Nejma

Sujet: Nejma Dim 1 Nov 2009 - 7:31

Récapitulatif des accusassions :

Accusé coupable de Trouble à l'Ordre Publique (Brigandage) le 27 octobre 1457

Acte d'accusation

Citation :: En ce 26ème jour de Octobre de l'an de grâce MCDLVII, Nejma comparait devant le Juge Alban d'Azayes présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et est mis en accusation par le Procureur Amandine d'hayboisis, requérant pour le Duché.

*Au signe du procureur, les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Nejma vous comparaissez aujourd'hui devant la cour car vous êtes accusé de trouble à l'ordre public selon l'article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne. Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

LIVRE III: Code Pénal
Titre A : des principes généraux.
Article 1 : de la connaissance et du respect de la loi
La Loi doit être connue par tous, et nul n'est censé l'ignorer.

Titre B : Des délits et crimes
Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

En effet, dans la nuit du 19 au 20 novembre 1456 l'accusé a agresser le sieur Saian.

D'autre part, Messire Juge, l'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

Preuve n°1 : http://apu.mabul.org/up/apu/2008/11/22/img-110421eyvbb.jpg
Preuve n°2 : https://2img.net/r/ihimizer/img148/4572/racketlp8.jpg
Preuve n°3 : https://2img.net/r/ihimizer/img186/7065/assignationnejmaoq3.jpg
Nouvelle assignation: https://i.servimg.com/u/f89/12/79/64/87/nejma10.jpg

*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, la Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

https://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Sachez Nejma que les erreurs de jeunesse se payent.

Avec votre permission, Messire Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé

Première plaidoirie de la défense

Citation :: Nejma rentre dans la salle des proces
bonjour Medames et Messieurs .
Je suis chargée d'escorter Messire Tancrel futur curé de castelnaudary qui doit voir son Eminence Iveol et le ramener ensuite chez nous a Castel .

je reconnais avoir commis une erreur de jeunesse il y a a peu pres un an j'en rougis encore en y pensant oser detrousser un passant pour 25 ecus est honteux !
Est ce une raison pour me punir comme si javais devalisé une mairie ou un chateau ? des actes plus graves sont commis .
je viens de finir deux mandats de maire et mon rôle de tribun a la mairie de Castelnaudary est toujours actif je dois y rentrer au plus vite .
Messire Saino qui assure l'interime m'attend avec impatiance .
Je vous prie de bien vouloir parer au plus vite aux desagrements
je suis prete a rembourser la somme que j'avais emprunté a ce pauvre passant .

Ayant dit ses mots Nejma va s'assoir et attend sagement la sentence .

Réquisitoire

Citation :: Le procureur se dépêchait... l'affaire devait être vite règlée.Elle écouta la plaidorie de l'accusé et se leva.

Votre honneur, nous avons ici une personne qui s'est repenti de ses actes de jeunesse. Chose honorable. Elle accompagne actuellement un futur curé qui assure sa bonne foi.
Dame votre victime est probablement sur les routes et donc le remboursement n'est pas possible. J'espére que vous ne recommencerez plus.

Je demanderai donc à votre encontre une amende à notre roy de 20 écus pour la culpabilité.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: Nejma se lève regarde la cour et d'une voie claire annonce :
Votre honneur , Je vous remercie de votre clémence et puis vous assurer de ne pas recommener de pareille erreur . De plus je n'ai jamais récidivé .
Merci encore de votre bienveillance .
Je vais m'acquitter de la somme que vous m'indiquerez ne sachant si effectivement la personne que j'ai lésé et encore en vie ..
Ayant proposé a la personne de la rembourser celle ci ne s'était jamais manifestée .
Qu'il en soit fait comme vous le desirez, Votre Honneur, cette dette payée, je devrais toujours m'acquitter de ma dette morale.

Nejma retourne s'assoir et attend le verdic

La défense a appelé Sonia80200 à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
Arrive au tribunal pour plaider la cause de son amie, devient pale quand elle voit Al qui pose contre Nej, contre dire un ami, soupire et prend la parole.

Messire le juge, je viens ici comme témoin de bonne foi. En effet la dame ici présente à commis des faits durant sa jeunesse, elle est ici devant vous avec le courage d'annoncer elle même cet acte et je suis là même devant vous en tant que Maréchal de ma ville, qu'elle n'est point brigande et que son acte passé qui soit dit en passant datte d'il y a plus d'un an n'est n'en aucun cas un fait commis plusieurs fois, je dirai même qu'elle l'a fait qu'une fois.
Je puis dire et mettre ma parole en jeu qu'elle n'est pas en Bourbonnais d'Auvergne pour recommencer.

S'asseoit prêt de Nej en espérent que son témoignage allait, se disant même que c'est le rpemier.

L'accusation a appelé Althiof à la barre

Citation :: Voici son témoignage :
Monsieur le Juge, Madame le Procureur,
Membre de la Cour,

Je témoigne aujourd'hui en tant que Prévôt des maréchaux au moment des faits remontant à il y a près d'un an maintenant. Le dossier est vieux mais admirablement bien conservé et l'ont peut lire la plainte de Saian déposée auprès d'Hermanicus dans laquelle il identifie ses deux agresseurs, Phoenyx que nous n'avons jaamis arrêté et Nejma ici présente.

Les preuves sont ce qu'elles sont et Nejma ne les ocntredit pas. Elle a pris la peine de venir se défendre et reconnaitre ses erreurs passées. C'est tout à son honneur mais il faut savoir aussi payer pour ses actions et en assumer les conséquences.

Selon moi elle mérite d'etre condamnée parce que la loi est la loi et nul n'est au dessus quelles que soient ses bonnes actions par la suite. Je partage toutefois l'avis du procureur quant à une certaine clémence dans la peine et une amende seule me semble tout à fait approprié.

Je vous remercie de m'avoir écouté !

Verdict

Citation :: Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Dames, Messires, moi Juge du Bourbonnais Auvergne en ma personne Alban d'Azayes, rend maintenant verdict concernant l'affaire de Trouble à l'ordre Public opposant Nejma à Saian.

Aux vues de l'acte d'accusation.

Aux vues des témoignages, réquisitoires et plaidoiries.

La Cour de Justice du Bourbonnais Auvergne, par ma voix, vous reconnait coupable de Trouble à l'Ordre Public.

Aux vues de la date de délit.

Aux vues de la bonne foi dont vous avez su faire preuve lors de ce procès.

Vous condamne à une amende de 10 écus à notre bon Roi. Un délit se paie, mais nous savons aussi faire preuve de clémence. Accompagnant un homme d'Église je ne peux que vous convier à chercher le pardon du Trés Haut.

Si toutefois, vous trouviez que le présent verdict n�est pas en accord avec les faits reprochés, sachez que vous pouvez porter l�affaire devant la Cour d�Appel du Royaume de France.
Jugement rendu par Alban d'Azayes, le 27 octobre de l'an de grâce 1457.

La séance est levée.

DOSSIER CLASSE LE 1 NOVEMBRE 1457