Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Tino_risto (DCD)

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Amarilys1
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Localisation : Murat ou sur les routes
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MessageSujet: Tino_risto (DCD)   Lun 30 Jan 2012 - 22:19

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Amarilys1
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MessageSujet: Re: Tino_risto (DCD)   Lun 30 Jan 2012 - 22:30


    Procès : TOP - Brigandage

    En date du 30 janvier 1460


    Acte d’accusation
    Citation :
    En ce 9ème jour de janvier de l an de grâce 1460 s ouvre la comparution de Sire Tino_risto devant le Juge Matèu de Mélian, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire dicte Lamis, présidant la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Jujudu3333 requérant pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne.

    *Les gardes font entrer le/la prévenu(e) dans la salle d audience.
    Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l accusé(e) entrer et s installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il l informe de ses droits avant de passer à l acte d accusation.

    A partir d aujourd hui, vous n avez plus le droit de quitter le Duché du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Si vous désirez sortir de la cité où vous vous trouvez, il vous faudra en demander l autorisation à un maréchal en indiquant quelle bourgade du Bourbonnais-Auvergne vous désirez rejoindre. Dans le cas contraire, le délit de fuite représente une circonstance aggravante selon l alinea f, de l article IV-B-4, et entraîne une peine de prison supplémentaire.

    Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :

    * tend un parchemin à l accusé(e)*

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

    Vous pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum principal - Index du forum - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats (http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=556)

    Vous avez également le loisir d appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

    De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

    *Le silence se faisant dans la salle , le procureur entame l énoncé de l acte d accusation*

    Sire Tino_risto tient son lieu de résidence principale à Rodez. Son casier judiciaire dans le Duché du bourbonnais Auvergne est vierge.

    Sire Tino_risto vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusé de Trouble à l'ordre public pour brigandage selon l article3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne.

    Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :.

    -------------------------------
    Livre III : du code pénal

    Titre B : Des délits et crimes

    Article 3 : du trouble à l'ordre public
    Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
    Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.
    -------------------------------

    Votre honneur, voici le résultat de l enquête menée par la prévoté qui justifie de notre présence devant vous.
    Huissier, s il vous plait...

    * Le Procureur tend le dossier à l huissier qui s empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
    -------------------------------

    a) Faits commis par l'accusé et la ou les victimes :

    Sire Kent1ruud à été agressé dans la nuit du 05 au 06 Novembre 1459 par Tino_risto sur les chemins, entre Tulle et Aurillac (preuve 1 ). Il à déposé plainte auprès du Prévôt du Bourbonnais-Auvergne Dame MissAnasthasia qui prit sa déposition. (preuve 2 ) Cependant le Sire semble avoir un don de sorcellerie qui lui permet de connaitre le nom de ses agresseurs et les reconnaitre dans la pénombre de la nuit, car il s'est mis à crier haut et fort le noms de ses agresseurs, dès lors tout avis de recherche serais bien inutile.

    b) Procédure mise en place (présentée dans l'ordre chronologique) :

    En conséquence, un dossier a été monté suite à cette agression et présenté ce jour à la Prévôté pour qu'arrestation et enquête soient faites.

    Tino_risto à été assigné à résidence en le village d'Aurillac le 9 janvier 1460 jusqu'au 16 janvier 1460 ( Preuve 3 )

    -------------------------------

    Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
    -------------------------------
    Preuve 1 : http://uplood.fr/visu.php?url=http://img2.uplood.fr/free/7huf_jeu_img_06112011_111307.png
    Preuve 2 : http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/kent10.jpg
    Preuve 3 : http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/assig_16.jpg
    -------------------------------

    En supplément de ces preuves, sont appelés à témoigner de vive voix:
    -------------------------------
    Sire Kent1ruud - la victime
    Dame Missanasthasia - Agent ducal
    -------------------------------

    *En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusé(e): *

    Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

    *Tend un second parchemin à l accusé(e)

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

    Si vous le permettez, Monsieur le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu à à dire le/la prévenu(e) pour sa défense.

    Première plaidoirie de la défense
    Citation :
    *La jeune femme se lève sereine:*

    Messire Juge, Dame procureur,

    Je suis Maitre pascale., Avocate au barreau du Bourbonnais-Auvergne et je représente la défense du sire Tino_risto à sa demande.
    Après étude du dossier, je m aperçois qu'il ne s'agit que d'un malentendu.
    Effectivement, il n est mentionné nulle part que le plaignant ait été volé, nulle part mention dans le dossier de quelconques valeurs qui auraient disparues après sa rencontre avec mon client.
    Le Sire Kent1ruud déclare un brigandage mais il est bien facile de le prétendre sans déclarer ce qui a été volé!!

    Soyons un peu sérieux.

    Qu est ce qui prouve que mon client était bien entre Tulle et Aurillac la nuit entre le 05 et le 06 Novembre?
    Rien
    Qu'est ce qui prouve qu' il y a eu vol?
    Rien.

    Par contre, un acte de sorcellerie tel que reconnaître son soi-disant agresseur dans la nuit ne mérite il pas un procès ?
    Comme tout acte de sorcellerie , cela ne mérite t il pas le bûcher?

    Il faut faire la part des choses, le procureur l annonce lui même, posez vous la question, qu est ce qui est le plus grave?
    Un soi-disant brigandage sans preuves véritable ou bien un acte de sorcellerie confirmé par le procureur lui même?

    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :
    *Le cas était difficile, après écoute de la Plaidoirie par Maitre Pascale , Juju se leva et se tourne vers celle-ci *

    Je vous entends bien Maitre, mais nous sommes pas en procès pour sorcellerie ici, n'est ce pas ? Si vous souhaitez lancer un procès à l'encontre de la victime, vous êtes libre de vos actes, mais nous sommes pas en ces lieux pour discuter de ce genre de cas donc je trouve vostre fin de discours hors de propos.

    Certes, nous n'avons pas de preuve des biens concrets que Kent1ruud a pu se faire dérobé, nous pouvons très bien observer qu'il ne possède plus un seul écu et sur ses mémoires et visions, qu'il a croisé le chemin de vostre client.

    Monsieur le Président
    Au vu des circonstances, qui sont , certes, atténuantes
    Je requière une peine de prison de 1 jour car nous ne pouvons savoir concrètement ce qui a été dérobé.

    Je vous remercie de vostre écoute.

    *juju laissa la parole au Maitre Pascale*

    Dernière plaidoirie de la défense
    Citation :
    *A nouveau son tour, la blonde se lève :

    Sire Juge j aimerais porter à votre connaissance cette missive reçue il y a quelques jours.
    Témoignage on ne peut plus clair quant à l endroit ou se trouvait mon client au moment des faits!

    *La jeune femme tend un parchemin à l huissier afin que le juge puisse en prendre connaissance :*


    **Expéditeur : Servane de Ch padou
    Date d'envoi : 14/01/2012 - 22:57:39
    itre : lettre de défence de Tino-Risto

    b'jour madame,

    On m'a dit que j'pouvais vous envoyez la lettre qui innocente mon Tino... Que vous la feriez passer au juge, procureur... Merci d'faire vot' maximum pour sortir mon Tino d'là... Il me manque tant vous savez...

    Cordialement
    Servane

    Cher monsieur le juge ou procureur !

    J'ai eu vent que vous aviez dans le collimateur le dénommé Tino_risto pour un fait s'étant déroulé la nuit du 5 au 6 novembre dernier. Oh c'est pas que je porte le bougre vraiment dans mon c ur, je dirais même que l'envie de lui arracher la tête m'a parfois tarabusté au point de m empêcher de fermer l il 5 minutes... Pourtant, mon honnêteté m'oblige à vous écrire. Et c'est pas de gaîté de c ur croyez bien !

    Si je le fais c'est que le Tino en question, ben à cette période là, ben je l'avais à la colle ! Oui je sais, c'est pas la meilleure idée du siècle, je l'avoue mais il avait des arguments en or ! Si vous saviez monsieur le juge, procureur... Si vous saviez à quel point il peut être doué de ses mains... On dirait pas hein à voir comme ça ? Moi aussi j'aurais jamais pensé que les hispaniques puissent être aussi performants en position horizontale ! Et ben pourtant, j'ai vécu deux semaines à ses cotés, du 29 octobre au 13 novembre précisément... Et ben je peux vous dire que durant ces deux semaines, on a pas quitté le lit une seule nuit ! Une vraie bête qu'il était ! Mon étalon ibérique que je l'appelais dans l'intimité... Et quand je parle d'étalon, je cause pas qu'au figuré hein... Vous avez déjà vu sa... enfin bref, vous voyez de quoi je cause !

    Nannn, autant cette enflure m'a laissé tomber sans dire un mot du jour au lendemain pour filer avec la boulangère aux grosses miches de la rue Brocard, autant j'peux pas laisser dire qu'il a fomenté au moment où vous l'dites... ça s'rait du mensonge et moi j'ai pas été élevée comme ça !

    J'peux vous l'jurer m'sieur le juge procureur, j'peux vous jurer que durant quinze jours, le bougre, il a pas quitté la chambre du Père Gottard du quartier sud de Fribourg. Même que quand même, en partant il a eu l'amabilité d'régler la note pour une semaine de plus ! Bon c'était moindre mal pour me laisser tomber comme ça du jour au lendemain mais quand même... C'est pas le genre d'un type sans foi ni loi...

    Enfin voilà m'sieur le juge procureur, vous voyez j'ai beau avoir d'la rancune, j'peux pas laisser accuser un innocent comme ça... Surtout qu'le bougre, ben j'l'ai bien aimé et euh... j'laime toujours bien... Et à ce propos... j'me demandais si vous pouviez pas lui dire que ce serait bien qu'il revienne vers sa Vanette parce que... quinze jours d'amour ça laisse des traces vous comprenez... Et moi j'ai l'ventre qui s'arrondit de jour en jour si vous voyez c'que je veux dire. S'il vous plait m'sieur le juge procureur, s'il vous plait essayez de le convaincre de r'venir ! J'veux pas être fille moi ! J'veux pas vivr' dans l'déshonneur !

    En vous remerciant par avance m'sieur le juge procureur de faire votre maximum pour aider la pauvre grosse que je suis.

    Votre dévouée, Servane**

    Comme vous pouvez le constater Sire juge, le témoignage écrit le prouve, il y a erreur sur la personne.

    *Puis elle se tourne vers le procureur :*

    Dame procureur, ce n est pas moi qui est parlé de sorcellerie, mais bien VOUS!
    C est vous qui suggérez un acte de sorcellerie dans le dépot de plainte de la soi-disant victime!

    Enfin laissons cela.
    Notre prévot, dont je ne doute pas un seul instant de la véracité de sa parole, ne fait que rapporter les mots du sire Kent1ruud, qui prétend s'être fait délesté de je cite " plus 100 écus et d une dizaine de pains".

    Il est fort dommageable qu il n est point pu ni se déplacer ni faire un témoignage écrit.
    Je ne peux que douter de ces paroles rapportées, non pas par le rapporteur mais bien par celui qui les as prononcées.
    Le sire Kent1ruud a certainement la mémoire et la vision défaillante!!
    De plus il le dis lui même par l intermédiaire de notre prévot , je cite : "je ne me souviens pas de se jours sombre "

    *Pascale fait à nouveau face au Juge :*

    Messire Juge,
    Mon incompréhension est totale:
    D'une part nous avons une soi disant victime qui ne se rappelle de rien mais connait le nom de son soi-disant agresseur,
    nous avons le procureur qui pense que le sire Kent1ruud a fait acte de sorcellerie,qui demande des circonstances atténuantes, peut être pour minimiser le préjudice que mon client est en train de subir,
    D'autre part, nous avons un manque de preuves évident sur le vol et les circonstances de la dite agression, nous avons un courrier témoignant de la présence de mon client en d' autres lieux et en compagnie d une tierce personne.

    A l évidence, la victime est loin d en être une, car ne pas se souvenir d un brigandage traumatisant est quand assez hors du commun, connaitre le nom du brigand sans le moindre souvenir, il semble facile ainsi d accuser sans preuves tangibles et d obtenir réparation pour des faits inexistants.

    Je vous demande donc, en toute logique, de bien vouloir relaxer mon client , puisqu il n y a qu une seule preuve véritable selon nos lois : un témoignage écrit faisant foi de la présence au moment des faits du sire Tino_risto non point sur les routes mais bel et bien dans une chambre d auberge en bonne compagnie!

    Je vous remercie Messire Jure d en tirer les conclusions qui s imposent.

    *La jeune femme retourne à sa place pour attendre le verdict.*

    Témoin n°1 de la défense :

    Témoin n°2 de la défense :

    Témoin n°1 de l’accusation :Missanastasia
    Citation :
    Anasthasia était arrivée de bonne heure, sachant qu'elle serait appelés à la barre. S'installant dans un coin du tribunal, elle attendit patiemment son tour. Quand celui arriva, elle se leva tranquillement et se dirigea vers la barre :

    *Monsieur le Juge, Madame la Procureur, bonjour!
    Je me présente devant vous comme Anasthasia de La Touraille, Adjointe du Prévôt du Bourbonnais-Auvergne. Lors de cette affaire pour laquelle je suis appelée à témoigner, j'étais alors Prévôt. Et je me souviens très bien, avoir reçu la missive de Sire Kent1ruud à l'aube du 06 Novembre 1459, il m'informait avoir été brigandé et agressé sur les chemins entre Tulle et Aurillac dans la nuit du 05 au 06 novembre 1459, par un certain Tino_risto. Une enquête fut ouverte, puis suite à cette enquête je fis un dossier de plainte pour Brigandage. *

    S'arrêtant quelques minutes le temps de reprendre sa respiration et de sortir un parchemin :

    * Si vous le permettez, je vais maintenant vous lire le témoignage de la victime, Sire Kent1ruud qui se trouve dans l'incapacité de venir au tribunal ce jour, suite à un gros rhume...

    _ Sire Kent1ruud : je ne me souviens pas de se jours sombre , cela se passer non loin de tulle . ce jour ci Sieur Tino_risto ma voler entre 2 villes. il ma voler plus de 100 ecus, et une dizaine de pain. cela ma causer un préjudice moral et physique _

    Voilà, je vais maintenant me retirer, mon témoignage étant finis, en vous souhaitant une bonne journée. *

    Témoin n°2 de l’accusation :

    Verdict
    Citation :
    *Le juge entra une nouvelle fois dans la salle. Il allait rendre verdict dans une affaire de Trouble à l Ordre public pour brigandage*.

    En ce 30ème jour du mois de Janvier 1460,
    Nous, Matèu de Mélian, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire, Président et Juge de la Cour du Bourbonnais Auvergne.

    Vu l art 3 du Titre B du Livre III du Codex,

    Attendu que toute atteinte à l"intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l"ordre public.

    Attendu que Kent1ruud à été agressé dans la nuit du 5 au 6 Novembre 1459 par Tino_risto sur les chemins, entre Tulle et Aurillac.

    Sur les plaidoiries de la défense :

    Attendu que la défense du prévenu considère qu"il n"y a pas eu de vol et que par conséquent le brigandage n"est pas caractérisé, qu"il n"y a aucune preuve tangible caractérisant les faits et que le prévenu doit, par conséquent, être relaxé.

    Sur le témoignage de l"accusation :

    Attendu que l"ancien prévôt confirme que la victime a été brigandé par le prévenu. De plus, elle ajoute que la victime aurait été délestée de 100 écus et d"une dizaine de miches de pain.

    Mais attendu que, la défense ne démontre en rien que le prévenu est innocent, que l"accusation démontre parfaitement que le prévenu a été agressé et volé.

    Par conséquent,
    En ce 30ème jour de janvier 1460,
    Nous, Matèu de Mélian, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire, Président et Juge de la Cour du Bourbonnais Auvergne, reconnaissons coupable le Sieur Tino_risto pour trouble à l"ordre public pour brigandage et le condamnons :
    - A une amende de 40 écus à la Couronne
    - A 3 jours en nos geôles.

    Justice est rendue ! La séance est levée !

    *Lamis sortit en hâte de la salle d"audience.*

    Peine
    Citation :
    Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 40 écus.

    CASIER CRÉÉ LE 30 JANVIER 1460
    .
    DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 30 JANVIER 1460

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