Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 pitouf96

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Amarilys1
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MessageSujet: pitouf96   Ven 27 Jan 2012 - 22:39


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Amarilys1
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MessageSujet: Re: pitouf96   Ven 27 Jan 2012 - 22:47


    Procès :Trahison

    En date du 27 janvier 1460


    Acte d’accusation
    Citation :
    En ce 5ème jour de janvier de l an de grâce 1460 s ouvre la comparutionde Sire Pitouf96 devant le Juge Matèu de Mélian, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire dicte Lamis, présidant la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Thyra requérant pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne.

    *Les gardes font entrer le prévenu dans la salle d audience.
    Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l accusé entrer et s installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il l informe de ses droits avant de passer à l acte d accusation.

    A partir d aujourd hui, vous n avez plus le droit de quitter le Duché du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Si vous désirez sortir de la cité où vous vous trouvez, il vous faudra en demander l autorisation à un maréchal en indiquant quelle bourgade du Bourbonnais-Auvergne vous désirez rejoindre. Dans le cas contraire, le délit de fuite représente
    une circonstance aggravante selon l alinea f, de l article IV-B-4, et entraîne une peine de prison supplémentaire.

    Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :
    * tend un parchemin à l accusé(e)*

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

    Vous pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum principal - Index du forum - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats (http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=556)

    Vous avez également le loisir d appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

    De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

    *Le silence se faisant dans la salle , le procureur entame l énoncé de l acte d accusation*

    Sire Pitouf96 tient son lieu de résidence principale à Bourbon. Son casier judiciaire dans le Duché du bourbonnais Auvergne est vierge.

    Sire Pitouf96 vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusé de Trahison pour révolte contre la Mairie de Bourbon selon l alinéa b de l article 4, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne.Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :.

    -------------------------------
    LIVRE III : Code Pénal

    Titre B : Des délits et crimes

    Article 4 : de la trahison
    Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
    La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

    Alinéa b
    Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution, toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.
    -------------------------------

    Monsieur le juge, voici le résultat de l enquête menée par la prévoté qui justifie de notre présence devant vous.
    Huissier, s il vous plait...

    * Le Procureur tend le dossier à l huissier qui s empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
    -------------------------------

    a) faits commis par l'accusé et la ou les victimes:
    Dans la nuit du 31 décembre au 1 janvier 1460, une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie de Bourbon. Cette révolte a été matée mais un des assaillants, pitouf96, a été repéré par Cristiano.neymar.jr (preuve 1), qui employé ce soir là au sein du groupe de maréchaux du village.

    b) Procédure mise en place (présentée dans l'ordre chronologique) :

    un dossier trahison a ete monté le 1 janvier 1460 par l'aspirant marechal sheyen
    pitouf96 sera a assigner le 2 janvier 1460 Par sheyen ,aspirant marechal de bourbon ,jusqu'a la date du 15 janvier 1460 (preuve n°2)
    -------------------------------

    Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
    -------------------------------
    Preuve 1 : http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=970583Sanstitre.jpg

    Preuve 2 : http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=274161Sanstitre.jpg
    -------------------------------

    En supplément de ces preuves, sont appelés à témoigner de vive voix:
    -------------------------------
    Sire Cristiano.neymar.jr - employé par la maréchaussée la nuit du 31 décembre 1459 au 1er janvier 1460
    Dame Sheyen - Aspirante maréchale
    -------------------------------

    *En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusé :

    Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

    *Tend un second parchemin à l accusé(e) *

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

    Si vous le permettez, Monsieur le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu à à dire le/la prévenu(e) pour sa défense.

    Première plaidoirie de la défense
    Citation :
    Je plaide coupable et j'accepterai la sentence et exécuterai la peine. Néanmoins, les raisons m'ayant poussé à me conduire ainsi sont les prix exorbitants pratiqués par les villageois sur les bouteilles de lait.
    Je vous prie d'agréer, Mr le Juge à la sincérité de ma plaidoirie.
    Cordialement, Pitouf

    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :
    *Juju écouta attentivement la plaidoirie et les témoignages*

    Messire Pitouf,
    j'entends bien vostre raison pour cet acte . De plus vous avouez vostre acte, ce qui est bien. "Faute avouée, à moitié pardonnée"..

    Messire le Juge,
    Nous avons ici des circonstances atténuantes..
    En effet, malgré le fait que l'accusé a commis un acte de trahison, il est définit comme bon citoyen et reconnait ces actes, il à l'air d'être une bonne personne.

    Mais la loi est la loi.
    Je requière donc, au vu des circonstance, une peine de prison de deux jours, où l'accusé aurait le temps de trouver un autre moyen pour s'exprimer ...

    j'en ai fini Messire le Président.

    Dernière plaidoirie de la défense
    Citation :
    Cela est vrai de dire que la loi est la loi, mais plutot que de faire 2 jours de prison,ne pensais vous pas qu il serait plus intéressant que je fasses quelques jours de travail forcé à la mine. N'y voyez là qu'une suggestion.
    Merci de m'avoir écouté.

    Témoin n°1 de la défense :

    Témoin n°2 de la défense :

    Témoin n°1 de l’accusation :ristiano.neymar.jr
    Citation :
    Salut , comme vous l'avez magnifiquement bien dit j'ai pris en flagrant délit ce bandit en train de saccager notre pauvre et belle mairie pour des causes un peu sogrenu , vandaliser un batiment qui n'est qu'une mairie pour une bouteille de lait mais bon chacun se defend comme il peut , mais bon

    J'ai vu Monsieur Pantoufle de son nom Pitouf96 le 01-01-2012 à 04:04 avoir tenté de renverser l'ordre public de Bourbon en se revoltant .

    à plus !!!

    Témoin n°2 de l’accusation : Sheyen
    Citation :
    Dans la nuit du 31 décembre au 1 janvier 1460,j'etait de garde Bourbon avec messire cristiano et d'autre marechaux embauché ce matin la ,bref et il a une tentative de revole mais je n'ai pu voir qui avait essayer de l'attaquer J ai donc envoyé des courriers au marechaux qui etait de garde cette nuit la et messire critiano ma declaré avoir vu pitouf 96 J ai donc prevenu monsieur le maire lakdan qui etait meme etonné que sa soit lui car il a toujour eté un bon citoyens et il defendait souvent la millice et j'ai donc assigné pitouf voila!

    Verdict
    Citation :
    *Une affaire suivante et cette fois-ci c'était une affaire de trahison qu'il allait rendre.*

    Attendu que tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution, toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.

    En ce 27ème jour du mois de Janvier 1459,
    Nous, Matèu de Mélian, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire, Président et Juge de la Cour du Bourbonnais Auvergne.

    Vu l art 4, alinéas a et b, du Titre B du Livre III du Codex

    Attendu que dans la nuit du 31 au 1 décembre 1459, une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie de Bourbon. Cette révolte a été matée mais un des assaillants, pitouf96, a été repéré par Cristiano.neymar.jr.

    Attendu que le prévenu a été assigné le 2 Janvier 1460 à Bourbon jusqu'au 15 Janvier 1460.

    Sur les plaidoiries de la défense :

    Attendu que le prévenu reconnait les faits et plaide coupable et qu'il demande à ne pas faire de prison.

    Sur les témoignages de l'accusation :

    Attendu que les témoins reconnaissent le prévenu comme étant la personne s'étant révoltée dans la nuit du 31 décembre au 1er janvier 1460 à Bourbon.

    Mais attendu que le prévenu a reconnu les faits et n'est visiblement pas une personne mauvaise.

    Par conséquent,
    En ce 27ème jour de janvier 1460,
    Nous, Matèu de Mélian, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire, Président et Juge de la Cour du Bourbonnais Auvergne, reconnaissons coupable le Sieur Pitouf96 pour Trahison pour tentative de révolte et le condamnons :
    - A 2 jours de prisons.

    Justice est rendue ! La séance est levée !

    *Lamis sortit en hâte de la salle d'audience.*

    Peine
    Citation :
    Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.

    CASIER CRÉÉ LE 27 JANVIER 1460
    .
    DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 27 JANVIER 1460

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