Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 .Kiara.

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Amarilys1
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Localisation : Murat ou sur les routes
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MessageSujet: .Kiara.    Dim 18 Mar 2012 - 11:47

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Amarilys1
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MessageSujet: Re: .Kiara.    Dim 18 Mar 2012 - 11:54


    Procès :Trouble à l'ordre public - Brigandage

    En date du 17 mars 1460


    Acte d’accusation
    Citation :
    En ce 6ème jour de Fevrier de l An de Grasce 1460 s ouvre la comparution de Dame .Kiara. devant le Juge Ysaoth, présidant la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Koslov requérant pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne.

    *Les gardes font entrer la prévenue dans la salle d audience.
    Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l accusée entrer et s installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il l informe de ses droits avant de passer à l acte d accusation.

    A partir d aujourd hui, vous n avez plus le droit de quitter le Duché du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Si vous désirez sortir de la cité où vous vous trouvez, il vous faudra en demander l autorisation à un maréchal en indiquant quelle bourgade du Bourbonnais-Auvergne vous désirez rejoindre. Dans le cas contraire, le délit de fuite représente une circonstance aggravante selon l alinea f, de l article IV-B-4, et entraîne une peine de prison supplémentaire.

    Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :

    * tend un parchemin à l accusée*

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

    Vous pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum principal - Index du forum - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats (http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=556)

    Vous avez également le loisir d appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

    De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

    *Le silence se faisant dans la salle , le procureur entame l énoncé de l acte d accusation*

    Dame .Kiara. tient son lieu de résidence principale à Montauban. Son casier judiciaire dans le Duché du bourbonnais Auvergne est vierge.

    Dame .Kiara. vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusée de Trouble à l’ordre public pour Brigandage selon l article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne.

    Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :.

    -------------------------------
    Livre III : du code pénal

    Titre B : Des délits et crimes

    Article 3 : du trouble à l'ordre public
    Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
    Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

    -------------------------------

    Votre honneur, voici le résultat de l enquête menée par la prévoté qui justifie de notre présence devant vous.
    Huissier, s il vous plait...

    * Le Procureur tend le dossier à l huissier qui s empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
    -------------------------------

    a) Faits commis par l'accusé et la ou les victimes :

    Sire Tiiobiloute et Dame Colombe_de_singrist ont été agressés dans la nuit du 4 au 5 Octobre 1459 par un groupe sur les chemins de notre duché, entre Aurillac et Murat (preuve 1 et 2). Ils ont déposés plainte auprès de la Maréchale MissAnasthasia qui prit leurs dépositions. (preuve 3 et 4) Cependant le Sire semble avoir un don de sorcellerie qui lui permet de connaitre le nom de ses agresseurs et les reconnaitre dans la pénombre de la nuit, car il s'est mis à crier haut et fort le noms de ses agresseurs, dès lors tout avis de recherche serait bien inutile.

    Le Sire déclare la perte de 7 Pains et d'environ 100 écus.
    La Dame déclare la perte de 3 épis de mais et environ 30 écus.

    b) Procédure mise en place (présentée dans l'ordre chronologique) :

    En conséquence, un dossier a été monté suite à cette agression et présenté ce jour à la Prévôté pour qu'arrestation et enquête soient faites.

    Dame .Kiara. à été assigné à résidence en le village de Montbrisson le 06 fevrier jusqu'au 13 fevrier 1460 ( Preuve 5 )
    -------------------------------

    Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
    -------------------------------
    Preuve 1 : http://imageshack.us/photo/my-images/16/brigandagetiiobiloute05.png/
    Preuve 2 : http://imageshack.us/photo/my-images/52/brigandage5102011colomb.jpg/
    Preuve 3 : http://imageshack.us/photo/my-images/32/colomberacketmiss1.jpg/ // http://imageshack.us/photo/my-images/593/colomberacketmiss2.jpg/
    Preuve 4 : http://imageshack.us/photo/my-images/832/tiobiloutr.jpg/
    Preuve 5 : http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/assig_18.jpg
    -------------------------------

    En supplément de ces preuves, sont appelés à témoigner de vive voix:
    -------------------------------
    Dame Colombe_de_singrist - Victime
    Sire Tiiobiloute - Victime
    -------------------------------

    *En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusé(e): *

    Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

    *Tend un second parchemin à l accusée

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

    Si vous le permettez, Monsieur le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu à à dire la prévenue pour sa défense.

    Première plaidoirie de la défense
    Citation :
    *La veille, elle avait reçu missives du Prévôt l'interdisant de sortir du Duché à cause d'une accusation de brigandage. Comment avait-elle pu brigander, alors qu'elle était restée des mois chez les nonnes et qu"elle n"avait mit les pieds sur un chemin depuis des lustres ?
    Et voilà qu"au petit matin, elle se retrouvait en procès ! Vous n"imaginez même pas ce que réserve une Kiara en colère, blessée et humiliée de la sorte ! Elle qui ne demandait rien à personne et qui menait sa vie de libertine sans demander son reste. Arrivant sur les lieux où allait se dérouler l"audience, elle écouta son accusation. Et là c"était la cerise sur le gâteau !*

    Môsieur le Procureur, M'sieur le Juge,

    Je suis Kiara, femme comme toute les autres si ce n'est mon penchant pour le libertinage qui me différencie d'elles et non le brigandage !
    Mais à vous écouter, ce n"est point pour ma liberté sexuelle que je parais devant vous mais pour vol envers deux personnes que je ne connais pas et qui n"ont jamais partagé mon duvet !
    J"ai souvenir d"un couple qui un jour m"avais proposé quelque chose, mais je vous avouerais que même libertine, je ne ressemble guère à ces catins qui donnent du plaisir à trois ou quatre personnes à la fois ! En assumer un, ce n"est déjà pas de tout repos ! Alors plusieurs"

    Je crois sincèrement que vos personnes me confondent avec une autre femme ou bien dans ces cas, que ceux ci bénéficient du don de sorcellerie qui mériterait à leur tour un procès.
    Car comment le couple aurait eut connaissance de mon nom et des noms de tout un groupe dans la pénombre de la nuit ?
    Car croyez moi, je ne donne pas mon nom aussi facilement aux hommes d"un soir qui partagent ma couche alors ce n"est pas moi qui le crierait à voix haute dans les ruelles du Bourbonnais !

    Et puis, les faits ne sont-ils pas trop vieux pour être présenté à la cour aujourd"hui ?
    Une personne ne peut-elle point changé après tant de temps ? Et si aujourd"hui j"étais une Nonne lavée de tous ses péchés ? Si Aristote m"avait redonné une autre chance pour faire le bien autour de moi ?

    Ce n"est pas après quatre mois que l"on doit mettre une personne en procès, d"autant plus que les documents présentés peuvent être falsifiés, en voici j'ai trouvé cela en vente dans les bas fonds de Rodez :

    *Tendant le parchemin à qui de droit, elle finit par ajouter.*

    http://nsa22.casimages.com/img/2012/02/09/120209082855888266.png

    M'sieur le Procureur, M'sieur le Juge si vous deviez demander condamnation à mon égard, alors que cela soit fait non pas pour une accusation de brigandage dont les preuves ne sont même pas fiables mais car j'aurais abusé de vous tout simplement.

    *Petit sourire en coin, elle perdait pas le nord la Sulfureuse Blondinette. Avoir des hommes aussi beaux face à elle...
    Bref, en tous les cas, elle voyait ce procès bien injuste surtout après tant de temps.*

    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :
    * Le Procureur écouta la defense de .kiara., et des victimes.Et devant autant d'aplomb de l'accusée, il se leva pour donner son réquisitoire *

    Dame .kiara., vous avez été formellement reconnue par les victimes ici presentes. Oh , certes , ce n'est pas votre condition et vos pratiques , que nous jugeons ici, mais votre acte de malveillance sur les terres du Bourbonnais.
    Certes, la piece que vous avez apporté ici , n'est qu'un faux en ecriture, mais un des plus grossiers faux que j'ai pu voir..Les pieces presentées ici ne sont pas de pures inventions,mais de reelles preuves de votre culpabilité.

    * Le procureur se tourne vers le Juge *

    Vostre Honneur ,
    Je vais faire court et concis , car tout est là ...

    Au vu du délit de brigandage avéré,
    Au vu de l'acte d'agression sur les personnes ici presentes sur les terres du Bourbonnais Auvergne,

    Je demande donc le dedommagement des victimes , soit 140 ecus à Messire Tiiobiloute et 50 écus à Dame Colombe_de_singrist,ainsi qu'une peine de 4 jours de prison ferme afin de faire reflechir l'accusée sur ses actes.

    Je remercie la Cour m'avoir écouté

    Dernière plaidoirie de la défense
    Citation :
    La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

    Témoin n°1 de la défense :

    Témoin n°2 de la défense :

    Témoin n°1 de l’accusation : Colombe_de_singrist
    Citation :
    Monsieur le Juge,

    Je suis Colombe de Singrist.

    Effectivement, comme vous l'a dit l'accusée, je ne connaissais pas son nom avant de venir ici.
    Mais la nuit de l'agression, il faisait très clair. C'était une de ces nuit où la lune, bien qu'elle ne soit pas encore pleine, brille jusqu'à en illuminer les routes. D'ailleurs, Tiiobiloute et moi estions fort heureux de marcher par une nuit aussi claire que celle-ci. Et lorsque les brigands surgirent de derrière les fourrés où ils s'était cachés, nous eûmes fort peur. Ils étaient au nombre de 5.
    Et je puis vous assurer que cette femme qui est là, devant nous et que vous appelez .kiara. , en faisait partie.
    Nous venions de Bayonne. Donc nous estions très heureux car il ne nous restait plus beaucoup de chemin à parcourir.
    C'est alors que les 5 personnes surgirent de derrière un fourré, 5 personnes, Monsieur leJuge, dont celle-ci, que je puis reconnaître aujourd'hui, et ce, sans équivoque .

    Comme je vous l'ai dit, nous venions de Bayonne, et pour moi, je venais de tout quitter pour aller m'establir à Cosne. Donc j'avais sur moi tout ce que je possédais.
    Je ne sais pourquoi, j'avais eu le pressentiment qu'une pareille chose pouvait nous arriver, aussi avais-je pris le soin de mettre ma bourse le plus possible à l'abri. Pour ce faire, j' investis dans des vestements, partant du principe que ce qui serait sur moi ne me serait point dérobé. Mais il me restait tout de mesme une petite somme d'argent, et quelques victuailles pour la route. Bien évidemment, les faicts remontant au 5 octobre dernier, je n'ai malheureusement plus de souvenirs précis sur ce qui me fût dérobé exactement. De mémoire, j'avais une somme d'argent de 70 à 30 écus, ainsi que quelques epis de maïs et du pain.

    Enfin, je puis vous apporter la preuve de mes dires avec ceci :

    http://imageshack.us/photo/my-images/812/brigandage5102011colomb.jpg/

    Vous pourrez voir que je fus laissée sans le sous, et sans vivre, avec sans autre alternative que celle de travailler à la mine afin de pouvoir acheter de quoi me remettre sur pied le lendemain, suite à ce jeûn forcé.

    Enfin, je tiens à porter à la connaissance de la Cour, que bien qu'eloignés par la distance, Tiiobiloute et moi entretenons toujours des relations amicales, et qu'il m'a chargé de porter jusqu'à vous, la preuve de son agression que voici :

    http://imageshack.us/photo/my-images/13/brigandagetiiobiloute05.png/

    C'est tout ce que j'ai à dire pour le moment. Mais certains éléments nouveaux viennent de survenir, et je suis tout à fait disposée à vous en faire prendre connaissance, au cas où le besoin s'en ferait ressentir.

    Témoin n°2 de l’accusation :

    Verdict
    Citation :
    Dames, Messires, moi, Ysaoth de Noihlac, Juge du Bourbonnais Auvergne, vais prononcer le verdict dans l'affaire opposant le Duché du Bourbonnais Auvergne à Dame .Kiara., mise en accusation pour Trouble à l'ordre public.

    Vu les Lois fondamentales du royaume,

    Vu la Charte du Juge,

    Vu le Codex du Bourbonnais Auvergne,

    Vu l'acte d'accusation produit par la procure ;

    Prenant en compte le réquisitoire de l'accusation, formulé par Messire Koslov, Procureur du BA, ainsi que la plaidoirie de .Kiara., se représentant elle-même.
    Prenant en compte également le témoignage de la victime, Dame Colombe de Singrist ;
    Prenant en compte que si la victime n'a pas pu donner ni connaître l'identité certaine de son agresseur, la Cour reconnaît qu'une identification physique a été possible. En effet, l'accoutrement de l'agresseur ne se limitant qu'a une capuche qui n'a pas pour fonction de recouvrir le visage. Ainsi, attaquant à visage découvert, la Cour entend la possibilité de reconnaître son agresseur ;
    Prenant en compte que pour des cas de brigandages comme celui-ci, la prescription imposée par les lois du BA ne rend forclos pas le dossier.
    La Cour condamne Dame .Kiara à une peine de 2 jours de prisons et 5 jours de travail à la mine comme intérêt général. L'ensemble des gains de son travail pour ces jours ci devra être remis au bureau des greffes qui entrera en contact avec l'accusé à cette fin. Le délai des 5 jours commencera à la sortie de prison de l'accusée.
    Jugement rendu par Ysaoth de Noihlac pour sa Grasce Semias de Marigny, Duc du Bourbonnais Auvergne, 17 mars de l'an de grâce 1460.

    La séance est levée.

    Peine
    Citation :
    Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et 5 jours à la mine.

    CASIER CRÉÉ LE 18 MARS 1460
    .


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