Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Alvin

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ulyceduel
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MessageSujet: Alvin   Jeu 8 Mar 2012 - 19:29

    Duché du Bourbonnais-Auvergne

    Nom de l'accusé : Alvin

    Date de naissance : 15 Octobre 2007 (1456)

    Fiche de l'accusé : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Alvin

    Récapitulatif des accusations :

    . Trouble à l'ordre public pour brigandage en date du 8 mars 1460 Arrow Coupable



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ulyceduel
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MessageSujet: Re: Alvin   Jeu 8 Mar 2012 - 19:34


    Procès : Trouble à l'ordre public pour brigandage

    En date du 8 mars 1460


    Acte d’accusation
    Citation :
    En ce 17ème jour de février de l an de grâce 1460 s ouvre la comparution de Sire Alvin devant le Juge Ysaoth de Noihlac, présidant la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Koslov requérant pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne.

    *Les gardes font entrer le/la prévenu(e) dans la salle d audience.
    Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l accusé(e) entrer et s installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il l informe de ses droits avant de passer à l acte d accusation.

    A partir d aujourd hui, vous n avez plus le droit de quitter le Duché du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Si vous désirez sortir de la cité où vous vous trouvez, il vous faudra en demander l autorisation à un maréchal en indiquant quelle bourgade du Bourbonnais-Auvergne vous désirez rejoindre. Dans le cas contraire, le délit de fuite représente une circonstance aggravante selon l alinea f, de l article IV-B-4, et entraîne une peine de prison supplémentaire.

    Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :

    * tend un parchemin à l accusé*

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

    Vous pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum principal - Index du forum - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats (http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=556)

    Vous avez également le loisir d appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

    De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

    *Le silence se faisant dans la salle , le procureur entame l énoncé de l acte d accusation*

    Sire Alvin tient son lieu de résidence principale à Barcelona. Son casier judiciaire dans le Duché du bourbonnais Auvergne est vierge.

    Sire Alvin vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusé de Trouble à l’ordre public pour Brigandage selon l article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne.

    Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :.
    -------------------------------
    Livre III : du code pénal

    Titre B : Des délits et crimes

    Article 3 : du trouble à l’ordre public
    Toute atteinte à l’intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais Auverge, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l’ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
    Le trouble à l’ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.
    -------------------------------

    Votre honneur, voici le résultat de l enquête menée par la prévoté qui justifie de notre présence devant vous.
    Huissier, s il vous plait...

    * Le Procureur tend le dossier à l huissier qui s empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
    -------------------------------

    a) Faits commis par l'accusé et la ou les victimes :

    Sire Fitzchevallerie à été agressée dans la nuit du 13 au 14 Février 1460 par un homme sur les chemins de notre duché, entre Thiers et Clermont (preuve 1). Fort heureusement il est parvenu à battre son adversaire qui s'est enfuit en courant. Maréchal aguéri il a pu faire une description précise de son agresseur. Il a ensuite déposé plainte auprès de l'adjoint au prévot, Althiof, qui a transféré la plainte au Bureau du brigandage (preuve 2).

    b) Procédure mise en place (présentée dans l'ordre chronologique) :

    Dès réception de la plainte, le bureau du brigandage a préparé un avis de recherche mais grace à la description faite par la victime l'individu a été identifié par les douaniers en la personne d'Alvin alors qu'il passait les portes de la ville de Montbrisson en date du 16 février.

    En conséquence, un dossier a été monté suite à cette reconnaissance et présenté ce jour à la Prévôté pour qu'arrestation et enquête soient faites.

    Une assignation à été faite à l'accusé le 17 février 1460 en la ville de Montbrisson jusqu'au 24 février 1460 (Preuve 3)
    -------------------------------

    Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
    -------------------------------
    Preuve 1 : http://imageshack.us/photo/my-images/210/screenshot002ga.png/
    Preuve 2 : http://img15.hostingpics.net/pics/272336plaintefitz.jpg
    Preuve 3 : http://img11.hostingpics.net/pics/758920assalvin.jpg
    -------------------------------

    En supplément de ces preuves, sont appelés à témoigner de vive voix:
    -------------------------------
    Sire Fitzchevalerie - victime
    Sire Althiof - adjoint au prévôt
    -------------------------------

    *En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusé : *

    Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

    *Tend un second parchemin à l accusé

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

    Si vous le permettez, Monsieur le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu à à dire le prévenu pour sa défense.

    Première plaidoirie de la défense
    Citation :
    La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :
    * Le Procureur soupira , se leva pour donner son réquisitoire *

    Encore un silence d'accusé qui en dit long.Messire Alvin , par son silence , reconnait lui meme l'acte de brigandage sur un habitant de Notre Duché qu'il a commis sur les chemins du Bourbonnais Auvergne.

    * Le procureur se tourne vers le Juge *

    Vostre Honneur ,

    Au vu du délit de brigandage avéré,
    Au vu de l'acte d'agression à l'encontre entre autre d'un maréchal est une insulte faite à notre duché
    Au vu de la volonté de l'accusé d'agresser un agent assermenté , c'est aussi une volonté d'agresser le Duché qu'est le Bourbonnais Auvergne ,

    Je requiers à l'encontre de l'accusé , une amende de 60 ecus pour les caisses du Royaume de France ainsi qu'une peine de 4 jours de prison ferme afin de faire reflechir l'accusé.

    Je remercie la Cour m'avoir écouté

    Dernière plaidoirie de la défense
    Citation :
    La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

    Témoin n°1 de l’accusation : Fitzchevallerie
    Citation :
    *Fitz se leva et allat a la barre pour commencer son témoignage*

    Bonjour messire le Procureur et messire le juge

    Je me suis fais agressé par cet homme dans la nuit du 13 au 14 février par chance j'ai pu me défendre et je n'ai subi aucun dommage.

    J'ai tout de même déposé plainte auprès de messire Althiof
    afin que sanction sois prise contre ce sire et qu'il ne recommence pas

    J'en ai terminé avec mon témoignage

    *Fitz allat se rasseoir et attendit la fin du procès*

    Témoin n°2 de l’accusation : Althiof
    Citation :
    Monsieur le Juge, Monsieur le Procureur,

    Que dire de plus que les témoignages déja apportés ? Nous sommes en présence d'une tentative de brigandage et fort heureusement la victime ici présente a réussi à battre son agresseur. Il n'y en a pas moins agression passible des mêmes sanctions que si le racket était effectif. Suite à la plainte j'ai donc monté le dossier de plainte et il s'est avéré que grace à la description précise faite par la victime l'individu a été identifié en la personne d'Alvin alors qu'il passait les portes de la ville de Montbrisson en date du 16 février.

    Il a alors été assigné dans le village jusqu'au 24 février mais s'est enfui 2 jours plus tard. Le procés avait fort heureusement déjà été lancé.

    Je vous remercie de m'avoir écouté

    Verdict
    Citation :
    Dames, Messires, moi, Ysaoth de Noihlac, Juge du Bourbonnais Auvergne, vais prononcer le verdict dans l'affaire opposant le Duché du Bourbonnais Auvergne Sieur Alvin, mis en accusation pour Brigandage.

    Vu les Lois fondamentales du royaume,

    Vu la Charte du Juge,

    Vu le Codex du Bourbonnais Auvergne,

    Vu l'acte d'accusation produit par la procure ;

    Prenant en compte le réquisitoire de l'accusation, formulé par Messire Koslov, Procureur du BA , ainsi que le témoignage de Messire Althiof et Messire Fitzchevalerie ;
    Prenant en compte que l'agression a été caractérisée, selon l'article 3 mentionné dans l'acte d'accusation, renforcée par les témoignages de la victime et de l'adjoint au prévôt ;
    Prenant en compte cependant que la personne agressé a été en mesure de se défendre toute seule, La Cour n'arrive pas a saisir la pertinence de cette requête, et de la motivation des moyens formulés par l'accusation sur la base d'un article visant a défendre les faibles et les victimes ayant subit un préjudice physique ou moral ;
    Que vu le dénouement de l'altercation entre Messire Fitschevalerie et le Sieur Alvin, la Cour n'est pas en mesure de considéré que la personne agressée à subit un réel préjudice, et que, dans le cas contraire, elle ait largement pu se rendre justice elle-même en mettant hors d'état de nuire le brigand.

    Condamne à 1 écus symbolique le Sieur Alvin,

    Jugement rendu par Ysaoth de Noihlac pour sa Grasce Semias de Marigny, Duc du Bourbonnais Auvergne, 8 mars de l'an de grâce 1460.

    La séance est levée.

    Peine
    Citation :
    Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu

    CASIER CRÉÉ LE 8 mars 1460
    .
    DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 8 mars 1460



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