Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Nenuphar

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ventadour
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MessageSujet: Nenuphar   Mer 18 Avr 2012 - 13:08

Citation :

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ventadour
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MessageSujet: Re: Nenuphar   Mer 18 Avr 2012 - 13:49

    Procès : Trouble à l'ordre public Brigandage

    En date du 2 avril 1460


    Acte d’accusation
Koslov de Vladivostok a écrit:


Citation :
En ce IIème jour de Avril de l an de grâce 1460 s ouvre la comparution de Dame Nenuphar devant le Juge Ysaoth de Noihlac, présidant la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Koslov requérant pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne.

*Les gardes font entrer le prévenu dans la salle d audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l accusée entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il l
informe de ses droits avant de passer à l acte d accusation.

A partir d aujourd hui, vous n avez plus le droit de quitter le Duché du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Si vous désirez sortir dela cité où vous vous trouvez, il vous faudra en demander l autorisation au prévôt en indiquant quelle bourgade du Bourbonnais-Auvergne vous désirez rejoindre. Dans le cas contraire, le délit de fuite représente une circonstance aggravante selon l alinea f, de l article IV-B-4, et entraîne une peine de prison supplémentaire.

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat reconnu du
Duché du Bourbonnais-Auvergne, dont voici l adresse :

* tend un parchemin à l accusé*

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

Vous pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum principal - Index du forum - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les
institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats (http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=556)

Vous avez également le loisir d appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes la seule responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

*Le silence se faisant dans la salle , le procureur entame l énoncé de l acte d accusation*

Dame
Nenuphar tient son lieu de résidence principale à Geneve. Son casier judiciaire dans le Duché du bourbonnais Auvergne est vierge.

Dame Nenuphar vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusée de Trouble à l ordre public pour Brigandage selon l article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne.

Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :.
-------------------------------
Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l ordre public
Toute atteinte à l intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.
-------------------------------

Votre honneur, voici le résultat de l enquête menée par la prévoté qui justifie de notre présence devant vous.
Huissier, s il vous plait...

* Le Procureur tend le dossier à l huissier qui s empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
-------------------------------

// Copie de l’accusation du maréchal //
-------------------------------

Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:

Preuve 1 : http://www.casimages.com/img.php?i=12032310022351995.png
Preuve 2 : http://img77.xooimage.com/files/f/d/a/hygie-32d3dc0.jpg
Preuve 3 :http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/nenuph11.jpg
-------------------------------
a) Faits commis par l'accusé et la ou les victimes :

Dames Hygie, Orckis et Iliana ont été agressés dans la nuit du 19 au 20 mars 1460 par un groupe composé d'une femme et trois hommes sur les chemins de notre duché, entre entre Moulins et Montpensier (preuve 1). Elles ont déposé plainte auprès de MissAnasthasia Prévost des Maréchaux du Bourbonnais Auvergne, qui a transféré la plainte au Bureau du brigandage (preuves 2).

Dame Hygie déclare le vol de 1 charrette, 2 paires de chausses, 1 viande, 1 fruit, quelques pains et une trentaine d'écus.
Dame Iliana déclare le vol de 5 pains et quelques écus
Dame Orckis n'a déclaré aucun vol.

b) Procédure mise en place (présentée dans l'ordre chronologique) :

Dès réception de la plainte, le bureau du brigandage a préparé les avis de recherche mais l'un des individus a été identifié par les douaniers en la personne de Nenuphar grâce à la description faite par les victimes.

En conséquence, un dossier a été monté suite à cette reconnaissance et présenté ce jour à la Prévôté pour qu'arrestation et enquête soient faites.

Une assignation à résidence (preuve 3)a été envoyée au Dame Nenuphar, le 2 avril 1460, en la ville de Montpensier, jusqu'au 10
avril 1460.
-------------------------------

En supplément de ces preuves, sont appelés à témoigner de vive voix:
-------------------------------
Dame Hygie - victime
Dame Orckis - victime
-------------------------------

*En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusé: *

Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l accusé(e)

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Si vous le permettez, Monsieur le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu à à dire le prévenu pour sa défense


    Première plaidoirie de la défense
Citation :
*La cavalière entre libre dans la salle d'audience, contrairement
à ce qu'aimerait faire croire le procureur. Elle reste debout et
s'adresse d'une voix forte et sure aux présents dans ce tribunal.*

En
ce IVème jour d'Avril de l'an de grâce 1460 s'ouvre la comparution des
membres la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne, suite à leur mise en
accusation par moi-même, Dame Nenuphar, cavalière de l'Hydre. Au cours
de cette affaire, je serai à la fois prévôt, procureur et juge.

Nénuphar
observe les membres du tribunal un à un, les responsables de cette
mascarade de justice, assis aux places qui lui leur sont assignées. Elle
détaille d'abord le procureur, puis le juge et enfin le prévôt et
apprête à informer les accusés de leurs droits avant de passer à l'acte d
accusation. Et puis finalement, elle se ravise parce qu'elle se
rappelle qu'elle ne leur reconnait aucun droits mais uniquement des
devoirs, et elle passe ensuite à l'acte d'accusation.

A partir
d'aujourd'hui, vous figurerez sur la liste des personna non grata de
l'Hydre. Si vous croisez un jour prochain le chemin d'un des notres,
vous risquez fort de vous en mordre les doigts. Aucune autorisation ou
demande, même en triple exemplaire sur vélin bleu ou rose ou sur peau de
fesses tannée de douanier n'y changera rien. C'est écrit alinéa q, de
l'article IV-G2L-OQ d'un code lunaire que je viens d'inventer, ici même,
rien que pour vous.
Et puisque vous êtes de grandes personnes, nous admettrons volontiers que vous vous représenterez vous-même.

De
plus, j'ajoute que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à
quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes les seuls
responsables. En vertu du principe de condamnation par avance de la
Charte de La Bonne Saucisse du Marchand de Saucisse, votre absence ou
silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la
Charcuterie. Tout retard ou empêchement doit être notifié à moi-même, et
je peux en accepter ou non les termes.
En gros, vous n'avez aucun droit. Que des devoirs !

*Le silence se faisant dans la salle , Nénuphar entame l'énoncé de l acte d accusation*
***************************************************************************
Messire Ysaoth tient son lieu de résidence principale à Montpensier. Son casier hydrique est vide.
Messire Koslov tient son lieu de résidence principale à Moulins. Son casier hydrique est vide.
Dame
Missanasthasia tient son lieu de résidence principale à Murat. Son
casier hydrique contient une bouteille d'alcool de cailloux frelaté et
une vieille paire de chausses.

Medames et Messieurs du tribunal,
vous comparaissez aujourd'hui devant moi car vous êtes accusés de
trouble à l'ordre privé et d'incompétence en matière de justice car vous
continuez à appliquer la double peine et vous faites trainer
volontairement la justice en longueur selon l'article 3, Titre H du
Livre III du Codex Hydrique du Faire Plaie.

Je rappelle aux accusés les lois qui ont été enfreintes :.
-------------------------------
Livre III : du Codex Hydrique du Faire Plaie

Titre H : De la double peine

Article 3 : Du bon respect des autres

Pour
faire plaie, prendre une lame bien affutée... bla bla bla... Nan, c'est
pas ça! C'est plus loin... Ah! Voilà... C'est là : Toute atteinte à
l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire
de l'Hydre, soit partout sur cette terre, ainsi que tout agissement
ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté,
pourront être considérés comme trouble à l'ordre privé. De plus, est
considéré comme doublement de la peine tout poutrage ET mise en procès,
poutrage ET assignation à résidence, assignation à résidence une fois ET
assignation à résidence deux fois...
Le trouble à l'ordre privé est
puni par le mépris ad vitam aeternam - c'est toujours bien de parler un
peu latin dans une plaidoirie, c'est un peu comme pour le nom des
armées, ça fait littéraire - puni par le mépris ad vitam aeternam des
cavaliers de l'Hydre pour ce type de sanction. En gros, sur nous ça
glisse...

-------------------------------

Accusés ! Voici
le résultat de l'enquête menée par moi qui justifie de votre présence
devant moi ! Je sais, moi ! moi ! moi ! mon ego, tout çà...

Huissier, s'il vous plait...

* La cavalière tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter aux accusés assis sur leurs trônes : *
-------------------------------

// Résumé rapide de mes souvenirs de la nuit du 25 mars ://
-------------------------------

a)
Faits commis par l'armée représentante de votre Duché "Sourire BA,
Poutrage Auvergnat", que nous qualifierons de première peine :

25-03-2012 04:04 : Theraph vous a porté un coup d'épée. Vous avez été secoué, mais vous n'êtes pas blessé.
25-03-2012 04:04 : Vous avez engagé le combat contre l'armée "Sourire BA , poutrage Auvergnat" dirigée par Theraph.


b)
Procédure mise en place par votre Duché (présentée dans l'ordre
chronologique) que nous qualifierons de seconde peine, voire troisième
peine :

De retour à la case départ, à Clermont donc, nous avons
reçu une première assignation à résidence de la part de votre Dame
Prévot.

*L'huissier tend copie de la première lettre aux accusés pour qu'ils puissent bien voir*

------------------------------------------

Expéditeur : Missanasthasia de La Touraille
Date d'envoi : 25/03/2012 - 21:57:07
Titre : Assignation à résidence
Dame Nenuphar,

Une
enquête a été ouverte contre vous pour Brigandage, en conséquence de
quoi vous êtes assigné sur place et ne pouvez donc quitter le village de
Clermont jusqu'au 1er Avril 1460 sous peine de voir les charges
retenues contre vous aggravées. Tout voyage hors de Clermont effectué de
façon non autorisée en période d'assignation est passible d'une peine
de prison. De même, toute tentative de fuite ou de se cacher des forces
de l'ordre seront punies pour Délit de fuite (IV.B.4.f) et passible
d'arrestation par la force par nos armées.

Cordialement,
--
Fait à Clermont,
le 25 Mars 1460,
par MissAnasthasia, Prévôt du Bourbonnais-Auvergne.
-----------------------------------

Un
fois cette assignation arrivée à son terme, vous pouvez comprendre
aisément que j'ai souhaité reprendre mes activités lucratives. Et puis
vous devez bien que reconnaitre aussi qu'une assignation à Clermont,
c'est une sorte de petite mort. Y a personne dans ce bled !

Une fois le délai passé, soit le 2 avril au matin, j'ai donc décidé de quitter cette ville dépeuplée pour rallier Montpensier.
Et
là, Tadaaam ! Deuxième assignation à résidence. On peut se demander ce
que vous avez bien pu faire pendant tout le temps de la première...

*Nénuphar tend alors à l'huissier copie de la seconde lettre. *

-----------------------------------
Expéditeur : Missanasthasia de La Touraille
Date d'envoi : 02/04/2012 - 12:36:49
Titre : Assignation à résidence
Dame Nenuphar,

Une
enquête a été ouverte contre vous pour Brigandage, en conséquence de
quoi vous êtes assigné sur place et ne pouvez donc quitter le village de
Montpensier jusqu'au 10 Avril 1460 sous peine de voir les charges
retenues contre vous aggravées. Tout voyage hors de Montpensier effectué
de façon non autorisée en période d'assignation est passible d'une
peine de prison. De même, toute tentative de fuite ou de se cacher des
forces de l'ordre seront punies pour Délit de fuite (IV.B.4.f) et
passible d'arrestation par la force par nos armées.

Cordialement,
--
Fait à Clermont,
le 02 Avril 1460,
par MissAnasthasia, Prévôt du Bourbonnais-Auvergne.
-----------------------

Vous
apprécierez le cocasse de la situation et aussi l'originalité et la
créativité du deuxième courrier en tous points identique au premier,
sauf la date et le lieu. Que je ne voudrais faire votre boulot de
gratte-papier, Dame. Quel manque criant de fantaisie. Bref !
Je n'ai
pas gardé copie de la réponse que j'ai faite à votre Dame Prévôt, mais
elle pourra en faire état lors de sa défense, si elle le souhaite.

En
conséquence, un dossier a été monté suite à cette défaillance de votre
système judiciaire et présenté ce jour par moi pour qu'une enquête soit
faite à charge et à décharge et que justice soit rendue vraiment...

Je
résume donc pour faire simple : Un poutrage et un coup d'épée
injustifié, une première immobilisation de 7 jours, puis une deuxième !
Je suis très heureuse de vous voir comparaitre devant moi ce jour afin
que vous puissiez justifier vos actes et reconnaitre vos erreurs.


*Ses
derniers propos la font sourire. Elle sait très bien que justice est
courue d'avance et elle s'en fiche comme de son premier brigandage. En
ayant terminé avec l'acte d' accusation, Nénuphar s'adresse aussi bien
aux accusés qu'au public un peu endormi : *

Maintenant, nous pouvons entendre ce qu'ont à dire les prévenus pour leur défense.

(Si
vous avez lu jusqu'ici, j'espère au moins que vous vous êtes rendu
compte à quel point vous pouvez parfois être assommants ! )


Réquisitoire de l’accusation
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense
*Nénuphar s'est manifestée, contrairement à la partie adverse, mais n'est pas le moins du monde intéressée *


Témoin n°1 de l’accusation : Hygie




L'accusation a appelé Hygie à la barre
Citation :


*Hygie regarde l'accusée en la détaillant.*

Je la reconnais, c'est bien cette femme qui faisait partie de ce groupe de brigands. C'était une coriace.

*S'adressant directement à Nenuphar.*

Bah alors ! Sont même pas galants avec vous vos compagnons, ils vous laissent pieds nus alors que vous m'avez volé deux paires de chausses.

*Haussement d'épaules avec un pfffiit qui sort de sa bouche.*

J'en ai fini Messires.


Témoin n°2 de l’accusation : Orckis




L'accusation a appelé Orckis à la barre
Citation :
*Suite au procès de Fernand, c'était au tour de la vil donzelle d'être placée devant la barre. Et Orckis de venir de nouveau témoigner. Quand ce fut son tour, elle avança et fit face à l'accusée.*

Messire le juge,
Je viens de nouveau devant vous pour témoigner de l'agression dont Dame Hygie, ma fille Iliana et moi-même avons été victimes. Comme vous l'a dit précédemment Dame Hygie, nos assaillants ne nous ont pas frapper. Ils se sont simplement contenté de nous dévaliser. Et quoi qu'en dise Messire Koslov, j'en ai été pour une charrette, quelques miches de pains, 21 sacs de Maïs et 98 écus. De plus, ils ont fichu une sacré frousse à ma fille, et ça j'suis pas prête de l'accepter.
Cette femme, c'est une teigneuse et je la reconnais bien, elle faisait partie du groupe de brigands.

Voilà, j'ai rien à ajouter, si ce n'est que j'espère qu'ils vont avoir une lourde condamnation.


Verdict




Enoncé du verdict
Citation :
Veuillez faire silence, je vous prie !

Dames, Messires, moi, Dame Ulyceduel, Juge du Bourbonnais Auvergne, vais prononcer le verdict dans l affaire opposant Dames Hygie, Orckis et Damoiselle Iliana à Dame Nenuphar, mise en accusation pour Trouble à l ordre public pour brigandage.

Vu les Lois fondamentales du royaume,

Vu la Charte du Juge,

Vu le Codex du Bourbonnais Auvergne et notamment l article 3 du Titre B du Livre III du Codex,

Attendu que toute atteinte à l intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l ordre public.

Prenant en compte que les dames Hygies, Orckis et la damoiselle Iliana se sont fait brigander par Dame Nenuphar la nuit du 19 au 20 mars 1460.

Prenant en compte la plaidoirie de Dame Nenuphar, de son appartenance à l Hydre, que les membres de l Hydre sont des persona non grata dans notre duché.

Prenant en compte que Dame Nenuphar ne nie pas avoir volé les 3 victimes et menace la Cour.

Prenant en compte également les témoignages des victimes, Dames Hygie et Ockris qui reconnaissent formellement l accusée.

Prenant en compte que le procureur, Messire Levio, n a pû faire son réquisitoire en raison d une extinction de voix,

La Cour reconnaît les faits qui sont reprochés à Dame Nenuphar et la condamne à une peine de 3 jours dans les geôles Clermontoises aux fins qu elle réfléchisse sur ses agissements. De plus, le nom de Dame Nenuphar sera estampillé dans notre duché pour son appartenance à l Hydre.

Jugement rendu par Dame Ulyceduel pour sa Grasce Semias de Marigny, Duc du Bourbonnais Auvergne, le 16 avril 1460.

La séance est levée.

* La Juge frappe de son maillet sur le bureau.





Peine
Citation :

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.



Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.





CASIER CRÉÉ LE 18 mars 1460
.
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