Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Satyne

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MessageSujet: Satyne   Jeu 8 Mar 2012 - 18:47

    Duché du Bourbonnais-Auvergne

    Nom de l'accusé : Satyne

    Date de naissance : 08 Avril 2008 (1456)

    Fiche de l'accusé : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Satyne

    Récapitulatif des accusations :

    . Trahison pour révolte en date du 8 mars 1460 Arrow Coupable

    . Trahison pour révolte en date du 24 septembre 1460 Arrow Coupable
    . Trahison pour révolte en date du 08 Janvier 1461 Arrow Coupable

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ulyceduel
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MessageSujet: Re: Satyne   Jeu 8 Mar 2012 - 18:55


    Procès : Trahison pour révolte

    En date du 8 mars 1460


    Acte d’accusation
    Citation :
    En ce 27ème jour de février de l an de grâce 1460 s ouvre la comparution de Dame Satyne devant le Juge Ysaoth de Noihlac, présidant la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Koslov requérant pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne.

    *Les gardes font entrer la prévenue) dans la salle d audience.
    Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l accusée entrer et s installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il l informe de ses droits avant de passer à l acte d accusation.

    A partir d aujourd hui, vous n avez plus le droit de quitter le Duché du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Si vous désirez sortir de la cité où vous vous trouvez, il vous faudra en demander l autorisation à un maréchal en indiquant quelle bourgade du Bourbonnais-Auvergne vous désirez rejoindre. Dans le cas contraire, le délit de fuite représente une circonstance aggravante selon l alinea f, de l article IV-B-4, et entraîne une peine de prison supplémentaire.

    Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat reconnu du Duché du Bourbonnais-Auvergne, dont voici l adresse :

    * tend un parchemin à l accusé(e)*

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

    Vous pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum principal - Index du forum - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats (http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=556)

    Vous avez également le loisir d appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

    De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

    *Le silence se faisant dans la salle , le procureur entame l énoncé de l acte d accusation*

    Dame Satyne tient son lieu de résidence principale à Tarbes. Son casier judiciaire dans le Duché du bourbonnais Auvergne est vierge.

    Dame Satyne. vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusée de Trahison pour révolte selon l article 4, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne.
    Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :.

    -------------------------------
    LIVRE III : Code Pénal

    Titre B : Des délits et crimes

    Article 4 : de la trahison
    Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
    La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

    Alinéa b
    Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution, toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.
    -------------------------------

    Votre honneur, voici le résultat de l enquête menée par la prévoté qui justifie de notre présence devant vous.
    Huissier, s il vous plait...

    * Le Procureur tend le dossier à l huissier qui s empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
    -------------------------------
    a) Faits commis par l'accusé et la ou les victimes :
    Dans la nuit du 10 au 11 février 1460, une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie de Montbrisson. Cette révolte a été matée mais un des assaillants, Satyne, a été repéré par Dionigi (preuve 1), qui était employé ce soir là au sein de la milice du village. D’autres assaillants ont par ailleurs été repérés notamment Servane et Enodia..

    b) Procédure mise en place (présentée dans l'ordre chronologique) :
    Les forces de la Maréchaussée ont contribué à mater la révolte contre la mairie de Montbrisson. De garde cette nuit là également, Althiof a monté les dossiers de plainte à l'encontre des personnes incriminées.

    Dame Satyne à été assignée à résidence le 27 février 1460 en la ville de Thiers jusqu'au 6 mars 1460 (Preuve 2)
    -------------------------------
    Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
    -------------------------------
    Preuve 1 : http://img11.hostingpics.net/pics/441575evtdionigi.jpg
    Preuve 2 : http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/assig_26.jpg
    -------------------------------

    En supplément de ces preuves, sont appelés à témoigner de vive voix:
    -------------------------------
    Sieur Dionigi : défenseur pour la ville de Montbrisson
    Sieur Althiof : adjoint au prévôt des maréchaux
    -------------------------------

    *En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusée : *

    Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

    *Tend un second parchemin à l accusée

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

    Si vous le permettez, Monsieur le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu à à dire la prévenue pour sa défense.

    Première plaidoirie de la défense
    Citation :
    *Après avoir trottiné jusqu'à un banc, les fesses vissées sur le bois brut du meuble, voilà que la donzelle est appelée à se lever. Faudrait savoir... Bougonnant quelque peu, la gamine se gratta la tête décalant ainsi sa mitre sur sa tignasse pleine de noeuds. On avait osé lui faire louper l'heure du souper ! Et celle de la collation promettait de passer aussi à la trappe... De plus en plus renfrognée, elle s'avança à la barre du haut de sa petite taille et se râcla la gorge avec insistance, faisant faire les gros yeux à l'assemblée.*

    Hum... Huuuuum... Huuuummmmm... Bah quoi... Quand on est assigné à résidence dans une taverne miteuse il faut s'attendre à ce que les accusés prennent froid... *haussement d'épaule* Bon... Alors... Piouf... Trahison... C'fort ça... Vous savez on a juste essayé d'ouvrir de nuit une malheureuse porte. Je vois pas pourquoi on serait puni pour dégripper les serrures dans le noir. Serrurier c'est un métier comme un autre, et nous sommes appelés à toute heure du jour pour remplir à mieux notre mission. Et vous savez quoi : ça ne vous coûte rien ! Non ça ne vous coûte rien ! Car chez Cargla... euh chez Serrur-glass on n'est là pour vous rendre service... C'pas banal tout ça...

    Puis qui vous dit que quelqu'un nous a pas mandaté pour aller débloquer la grosse porte ? Ha ha ! *Elle pointa son index en l'air fière de son coup de trafalgar* Y'a peut-être un gars véreux qui se cache derrière tout ça... Un type intéressé qui voulait juste trôner dans le fauteuil d'un gros bourgmestre pour se la péter un peu une fois au bordel du village. Ouais de temps en temps on offre le croquis quand on arrive à nos fins... Les types ils aiment bien taper la pause les grosses bottes sur le bureau dans les papelards avec des sceaux de cire. Ca en jette quoi... *Elle prit un air faussement modeste* on est comme ça quoi... Enfin je dis "on" mais je suis comme ça ! Ho ça oui ! Parce que j'étais seule. Seule comme un poux... Non un poux c'est pas seul... *Elle se gratta la tête* J'en sais quelque chose... Bah j'étais seule comme un prêtre un soir de kermesse... Ca parle mieux hein ? *Elle leva le nez vers le juge* Mais votre honneur, j'vous jure que c'était pour la bonne cause. Fallait bien que Kiki il s'la pète un peu hein... J'pouvais pas dire non... C'était son honneur qu'était en jeu. Il arrêtait pas de dire "ouais mais à Thiers on a pas les mêmes meubles, la tapisserie est pas aussi classe..." Mais j'vous jure hein j'ai rien volé. J'ai juste essayé de débloquer la porte. Même pas piquée un trombone... Et on me traite de traitre (essayez de le dire pour voir...) ! Je crie à l'injustice ! A l'assassinat ! Au viol ! A ma liberté ! Libertéééééé !

    *Elle s'arrêta d'un coup sec, fermant son bec au passage, et fit signe à son témoin de se lever.*

    Allez Kiki... Flûte quoi... Fais pas le timide... On a partagé bien plus que des mots tous les deux... Quand on fourre nos langues communément dans nos bouches je crois qu'on peut arrêter de rougir quand on s'interpelle non ?

    *La gamine haussa les épaules et sourit au juge d'un air innocent, reprenant place sur son banc.*

    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :
    *apres avoir écouté avec attention l accusée , Le procureur se leva et commenca son requisitoire*

    A quoi pensiez-vous en tentant de rentrer de nuit dans la mairie de Montbrisson?
    un tel acte est puni par la loi.Et transgresser les lois du duché peuvent couter cher.
    Je vous rapelle la dicte loi que vous avez enfreinte :

    LIVRE III : Code Pénal

    Titre B : Des délits et crimes

    Article 4 : de la trahison
    Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
    La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

    Alinéa b
    Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution, toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.


    *Se tournant vers le Juge*

    Votre Honneur ,

    Au vu du mepris de nos lois,
    Au vu d'explications un peu legeres et douteuses de l'accusée pour justifier un tel acte

    je requiers ainsi qu'une amende de 50 écus pour les caisses du Royaume de France ainsi qu'une peine exemplaire de 5 jours de Prison ou l'accusée aura tout loisir d'essayer ses talents de serrurier sur les portes de sa geole.

    Je remercie la Cour de m'avoir écouté

    Dernière plaidoirie de la défense [quote] La personne intéressée ne s'est pas manifestée./quote]

    Témoin n°1 de la défense : Kiliane971
    Citation :
    *S'avance a la barre, désapointé, ne sachant pas ce qu'il fait là!*

    "Bononjour mon nom est Kiliane971 maire de Thiers!
    J'avou être un peu surpris de cet appel à témoin ne connaissant aucunement l'accusé! Peut être est elle passé à Thiers pour se rendre à MB et s'est arrété dans nos tavernes mais en aucun cas je ne l'ai croisée! Je ne connais pas dutout cette femme et deplus encore moins avoir eu une liaison avec elle!
    Je suis désolé de ne pouvoir vous donner plus de renseignements concernant cette affaire"

    Témoin n°1 de l’accusation : Dionigi
    Citation :
    La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

    Témoin n°2 de l’accusation : Althiof
    Citation :
    Monsieur le Procureur, Monsieur le Juge, Salutations,

    Une nouvelle fois je suis appelé à la barre pour un cas que l'on pourrait caractériser de classique puisqu'il s'agit d'une tentative de prise de la mairie de Montbrisson. L'évenement s'est produit dans la nuit 10 au 11 février dernier peu après 4h du matin.

    J'étais moi même de garde cette nuit là mais je n'ai malheureusement pas été en mesure d'indentifier formellement l'un des assaillants. Heureusement le Sieur Dionigi qui était de garde cette nuit là avec la milice de la ville a pu faire une description précise de l'un deux, description qui a permis d'identifier la dénomée Satyne qui est bien connue de nos forces de l'ordre car particulièrement gardée à l'oeil. En effet si elle n'a pour le moment pas de casier en nos terres son implication passée dans des prises de chateaux ou actes de brigandages en d'autres lieux lui vaut d'etre surveillée de près lorsqu'elle passe en nos terres.

    J'ai donc monté le dossier de plainte à son encontre suite au témoignage de Dinogi et ai arrêté Satyne lorsqu'elle a été repérée à Montbrisson.

    Je vous remercie de m'avoir écouté.

    Verdict
    Citation :
    Dames, Messires, moi, Ysaoth de Noihlac, Juge du Bourbonnais Auvergne, vais prononcer le verdict dans l'affaire opposant le Duché du Bourbonnais Auvergne Demoiselle Satyne, mise en accusation pour Trahison.

    Vu les Lois fondamentales du royaume,

    Vu la Charte du Juge,

    Vu le Codex du Bourbonnais Auvergne,

    Vu l'acte d'accusation produit par la procure ;

    Prenant en compte le réquisitoire de l'accusation, formulé par Messire Koslov, Procureur du BA, ainsi que la plaidoirie de Satyne, se représentant elle-même.
    Prenant en compte le témoignage de Messire Althiof, adjoint du Prévôt, ainsi que de Messire Kiliane971 ;
    Prenant en compte que l'accusée présente une défense tout à fait intéressante, mais n'apporte aucune preuve comme quoi elle a agit sur la demande de la municipalité quand au dégrippage de serrures de la mairie. La Cour ne peut pas apporter de crédit a cette thèse que tout le monde semble réfuté sans plus de précisions, et précise que ce genre d'entreprises inconsidérés n'est pas a tenter au bon vouloir de l'entrepreneur ;
    Prenant en compte l'attitude étrangement discrète, agissant de nuit sans n'avoir prévenu personne, ne joue pas en faveur de l'accusée, qui s'est elle-même placée dans une situation délicate envers l'autorité,
    Prenant en compte que l'accusé n'apporte également aucune explications a sa présence dans les locos de la mairie alors que la seule porte qui semblait être cassée, était la porte d'entrée dont elle n'a visiblement portée aucune attention malgré ses dires , la Cour en conclu que les évènements penchent pour la thèse de l'accusation ;

    Condamne Demoiselle Satyne à une peine de 2 jours de prisons et un remboursement à la municipalité de 100 écus, qu'elle devra remettre par l'intermédiaire du bureau des greffes qui prendront contact avec elle.

    Jugement rendu par Ysaoth de Noihlac pour sa Grasce Semias de Marigny, Duc du Bourbonnais Auvergne, 8 mars de l'an de grâce 1460.

    La séance est levée.

    Peine
    Citation :
    Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et 100 écus à la municipalité

    CASIER CRÉÉ LE 8 mars 1460
    .



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Melisandre
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MessageSujet: Re: Satyne   Jeu 27 Sep 2012 - 14:30

Procès : Trahison pour révolte

En date du 24 septembre 1460



Acte d'accusation


Citation :
*Le 16 aout 1460 comparaît la dame Satyne devant la cour de Justice du Bourbonnais-Auvergne présidée par le Juge Dame Sofio de Valmonte.
Le Procureur Dame Pascale. est requérant pour la mairie de Moulins.
Le Juge déclare l audience ouverte et donne la parole au procureur.*

Dame Satyne, vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusée de Trahison selon l article 4, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne, pour tentative de révolte contre la mairie de Moulins.
Vous avez le droit de faire appel à un avocat du Duché gratuitement pour votre défense.
http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305
Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats.
Vous pourrez faire venir deux témoins à la barre pour votre défense.
Ils auront alors 48 heures pour témoigner.
Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

*Le procureur s adresse ensuite au Juge:*

Dame Juge, La dame Satyne est actuellement assignée à résidence à Moulins, son casier judiciaire en BA est vierge.

Après enquête menée par la prévoté voici les faits qui lui sont reprochés, ainsi que les preuves qui en attestent:

Dans la nuit du 8 au 9 septembre 1460, une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie de Moulins. Cette révolte a été matée mais un des assaillants,une femme , a été repéré par dame Lililea62. (preuve 1), qui défendait ce soir là au sein du groupe de maréchaux du village.
La description physique faite par dame Lililea62 a permis de reconnaitre la dame Satyne sur le registre des douanes de la ville de Moulins ( liste des villageois).

Un dossier est alors monté et présenté à la Prévôté pour qu'arrestation et enquête soient faites.
La dame Satyne a quitter notre province, aperçue par la douane en date 13 septembre quittant la ville , pour y revenir ce jour.
La dame Satyne est alors immédiatement assignée à résidence par l adjoint au prévot Khoryan jusqu'au 23/09/1460. (preuve 2).


Preuve 1 : http://www.casimages.com/img.php?i=120909102627527631.jpg
Preuve 2 : http://nsa29.casimages.com/img/2012/09/16/120916113403724420.jpg

*le procureur donne copie du dossier à l huissier à l intention du juge et une copie du Corpus Civilis en vigueur dans le Duché du Bourbonnais-Auvergne à l intention de l accusé*
http://bourbon-auvergne.forumactif.com/f9-affichage-des-lois
La dame Satyne est accusée de Trahison pour tentative de révolte contre la mairie de Moulins en vertu des lois suivantes :

**LIVRE III : Code Pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.
Alinéa b
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution, toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.**


Dame Juge, je laisse la parole à la défense



Première plaidoirie de la défense


Citation :
*A peine avait-elle mis un pied sur la grande place de Moulins qu'un pigeon se posait sur son épaule, lui faisant part de sa mise en "quarantaine" et de son procès à venir. Ils étaient quand même accueillants dans le coin... En traînant des pieds, Satyne se rendit au tribunal du duché, et bien rôdée depuis nombre d'années, elle écouta d'une oreille à peu prés attentive l'accusation qui pesait contre elle. Elle récupéra le pavé de lois que lui tendait le procureur, et s'assit dessus pour être un peu plus haute.*

Objection votre honneur ! *D'un bond la jeune femme se hissa sur ses pieds.* Je nie ! Je nie tout ! Alors déjà ce n'était pas une "tentative" de révolte, mais bien une révolte. Votre acte d'accusation laisse à désirer. Je tiens à faire remarquer qu'il ne faut pas jouer sur les mots dans pareil cas... On parle de moi quand même ! *Elle jeta un regard de reproche à la procureur et se racla la gorge en direction du juge.* Y'aurait des examens à faire repasser... Aheeeem...

J'avoue que votre témoin a eu l'oeil quand même car j'essaie généralement d'être discrète. *Elle se tâta le menton.* Faut dire que je passe aisément sous les fenêtres, et ce sans trop me baisser... Ça sert d'être petite...

Je tenais aussi à revenir sur le terme de "révolte". Je cite là une définition que j'ai retrouvé : "une révolte est une opposition violente à une contrainte ou un sentiment de refus et d'indignation face à une situation considérée comme intolérable."

Et bien oui ! Je suis indignée, et révoltée ! Le prix de la bière dans ce village est une honte, et c'est un surcoût pour ma pauvre bourse de voyageuse. Je tenais donc le soir du 8 septembre à faire savoir mon mécontentement à la mairesse. Qu'elle ne fût pas ma surprise de constater que je n'étais pas la seule. Alors, brandissant un bâton je me suis laissée entraîner par le mouvement de foule... et bien la suite vous la connaissez...

On parle de bière quand même... *Elle roula des yeux.* On ne plaisante pas avec ces choses là vous savez, et cela m'amène à vous faire remarquer que la mairie de Moulins abuse sur de taxes sur ce genre de produit. Puis elle a un goût de pisse chaude... La bourgmestre frelaterait-elle le produit afin d'en vendre plus ? Il y a enquête à mener moi je vous dis !

*Satyne leva le poing vers le plafond de la salle.*

Au fût ! A la choppe ! A la binouse !



Réquisitoire de l'accusation


Citation :
Merci Dame Lililea62.

* puis la jeune femme sourit en écoutant la défense fort instructive :*

Dame Satyne, vous reconnaissez donc que vous avez tentez de vous révolter contre la mairie de Moulins.Je peux comprendre votre indignation face au prix soit disant exorbitant de la bière à Moulins, je connais aussi les rumeurs sur le gout qu elle peut avoir.
D ailleurs je vais demander enquête sur sa provenance et expertiserais moi même les futs!

*Petit soupir désolé de la jeune femme*:



Témoin n°1 de l’accusation : Lililea62

Citation :
Bonjour

Je me presente Lililea62 et j'habite Moulins
Je suis le medicastre de se village

Donc

Le 09/09/1460 à 04:04 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et j'ai contribué à la mater. Dans la mêlée,j 'ai reconnu Satyne parmi les assaillants.

Voilà Dame Pascale ;Procureur


Dernière plaidoirie de la défense


Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


verdict

Citation :
En ce 24 eme jour du mois de Septembre 1460

Moi Sofio de Valmonte, je vais rendre mon verdict concernant l'affaire opposant le Duché du Bourbonnais Auvergne et dame Satyne, accusé de trahison.

Ayant entendu dame le procureur
Ayant pris connaissance de l�acte d�accusation
Ayant entendu l�accusé avouer les faits
Révolte ou tentative, elle a échouée et tant mieux, même si je veux bien admettre que Le prix de la bière pourrait être un motif, je suis fort étonnée que vous sachiez pour la bière frelatée de Moulins, les villageois conservent pourtant leurs secrets à huit clos , dois je rajouter à vos méfaits une infiltration des secrets municipaux?

Nous allons faire simple dame Satyne, afin d�aider la mairie de Moulins a pouvoir se fournir en bière décente je vais vous condamner à une amende de 75 écus que vous allez devoir reverser sous forme de dons à la municipalité , je m�assurerais moi-même qu�a l�avenir la bière soit douce, puis je vous condamne à deux jour de prison en nos geôles, j�y suis moi-même passé ce n�est pas la mort.

Un greffier prendra contact avec vous pour les modalités de la peine, j�aimerais que vous saisissiez cette chance pour que votre prochain passage en nos terres ne soit pas assujettis d�une peine bien pire.

Nous sofio de Valmonte condamnons dame Satyne à une amende a reverser à la mairie de Moulins de 75 écus et deux jours de prison.Un greffier prendra contact.

La sentence est levée


Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.



CASIER MODIFIE LE 27 SEPTEMBRE 1460

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MessageSujet: Re: Satyne   Dim 2 Juin 2013 - 11:46


    Procès : « type de procès »

    En date du «date du verdict»


    Acte d’accusation
    Citation :
    *Le 19 octobre1460 comparaît la dame Satyne devant la cour de Justice du Bourbonnais-Auvergne présidée par le Juge Dame Sofio de Valmonte.
    Le Procureur Dame Pascale.au nom du Bourbonnais-Auvergne est requérant pour la mairie de Moulins.
    Le Juge déclare l audience ouverte et donne la parole au procureur.*
    Dame Satyne, vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusée de Trahison selon l article 4, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne, pour tentative de révolte contre la mairie de Moulins.
    Vous avez le droit de faire appel à un avocat du Duché gratuitement pour votre défense.
    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305
    Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats.
    Vous pourrez faire venir deux témoins à la barre pour votre défense.
    Ils auront alors 48 heures pour témoigner.
    Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

    *Le procureur s adresse ensuite au Juge:*

    Dame Juge, La dame Satyne est actuellement assignée à résidence à Moulins.
    Son casier judiciaire mentionne :
    Trahison pour révolte en date du 8 mars 1460 : Coupable
    Trahison pour révolte en date du 24 septembre 1460 : Coupable

    Après enquête menée par la prévoté voici les faits qui lui sont reprochés, ainsi que les preuves qui en attestent:

    Dans la nuit du 9 au 10 octobre 1460, une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie de Moulins. Cette révolte a été matée mais un des assaillants,une femme , a été repéré par dame Jrjm10 , défendant ce soir la dans le corps d armes de la COBA . (preuve 1).

    La description physique faite par dame Jrjm10 a permis de reconnaitre la dame Satyne sur le registre des douanes de la ville de Moulins ( liste des villageois).

    Un dossier est alors monté et présenté à la Prévôté pour qu enquête et arrestation soient faites.

    La dame Satyne est assignée à résidence par l adjoint au prévot Althiof jusqu'au 24/10/1460. (preuve 2).

    Preuve 1 : http://imageshack.us/photo/my-images/560/revolte.png/
    Preuve 2 : http://img15.hostingpics.net/pics/916006asssatyne.jpg

    *le procureur donne copie du dossier à l huissier à l intention du juge et une copie du Corpus Civilis en vigueur dans le Duché du Bourbonnais-Auvergne à l intention de l accusée*
    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/f9-affichage-des-lois
    La dame Satyne est accusée de Trahison pour tentative de révolte contre la mairie de Moulins en vertu des lois suivantes :

    **LIVRE III : Code Pénal
    Titre B : Des délits et crimes
    Article 4 : de la trahison
    Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
    La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.
    Alinéa b
    Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution, toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.**


    Dame Juge, je laisse la parole à la défense

    Première plaidoirie de la défense
    Citation :
    [HRP : Merci aux joueurs pour leur patience !]

    *Dame Satyne. Dame Satyne. Dame... Ça tournait dans sa tête. Etait-elle donc vue comme une dame ? En ce jour, en cette heure, devait-elle se comporter comme telle ? Ses yeux se fermèrent. Elle frotta ses paupières brûlantes de ses paumes. Du papier de verre.

    Les fesses quittèrent leur assise, et deux mains s'accrochèrent au montant du banc qui était face à elles. Ses yeux la picotèrent un instant. Elle se devait de le dire. Son identité. Son vrai nom. Elle regarda autour d'elle, voulant être sûre que personne de sa connaissance ne l'entendrait. Dire son vrai nom, c'était se mettre à nue. Rappeler le passé. Raviver le vide. Mais son nom ce n'était pas elle. Cette pensée se raffermit, et ce fut d'une voix claire qu'elle prit la parole.*

    "Ophélie Métivier, dite Satyne, fille d'Alaric et Ermeline Métivier, originaire du village de Fréménil en Lorraine. 244 écus en bourse, intelligente, forte, et surtout très charismatique. Pas d'ami connu à ce jour."

    "Révolte. Je ne vais pas vous refaire le coup de la définition. Cette carte je l'ai sortie la dernière fois. Mais avant d'aller plus loin, je voudrai préciser à nos chers spectateurs *elle se tourna vers l'assemblée* qu'il y a révolte sur une mairie quand on en atteint les portes. Je vous rappelle que vous nous avez cueilli sur les remparts. Qui vous dit qu'on se dirigeait par là bas ?"

    *Satyne reprit son souffle, se pencha un peu en avant et fixa la juge.*

    "Est-il interdit dans le codex d'entrer en ville autrement que par la porte ? *Sa pensée suivait son cour. Elle allait encore déblatérer des âneries, mais tant pis, il fallait sauver un peu les meubles. La potence ça faisait mal au cou.* Bah oui ! On avait juste envie de challenge quoi... Qui de moi ou de Dédé grimpe le plus vite ? Ça ne vous est jamais arrivé de vous tirer la bourre avec les copains ? Maintenant on ne le saura jamais puisqu'on a eu droit à votre comité d'accueil des roux en folie. Grosse hache et coups de poing. Bravo pour la bienvenue ! Après faut pas s'étonner que les petits nouveaux désertent les bancs du village..."

    *Elle secoua la tête à droite et à gauche d'un air navré, leva les yeux vers son vis à vis et se ratatina sous le regard glacé.*

    "Bon ça va, ça va... Je plaide coupable."

    *La phrase fut suivie d'une petite moue déçue. Si on ne pouvait même plus rigoler au tribunal...*

    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :
    La personne intéressée ne s'est pas manifestée

    Dernière plaidoirie de la défense
    Citation :
    *La donzelle leva le nez et regarda l'assemblée, faisant son plus beau rictus à la juge.*

    Plus rien à rajouter votre honneur. Le silence éloquent de l'accusation veut tout dire... Aheeeem...

    Verdict
    Citation :
    En ce 8éme jour du mois de Janvier 1461, Nous, Laure de Troy ~ d'Orsenac, Juge du Bourbonnais Auvergne sous le règne de sa Grâce Petitrusse, allons rendre notre verdict concernant l'affaire opposant le duché du Bourbonnais Auvergne et la Dame Satyne.

    Ayant pris connaissance de l'acte d'accusation, des parchemins s'y référant ainsi que des lois de notre Codex,

    Je demande que ce procès soit revu concernant le chef d'accusation et nous le passons ainsi en Trahison,

    De par la gravité des faits reprochés, les mairies étant garantes de l'unicité des terres ducales, il ne peut s'agir que d'un simple trouble à l'ordre public !

    De par la reconnaissance de la part de l'accusée devant cette cour,


    Silence je vous prie ! Accusée levez-vous !


    Vous, Dame Satyne, vous êtes reconnus coupable de trahison sur les terres ducales du Bourbonnais Auvergne !

    Mais comme nous sommes d'humeur joviale ce jour, et face à la reconnaissance de votre délit...Et que c'est la fin de journée aussi ! Et que je commence à avoir grande faim !

    Nous vous condamnons à un jour dans une geôle de votre choix, un greffier vous remettra une liste en sortant ! Je ne vous conseille pas le sud il y fait chaud et moite c'est intenable ! M'enfin vous prendrez ce qu'il nous restera en stock aussi !

    Avant de partir pour votre voyage ! Nous vous condamnons aussi à faire le ménage ici ! C'est un de ces bazars en fin de journée ! Les accusés ne sont plus ceux qu'ils étaient jadis je vous le dis !


    Justice est à présent rendue !

    Peine
    Citation :
    Un jour de prison.

    CASIER MODIFIÉ LE 02 JUIN 1461
    .
    DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 02 JUIN 1461


_________________
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Satyne
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