressée dans la nuit du 10 au 11 Février 1460 par un groupe de deux personnes sur les chemins de notre duché, entre Thiers et Montpensier. Une copie de son carnet de voyage est déposé en 1ere preuve du dossier.
Le jour même, le 11 février1460, elle a déposé plainte auprès de MissAnasthasia. Une copie de ce courrier est déposé en 2nde et 3eme pièces à conviction.
La plainte fut immédiatement transférée au Bureau du brigandage du Bourbonnais Auvergne.

La victime déclare le vol de 7 mais, 7 pain, 7 bouteille de lait, 2 legumes et 2 seau ainsi que 4 écus.
Mais Dame Marquiseimortelle ne déclare aucun acte de violence physique.

Dès réception de la plainte, le bureau du brigandage a préparé les avis de recherche pour les deux individus grâce aux descriptions faites par la victime et les a fait circulé au sein de la prévoté.
Immédiatement, le maréchal Sebhomer annonce se souvenir avoir rencontré un groupe répondant au signalement, dans la nuit du 8 au 9 février, en effectuant un tour de garde autour de Montpensier, à moins d'une lieue de l'endroit du délit. Cette rencontre est consultable dans le rapport de garde de Montpensier du 9 février 1460. Ces individus avaient été reconnus comme étant très probablement Evhan et Mayael, deux repris de justice connus des autorités du Bourbonnais Auvergne.
Ces deux individus seront également croisés par le maréchal Toflegrand dans la nuit du 13 au 14 février longeant les remparts de Thiers, et correspondent à la description des brigands en fuite.
Cette même nuit, la maréchale BelleEtoile reconnaitra également ce couple entrer en village de Montbrisson. Selon le registre des douanes (liste des habitants) de ce jour relevé par le maréchal Althiof, les deux individus suspects s'étaient alors bien identifiés sous le nom de Evhan et de Mayael.

En conséquence, un dossier a été monté suite à cette agression et présenté à la Prévôté pour qu'arrestation et enquête soient faites.
Le 14 février, le maréchal Althiof assigne Dame Mayael à se mettre à disposition des autorités et ne pas quitter Montbrisson avant le 21 février 1460. Une copie du courrier d'assigation est déposé en preuve au dossier.
Le lendemain, les douanes relèvent le départ de Mayael, six jours avant le terme de son assignation, qui quitte ensuite le Duché du Bourbonnais Auvergne. Mayael est alors ajoutée à la liste des personnes recherchées mort ou vif en Bourbonnais Auvergne.

Le 18 juillet 1460, la maréchale Meya assigne Dame Mayael à se mettre à disposition des autorités et ne pas quitter Montbrisson avant le 28 juillet 1460. Une copie du courrier d'assigation est déposé en preuve au dossier.

Ainsi, Dame Mayael est suspectée de Brigandage. Le dossier pour Délit de fuite sera traité à part. Après un délai administratif, elle est conduite au tribunal sur ordre du procureur.
-------------------------------

Voici les pièces jointes au dossier:
-------------------------------
Preuve 1 : http://www.casimages.com/img.php?i=120211030253492912.png
Preuve 2 : http://imageshack.us/photo/my-images/534/marquise1.jpg/
Preuve 3 : http://imageshack.us/photo/my-images/9/marquise2t.jpg/
Preuve 4 : http://img15.hostingpics.net/pics/358567mayael.jpg
Preuve 5 : http://www.casimages.com/img.php?i=120718025500271716.jpg
-------------------------------

Voici des extraits du Codex en lien avec le dossier:
-------------------------------
Livre III : Du Code Pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 3 : Du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

Livre IV : De la procédure policière et pénale
Titre B : Du procès
Article 4 : Du jugement
Alinéa f : Du délit de fuite. (Modifié le 27 mars 1460)
Le délit de fuite est le fait de fuir une ville ou un duché.
On peut être accusé d'un délit de fuite lorsque :
- on se cache des agents ducaux ou armée
- on fuit une ville ou le duché alors qu'on y a été assigné

Livre V : De l'Armée et de la Douane
Titre A : Du pouvoir militaire du Duché, des situations exceptionnelles et pouvoirs associés
Article 7 : De la liste noire du Duché
Alinea c : Du fichier des criminels recherchés morts ou vifs composant la partie civile de la liste noire
Point 1 : Peuvent être placés sur le fichier des criminels recherchés morts ou vifs :
(...)
* Les personnes accusées de délit de fuite.
-------------------------------

*En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusée: *

Dame MAYAEL, un huissier va maintenant vous faire lecture de vos droits et de quelques informations, soyez attentifve. Huissier s'il vous plait ...

* Sur un signe du Juge, il débute*

Dame Mayael tient son lieu de résidence principale à Vienne en Lyonnais-Dauphiné. Son casier judiciaire contient une culpabilité pour non respect de loi martiale en BA.

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :

* tend un parchemin à l accusée*

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

Vous pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats

Vous avez également le loisir d appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l accusée *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

*L huissier retourne a son siege et le Procureur conclut*

Si vous le permettez, Votre Honneur, nous pouvons maintenant entendre ce qu à à dire la prévenue pour sa défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :
*Mayael se gratte la tête a ne plus rien comprendre

Bon j'sais pu c'que vous voulez hein !!J'recommence mon histoire alors d'avec la dame avec ces sceaux ?
Bon alors v"la ..

Bein j'comprend pas tous c'que vous dites hein mais ce soir la mon homme et moi on était prés du feu dans le bois . On s'rechauffait en s'racontant des histoires sur c'qu'on aurait put manger vu qu'on avait rien dans l'ventre depuis plusieurs jours .C'est qu'ça gargouillait dur la'dans !

*La jeune femme se grattait la tête tant sa la démangeait

Pis v'la ti pas qu'un bruit s'est entendre , c'est qu'on pensait aune bête bein oui forcement on était dans les bois . Alors j'me suis caché dans un buisson et mon homme lui il a plongé dans un autre !!!! rholalal si vous aviez vu se plongeon qu'il a fait !! Incroyable !! voui voui!!J'ai bien rit surtout qu'c'etait un buisson plein d�épine .

*Mayael se mit a rire
Mais c'est qu'c'etait pas une bête mais une dame avec des sceaux . Oui oui oui!!Mais elle m'a entendu rire . Ah bein c'est que quand j'ris bein j'fais pas semblant moua!!Un rire a couper au couteau comme y dit mon homme. Pis la dame c'est qu'elle a eut peur bein oui , si peur qu'elle a lancé les sceau bien haut quj'ai failli m'en prendre un sur la tête . Bein j'suis sorti d'mon buisson en cirant fort mais alors tres fort ! Ah bein je fais peur moua quand j'cris aussi .

tout en se grattant la jambe Mayael les regarde

Vous v 'lez qu'j'vous montre comment j'cris ????
Ah bein non vous z »allez avoir la ch'touille vous aussi .

*Mayael rit en imaginant la scène .

Bein la dame du coups bein elle a lâché tous son barda et y en avait partout , mais alors tous pleins partout ,pis c'tait pas n'importe quoi , pleins de victuaille etalé sur l'sol . Bein du coups on a tous prsi et mangé , mais alors mangé comme dans z'un grand festin , vous savez comme celui qu'on fait dans un château . Non didiou que sa faisait du bien , on aurait presque fait pété les braies tellement notre ventre était bien rempli . Bein après forcement le sommeil nous est v'nu . La dame elle , l'a même pas voulu manger avec nous , elle était blanche comme un linge et elle bougeait plus . L'avait p't'etre peur qu'on l'a mange , j'chais pas .Bein nous on a dormis pis bein au réveille y a vait plus personne , pu d'dame pu rein ..Bein nous on est parti , continuer note route , bein oui hein !
V'la q'que j'peux dire m'sieur !

J'vais pas l'redire hein deux fois c'est bon , j�espère qu'elle va bien la dame , qu'elle a reprit des couleurs hein !

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
*Le Balsac, à son tour, prend la parole, à l'attention de l'accusée.*

Je ne pense pas qu'il soit de bon ton de rire dans pareille affaire, vous êtes devant un tribunal, et il s'agit ici de vous défendre des faits qui vous sont reprochés, non d'amuser la galerie.

*Puis, à l'attention du Juge*

Je souhaiterais voir la victime de cette affaire à la barre des témoins, afin qu'elle nous livre sa version des faits, et puisse éventuellement assurer la Cour que l'un de ses agresseurs est bien notre accusée.

Puisqu'il ne fait aucun doute qu'on ne s'enfuit pas en abandonnant tout son paquetage pour quelque bruit suspect entendu non loin de soi, surtout si, comme nous l'assure l'accusée, elle a seulement rit, puisqu'également il ne viendrait pas à l'idée de la victime que de porter plainte si celle-ci est effrayée par un rien, mais parce que la pauvreté et la faim appellent le crime et qu'il serait fâcheux de voir la situation se reproduire, je réclame une peine de prison de deux jours, ainsi qu'une amende symbolique d'un écu à l'encontre de la prévenue.

L'accusation a appelé Marquiseimortelle à la barre

Citation :
Voici son témoignage :
merci monsieur

j'ai fait un voyage tout a fait normal car ayant des vaches et etant boucher j'ai besoin de sceau l'ennuis voyer vous c'est qu'a Montpensier il y en a rarement donc je suis parti vendre de la viande et acheter des sceau mes trensaction faite je me suis mis en route rapidement mais j'ai était attquer par suprise deux individu et la je l'avoue j'ai aperçu une dame et un monsieur j'ai était un peu choquer que je crois que je me suis evanouie

"marquiseimortelle baisse la tête honteusement "
quand je me suis réveillée je n'avait plus rien sauf mes vetements plus de marchandise et ma plus grande perte mes sceaux
j'ai bien entendu tout de suite contacter les autorités puis j'ai decider que peux etre un arangement avec mes voleur pourrai atténuer ma perte surtout que je voulais recupéré mes sceaux je leur ai donc envoyer une missive
et a ma grande surprise il m'on envoyer une autre disant que j'avais laisser mes sceau qu'il on voulu me les rendre mais comme ils était rechercher a cause de ma pleinte ils pourrai pas me les rendres
suivis d'un poeme .
"marquiseimortelle bois une gorger d'eau"
j'ai bien sur retransmis leur missive au autorité voila mon histoire .

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict

Citation :
Elle écouta le procureur et la défense en soupirant, manger pas travailler voler, c'etait tout un drame qui se jouait il faut bien manger pour vivre et pourtant les emplois ne manquaient pas. L affaire, d'avant c'etait l'époux alors, ils faisaient tout ensembles ces deux là....

Moi Sofio de Valmonte juge du Bourbonnais Auvergne, je vais rendre mon verdict dans l'affaire opposant dame mayael au Bourbonnais Auvergne, celui ci étant accusé de trouble à l'ordre public.

Au vu de la plaidoirie du procureur.
Au vu du témoignage de l'accusé.
Au vu de la déclaration de la victime
Prenant en compte le procès qui suit ou qui précédé
Prenant en compte la faim qui à poussé a agir.

Nous condamnons dame Mayael a 1 écu d'amende et une peine de prison d'un jour.

La séance est levée

Peine

Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 1 écu.

CASIER MODIFIÉ LE 22/08/60

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Levio
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MessageSujet: Re: Mayael   Mer 22 Aoû 2012 - 9:37

Procès opposant 2012-07-18, Mayael au Duché du Bourbonnais-Auvergne

Mayael est accusé de trouble à l'ordre public.

Acte d'accusation

Citation :
*Les gardes font entrer la prévenue dans la salle d audience. Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l accusée entrer et s installer à la place qui lui est assignée. Un huissier se lève et ouvre le procès.*

En ce dix-huitième jour du mois de juillet de l an de grâce 1460 s ouvre la comparution de Mayael devant le Juge TofLeGrand, présidant la Cour de Justice du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Semias, requérant pour le Duché du Bourbonnais Auvergne.

*Le silence se faisant dans la salle , le Procureur se lève et entame l énoncé de l acte d accusation*

Dame Mayael, vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusée de Trouble de l'Ordre Publique selon l article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne, pour Délit de fuite.

Votre Honneur, voici le résultat de l enquête menée par la Prévoté qui justifie de notre présence devant vous.

* Un huissier s empresse de porter copies du dossier au Juge et à la Défense. Levio en fait la présentation. *

-------------------------------
Le 14 février 1460, Mayael a été mis en état d'arrestation par l'adjoint au prévôt Althiof suite à un dossier de plainte pour trouble à l'ordre public pour brigandage. L'assignation, dont une copie est adjointe au dossier, courait pour une durée de 7 jours soit jusqu'au 21 février dans le dit village de Montbrisson.
Mayael quitte pourtant Montbrisson dès le lendemain, le 15 février 1460, d'après le rapport de douane.

En conséquence, un dossier a été monté suite à cette infraction et présenté à la Prévôté pour qu'arrestation et enquête soient faites. Mayael est alors également ajoutée à la liste des personnes recherchées mort ou vif en Bourbonnais Auvergne.

Le 18 juillet 1460, la maréchale Meya assigne Dame Mayael à se mettre à disposition des autorités et ne pas quitter Montbrisson avant le 28 juillet 1460. Une copie du courrier d'assigation est déposé en preuve au dossier.

Ainsi, Dame Mayael est suspectée de Délit de fuite. Après un délai administratif, elle est conduite au tribunal sur ordre du procureur.
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Voici les pièces jointes au dossier:
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Preuve 1 : http://img15.hostingpics.net/pics/358567mayael.jpg
Preuve 2 : http://www.casimages.com/img.php?i=120718025500271716.jpg
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Voici des extraits du Codex en lien avec le dossier:
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Livre IV : De la procédure policière et pénale
Titre A : Du traitement des infractions
Article 2 : De l'assignation à résidence
Alinea a :
Lors d'une enquête effectuée par un maréchal ou le prévôt, celui-ci doit assigner une personne à résidence.
Seuls le personnel de la prévôté sous le regard du Prévôt, ainsi que le Juge et le Procureur sont en droit d'assigner à résidence. Ces deux derniers devront s'en référer d'abord au Prévôt. Quant aux greffiers, ils devront demander soit au Prévôt ou à ses adjoints.
Alinea b :
Une personne assignée à résidence n'a pas le droit de quitter le village où elle se trouve dès qu'elle a reçu l'assignation, sous peine d'être accusé d'un délit de fuite. (IV.B.4.f).
Alinéa c :
Pour les cas de trahison et haute trahison, la durée maximum de l'assignation à résidence est de 7 jours. Dans tous les autres cas la durée de l'assignation est de 10 jours au maximum. Ces durées seront prolongées si l'accusé n'a pas fournit les réponses aux questions qui lui ont été posées ou pour communiquer les documents qui sont sollicités. Dans des cas très particuliers, et sur décision du Juge notifiée par affichage publique, la durée de l'assignation peut être ramenée à 4 jours (nota bene, les situations particulières sont strictement limitées aux cas où l'accusé accepte ou demande un procès RP).

Livre IV : De la procédure policière et pénale
Titre B : Du procès
Article 4 : Du jugement
Alinéa f : Du délit de fuite. (Modifié le 27 mars 1460)
Le délit de fuite est le fait de fuir une ville ou un duché.
On peut être accusé d'un délit de fuite lorsque :
- on se cache des agents ducaux ou armée
- on fuit une ville ou le duché alors qu'on y a été assigné

Livre V : De l'Armée et de la Douane
Titre A : Du pouvoir militaire du Duché, des situations exceptionnelles et pouvoirs associés
Article 7 : De la liste noire du Duché
Alinea c : Du fichier des criminels recherchés morts ou vifs composant la partie civile de la liste noire
Point 1 : Peuvent être placés sur le fichier des criminels recherchés morts ou vifs :
(...)
* Les personnes accusées de délit de fuite.
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*En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusée: *

Dame MAYAEL, un huissier va maintenant vous faire lecture de vos droits et de quelques informations, soyez attentifve. Huissier s'il vous plait ...

* Sur un signe du Juge, il débute*

Dame Mayael tient son lieu de résidence principale à Vienne en Lyonnais-Dauphiné. Son casier judiciaire contient une culpabilité pour non respect de loi martiale en BA.

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :

* tend un parchemin à l accusée*

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

Vous pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats

Vous avez également le loisir d appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l accusée *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

*L huissier retourne a son siege et le Procureur conclut*

Si vous le permettez, Votre Honneur, nous pouvons maintenant entendre ce qu à à dire la prévenue pour sa défense.

Première plaidoirie de la défense
Citation :
Dans ces habits salent par le temps , Mayael entre dans le tribunal , prend place et écoute ce qu'on lui recommande mais tous ça n�était que du blabla pour elle . On finit par lui demander de raconter l'histoire , elle se lève .

Bein j'comprend pas tous c'que vous dites hein mais ce soir la mon homme et moi on était prés du feu dans le bois . On s'rechauffait en s'racontant des histoires sur c'qu'on aurait put manger vu qu'on avait rien dans l'ventre depuis plusieurs jours .C'est qu'ça gargouillait dur la'dans !

*La jeune femme se grattait la tête tant sa la démangeait

Pis v'la ti pas qu'un bruit s'est entendre , c'est qu'on pensait aune bête bein oui forcement on était dans les bois . Alors j'me suis caché dans un buisson et mon homme lui il a plongé dans un autre !!!! rholalal si vous aviez vu se plongeon qu'il a fait !! Incroyable !! voui voui!!J'ai bien rit surtout qu'c'etait un buisson plein d�épine .

*Mayael se mit a rire
Mais c'est qu'c'etait pas une bête mais une dame avec des sceaux . Oui oui oui!!Mais elle m'a entendu rire . Ah bein c'est que quand j'ris bein j'fais pas semblant moua!!Un rire a couper au couteau comme y dit mon homme. Pis la dame c'est qu'elle a eut peur bein oui , si peur qu'elle a lancé les sceau bien haut quj'ai failli m'en prendre un sur la tête . Bein j'suis sorti d'mon buisson en cirant fort mais alors tres fort ! Ah bein je fais peur moua quand j'cris aussi .

tout en se grattant la jambe Mayael les regarde

Vous v 'lez qu'j'vous montre comment j'cris ????
Ah bein non vous z »allez avoir la ch'touille vous aussi .

*Mayael rit en imaginant la scène .

Bein la dame du coups bein elle a lâché tous son barda et y en avait partout , mais alors tous pleins partout ,pis c'tait pas n'importe quoi , pleins de victuaille etalé sur l'sol . Bein du coups on a tous prsi et mangé , mais alors mangé comme dans z'un grand festin , vous savez comme celui qu'on fait dans un château . Non didiou que sa faisait du bien , on aurait presque fait pété les braies tellement notre ventre était bien rempli . Bein après forcement le sommeil nous est v'nu . La dame elle , l'a même pas voulu manger avec nous , elle était blanche comme un linge et elle bougeait plus . L'avait p't'etre peur qu'on l'a mange , j'chais pas .Bein nous on a dormis pis bein au réveille y a vait plus personne , pu d'dame pu rein ..Bein nous on est parti , continuer note route , bein oui hein !
V'la q'que j'peux dire m'sieur !

*Mayael les regarde et se rassoit tout en se curant une dent avec le bout de son doigt

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
*Le Balsac écoute non sans peine une plaidoirie qui n'a rien à voir avec l'affaire du moment, soupire un bon coup parce qu'il est ici à contre coeur, puis prend la parole à la suite de l'accusée*

Dame Mayael, j'entends bien votre histoire et combien la chose se veut sans doute très drôle pour qui la vit de votre place. Vous n'êtes pas, cependant, devant ce tribunal en cet instant pour une affaire de vol, ni même pour brigandage, mais pour le non respect d'une assignation à résidence.

Je vous invite donc à prendre désormais la parole pour vous expliquer des faits qui vous sont reprochés par un représentant des autorités du Duché, au quatorzième jour de février de cette année.

*Se tourne vers le Juge*

Ne sachant trop si l'accusée est effectivement illettrée, comme le laisse à supposer son incapacité à construire une argumentation orale cohérente et pertinente, et donc dans l'incapacité de prendre connaissance d'une lettre d'assignation à résidence, ou si elle tente de nous induire en erreur par quelque talent de saltimbanque, je réclame une peine symbolique d'un écu.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
*Mayael se relève regardant le procureur

Ah bein c'est qu'c'est dur d'vous comprendre aussi hein ! Pis j'ai pas de fuite hein non mais oh !
Bon j'vous raconte l'autre histoire alors hein ! Bein v'la que mon homme bein l'etait en grande forme ce soir la , ah ça oui !! l'etait tres z'amoureux même que j'dirais On v'nait manger deux pigeons . Pour sur qui z'etaient bon , en plus ces deux ziozios bein il trimballaient du parchemin avec eux , pensez donc que c'etait une aubaine pour le feu pour les cuir ! Pis apres mon homme m'dit qu'on va faire un voyage d'amour bein voui c'est qu'c'etait la saint valentin hein , faut pas laisser passer ça !
Z 'êtes amoureux vous m'sieur pocurleur ??

*Mayel resta un moment rêveuse avant de reprendre �

Bein alors du coups bein nous sommes parti hein main dans la main ! On f'ait des poses bein voui fallait maint'nir la forme de mon homme hein !
Vous v'lez que j'vous raconte la suite d'note voyage m'sieur ? Ou j'ai bien répondu ?

Enoncé du verdict

Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
L'amour encore l'amour, mais qu'avait donc ce duché, pour ne parler que d'amour et les tortures ? les cris? les supplices qui s'en souvenait?

Elle écouta l'accusée se défendre hochant la tête par moment pour se ressaisir à d'autres, puis le procureur fit son réquisitoire qu'elle écouta en silence. Puis....

Vlan vlannn vlann

le marteau fétiche tapa ses trois coups, car à présent elle savait ne plus pouvoir s'en passer.

Moi Sofio de Valmonte Juge du Bourbonnais Auvergne agissant sous le rêge de sa grâce PrincesseLaure d'Orsenac, je vais rendre mon jugement .

Prenant acte des preuves de l'accusation
Prenant acte de la demande du Procureur
Prenant acte de l'amour et du fait que le courrier n'a pu être lu.

Je vous condamne à effectuer un poème sur le thème de l'amour que vous m'adresserez et ainsi qu' 1 jour de mine, et une amende d'un écus. notre greffe prendra contact avec vous pour les modalités.

La séance est levée!
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

CASIER MODIFIÉ LE 22/08/60

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