Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Amanda_simone (DCD)

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Amarilys1
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MessageSujet: Amanda_simone (DCD)   Ven 17 Fév 2012 - 1:36

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Amarilys1
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MessageSujet: Re: Amanda_simone (DCD)   Ven 17 Fév 2012 - 1:49


    Procès : Escroquerie - Fraude fiscale

    En date du 16 février 1460


    Acte d’accusation
    Citation :
    En ce 29 ème jour de janvier de l an de grâce 1460 s ouvre la comparution de Dame Amanda_simone devant le Juge Matèu de Mélian, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire, présidant la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Jujudu3333, requérant pour la Mairie de Moulins

    *Les gardes font entrer le/la prévenu(e) dans la salle d audience.
    Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l accusé(e) entrer et s installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il l informe de ses droits avant de passer à l acte d accusation*

    A partir d aujourd hui, vous n avez plus le droit de quitter le Duché du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Si vous désirez sortir de la cité où vous vous trouvez, il vous faudra en demander l autorisation à un maréchal en indiquant quelle bourgade du Bourbonnais-Auvergne vous désirez rejoindre. Dans le cas contraire, le délit de fuite représente une circonstance aggravante selon l alinea f, de l article IV-B-4, et entraîne une peine de prison supplémentaire.

    Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :

    * tend un parchemin à l accusé(e)*

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

    Vous pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats

    Vous avez également le loisir d appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

    De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

    *Le silence se faisant dans la salle , le procureur entame l énoncé de l acte d accusation*
    Dame Amanda_simone tient son lieu de résidence principale à Moulins . Son casier judiciaire dans le Duché du bourbonnais Auvergne est vierge

    Dame Amanda_simone vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusé(e) d'escroquerie pour Fraude fiscale selon l article 6, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne.
    Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :
    -------------------------------
    Livre III : du code pénal

    Titre B : Des délits et crimes

    Article 6 : De la fraude fiscale Modifié le 07 juillet 1458, Modifié le 17 mars 1459
    Le non paiement des impôts dans les délais prévus est considéré comme un acte d'escroquerie, qualifié de fraude fiscale.

    Alinéa a : Des pénalités
    Une pénalité d'1% d'augmentation de l'impôt par jour de retard de paiement est appliquée à toute personne n'ayant pas réglé ses impôts dans les délais impartis. Un dégrèvement des pénalités peut être demandé par le contribuable qui souhaite payer ses arriérés d'impôt. Le maire est alors libre d'appliquer le dégrèvement sur tout ou partie des pénalités en conservant éventuellement des frais de dossier pouvant atteindre au maximum 30 écus.

    Alinéa b : De la relance
    Le maire peut relancer tout individu qui ne s'est pas acquitté de ses impôts dans les temps impartis. Si au moins 48h après la première relance, l'individu n'a toujours pas payé ses impôts, le maire peut faire une seconde lettre de relance. La gestion de ces relances peut être déléguée à un conseiller municipal.

    Alinéa c : Des conséquences de la fraude fiscale
    Le non paiement de l'impôt interdit l'ascension sociale ainsi que l'accès aux emplois et fonctions des administrations municipales ou ducales, ainsi que l'agrément au titre de Haut-fonctionnaire ou de professeur à l'université, et ce jusqu'à régularisation de la situation fiscale du contrevenant.
    En cas de fraude fiscale manifeste et en l'échec des courriers de relance, le maire est habilité à porter plainte contre le contrevenant au titre d'escroquerie, soit en menant lui même l'accusation, soit en déposant le dossier à la prévôté, en joignant copie du registre des retards de paiement de l'impôt tenu en mairie ainsi que du ou des courriers de relance et de leurs réponses éventuelles.
    Chaque levée d'impôts impayée peut entraîner des poursuites et une condamnation pour le contribuable.
    Une fois la condamnation prononcée et la peine effectuée, un nouveau dossier pourra être instruit en cas de récidive.
    Nul ne peut être poursuivi s'il n'a reçu au moins une semaine au préalable un courrier de relance.

    Alinéa d : De la peine encourue
    Le fraudeur fiscal qui est reconnu coupable peut être mis en prison mais peut également recevoir une amende à l'appréciation du juge, convertible en peines alternatives.

    Alinéa e : Du registre des fraudeurs fiscaux
    Un registre de fraude fiscale est tenu par le Juge et le Procureur du duché en chambre des maires.
    Tout accusé reconnu coupable sera inscrit sur ce registre.

    Alinéa f : Des exceptions
    Les personnes étant en retraite depuis une date antérieure à la levée d'impôts ne peuvent être accusés de fraude fiscale. La date de présence (IG : date de connexion) faisant foi.
    Les personnes étant en voyage ne sont pas exempts du paiement d impôts.
    Ils peuvent toutefois demander une dérogation à leur mairie qui se donnera le droit d accorder ou de refuser de suspendre le paiement d impôts le temps de leur absence, pour éviter une mise en accusation pour fraude fiscale.
    A leur retour ils devront s'acquitter dans les plus brefs délais du paiement de leurs impôts en retard.
    En cas de longue mobilisation de militaires en dehors du BA et faisant suite à la demande du duché, il pourra être demandé aux maires par celui-ci avec listes fournies, la demande d'exonération de la taxe de retard pour les personnes ainsi mobilisées.
    -------------------------------

    Monsieur le juge, voici le résultat de l enquête menée par la prévoté qui justifie de notre présence devant vous.
    Huissier, s il vous plait...

    * Le Procureur tend le dossier à l huissier qui s empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
    -------------------------------
    a) Faits commis par l'accusé et la ou les victimes :

    Le maire de Moulins Sire Arthurdayne a déposé plainte auprès de l'Adjointe au Prévôt MissAnasthasia contre Amanda_simone pour fraude fiscale (preuve 1 et 2). En effet d'après les registres de la mairie, Amanda_simone doit à la mairie de Moulins la somme de 215 écus d�impôts et 147.35 écus d'arriérés soit au total 362.35 écus. Et chaque jour cela augmente!

    ArthurDayne en sa qualité de Maire pris à plusieurs reprises contact avec Amanda_Simone, à chaque fin de levée d'impôts, lui demandant de payer ses impôts. Avant de transmettre le dossier à la Prévôté, il tenta une dernière conciliation (Preuve 3,4 & 5), malgré un échange de courrier, Amanda_simone refusa de payer ses impôts. (Preuve 6)

    b) Procédure mise en place (présentée dans l'ordre chronologique) :

    Devant ce refus caractérisé de s'acquitter de ce qu'elle doit, Amanda_simone est suspectée de fraude fiscale. Un dossier a été montée et elle fut assignée à résidence en le village de Moulins le 29 janvier jusqu'au 05 février 1460 par MissAnasthasia

    -------------------------------

    Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
    -------------------------------
    Preuve 1 : http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/plaint29.jpg
    Preuve 2 : http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/plaint30.jpg
    Preuve 3 : http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/courra10.jpg
    Preuve 4 : http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/courra11.jpg
    Preuve 5 : http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/courra12.jpg
    Preuve 6 : http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/repas210.jpg
    Preuve 7 : http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/amanda10.jpg
    -------------------------------

    En supplément de ces preuves, sont appelés à témoigner de vive voix:
    -------------------------------
    Sire Arthurdayne, Maire de Moulins
    MissAnasthasia, Adjointe au Prévôt du Bourbonnais-Auvergne
    -------------------------------

    *En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusé(e): *

    Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

    *Tend un second parchemin à l accusé(e) *

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

    Si vous le permettez, Monsieur le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu à à dire le/la prévenu(e) pour sa défense.

    Première plaidoirie de la défense
    Citation :
    *** La gamine arrive, libre comme l'air, sautillant et chantonnant à tue tête, une miche de pain dans la main. N'ayant pas mangé depuis deux jours, la faim la tiraillait.

    Elle alla s'assoir au fond de la salle, laissant les grands se glausser dans leurs tenues. Pouffant dans son coin, elle les laissa se congratuler de leur énormité.

    En ayant marre d'entendre n'importe quoi, elle se leva, toujours sa miche à la main, mais bien entamée, et s'avança, librement à la barre. ***


    M'sieur, d'mae 'jour. J'suis pas dame, je sors du couvent. Et j'ai pas de champ, je l'ai dit au maire.
    Je paye pas des impots qui sont si cher sous prétexte qu'on veut nous faire mourir de faim.

    Merci de me fournir la liste des avocats, y'a deux trois choses qui me choque.

    Je demande la relaxe pur et simple pour vice de forme.

    [ HRP: le forum cité n'est pas OFFICIEL donc ma poupée n'a pas à y aller.
    Ensuite: le courrier étant propriété intellectuelle et PRIVE, il est soumis à la loi française et donc interdit de divulgations sans l'accord de son auteur. Accord que vous n'avez pas.
    Trois : Vous ne pouvez forcer le RP à un joueur, ni forcer le personnage dans ses actes, sans l'accord du dit joueur.]

    *** Tranquillement, la gamine retourna s'assoir au fond de la salle finir sa miche de pain, attendant qu'on prononce le non lieu.****

    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :
    *apres avoir écouté la défense , et les differents temoins de l'accusation, Le procureur se leva et commenca son requisitoire*

    Au vu du manque de respect de nos lois, au vu du jeune age de l'accusée et de son comportement face aux moultes missives du bourgmestre de Moulins,la relaxe ne peut pas etre envisagée.
    Vous n'avez aucune explication tenant debout justifiant votre refus de vous acquitter de votre du à la cité de Moulins.

    Je tiens à préciser à l'accusée que son jeune age ne lui permet pas , ni ne lui autorise de bafouer les lois qui regissent notre grand Duché.

    *Se tournant vers le Juge*

    Vostre Honneur ,

    je demande une peine exemplaire de 5 jours de Prison ainsi qu'une amende de 70 écus pour les caisses de la Cité de Moulins.

    Je remercie la Cour de m'avoir écouté

    Dernière plaidoirie de la défense
    Citation :
    La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

    Témoin n°1 de la défense : Amanda_simone
    Citation :
    *** Des heures et des heures qu'elle attendait.... le silence du procureur commencait à lui porter sur le ciboulot.

    Elle regarda le sablier qui depuis bien longtemps avait cessé de couler.
    En ayant assez d'attendre, Amanda se releva et se ravança de nouveau afin de prendre la parole.****

    Bon, c'est pas que j'ai que ça à faire hein.
    Le procureur a laissé passer son tour de parole pour son réquisitoire.
    Surement qu'il n'a pas trouvé quoique se soit à dire.

    Vu que je n'ai pu avoir l'assistance de l'avocat que j'ai demandé,

    Vu que le procureur ne prend pas la parole en tant et en heure,

    Vu que vos preuves ont été récusées,

    Je vous demande m'sieur le juge de nouveau la relaxe pour et simple pour vice de forme, ainsi évoqué quand ce fut mon tour de parler.

    La bonne journée m'sieur dame.

    *** Et la gamine s'éloigna de la barre.****

    [HRP : j'ai posté en temps et heure, le dimanche soir, l'accusation a normalement deux jours, hors nous sommes vendredi, cinq jours plus tard.]

    Témoin n°2 de la défense :

    Témoin n°1 de l’accusation : Arthurdayne
    Citation :
    Bonjour à tous.

    Dans cette affaire, je ne peux que confirmer la procédure que j'ai suivie. Il faut savoir que, lorsque je lève l'impôt pour la mairie, j'envoie systématiquement un courrier de rappel aux villageois qui n'ont pas encore payé un ou deux jours avant la date butoir. Dame Amanda Simone a donc reçu nombre de ces courriers, au moins depuis que j'ai repris en charge la mairie de Moulins, le 23 novembre 1459.

    Il faut savoir que ce procès et celui de dame Marvella sont les deux seuls que j'ai demandés, durant ma longue carrière de maire. Une simple raison à cela. La lassitude. La lassitude de voir les Moulinois investis et engagés payer la part de ces fraudeurs, que le calcul de parcelles reportent sur la part des Moulinois qui paient. La lassitude de me heurter, systématiquement, à un mur muet à chaque courrier que j'envoie. La lassitude de voir ces gens qui défendent une soi disant liberté, alors qu'ils ne comprennent pas, ou ne veulent pas comprendre, qu'au lieu de liberté, ils ne font que rogner la liberté de leurs voisins. On n'est pas libre quand on fait payer son voisin à sa place. On est alors juste un voleur, égocentrique et irresponsable.

    Au final, je me fiche bien du fait qu'une somme est due à la mairie. Ce qui me choque, c'est le principe de ne pas payer, malgré mes explications récurrentes sur le fonctionnement des impôts. Je me bats pour qu'ils baissent, comme je l'ai toujours fait, et voir que certains Moulinois ne daignent même pas participer à l'effort minimum qui doit être fait pour que l'impôt baisse pour tous, et pas seulement pour la petite pomme de madame, ça me met en rogne.

    J'ai donc décidé de suivre la procédure qui nous est indiquée en chambre des maires dans le cas de fraudeurs de longue durée. J'ai donc envoyé un premier courrier de rappel, suivi d'un second courrier. Ce n'est qu'au terme du dernier courrier que dame Amanda Simone a enfin daigné prendre conscience de mon existence. Mais peine perdue, ses courriers n'ont été que mensonges éhontés, refus de comprendre et persiflage hautain.

    Donner de mon temps et de mon énergie pour améliorer la vie des Moulinois, je l'ai toujours fait. Mais avec des remerciements comme celui là, je n'ai vraiment plus envie d'être tolérant.

    J'ai donc pris contact avec Missanasthasia afin de déposer plainte au nom de la ville.

    Témoin n°2 de l’accusation : Missanasthasia
    Citation :
    La jeune femme pénétrant dans le tribunal attendit tranquillement son tour, quand celui arriva, elle se leva et se dirigea vers la barre :

    *Monsieur le Juge, Monsieur le Procureur, Bonjour,

    Je me présente MissAnasthasia, Adjointe au Prévôt! Je me souviens de cette affaire, le Maire de Moulins Arthurdayne, avant de venir porter plainte contre cette Dame était venu m'en parler, je l'avais conseillée, puis la Dame refusant de payer ses impôts, Sire Arthurdayne, porta plainte à son encontre. Avec les preuves que je possédais, une recherche fut faite et cela démontra très bien, que la Dame n'avait pas payés ses impôts. Ainsi, un dossier pour Escroquerie->Fraude Fiscale et une assignation furent mis en place en ma personne.*

    Ayant finis son témoignage, la jeune femme recula, se remettant dans le tribunal pour suivent l'avancement de cette affaire.

    Verdict
    Citation :
    Dames, Messires, moi, Ysaoth de Noihlac, Juge du Bourbonnais Auvergne, vais prononcer le verdict dans l'affaire opposant le Duché du Bourbonnais Auvergne à Demoiselle Amanda_simone, mise en accusation pour Fraude fiscale.

    Vu les Lois fondamentales du royaume,

    Vu la Charte du Juge,

    Vu le Codex du Bourbonnais Auvergne,

    Vu l'acte d'accusation produit par la procure ;

    Prenant en compte le réquisitoire de l'accusation, formulé par Vladimir Koslov de Vladivostok, Procureur du conseil du Bourbonnais Auvergne, ainsi que la plaidoirie de Amanda_simone, se représentant elle-même.
    Prenant en compte les preuves, soutenues par les témoignages du maire de Moulin en fonction au moment des faits, ainsi que celui de MissAnasthasia, agent ducal au moment des faits,
    Prenant en compte la mauvaise volonté affichée de l'accusée quant au remboursement de la somme due à la mairie de Moulin,
    Prenant en compte que, par ce fait, elle avoue ne pas avoir versée cette somme, alors que le non versement des impôts est, selon l'article IV. B. 6 du codex du Bourbonnais-Auvergne, condamnable,
    Prenant en compte que cette attitude est d'autant plus condamnable au vu de l'excellent travail pédagogique du maire de l'époque, Messire Arthur Dayne, ainsi qu'au vu des arguments...particuliers mis en avant par l'accusée;

    Condamne Demoiselle Amanda_simone à une peine alternative de travaux d'intérêt généraux comme il est prévu par l'article susmentionné, de 18 jours de mine payés 15 écus (en deux fois) par jours, pour qu'elle puisse assurer le remboursement de 270 écus sur les 275 écus qu'elle doit à la mairie. Le bureau des greffes devra se mettre en contacte avec l'accusée pour garantir ce remboursement. La cour assortie a cette peine une peine de 1 jour de prison. La peine d'intérêt général à la mine commencera à partir de la sortie de prison de l'accusée Amanda_simone et elle aura 35 jours pour réaliser la totalité de sa peine, afin de se nourrir, sous peine de se voir poursuivie pour non respect du verdict.

    Jugement rendu par Ysaoth de Noihlac pour sa Grasce Semias de Marigny, Duc du Bourbonnais Auvergne, 16 février de l'an de grâce 1460.

    La séance est levée.

    Peine
    Citation :
    Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et 18 jours de travail d'intérêt général.

    CASIER CRÉÉ LE17 FÉVRIER 1460



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Amanda_simone (DCD)
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