Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Judith.

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Trystan
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MessageSujet: Judith.   Mar 24 Avr 2012 - 7:17

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Trystan
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MessageSujet: Re: Judith.   Mar 24 Avr 2012 - 7:34

Procès : Trouble à l'Ordre Public - Brigandage

En date du 23 avril 1460


Acte d’accusation
Citation :
"En ce douzième jour d Avril de l an de grâce 1460 s ouvre la comparution de Dame Judith. devant Madame le Juge Ulyceduel, présidant la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Levio, requérant pour Sire Keur et Dame MyLadyBe."

*Les gardes font entrer la prévenue dans la salle d audience.
Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l accusée entrer et s installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il décline l acte d accusation*

-----------------
"Dame Judith. tient son lieu de résidence principale à Montauban en Guyenne. Son casier judiciaire dans le Duché du bourbonnais Auvergne est vierge.

Dame Judith. vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusée de Trouble de l Ordre Publique pour Brigandage selon l article
3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne."
-----------------

============================
"Un Huissier va vous faire lecture de vos droits, veuillez y prêter une oreille attentive."

* l homme s avance et annonce d une voix claire et intelligible *

"A partir d aujourd hui, vous n avez plus le droit de quitter le Duché du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Si vous désirez sortir de la cité où vous vous trouvez, il vous faudra en demander l autorisation à un maréchal en indiquant quelle bourgade du Bourbonnais-Auvergne vous désirez rejoindre. Dans le cas contraire, le délit de fuite représente une circonstance aggravante selon l alinea f, de l article IV-B-4, et entraîne une peine de prison supplémentaire.

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :

* tend un parchemin à l accusée*

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

Vous pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats

Vous avez également le loisir d appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes."
============================

*Le silence se faisant dans la salle , l huissier entame l énoncé des lois enfreintes*

"Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :
-----------------
Livre III : du code pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute
atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le
territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour
conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront
être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux,
machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.
-----------------

Monsieur le juge, voici le résultat de l enquête menée par la prévoté qui justifie de notre présence devant vous."

* L huissier s empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
-----------------
Dans la nuit du 30 au 31 mars 1460, Dame Myladybe et Sire Keur ont été agressés par deux femmes sur les chemins de notre duché, entre Murat et Clermont. Une copie de leur carnet de voyage est déposé en première pièce du dossier.
Les deux victimes ont déposé plainte auprès de MissAnasthasia Prévost des Maréchaux du Bourbonnais Auvergne, qui a transféré la plainte au Bureau du brigandage. Une copie de ces courriers sont jointes au dossier.
Messire Keur déclare la perte de 3 jours de vivres, soit 3 pains et 3 maïs, ainsi qu'une cinquantaine d'écus.
Dame Myladybe déclare la perte de 46 écus et quelques deniers, 4 miches de pain, 6 sacs de mais, 1 fruit, 1 bouteille d'huile, 1 jambon de bayonne, 1 ombre, 1 brochet, 1 carpe, 5 steres de bois, 1 charette et 1 baton de roi mage.

Dès réception de la plainte, le bureau du brigandage a préparé les avis de recherche mais l'un des individus a été identifié par les douaniers en la personne de Judith. grasce à la description faite par la victime.

En conséquence, un dossier a été monté suite à cette reconnaissance pour qu'arrestation et enquête soient faites. Le 12 avril 1460, Dame Judith fut assignée, interpellée et menée au tribunal.
-----------------

"Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:"
-----------------
Preuve 1 : http://www.casimages.com/img.php?i=120331083833230987.jpg
Preuve 2 : http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/keur10.jpg
Preuve 3 : http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/keur210.jpg
Preuve 4 : http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/judith10.jpg
-----------------

"En supplément de ces preuves, sont appelés à témoigner de vive voix:"
-----------------
Myladybe
Missanasthasia
-----------------

*En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusée: *

"Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l accusée *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Si vous le permettez, Monsieur le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu à à dire la prévenue pour sa défense."

Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation
Citation :
* Levio ecouta les temoignages, puis, la prevenue restant muette, il se leva sur un geste approbateur de Madame le Juge *

Il ne fait pas l'ombre d'un doute, pour quiconque, que le brigandage est un geste bas et infâme. Dame MyLadyBe et son compagnon se sont vu violentes, dépouilles et deshonores, sur les chemins de notre Duche. De tels agissements incarnent malheureusement si bien cette tirade:"La liberté des uns s'arrete ou devute celle des autres" Notre Justice ne peut laisser cela sans sentence. Au nom d'un Duché ou il fait bon être libre.

Dame Judith, sur le banc des accusés, fut reconnue sans la moindre hésitation comme auteur de ce délit. Nous fournit-elle des explications ? des excuses ? des regrets ? Elle s'en est allé avec un butin valant plus de 500 écus, le fruit du labeur des victimes.

Je réclame pour elle le sort des lâches, à la hauteur du butin qu'elle a amassé sans scrupule. Trois jours de prison ferme et 200 écus d'amende. Peut être comprendra-t-elle que seul le travail honnête rend prospère.

* Levio se retourne et va s'asseoir *

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Témoin n°1 de l’accusation : Missanasthasia
Citation :
La jeune femme arriva au tribunal pour venir assister au procès et pouvoir témoigner. Arrivant pour une fois à l'heure, même en avance, elle s'installa attendant son tour, se levant elle prit place à la barre.

* Bonjour Madame la Juge, Monsieur le Procureur,

Je suis Anasthasia de La Touraille, Adjointe au Prévôt. Lors de cette affaire, j'étais encore Prévôt et c'est tout naturellement que j'avais recueillis les plaintes de Dame Myladybe et Sire Keur qui furent agressés dans la nuit du 30 au 31 Mars de l'An de Grasce 1460, par deux femmes sur les chemins entre Murat et Clermont, après la descriptions des victimes sur les deux femmes, il fut aisés pour les Douaniers de retrouver leurs traces. Une enquête fut ouverte pour connaitre exactement les faits et ce qui fut volés.
Un dossier de plainte fut mis en place, nous avons cherchés l'accusé durant un bon moment, pour ensuite la retrouver y'a quelques jours, j'ai donc assignée Dame Judith. et transmis le dossier de plainte à la Procure pour que procès soit fait. *

Une fois finit la blonde retourna à sa place.

Témoin n°2 de l’accusation : Myladybe
Citation :
** Myladybe qui attendait ce jour depuis longtemps s'avance dignement, boitant bas, à la barre à l'appel du Procureur **

Votre Honneur,
Mes Sieurs et Mes Dames les Jurés,
Moi Myladybe, Dame de La Bigne en les Terres du Baron D'Aunay près de Bayeux en Normandie
déclare sur mon Honneur de Normande reconnaitre parfaitement et distinctement le visage de cette traitresse ici présente.

** Elle tend la preuve de ce qu'elle clame haut et Fort au Procureur**
Preuve à Charge : http://i47.servimg.com/u/f47/11/47/22/16/racket10.jpg

Oui Votre Honneur,
C'est bien Elle qui m'a dérobé ma charrette et tout son chargement que vous avez si bien décrit, Messire Procureur

Oui Votre Honneur,
C'est bien elle qui m'a laissé exsangue et ruinée au bord des chemins entre Murat et Clermont cette nuit du 31 mars 1459

Cette gueuse que vous appelez Judith. était en compagnie d'une vile comparse qu'elle a appelée .Kiara.

Si vous me l'amenez je serai également en mesure de la reconnaitre ...

Suite à cette odieuse attaque
j'ai moi meme été mise en prison en arrivant à Clermont pour n'avoir pu m'acquitter de la Taxe de la Capitale Bourbonnaise,
j'y ai perdu Mon Honneur, mes Forces mon Charisme, ma Bourse, mon chargement, ma belle robe et mon bâton des Rois Mages sacré...

Au delà des pertes pécuniaires conséquentes,
je demande réparation à la justice des Hommes du BA
afin que cette Brigande sans Foi ni Loi ne puisse plus jamais sévir sur sur routes d'ici ou ailleurs.
Je demande la restitution de mes biens volés ce soir là
et je demande Qu'elle soit lourdement punie pour l'exemple
Afin que lui passe l'envie de réitérer ces infâmes activités nocturnes

**Elle continue à voix Basse **
Si vous avez besoin de quelques idées de lourdes peines, je pense avoir assez de ressentiment pour en inventer de bien sordides ...^^
Verdict
Citation :
Veuillez vous lever et faire silence, je vous prie !

Dames,
Messires, moi, Dame Ulyceduel, Juge du Bourbonnais Auvergne, vais prononcer le verdict dans l affaire opposant Messire Keur et Dame Myladybe à Dame Judith., mise en accusation pour Trouble à l ordre public pour brigandage.

Vu les Lois fondamentales du royaume,

Vu la Charte du Juge,

Vu le Codex du Bourbonnais Auvergne,

Vu l acte d accusation produit par la procure ;

Prenant en compte le réquisitoire de l accusation, formulé par Messire Levio, Procureur du BA.
Prenant en compte également les témoignages d une des victimes, Dame Myladybe; et celui de l adjointe au prévôt Dame Missanasthasia.
Prenant en compte que les témoignages correspondent aux preuves fournies.
Prenant en compte le total désintérêt de la prévenue en ces lieux et par conséquent qu elle ne nie pas les faits.

La Cour reconnaît les faits qui sont reprochés à Dame Judith. et la condamne à une peine de 200 écus pour les caisses Royales et 3 jours dans les geôles Clermontoises afin qu elle réfléchisse sur ses agissements.

Jugement rendu par Dame Ulyceduel pour sa Grasce Semias de Marigny, Duc du Bourbonnais Auvergne, le 23 avril 1460.

La séance est levée.

* La Juge frappe de son maillet sur le bureau, se lève et quitte le Tribunal.*

Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 200 écus.


CASIER CRÉÉ (ou MODIFIÉ) LE 24 AVRIL 1460

DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 24 AVRIL 1460
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