Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Severant

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Amarilys1
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MessageSujet: Severant   Dim 8 Avr 2012 - 20:57


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Amarilys1
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MessageSujet: Re: Severant   Dim 8 Avr 2012 - 21:06


    Procès :Trahison - révolte

    En date du 8 avril 1460


    Acte d’accusation
    Citation :
    En ce 19ème jour de Mars de l an de grâce 1460 s ouvre la comparution de Sire Severant devant le Juge Ysaoth de Noihlac, présidant la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Koslov requérant pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne.

    *Les gardes font entrer le prévenu dans la salle d audience.
    Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l accusé entrer et s installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il l informe de ses droits avant de passer à l acte d accusation.

    A partir d aujourd hui, vous n avez plus le droit de quitter le Duché du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Si vous désirez sortir de la cité où vous vous trouvez, il vous faudra en demander l autorisation à un maréchal en indiquant quelle bourgade du Bourbonnais-Auvergne vous désirez rejoindre. Dans le cas contraire, le délit de fuite représente une circonstance aggravante selon l alinea f, de l article IV-B-4, et entraîne une peine de prison supplémentaire.

    Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat reconnu du Duché du Bourbonnais-Auvergne, dont voici l adresse :

    * tend un parchemin à l accusé(e)*

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

    Vous pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum principal - Index du forum - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats (http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=556)

    Vous avez également le loisir d appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

    De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

    *Le silence se faisant dans la salle, le procureur entame l énoncé de l acte d accusation*

    Sire Severant tient son lieu de résidence principale à Albi. Son casier judiciaire dans le Duché du bourbonnais Auvergne est vierge.

    Sire Severant. vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusé de Trahison pour révolte selon l article 4, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne.
    Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :.

    -------------------------------
    LIVRE III : Code Pénal

    Titre B : Des délits et crimes

    Article 4 : de la trahison
    Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
    La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

    Alinéa b
    Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution, toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.
    -------------------------------

    Votre honneur, voici le résultat de l enquête menée par la prévoté qui justifie de notre présence devant vous.
    Huissier, s il vous plait...

    * Le Procureur tend le dossier à l huissier qui s empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
    -------------------------------

    a) Faits commis par l'accusé et la ou les victimes :
    Dans la nuit du 25 au 26 Novembre 1459, une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie de Monbrisson. Cette révolte a été matée mais un des assaillants, Severant, a été repéré par Dame Sarahlise. (preuve 1), qui employé ce soir là au sein du groupe de la Milice du village. D’autres assaillants ont pu être repérés.

    b) Procédure mise en place (présentée dans l'ordre chronologique) :
    Les forces de la Milice ont contribué à mater la révolte contre la mairie de Monbrisson. Avertie par Dame Sarahlise, de garde cette nuit là, le dossier a été monté par La Maréchale Belleetoile et assigné par L'aspirante Maréchale Hanna_ ( preuve 2).

    Malheureusement, le Sieur Severant a pris la fuite.

    Au matin du 19 mars 1460, le prévôt des maréchaux Sunburn a constaté l'arrivée du Sieur Severant en la ville de Bourbon et l'a assigné une nouvelle fois à résidence jusqu'au 25 mars 1460 (preuve 3).
    -------------------------------

    Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
    -------------------------------
    Preuve 1 : 26-11-2011 04:03 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Severant parmi les assaillants.
    Preuve 2 : http://i43.servimg.com/u/f43/13/53/62/04/assise10.jpg
    Preuve 3 : http://img15.hostingpics.net/pics/214596assignationseverant.jpg
    -------------------------------

    En supplément de ces preuves, sont appelés à témoigner de vive voix:
    -------------------------------
    Dame Belletoile : Aspirante-maréchale de Montbrisson
    Dame Sunburn : Prévôt des maréchaux
    -------------------------------

    *En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusé : *

    Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

    *Tend un second parchemin à l accusé

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

    Si vous le permettez, Monsieur le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu à à dire le prévenu pour sa défense.

    Première plaidoirie de la défense
    Citation :
    La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :
    * Le procureur se leva et commenca son requisitoire*

    En l'absence de l'accusé, et de sa defense , que pouvons nous ajouter à cet acte?
    j'aurais aimé entendre les raisons de cet individu de s'attaquer à une ville de notre Duché, étant lui meme étranger à notre Bourbonnais Auvergne.
    Ceci prouve donc que son dessein etait de piller les coffres de la mairie.

    *Se tournant vers le Juge*

    Votre Honneur ,

    Au vu des faits de l'accusé ,
    Au vu du manquement du l'accusé à etre present à son proces afin pour justifier un tel acte
    Au vu du mepris de nos lois qui régissent notre Duché,

    je requiers ainsi donc une amende de 15 écus pour les caisses du Royaume de France ainsi qu'une peine exemplaire de 7 jours de Prison ou l'accusé aura tout loisir de mediter sur son acte.

    Je remercie la Cour de m'avoir écouté

    Dernière plaidoirie de la défense
    Citation :
    Le blablatage officiel étant enfin terminé, le prévenu se leva et prit la parole en s'adressant tout d'abord au procureur qui, visiblement, n'en était pas à une incohérence près.
    - "Dites, vous. Il faudrait déjà savoir si je suis là ou pas. (http://www.casimages.com/img.php?i=120407055018413309687208.jpg) et (http://www.casimages.com/img.php?i=120407055035413309687211.jpg)
    A part gonfler du jabot et pondre des sornettes ..."
    Il se tourna ensuite vers le juge pour expliquer ce qui lui était arrivé.
    - " M'sieur le juge. Vous n'allez pas me croire, mais c'est vrai !
    Ce jour là, moi, simple pèlerin de passage, je fus pris dans un mouvement de foule, sans doute le petit peuple, lassé de se faire plumer. Cette masse m'a entrainé vers la mairie. J'ai bien essayé de m'arc-bouter aux grilles, mais je n'ai rien pu faire contre le nombre. Obligé de lâcher prise, je me suis retrouvé projeté contre la porte de la mairie sur laquelle je me suis fracassé le nez et retourné le majeur qui, depuis, reste tout raide. Voyez !";
    Là il lève la main fermée devant l'assistance et montre ce majeur inflexible qui pointe vers le ciel comme un cierge dans un candélabre.
    - " N'ayant aucune velléité, ni aucun grief contre qui que ce soit, j'ai poursuivi ma route car ma belle m'attendait. Et si vous connaissiez le caractère irascible de cette dernière, vous auriez tous fait comme moi. Je demande donc un peu de compassion et de tolérance à ce tribunal.
    Par pitié ! ";
    Là il se met à genoux et joins ses deux mains pour implorer la clémence du tribunal.
    - " Si vous avez une once de bonté en vous, et si vous avez croisé telle mégère dans votre vie ... Mettez-moi en prison un maximum de temps. Ce sera pour moi des vacances à l'abri de cette tigresse !";

    Témoin n°1 de la défense :

    Témoin n°2 de la défense :

    Témoin n°1 de l’accusation : Sunburn
    Citation :
    * Prévenu par une missive qu'elle devait se rendre au Tribunal , elle pénétra dans la salle , saluant d'un signe de tête les membres de la Cour , s'installa puis se leva quand son tour de prendre la parole vint *

    Messire le Juge , Messire le Procureur ,

    C'est en ma qualité de Prévôt du Bourbonnais-Auvergne que j ai envoyé missive à Messire Severant le 19 mars 1460 afin de l assigner à Bourbon jusqu'au 25 mars 1460, suite à la tentative de révolte survenue dans la nuit du 25 au 26 novembre 1459 , en la ville de Montbrisson .
    Les faits remontent à quelques mois mais le dossier , préparé par la Maréchale Belleetoile , n'attendait que le retour de Messire Severant , celui-ci ayant fuit après les faits en question .

    * Elle se rassied , n'ayant plus rien à ajouter de plus , juste à observer la suite du déroulement de l'affaire . *

    Témoin n°2 de l’accusation : Belleetoile [quote]

    Verdict
    Citation :
    Dames, Messires, moi, Dame Ulyceduel, Juge du Bourbonnais Auvergne, vais prononcer le verdict dans l affaire opposant le Duché du Bourbonnais Auvergne à Messire Severant, mis en accusation pour Trahison.

    Vu les Lois fondamentales du royaume,

    Vu la Charte du Juge,

    Vu le Codex du Bourbonnais Auvergne,

    Vu l acte d accusation produit par la procure ;

    Prenant en compte le réquisitoire de l accusation, formulée par Messire Koslov, Procureur du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que la plaidoirie de Severant, se représentant lui-même.
    Prenant en compte le témoignage de Dame Sunburn, Prévôt,
    Prenant en compte que l accusé présente une défense tout à fait intéressante, mais n apporte aucune preuve comme quoi il a agit sur la demande de la municipalité quand au dégrippage de serrures de la mairie. La Cour ne peut pas apporter de crédit a cette représentation théâtrale
    Prenant en compte que tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution, toute révolte menée contre une mairie sans l aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.;
    Prenant en compte que dans la nuit du 25 au 26 novembre 1459, une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie de Montbrison. Severant a été repéré par Dame Sarahlise.
    Prenant en compte que le prévenu a été assigné le 27 novembre à Polignac jusqu au 4 décembre 1459 mais qu'il ne s'est pas plié cette assignation.
    Prenant en compte que le délit de fuite est un acte répréhensible.

    Condamne Messire Severant à une peine de 2 jours de prison et un travail d intérêt général de 10 jours dans nos mines. La totalité du salaire devra être reversé à la municipalité de Montbrisson soit 150 écus. Le service des Greffes se chargera du suivi du dossier. Le délai de 10 jours commencera à la sortie de prison de l accusé.

    Jugement rendu par Dame Ulyceduel pour sa Grasce Semias de Marigny, Duc du Bourbonnais Auvergne en ce jour du 8 avril 1460..

    La séance est levée.

    Ulyceduel frappe d un coup de marteau !

    Peine
    Citation :
    Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et 150 écus d'amende

    CASIER CRÉÉ LE 8 AVRIL 1460

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