Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Cadfael91

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Amarilys1
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MessageSujet: Cadfael91   Mar 28 Fév 2012 - 1:48


    Duché du Bourbonnais-Auvergne

    Nom de l'accusé : Cadfael91

    Date de naissance : 11 février 2009 (1457)

    Fiche de l'accusé : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Cadfael91

    Récapitulatif des accusations :

    . ToP - Brigandage en date du 27 février 1460 ArrowCoupable
    . TOP - Brigandage en date du 18 Octobre 1460 ArrowCoupable
    . TOP - Brigandage en date du 29 Octobre 1460 ArrowCoupable
    . Trahison-Révolte en date du 18 Juin 1461 ArrowCoupable
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Amarilys1
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MessageSujet: Re: Cadfael91   Mar 28 Fév 2012 - 1:54


    Procès :TOP - Brigandage

    En date du 27 février 1460


    Acte d’accusation
    Citation :
    En ce 16ème jour de février de l an de grâce 1460 s ouvre la comparution de Sire Cadfael91 devant le Juge Ysaoth de Noihlac, présidant la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Koslov requérant pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne.

    *Les gardes font entrer le prévenu dans la salle d audience.
    Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l accusé entrer et s installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il l informe de ses droits avant de passer à l acte d accusation.

    A partir d aujourd hui, vous n avez plus le droit de quitter le Duché du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Si vous désirez sortir de la cité où vous vous trouvez, il vous faudra en demander l autorisation à un maréchal en indiquant quelle bourgade du Bourbonnais-Auvergne vous désirez rejoindre. Dans le cas contraire, le délit de fuite représente une circonstance aggravante selon l alinea f, de l article IV-B-4, et entraîne une peine de prison supplémentaire.

    Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :

    * tend un parchemin à l accusé*

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

    Vous pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum principal - Index du forum - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats (http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=556)

    Vous avez également le loisir d appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

    De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

    *Le silence se faisant dans la salle , le procureur entame l énoncé de l acte d accusation*

    Sire Cadfael91 tient son lieu de résidence principale à Aurillac. Son casier judiciaire dans le Duché du bourbonnais Auvergne est vierge.

    Sire Cadfael91 vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusé de Trouble à l’ordre public pour Brigandage selon l article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne.

    Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :.
    -------------------------------
    Livre III : du code pénal

    Titre B : Des délits et crimes

    Article 3 : du trouble à l’ordre public
    Toute atteinte à l’intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais Auverge, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l’ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
    Le trouble à l’ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.
    -------------------------------

    Votre honneur, voici le résultat de l enquête menée par la prévoté qui justifie de notre présence devant vous.
    Huissier, s il vous plait...

    * Le Procureur tend le dossier à l huissier qui s empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
    -------------------------------

    a) Faits commis par l'accusé et la ou les victimes :

    Dame Iona à été agressée dans la nuit du 11 au 12 Février 1460 par un homme sur les chemins de notre duché, entre Aurillac et Murat (preuve 1). Elle à déposé plainte auprès de MissAnasthasia Prévost des Maréchaux du Bourbonnais Auvergne, qui a transféré la plainte au Bureau du brigandage (preuves 2 et 3).

    La victime a déclaré le vol de 4 mais, 4 pains, ainsi que 50 écus.

    b) Procédure mise en place (présentée dans l'ordre chronologique) :

    Dès réception de la plainte, le bureau du brigandage a préparé un avis de recherche mais l'individu a été identifié par les douaniers en la personne de Cadfael91 grâce à la description faite par la victime.

    En conséquence, un dossier a été monté suite à cette reconnaissance et présenté ce jour à la Prévôté pour qu'arrestation et enquête soient faites.

    Messire Cadfael91 a été assigné à résidence en la ville d'Aurillac, le 16 février 1460 jusqu'au 24 février 1460.

    -------------------------------

    Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
    -------------------------------
    Preuve 1 : 12-02-2012 04:10 : Vous avez été racketté par Cadfael91 .
    12-02-2012 04:10 : Vous vous êtes battu avec Cadfael91 (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.
    Preuve 2 : http://img68.xooimage.com/files/4/e/1/iona1-318a924.jpg
    Preuve 3 : http://img69.xooimage.com/files/a/a/8/iona-318a938.jpg
    Preuve 4 : http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/assig_21.jpg

    -------------------------------

    En supplément de ces preuves, sont appelés à témoigner de vive voix:
    -------------------------------
    Dame Iona - Victime
    Dame Missanasthasia - Prévôt des maréchaux
    -------------------------------

    *En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusé : *

    Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

    *Tend un second parchemin à l accusé

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

    Si vous le permettez, Monsieur le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu à à dire le prévenu pour sa défense

    Première plaidoirie de la défense
    Citation :
    La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :
    * Le Procureur écouta la defense de de la victime.Le colosse se leva pour donner son réquisitoire *

    Messire Cadfael91 nous démontre le manque d'interet par sa non presence à ce proces. Ce manque d'interet nous démontre que l'accusé ne cherche pas à se justifier ou à se défendre de l'accusation ici faite.De son silence , il signe donc et reconnait lui meme l'acte de brigandage qu'il a commis sur les chemins du Bourbonnais Auvergne.


    * Le procureur se tourne vers le Juge *

    Vostre Honneur ,

    Au vu du manque d'interet que démontre l'accusé à cette affaire , en déniant ne pas assister à son proces,
    Au vu du délit de brigandage avéré,
    Au vu de l'acte d'agression sur la victime sur les terres du Bourbonnais Auvergne ,


    Je demande donc le paiement d'une amende de 45 ecus pour les caisses du Royaume ,ainsi qu'une peine de 10 jours de travaux d'interet general dans les mines du Duché.

    Je remercie la Cour m'avoir écouté

    Dernière plaidoirie de la défense
    Citation :
    La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

    Témoin n°1 de la défense :

    Témoin n°2 de la défense :

    Témoin n°1 de l’accusation : Missanasthasia
    Citation :
    La blonde arriva au tribunal, s'installant dans la salle, elle patienta tout en écoutant ce qui se disait, attendant son tour, qui ne tarda pas! Se levant et s'avançant vers la barre, elle s'éclaircit doucement la gorge.

    *Monsieur le Procureur, Monsieur le Juge, Bonjour!

    Je me présente, Anasthasia de La Touraille, Prévôt de notre beau Duché. Le 13 février au matin, en ouvrant mes nombreuses missives du matin, j'ai découvert la missive de Dame Iona, disant qu'elle avait été agressée la veille par un certain Sire Cadfael91, m'emparant directement de l'affaire, je me suis installée en mon bureau à la Prévôté, ouvrant une enquête et demandant des informations à la victime.

    Une fois l'enquête terminée, un dossier de plainte fut préparée, arrestation du Sire Cadfael91 fut faite en la journée du 16 Février par moi-même. Puis je transféra le dossier à la Procure.*

    Ayant finit, la jeune femme recula et retourna à sa place.

    Témoin n°2 de l’accusation : Ulyceduel
    Citation :
    *En tant que personne assermentée du Duché du Bourbonnais-Auvergne, je m'approche de la barre et m'adresse à la Cour*

    Votre honneur, monsieur le procureur,

    Je vais vous lire le témoignage de la victime qui n'a pû se déplacer jusqu'içi

    *prend le parchemin qu'elle a reçu et le lit*

    * Expéditeur : Iona
    * Date d'envoi : 17/02/2012 - 10:14:16
    * Titre : Re: Procès de Cadfael91

    * Bonjour Uly,
    Il n'est pas question de laisser cette affaire sans suite.
    Donc voici mon témoignage.
    Je voyageais entre Aurillac et Murat pour un mandat municipal. J'étais donc très chargé avec ma charrette. Non loin de Murat un homme a surgit du bord du fossé. Encombrée par la charette, je n'ai pu sortir mon épée. L'homme déjà sur moi m'a assommé. Je suis revenu à moi au matin. Dieu merci la cargaison de la mairie était sauve. Pour moi, juste des blessures, la perte de 50 écus environ et de mes provisions pour le voyage. Soit environ 5 pains et 5 sacs de mais.

    Je demande au tribunal de punir sévèrement cet homme qui a attaqué une femme seule détenant un mandat municipal.

    *Je tend le parchemin au procureur et retourne m'installer à ma place de substitut*

    Verdict
    Citation :
    Dames, Messires, moi, Ysaoth de Noilhac, Juge du Bourbonnais Auvergne, vais prononcer le verdict dans l'affaire opposant le Duché du Bourbonnais Auvergne au Sieur Cadfael91, mis en accusation pour brigandage.

    Vu les Lois fondamentales du royaume,

    Vu la Charte du Juge,

    Vu le Codex du Bourbonnais Auvergne,

    Vu l'acte d'accusation produit par la procure ;

    Prenant en compte le réquisitoire de l'accusation, formulé par Messire Koslov, Procureur du conseil du Bourbonnais Auvergne.
    Prenant en compte les témoignages de Dame MissAnasthasia, Prévot du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que le témoignage de Dame Ulyceduel, agissant en qualité de greffière pour transmettre a la cour le témoignage de la victime ;
    Prenant en compte que les témoignages correspondent aux preuves fournies ;
    Prenant en compte que le Sieur Cadfael91 a gardé le silence pendant toute l'audience, ne contestant pas les faits ;
    Condamne le Sieur Cadfael91 à une peine de 60 écus pour la Reyne, ainsi que 4 jours de prison.

    Jugement rendu par Ysaoth de Noihlac pour sa Grasce Semias de Marigny, Duc du Bourbonnais Auvergne, 27 février de l'an de grâce 1460.

    Peine
    Citation :
    Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours et à une amende de 60 écus.

    CASIER CRÉÉ LE 28 FÉVRIER 1460
    .
    DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 28 FÉVRIER 1460

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Melisandre
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MessageSujet: Re: Cadfael91   Dim 21 Oct 2012 - 13:49


    Procès : TOP - Brigandage

    En date du 13 Octobre 1460


    Acte d’accusation
    Citation :

    *Le 13 octobre comparaît le sieur Cadfael91 devant la cour de Justice du Bourbonnais-Auvergne présidée par le Juge Dame Sofio de Valmonte.
    Le Procureur Dame Pascale. est requérant au nom du Duché du Bourbonnais-Auvergne pour le sieur Jetfaze .
    Le Juge déclare l audience ouverte et donne la parole au procureur.*
    Sire Cadfael91 vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusé de Trouble à l Ordre Public selon l article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne, pour brigandage sur la personne du sire Jetfaze.
    Vous avez le droit de faire appel à un avocat du Duché gratuitement pour votre défense.
    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305
    Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats.
    Vous pourrez faire venir deux témoins à la barre pour votre défense.
    Ils auront alors 48 heures pour témoigner.
    Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

    *Le procureur s adresse ensuite au Juge:*

    Dame Juge, le SieurCadfael91 est actuellement assigné à résidence à Aurillac(preuve 3)
    Le sieur Cadfael91 a un casier judiciaire en Bourbonnais-Auvergne, reconnu coupable de brigandage le 27 février 1460.
    Après enquête menée par la prévoté voici les faits qui lui sont reprochés, ainsi que les preuves qui en attestent:

    Dans la nuit du 29 au 30 Septembre 1460,le sire Jetfaze est agressé par un homme sur les chemins de notre Duché, entre Murat et Aurillac(preuve1).
    Le sire Jetfaze dépose plainte auprès de MissAnasthasia Prévôt du Bourbonnais-Auvergne qui transmet le dossier au bureau de brigandage. (preuve2 )
    La victime déclare le vol de 4 stères de bois, 3 cailloux, 5 maïs, 10 ou 12 miches de pain , une dizaine d écus.


    Dès réception de la plainte, le bureau du brigandage prépare un avis de recherche, l'individu est alors identifié par les douaniers sous le nom de Cadfael91 grasce à la description faite par la victime.

    Suite à cette reconnaissance, un dossier est monté à la Prévôté pour qu enquête et arrestation soient faites.
    Le sieur Cadfael91 est assigné à résidence le 10 octobre 1460.(preuve 3)

    Preuve 1 : http://imageshack.us/a/img687/4470/rr2i.jpg
    Preuve 2 : http://i31.servimg.com/u/f31/16/31/76/89/jetfaz10.jpg
    http://i31.servimg.com/u/f31/16/31/76/89/jetfaz11.jpg
    http://i31.servimg.com/u/f31/16/31/76/89/jetfaz12.jpg
    Preuve 3 : http://nsa32.casimages.com/img/2012/10/11/12101109582445619.jpg

    le sieur Cadfael91est accusé de Trouble à l Ordre Public pour brigandage sur la personne du sire Jetfaze en vertu des lois suivantes :

    ** Livre III : du code pénal
    Titre B : Des délits et crimes
    Article 3 : du trouble à l'ordre public
    Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
    Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

    *le procureur donne copie du dossier à l huissier à l intention du juge et une copie du Corpus Civilis en vigueur dans le Duché du Bourbonnais-Auvergne à l intention de l accusé*
    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/f9-affichage-des-lois

    Dame Juge, je laisse la parole à la défense.

    Première plaidoirie de la défense
    Citation :

    La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :

    Le silence de l accusé me permet de dire qui ne dit mot consent!
    Les faits sont là, ils ne sont pas niés par le sieur Cadfael91.
    La perte pour la victime est conséquente :
    4 stères de bois, 3 cailloux, 5 maïs, 10 ou 12 miches de pain , une dizaine d écus.


    Je demande donc 4 jours de prison ferme.

    Merci dame Juge

    Dernière plaidoirie de la défense
    Citation :

    Cadfael est là, il ne dis rien et semble regarder le plafond en attendant la sentence finale ...........


    Verdict
    Citation :

    En ce jour du 18 eme du mois d'Octobre 1460, moi sofio de Valmonte juge du Bourbonnais Auvergne je vais rendre mon verdict concernant l'affaire de trouble à l'ordre public opposant messire Cadfael91 au Duché du Bourbonnais-Auvergne.

    Ayant pris acte du dossier de dame le procureur
    Ayant pris acte des pièces s'y référant.
    Ayant pris acte du silence de l'accusé qui semble soit niais soit malade pour regarder le plafond quand parole lui est donné.

    Messire, seuls les sots ou les braves peuvent se permettre le mépris par le silence, brigander étant un acte abject, vous ne pouvez en être brave. Les circonstances aggravantes sont prouvées par un casier déjà actif.

    En conséquent, je condamne messire Cadfael91 à passer 4 jours dans nos geôles, pitance lui sera fourni et compagnie de nos rats aussi.

    La sentence est prononcée, la séance est levée.

    Peine
    Citation :

    Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours.

    CASIER MODIFIÉ LE 21/10/60
    .
    DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 21/10/60



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MessageSujet: Re: Cadfael91   Jeu 1 Nov 2012 - 14:38


    Procès : TOP - Brigandage

    En date du 29 Octobre 1460


    Acte d’accusation
    Citation :

    *Le 12 octobre comparaît le sieur Cadfael91devant la cour de Justice du Bourbonnais-Auvergne présidée par le Juge Dame Sofio de Valmonte.
    Le Procureur Dame Pascale. est requérant au nom du Duché du Bourbonnais-Auvergne pour la dame Belleetoile.
    Le Juge déclare l audience ouverte et donne la parole au procureur.*
    Sire Cadfael91 vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusé de Trouble à l Ordre Public selon l article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne, pour brigandage sur la personne de dame Belleetoile.
    Vous avez le droit de faire appel à un avocat du Duché gratuitement pour votre défense.
    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305
    Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats.
    Vous pourrez faire venir deux témoins à la barre pour votre défense.
    Ils auront alors 48 heures pour témoigner.
    Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

    *Le procureur s adresse ensuite au Juge:*

    Dame Juge, le SieurCadfael91 est actuellement assigné à résidence à Aurillac(preuve 3)
    Le sieur Cadfael91 a un casier judiciaire en Bourbonnais-Auvergne, reconnu coupable de brigandage le 27 février 1460.
    Après enquête menée par la prévoté voici les faits qui lui sont reprochés, ainsi que les preuves qui en attestent:

    Dans la nuit du 08 au 09 Octobre 1460,la dame Belleetoile est agressée par un homme sur les chemins de notre Duché, entre Aurillac et Murat (preuve1).
    Dame Belleetoile dépose plainte auprès de MissAnasthasia Prévôt du Bourbonnais-Auvergne.(preuve2 )
    La victime déclare la perte de 300 écus et d 1 Kilo de minerai de fer.

    Un avis de recherche est établi suite aux indications de dame BelleEtoile qui par ses fonctions de Douanière et Maréchale a tout de suite été apte à faire une description complète de son agresseur
    L'avis de recherche à de suite circulé au sein de la Prévôté et l'agresseur est identifié étant le dénommé Cadfael91, bien connu des membres de la Prévôté.

    Le sieur Cadfael91 est assigné à résidence le 10 octobre 1460.(preuve 3)

    Preuve 1 : http://i31.servimg.com/u/f31/13/51/67/21/brigan10.jpg
    Preuve 2 : http://i31.servimg.com/u/f31/16/31/76/89/plaint13.jpg
    Preuve 3 : http://www.casimages.com/img.php?i=12101109582445619.jpg

    le sieur Cadfael91est accusé de Trouble à l Ordre Public pour brigandage sur la personne de dame Belleetoile en vertu des lois suivantes :

    ** Livre III : du code pénal
    Titre B : Des délits et crimes
    Article 3 : du trouble à l'ordre public
    Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
    Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

    *le procureur donne copie du dossier à l huissier à l intention du juge et une copie du Corpus Civilis en vigueur dans le Duché du Bourbonnais-Auvergne à l intention de l accusé*
    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/f9-affichage-des-lois

    Dame Juge, je laisse la parole à la défense.

    Première plaidoirie de la défense
    Citation :

    Cadfael écoute et regarde la plaignante située non loin de là.
    Après qu'elle se soit exprimée, il prend la parole

    Une sacoche avec du fer ?
    C'est bien curieux cette manie qu'on les gens de voyager avec de la pierraille en ce moment !
    Je vous ai rendu service finalement, non ?

    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :

    Merci dame Belleetoile.

    *se tourne vers l accusé*

    Merci sire Cadfael91.Vos propos confirment les faits.
    Vous avez *soulagé* la dame Belleetoile de ses biens, biens qui ne vous appartenaient pas.

    *petit tour, la blonde s adresse au juge*

    Dame juge, le sieur Cadfael91 ne nie pas les faits, bien au contraire.Le préjudice causé a une certaine valeur aussi je demande le versement d une amende de 40 écus à la couronne et un emprisonnement de 2 jours.

    Je vous remercie dame Juge.

    Dernière plaidoirie de la défense
    Citation :


    La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


    Témoin n°1 de l’accusation : Belletoile
    Citation :

    Belle arriva au tribunal fatiguer.

    Bonjour Madame la Juge, Madame la Procureur, Dames et Sieur.

    Je vous pris d'excuser mon retard.

    Voilà dans la nuit du 8 au 9 Octobre, j'allais rendre visite à un ami , j'ai pris le chemin d'Aurillac vers Murat, quand tout à coup, un homme surgit de derrière un arbre, je n'est point eu le temps de réagir que celui ci se mit à me battre, une fois par terre il prit ma bourse avec 300 écus dedans, puis me déroba ma sacoche qui contenait un KG de fer.

    N'ayant plus de force vus mes blessures j'ai eu le temps de regarder son visage qui ne m'était pas inconnu, à la maréchaussée on le recherchait déjà pour avoir déjà brigander, celui ci prit la fuite me laissant presque morte.

    Des mon arriver à Murat j'ai donc porter plainte et demander de l'aide au maire pour pouvoir manger, celui ci m'envoya 8 écus qui j'espère lui seras rembourser par ce malfrat.

    Merci de m'avoir écouté.

    Belle alla s'assoir tout en salut les personnes présente.


    Verdict
    Citation :

    En ce jour du 29 eme du mois d'Octobre 1460, moi Sofio de Vamonte, je vais rendre mon verdict concernant l'affaire opposant messire Cadfael91 et le duché du Bourbonnais Auvergne.

    Ayant pris connaissance de l'acte d'accusation
    Ayant pris connaissance du témoignage de dame Belleetoile
    Ayant pris connaissance des aveux de l'accusé, qui je me permet de lui signaler n'a pas acte à se prendre pour un quelconque sauveur, peut être l'aliénation a parlé pour lui, sous prétexte de ses faits.

    Je déclare l'accusé coupable des faits reprochés, je constate que l'accusé est plus fauché que les blés, de ce fait dame le Procureur je double le temps de prison le mettant a 4 jours. Car l'agression est un geste ignoble, car les faits reprochés ne sont pas les premiers.

    La séance est levée.



    Peine
    Citation :

    Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours.

    CASIER MODIFIÉ LE 01/11/1460
    .
    DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 01/11/1460

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jujudu3333
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MessageSujet: Re: Cadfael91   Dim 1 Sep 2013 - 20:31


    Procès : Trahison-Révolte

    En date du 21 aout 1461


    Acte d’accusation
    Citation :
    En ce 18éme jour de Juin de l'an de grâce MCDLXI, comparait Messire Cadfael91 devant le Juge Legowen, présidant la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Rv007 requérant pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne.

    *Les gardes font entrer le prévenu dans la salle d'audience.
    Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l'accusé entrer et
    s'installer à la place qui lui est assigné. Sur un signe du Juge, il l informe de ses droits avant de passer à l'acte d'accusation.

    Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès.
    Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :

    * tend un parchemin à l accusé(e)*

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

    *Le silence se faisant dans la salle , le procureur entame l'énoncé de l'acte d'accusation*

    Le casier judiciaire de Dame Messire Cadfael91 dans le Duché du bourbonnais Auvergne est déjà chargé de nombreux cas de brigandage:
    . ToP - Brigandage en date du 27 février 1460 Coupable
    . TOP - Brigandage en date du 18 Octobre 1460 Coupable
    . TOP - Brigandage en date du 29 Octobre 1460 Coupable


    Dame Messire Cadfael91, vous comparaissez aujourd'hui devant cette Cour car vous êtes accusé de Trahison pour Révolte, selon l'article 4, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne.

    Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

    -------------------------------
    Livre III : du code pénal
    Titre B : Des délits et crimes
    Article 4 : de la trahison

    Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
    La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.
    Alinéa b
    Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une
    institution, toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du
    conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés
    comme trahison.
    -------------------------------

    Votre honneur, voici le résultat de l'enquête menée par la prévôté qui justifie de notre présence devant vous.
    Huissier, s il vous plait...

    * Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
    -------------------------------

    a) Faits commis par l'accusé et la ou les victimes :

    Dans la nuit du 13 au 14 Juin 1461, la mairie de Bourbon est tombée aux mains de brigands. Messire Cadfael91 a été reconnu parmi les assaillants. (preuve 1)

    b) Procédure mise en place (présentée dans l'ordre chronologique) :

    Les défenseurs ont contribué à mater la révolte contre la mairie de Bourbon. MissAnasthasia actuel Prévôt du Bourbonnais-Auvergne monta le dossier suite aux preuves qui sont contre Messire Cadfael91.

    Pourront être appelés pour témoignage Dame Thibantik, Maire en place lors de la révolte et Maréchale. Sire Yoyos13, Aspirant-Maréchal de garde lors de la révolte. Et toute autre personne en défense ce soir là.

    Messire Cadfael91 est ainsi assigné le 15 juin 1461 par
    .Mathilde. , Aspirante Maréchale, Prévôt du Bourbonnais-Auvergne, jusqu'à la date du 22 juin 1461 .

    Ajoutons que la dite Messire Cadfael91 n'a pas respecté son assignation, aggravant de facto son cas.

    -------------------------------
    Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
    -------------------------------
    Preuve 1 :

    Bonjour. Je suis Yoyos13, Maréchal de Bourbon avant la révolte, mais surtout défenseur de la ville lors de l'attaque survenue dans la nuit du 13 au 14 juin 1461. J'atteste avoir reconnu ce soir là un homme grand , portant une espèce de demi-cape rouge sur son coter droit , des bracelet rouge et un chapeau un peu étrange blanc ou était attacher un petit grelot, des bottes qui remonter jusqu'au genoux. (Gmat) parmi les assaillants. Il m'a violamment frappé pour s'emparer de la mairie avec ses amis.

    J'ai également reconnu une femme au cheveux noir , une cape noir sur son dos , des habit rouge et blanc et portant des bas blanc dépassant de ces bottes noir (Selene.) , J'ai aussi vu un homme qui portait une cote de mail sous un gilet noir et portant des bottines d'hiver ainsi que des jambière d'une armure et il me semble qu'il était chauve (Falco.) , mais aussi un homme portant un pantalons violet et des bottes noir ainsi qu'une chemise et un ruban sur la tête tout deux noir aussi et il porter aussi une moustache et une barbe blonde (Nikolai.) , j'ai également vu un homme au cheveux blond portant un pantelons bleu et des chaussette grise (Sieur_lr) , Aussi une femme blonde portant une écharpe jaune , un haut marron et un pantalons rayer rouge et noir et des chausses noir et il me semble avoir vue une bandoulière derrière son bouclier (Magda) , Ensuite j'ai reconnue une personne (vue plus tôt dans la journée en taverne Dame Susi) habiller d'une écharpe marrons un haut jaune et une jupe marrons ainsi que des chaussure marron (Susi) ,Ensuite une femme habiller d'une grande robe violette une cape jaune et des chausses grise ainsi qu'un corsait gris et équiper d'une hache et d'un chapeau gris et les cheveux noir (Capucine_effyne) , J'ai aussi vue une femme blonde avec des bottines d'hiver et un gilet d'hiver gris et un chapeau blanc (K.cidy) , Ensuite une autre femme blonde portant un haut gris et un corsait noir par dessus et des chausses grise et des bottes noir (Vanylle) , j'ai ensuite vu un homme tout vêtu de noir que cela soit ça chemise ses braies et des chausse tout était noir même ces cheveux (Nuitlond) , Ensuite un homme portant une grande cape marrons cachant légèrement son visage mais laissant apparaitre ses bottes marron et une chemise rouge de temps a autre au grès des mouvements ainsi que son pantalons bleu (Cadfael91) , Ensuite une femme portant un haut marrons part dessus un noir et un pantalons rayer rouge et noir et des botte noir elle avait aussi des cheuveux noir (Sokly) , Ensuite une femme blonde vêtu d'une écharpe rouge , d'un corsée rouge et de chaussette rouge qui dépassait de ces bottes noir (Selli) , j'ai aussi vu un homme portant un chapeau noir et une écharpe noir par dessus sa chemise verte ainsi qu'une ceinture noir et un pantalon noir , ces chaussettes était verte et ces chausses noir (Brutus.) , J'ai vue une femme au cheveux noir portant un chapeau gris et une veste d'hiver grise ainsi qu'un corsée et une jupe rouge et des botte blanche , j'ai remarquer aussi un collier a son cou (Lysithee.), et une Femme au cheveux noir complètement vêtu de noir portant une sacoche en bandoulière (Calyce) , puis un homme blond vêtu d'une écharpe grise et d'un pantalons et bottes grise (Guillaume.) , puis une femme au long cheveux noir portant une chemise noir et un pantalons gris et des bottes d'hiver (Estrella.) , J'ai aussi remarquer un homme couvert d'un mantelet noir avec des manche de chemise bleu en dessous le tout recouvert d'une écharpe bleu et sa tête d'un chapeau noir , il porter aussi des bottes noir (rubein) , Aussi un autre homme vêtu d'un foulard rouge sur la tête et une chemise rouge , un pantalon bleu et de botte noir et et ça ceinture était également noir (salvidali) , un autre homme vêtu d'un chapeau noir , d'une veste verte avec une échappe marrons et des gants et un pantalon bleu et de bottes marrons il porter un arc et un carquois (jkeok) , et un homme au cheveux et barbe noir portant une cape noir habiller d'une chemise blanche sous un tablier blanc et un pantalon rouge et des bottes noir (rolin), Et pour finir un homme vêtu d'un simple chapeau de père noël et de son épée et bouclier (Lermerco) .
    Ils ont tous contribués à la chute de la ville, nous piétinant moi et mon groupe de défense.
    Perigourdine, Loofia et Caspian13. aussi a du les voir ! Ils étaient avec moi.
    Je suis prêt à les reconnaître à la barre et à témoigner en personne si nécessaire.
    Pour le Bourbonnais Auvergne,
    Yoyos13



    *En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l'accusé :*

    Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en
    vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses
    procédures:

    *Tend un second parchemin à l'accusé*

    http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=7&choix=8&m=1

    Si vous le permettez, Dame le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu a à dire le prévenu pour sa défense.
    Première plaidoirie de la défense
    Citation :
    Une minute, deux minutes puis trois, quatre et cinq minutes s'écoulent ......

    ...............


    ................................................;



    ..................................................................;




    ....................................................................................;



    Ca passe lentement, mais ça passe .......


    C'est le temps que laisse passer Cad.

    Pendant ce temps, il observe les gens présents dans la salle, doucement ......... lentement, en prenant tout le temps nécessaire à les dévisager.


    Après ce temps, il prends la parole.


    Bon ben écoutez,
    Je comprends rien à ce que vous me dites.


    Je reçois un courrier du Duché me disant de ne pas quitter Bourbon sous peine de prison, et maintenant que je suis à Moulin, vous me faites conduire ici par des gardes pour me dire que je suis libre pendant mon procès.

    Faudrait savoir ce que vous voulez à la fin !


    La dessus, vous me tendez des parchemins prouvant je sais pas quoi.
    Ca prouve surtout qu'un garde amoché dit que je suis habillé d'une cape avec capuche et bottes et chemise rouge.
    Le port de ces vêtements est interdit maintenant dans ce duché ou quoi ????



    Bref,
    Je comprends rien à votre histoire, et vu que j'ai le droit de rester en liberté pendant mon procès, salut à la compagnie !
    Je suis à la taverne en face, vous savez où me trouver.




    Et là dessus, il se lève et s'éloigne ..............
    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :
    *Se tournant vers la juge, vers le prévôt, les témoins et l'accusé.*

    Vostre Honneur,

    Les faits ont été énoncés clairement, Messer Cadfael91 a attaqué la mairie de Bourbon.

    Premièrement, Messer Cadfael91, a été reconnue par Yoyos13 qui a fait un travail exemplaire de maréchal.

    Deuxièmement, fait aggravant dans ce dossier, le casier judiciaire de Messer Cadfael91 est plein comme un oeuf. Il a été reconnu par trois fois coupable de brigandage. Il ne faut pas laisser passer ce nouvel écart.

    En dernier lieu, le témoignage de la défense est nulle et non avenue, l'accusé a perdu sa mémoire, en voilà une chose bien facile à plaider devant nous.

    Pour ces arguments, je demande 6 jours de prison Madame le juge.

    *Je remerciais d'un signe de tête les personnes présentes pour leur écoute.*
    Dernière plaidoirie de la défense
    Citation :
    La personne intéressée ne s'est pas manifestée
    Témoin n°1 de l’accusation : Yoyos13
    Citation :
    *Yoyo se leva à l'appel de son nom , il se présenta à la barre et saluât l'assembler*

    Bonjour votre honneur , je suis Yoyos13 Maréchal de Bourbon depuis le depuis le 10 Novembre 1459 et je ne peu que confirmer ma déposition faite auparavant et reconnaître mes dires , je confirme avoir bien vue cette homme lors de la prise de la mairie de Bourbon ,

    *Il saluât à nouveau l'assembler et regagna ça place*
    Témoin n°2 de l’accusation : Thibantik
    Citation :
    Thib entre en boitillant dans le tribunal et se dirige vers la barre ou elle s'appuie lourdement.

    - Mes Dames, mes Sires. Veuillez excuser ma lenteur a venir, ma charrette a cassée une roue en route.
    Par contre je crains de ne pouvoir vous aider, depuis la révolte qu'il y a eu a Bourbon, j'ai des trous de mémoire.
    Je ne me rappelles pas de cet homme .... J'etais en train de regarder quelques dossiers et j'ai du m’assoupir, je me suis retrouvé sur la pelouse, et en sautillant j'ai vu une femme dans mon fauteuil, dans mon bureau. Blessé a la jambe je n'ai rien pu tenter de suite, j'ai préféré aller a la recherche de mes Maréchaux pour commencer a penser au plan pour reprendre la Mairie.
    De toutes facons, nous avions vidé le coffre fort et les stocks, donc ils n'auraient pas pu faire grand mal, et j'étais aussi perturbé par le rapt de mon amie Androlyne, enlevé de chez les soeurs par cette bande de brigands.

    Ayant dit ce qu'elle avait a dire, Thib, péniblement, va s'asseoir sur un banc du 1er rang
    Verdict
    Citation :
    *Un procès un peu plus long que prévu, en raison d'un trop grand nombre de pauses durant l'audience, si tant est que la séance fut ajournée, et reprise avec un autre juge, néanmoins présent depuis le début du procès.

    Jour du verdict, assise derrière le bureau estrade de juge à son tour, Hulrika avait écouté attentivement les différentes parties plaider, tout en étudiant les différents velins qu'on lui mettait à disposition. Tâche rude que celle du juge qui se doit d'être impartial et juste.

    Un peu de bruit dans la salle alors que le procureur termine son réquisitoire, et comme ses confrères avant elle, elle tape le socle de son maillet, pour que silence se fasse, se racle la gorge, le verdict va tomber.*

    En ce 21 août 1461, moi, Hulrika, juge du Bourbonnais Auvergne, vais rendre verdict dans l'affaire opposant le Duché du Bourbonnais-Auvergne à Messire Cadfael91, mis en accusation pour Trahison envers la mairie de Bourbon en vertu de l'article III.B.4 du codex du Bourbonnais-Auvergne.

    Parce que la loi est la loi et que nul n'est censé l'ignorer,
    Parce que quiconque ne la respecte se doit d'être puni,

    Vu les Lois fondamentales du Royaume,
    Vu la Charte du Juge,
    Vu le Codex du Bourbonnais Auvergne,
    Vu l'acte d'accusation produit par la procure, et les preuves remises en main propre,

    Ayant entendu les deux parties opposées dans ce procès lors des divers témoignages,
    D'une part, ceux du procureur requérant pour le Duché et des témoins de l'accusation,
    D'autre part, celui de l'accusé,
    Prenant en compte que Yoyos13 reconnait formellement l'accusé comme étant l'un des protagonistes de la révolte contre Bourbon survenue dans la nuit du 13 au 14 juin 1461, que Yoyos13 est un agent ducal et donc que son témoignage prévaut comme stipulé dans l'article IV. A.3.c de notre Codex.
    Notant également que l'accusé est connu par nos services pour brigandage sur nos routes, n'a pas respecté l'assignation à résidence, nie les faits, et adopte un comportement désinvolte face à ce tribunal, à la limite de l'outrage. Circonstances aggravantes. Peut-être se croit-il au-dessus des lois. Peut-être signe de provocation envers la Cour, insuffisance, inconscience...
    *Hausse imperceptiblement les épaules.*
    Qu'importe! Les faits sont là.

    Au nom de la Justice, et en mon âme et conscience, je déclare donc Messire Cadfael91 coupable de Trahison envers la mairie de Bourbon et donc envers le Duché du Bourbonnais-Auvergne,
    Et le condamne à une amende classique de 30 écus pour les situations aggravantes énumérées plus tôt,
    Assortie d’une peine de 6 jours de prison pour sa participation à une révolte contre une mairie sans l'aval du conseil ducal.

    Je rappelle aussi au condamné qu’il est sous le coup d’une Ordonnance Ducale en date du 20 juin 1461, et qu'il n'est plus le bienvenu désormais en terres auvergnates. Que si malgré mes recommandations, il ne respectait pas celle-ci, il aura été prévenu par mes soins.

    *Fait claquer son maillet pour clore l'audience, et demeure impassible alors que les gardes emmènent le désormais reconnu coupable croupir dans les geôles du BA séance tenante.
    Et une affaire de réglée! Une!*
    Peine
    Citation :
    Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours et � une amende de 30 écus.
    CASIER MODIFIÉ LE 01 SEPTEMBRE 1461
    .
    DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 01 SEPTEMBRE 1461


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MessageSujet: Re: Cadfael91   Mer 18 Mar 2015 - 15:03

Citation :


Cadfael91: (Créé(e) le 11 Février 2009)

Liste des accusations :

*Accusé de "Trahison-Révolte " le "21 aout 1461  "

Acte d'accusation par le procureur "RV007"  :
"Dans la nuit du 13 au 14 Juin 1461, la mairie de Bourbon est tombée aux mains de brigands. Messire Cadfael91 a été reconnu parmi les assaillants. "

Témoin(s) de l'accusation : Thibantik / Yoyo13

Complément durant le procès :
Réquisitoire : "Premièrement, Messer Cadfael91, a été reconnue par Yoyos13 qui a fait un travail exemplaire de maréchal.
Deuxièmement, fait aggravant dans ce dossier, le casier judiciaire de Messer Cadfael91 est plein comme un oeuf. Il a été reconnu par trois fois coupable de brigandage. Il ne faut pas laisser passer ce nouvel écart."


Reconnu Coupable  

En ce 21 août 1461, moi, Hulrika, juge du Bourbonnais Auvergne, vais rendre verdict [...]
Au nom de la Justice, et en mon âme et conscience, je déclare donc Messire Cadfael91 coupable de Trahison envers la mairie de Bourbon et donc envers le Duché du Bourbonnais-Auvergne,
Et le condamne à une amende classique de 30 écus pour les situations aggravantes énumérées plus tôt,
Assortie d’une peine de 6 jours de prison pour sa participation à une révolte contre une mairie sans l'aval du conseil ducal.


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