Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Markus21

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Amarilys1
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MessageSujet: Markus21   Mar 28 Fév 2012 - 1:33

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Amarilys1
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MessageSujet: Re: Markus21   Mar 28 Fév 2012 - 1:39


    Procès :TOP - Brigandage

    En date du 27 février 1460


    Acte d’accusation
    Citation :
    En ce 16 ème jour de février de l an de grâce 1460 s ouvre la comparution de Sire Markus21 devant le Juge Ysaoth de Noihlac, présidant la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Koslov requérant pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne.

    *Les gardes font entrer le prévenu dans la salle d audience.
    Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l accusé entrer et s installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il l informe de ses droits avant de passer à l acte d accusation.

    A partir d aujourd hui, vous n avez plus le droit de quitter le Duché du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Si vous désirez sortir de la cité où vous vous trouvez, il vous faudra en demander l autorisation à un maréchal en indiquant quelle bourgade du Bourbonnais-Auvergne vous désirez rejoindre. Dans le cas contraire, le délit de fuite représente une circonstance aggravante selon l alinea f, de l article IV-B-4, et entraîne une peine de prison supplémentaire.

    Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :

    * tend un parchemin à l accusé*

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

    Vous pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum principal - Index du forum - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats (http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=556)

    Vous avez également le loisir d appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

    De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

    *Le silence se faisant dans la salle , le procureur entame l énoncé de l acte d accusation*

    Sire Markus21 tient son lieu de résidence principale à Ventadour. Son casier judiciaire dans le Duché du bourbonnais Auvergne est vierge.

    SireMarkus21 vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusé de Trouble à l’ordre public pour Brigandage selon l article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne.

    Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :.
    -------------------------------
    Livre III : du code pénal

    Titre B : Des délits et crimes

    Article 3 : du trouble à l’ordre public
    Toute atteinte à l’intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais Auverge, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l’ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
    Le trouble à l’ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.
    -------------------------------

    Votre honneur, voici le résultat de l enquête menée par la prévoté qui justifie de notre présence devant vous.
    Huissier, s il vous plait...

    * Le Procureur tend le dossier à l huissier qui s empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
    -------------------------------

    a) Faits commis par l'accusé et la ou les victimes :

    Dame Youlia à été agressée dans la nuit du 8 au 9 Février 1460 par une personne sur les chemins de notre duché, entre Aurillac et Tulle (preuve 1 ). Elle à déposée plainte auprès du Prévôt MissAnasthasia qui prit sa déposition. (preuve 2) Cependant la Dame semble avoir un don de sorcellerie qui lui permet de connaitre le nom de son agresseur et le reconnaitre dans la pénombre de la nuit, car elle s'est mis à crier haut et fort le noms de son agresseur, dès lors tout avis de recherche serais bien inutile.

    La Dame déclare la perte de 3 épis de mais, un couteau, une corde pour homme et environ 50 écus.

    b) Procédure mise en place (présentée dans l'ordre chronologique) :

    En conséquence, un dossier a été monté suite à cette agression et présenté ce jour à la Prévôté pour qu'arrestation et enquête soient faites.

    Markus21 à été assigné à résidence en le village de Murat le 16 février 1460 jusqu'au 24 février 1460. ( Preuve 3 )
    -------------------------------

    Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
    -------------------------------
    Preuve 1 : 09-02-2012 04:05 : Vous avez été racketté par Markus21
    Preuve 2 : http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/youlia11.jpg
    Preuve 3 : http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/assig_20.jpg
    -------------------------------

    En supplément de ces preuves, sont appelés à témoigner de vive voix:
    -------------------------------
    Dame Youlia - Victime
    Dame Missanasthasia - Prévôt
    -------------------------------

    *En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusé : *

    Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

    *Tend un second parchemin à l accusé(e)

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

    Si vous le permettez, Monsieur le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu à à dire le prévenu pour sa défense.

    Première plaidoirie de la défense
    Citation :
    bonjour je suis désolé je ne voulais pas mais je n'avais plus a manger j'étais malade sur ce noeud j'ai décidé de récupérer une miche de pain pas une miche de madame mais elle a pris peur et a tout lâché j'ai voulus la rattrapé pour lui rendre le reste mais pas possible de la suivre elle a trop flipé et sa santais mauvais en la suivant a mon avis elle c'est chié dessus. Je suis d'accord pour lui rendre ce que je lui ai pris

    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :
    * Le Procureur écouta la defense de l'accusé et de la victime.Le colosse qu'il etait, se leva pour donner son réquisitoire *

    Messire Markus21 ici present reconnait lui meme l'acte de brigandage qu'il a commis sur les chemins du Bourbonnais Auvergne.Son temoignage ne justifie en rien son action.


    * Le procureur se tourne vers le Juge *

    Vostre Honneur ,

    Au vu du délit de brigandage avéré,
    Au vu de l'acte d'agression sur la personne de Dame Youlia sur les terres du Bourbonnais Auvergne et reconnu par l'accusé,
    Au vu de la volonté de l'accusé de vouloir réparer les torts qu'il a commis ,

    Je demande donc le paiement d'une amende de 35 ecus pour les caisses du Royaume , un dedommagement de la victime à hauteur de 50 ecus ,ainsi qu'une peine de 2 jours de prison ferme afin de faire reflechir l'accusé.

    Je remercie la Cour m'avoir écouté

    Dernière plaidoirie de la défense
    Citation :
    déjà je ne sais pas d'où ce sire tien mon nom car je n'ai jamais attaqué qui que ce soit c'est la première fois que je fais ça et il n'a pas pus détacher dame Youlia car je ne l'ai en aucun cas ligoté moi je suis resté a ma place et elle n'a fait que passer, il sort mon nom d'ou?? ce proces n'est que mensonge sur ceux...
    *Markus21 ce lève et quitte la salle en saluent la foule*

    Témoin n°1 de la défense :

    Témoin n°2 de la défense :

    Témoin n°1 de l’accusation : Missanasthasia
    Citation :
    La blonde arriva au tribunal, s'installant dans la salle, elle patienta tout en écoutant ce qui se disait, attendant son tour, qui ne tarda pas! Se levant et s'avançant vers la barre, elle s'éclaircit doucement la gorge.

    *Monsieur le Procureur, Monsieur le Juge, Bonjour!

    Je me présente, Anasthasia de La Touraille, Prévôt de notre beau Duché. Le 13 février au matin, en ouvrant mes nombreuses missives du matin, j'ai découvert la missive de Dame Youlia, disant qu'elle avait été agressée quelques jours auparavant par un certain Sire Markus21, m'emparant directement de l'affaire, je me suis installée en mon bureau à la Prévôté, ouvrant une enquête et demandant des informations à la victime.

    Une fois l'enquête terminée, un dossier de plainte fut préparée, arrestation du Sire Markus21 fut faite en la journée du 16 Février par moi-même. Puis je transféra le dossier à la Procure.*

    Ayant finit, la jeune femme recula et retourna à sa place.

    Témoin n°2 de l’accusation : Ulyceduel
    Citation :
    *En tant que personne assermentée du Duché du Bourbonnais-Auvergne, je m'approche de la barre et m'adresse à la Cour*

    Votre honneur, monsieur le procureur,

    Je vais vous lire le témoignage de la victime qui n'a pû se déplacer jusqu'içi

    *prend le parchemin qu'elle a reçu et le lit*

    * Expéditeur : Youlia
    * Date d'envoi : 19/02/2012 - 14:55:36
    * Titre : Re: Procès de Markus21

    * Je suis desolée plus dans le compté de B_A .
    Mais oui je peut vous racompter se qu'il cet passé le 9/02 :
    Je suis arrivé a Tulle depuis cellement quelques minutes que la un homme bien batit arrive sur moi ! il ma tenue et ma empeché de bouger moi encore toute jeune fille je n'est pas encore assez de force pour me batre contre ce Sieur .
    Il me derobe d'abord ma bourse .Mais soudain il a vue que dans mon sac il y avait de quo en tirait de l'argent .En effet j'avais une corde pour homme + un couteau et aussi de quoi 2 mais qui aurait servit a me nourrir ce jour la .
    Alors il me boyonna et matacha.Je l'ai vu senfuir ... Puis quelques minutes ou peut etre heure plus tard un gentil homme et venueme détaché . Je lui ai tout raconté et il m'a dit d'aller voir la justice .je lui est decris lhomme et m'a dit que c'était un Homme qui volait souvent les jeunes dames et qui s'appelait Markus21
    Témoignage de Youlia
    Cordialement merci a voous cher Sieur le procureur

    *Je tends le parchemin au procureur et retourne m'installer à ma place de substitut*

    Verdict
    Citation :
    Dames, Messires, moi, Ysaoth de Noihlac, Juge du Bourbonnais Auvergne, vais prononcer le verdict dans l'affaire opposant le Duché du Bourbonnais Auvergne au Sieur Markus21, mis en accusation pour brigandage.

    Vu les Lois fondamentales du royaume,

    Vu la Charte du Juge,

    Vu le Codex du Bourbonnais Auvergne,

    Vu l"acte d"accusation produit par la procure ;

    Prenant en compte le réquisitoire de l'accusation, formulé par Messire Koslov, Procureur du conseil du Bourbonnais Auvergne, ainsi que la plaidoirie de Markus21, se représentant lui-même.
    Prenant en compte les témoignages de Dame MissAnasthasia, Prévot du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que le témoignage de Dame Ulyceduel, agissant en qualité de greffière pour transmettre a la cour le témoignage de la victime ;
    Prenant en compte que les témoignages correspondent aux preuves fournies ;
    Prenant en compte que le Sieur Markus21, dans sa première plaidoirie, reconnaît l"agression et montre une certaine bonne foi envers la cour, puisqu"il se disait prêt à rembourser son délit ;
    Prenant en compte que lors de l"audience, la position du prévenu a changé.
    Condamne le Sieur Markus21 à une peine de 60 écus pour la Reyne, ainsi que 2 jours de prison.

    Jugement rendu par Ysaoth de Noilhac pour sa Grasce Semias de Marigny, Duc du Bourbonnais Auvergne, 27 février de l'an de grâce 1460.

    La séance est levée.

    Peine
    Citation :
    Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et à une amende de 60 écus.

    CASIER CRÉÉ LE 28 FÉVRIER 1460
    .
    DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 28 FÉVRIER 1460


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