Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Fernand

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Trystan
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MessageSujet: Fernand   Ven 27 Avr 2012 - 12:13

    Duché du Bourbonnais-Auvergne

    Nom de l'accusé : Fernand

    Date de naissance : 22 octobre 1456 (2008)

    Fiche de l'accusé : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Fernand

    Récapitulatif des accusations :

    . Trouble à l'Ordre Public - Brigandage en date du 8 avril 1460 Arrow Coupable


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Trystan
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MessageSujet: Re: Fernand   Ven 27 Avr 2012 - 12:15


    Procès : Trouble à l'Ordre Public - Brigandage

    En date du 8 avril 1460


    Acte d’accusation
    Citation :
    En ce 26ème jour de mars de l an de grâce 1460 s ouvre la comparution de Sire Fernand devant le Juge Ysaoth de Noihlac, présidant la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Koslov requérant pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne.

    *Les gardes font entrer le prévenu dans la salle d audience.
    Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l accusé entrer et s installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il l informe de ses droits avant de passer à l acte d accusation.

    A partir d aujourd hui, vous n avez plus le droit de quitter le Duché du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Si vous désirez sortir de la cité où vous vous trouvez, il vous faudra en demander l autorisation au prévôt en indiquant quelle bourgade du Bourbonnais-Auvergne vous désirez rejoindre. Dans le cas contraire, le délit de fuite représente une circonstance aggravante selon l alinea f, de l article IV-B-4, et entraîne une peine de prison supplémentaire.

    Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat reconnu du Duché du Bourbonnais-Auvergne, dont voici l adresse :

    * tend un parchemin à l accusé*

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

    Vous pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum principal - Index du forum - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats (http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=556)

    Vous avez également le loisir d appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

    De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

    *Le silence se faisant dans la salle , le procureur entame l énoncé de l acte d accusation*

    Sire Fernand tient son lieu de résidence principale à Narbonne. Son casier judiciaire dans le Duché du bourbonnais Auvergne est vierge.

    Sire Fernand vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusé de Trouble à l ordre public pour Brigandage selon l article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne.

    Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :.
    -------------------------------
    Livre III : du code pénal

    Titre B : Des délits et crimes

    Article 3 : du trouble à l ordre public
    Toute atteinte à l intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
    Le trouble à l ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.
    -------------------------------

    Votre honneur, voici le résultat de l enquête menée par la prévoté qui justifie de notre présence devant vous.
    Huissier, s il vous plait...

    * Le Procureur tend le dossier à l huissier qui s empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
    -------------------------------

    // Copie de l’accusation du maréchal //
    -------------------------------

    Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
    -------------------------------
    a) Faits commis par l'accusé et la ou les victimes :

    Dames Hygie, Orckis et Iliana ont été agressés dans la nuit du 19 au 20 mars 1460 par un groupe composé d'une femme et trois hommes sur les chemins de notre duché, entre entre Moulins et Montpensier (preuve 1). Elles ont déposé plainte auprès de MissAnasthasia Prévost des Maréchaux du Bourbonnais Auvergne, qui a transféré la plainte au Bureau du brigandage (preuves 2).

    Dame Hygie déclare le vol de 1 charrette, 2 paires de chausses, 1 viande, 1 fruit, quelques pains et une trentaine d'écus.
    Dame Iliana déclare le vol de 5 pains et quelques écus
    Dame Orckis n'a déclaré aucun vol.

    b) Procédure mise en place (présentée dans l'ordre chronologique) :

    Dès réception de la plainte, le bureau du brigandage a préparé les avis de recherche mais l'un des individus a été identifié par les douaniers en la personne de Fernand grâce à la description faite par la victime.

    En conséquence, un dossier a été monté suite à cette reconnaissance et présenté ce jour à la Prévôté pour qu'arrestation et enquête soient faites.

    Une assignation à résidence a été envoyé au Sieur Fernand, le 25 mars 1460, en la ville de Clermont, jusqu'au 1er avril 1460.
    -------------------------------

    En supplément de ces preuves, sont appelés à témoigner de vive voix:
    -------------------------------
    Dame Hygie - victime
    Dame Orckis - victime
    -------------------------------

    *En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusé: *

    Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

    *Tend un second parchemin à l accusé(e)

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

    Si vous le permettez, Monsieur le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu à à dire le prévenu pour sa défense.


    Première plaidoirie de la défense
    Citation :
    Auvergnat, Ô mon Auvergnat!!!!
    Qu'il est beau le jour de notre rencontre.
    Comme je me réjouis,
    Comme je vous aime déjà!

    Quel beau code vous avez là!
    Que je vais me plaire ici!
    Cependant, voilà.
    J'ai fini.
    Je n'ai plus rien à dire.
    Votre justice a parlé d'avance.
    Et d'or si vous voulez m'en croire.


    27-03-2012 04:06 : Vous êtes affaibli : vous avez perdu des points à certaines de vos caractéristiques.
    25-03-2012 04:04 : Votre bouclier a été détruit.
    25-03-2012 04:04 : Votre arme a été détruite.
    25-03-2012 04:04 : Astros vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
    25-03-2012 04:04 : Astros vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
    25-03-2012 04:04 : Granit007 vous a porté un coup d'épée. Vous êtes mort au combat.
    25-03-2012 04:04 : Arthur75 vous a porté un coup d'épée. Vous avez été légèrement blessé.
    25-03-2012 04:04 : Vous avez engagé le combat contre l'armée "Sourire BA , poutrage Auvergnat" dirigée par Theraph.

    Sans oublier que vous allez gagner 45 écus facile en taxes de fossoyeur! C'est ainsi, j'ai péri. Nul ne peut en douter.
    Mais tout ça, je soupçonne que vous le savez déjà, sans quoi vous auriez vos services seraient bien lacunaires. Donc vous le faites exprès. C'est mal.... vous savez?


    Pour le moins, je vous promets de réfléchir très sérieusement aux conséquences de ces événements.
    Voilà qui prouve bien que le gens comme moi ne comprennent qu'une chose : la violence.
    Et je ne mens jamais!


    (pour le reste, étant donné la chronologie des événements, je ne suivrai pas le déroulement. Vous continuerez la discussion sans moi. ^^
    Le jour où le procureur sera drôle, je promets d'assister à mon procès!
    Allez... Au revoir!)


    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :
    * Le Procureur écouta la defense de deux victimes et l'argumentation du l'accusé.Le colosse se leva pour donner son réquisitoire , s'adressant à l'accusé*

    Et bien, je vous entend faire des rimes dans votre plaideroie,mais vous ne justifiez en rien votre action de Brigandage.De plus ,au vu des témoignages des victimes, vous n'etes homme à porter en groupe des vils attaques sur 3 femmes ..
    Maintenant les preuves que vous avancez sont seulement les consequences suite au fait de croiser une armee...Si vous aviez ete un gentilhomme , point de soucis vous auriez eu...

    * Le procureur se tourne vers le Juge *

    Vostre Honneur ,


    Au vu du délit de brigandage avéré,
    Au vu de l'acte d'agression sur les victimes sur les terres du Bourbonnais Auvergne ,
    Au vu des lois qui régissent et qui sont en vigeur dans notre Duché


    Je requiers donc le paiement d'une amende de 25 ecus pour les caisses du Royaume, 5 jours d'emprisonnement dans les geoles du Chateau

    Je remercie la Cour m'avoir écouté



    Dernière plaidoirie de la défense
    Citation :
    La personne intéressée ne s'est pas manifestée

    Témoin n°1 de l’accusation : Hygie
    Citation :
    *Le pigeon où on l'appelait pour venir témoigner était arrivé. Hygie se rendit au tribunal en compagnie de son amie Orckis, elle aussi appelée à témoigner.

    Messire le Juge, Messire le Procureur,

    Alors que Dame Orckis, sa fille Iliana et moi-même étions sur les chemins entre notre village, Moulins, et Montpensier, pour aller vendre nos fruits, enfin ceux de notre verger, à Clermont suite à une commande du Maire, 4 individus nous ont sauté dessus ! Enfin plutôt sur nos affaires et nos besaces. Nos belles charrettes se sont fait kidnapper, sans parler de belles chausses toutes neuves que je venais de terminer et d'autres choses encore.

    *Hygie regarde l'accusé Fernand et le pointe du doigt.*

    Il en faisait parti lui ! C'était d'ailleurs celui qui menait la danse, le groupe !

    *Elle s'adresse à Fernand.*

    A tout nous voler, les bras bien chargés, dommage pour vous, vous n'avez pas pu emporter le mandat plein de fruits !

    *Tirage de langue en prime et regarde mieux la trogne de Fernand.*

    Vous vous êtes pris une bonne rouste, bien fait pour vous ! J'espère que vos amis aussi.

    *Son regard se porte sur les hommes de loi.*

    J'en ai terminé Messires.


    Témoin n°2 de l’accusation : Orckis
    Citation :
    *Arrivée au tribunal en compagnie de son amie Hygie, Orckis laissa cette dernière témoigner en premier. Elle profita de ce temps pour toiser le vilain qui les avaient si lâchement molestées et dévalisées. Un discret sourire en coin apparu pourtant sur le visage de la moulinoise quand son amie tira la langue vers l'accusé.

    Puis ce fut à son tour d'être appelée à la barre. Orckis prit une profonde respiration et s'avança.*

    Messire le Juge, Messire le Procureur,

    Comme vient de vous le dire Dame Hygie, c'est alors que nous étions toutes trois en chemin entre Moulins et Montpensier pour faire notre travail de Marchandes Ambulantes, que quatre vilains nous sont tombés dessus par surprise. Ils nous ont obligés à leur remettre la totalité de nos biens. Ils ont pris les 6 pains de ma fille Iliana ainsi que le maigre pécule qu'elle a gagné en travaillant durement. Pour ma part, il s'agissait quand même de ma charrette avec laquelle je transportais 21 sacs de Maïs que je comptais vendre sur le marché de Clermont, de quelques miches de pains, et de ma bourse qui ne contenait pas moins de 98 écus que j'espérais investir en stères de bois au retour.

    *Regard froid, elle lève un doigt accusateur vers le prévenu.*

    C'est bien cet homme qui menait cette équipe de vauriens de voleurs de grands chemins. Il y avait une femme avec eux. Je suis bien contente qu'il ait été arrêté et j'espère que ces comparses subiront le même sort.

    *Orckis se tourne de nouveau vers le juge.*

    Voilà, Messire le Juge, je ne vois rien de plus à rajouter. Je vous remercie de m'avoir écoutée.



    Verdict
    Citation :
    Dames, Messires, moi, Dame Ulyceduel, Juge du Bourbonnais Auvergne, vais prononcer le verdict dans l affaire opposant le Duché du Bourbonnais Auvergne à Messire Fernand, mis en accusation pour Trahison.

    Vu les Lois fondamentales du royaume,

    Vu la Charte du Juge,

    Vu le Codex du Bourbonnais Auvergne,

    Vu l acte d accusation produit par la procure ;

    Prenant en compte le réquisitoire de l accusation, formulée par Messire Koslov, Procureur du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que la plaidoirie de Fernand, se représentant lui-même.
    Prenant en compte les témoignages des Dames Hygie et Orckis, victimes,
    Prenant en compte que l accusé présente une défense tout à fait intéressante, mais fait apparaître qu’il a une âme de poète et a dû faire face aux forces armées du Bourbonnais-Auvergne,
    Prenant en compte que de part ses dires il s’en est pris aux forces armées de notre duché,
    Prenant en compte que l’acte de brigandage est punissable sur les terres du Bourbonnais-Aurvergne,
    Prenant en compte que le prévenu a été assigné le 25 mars 1460 à Clermont jusqu au 1er avril 1460 ; et que le prévenu s’est plié à cette assignation,

    Condamne Messire Fernand à une peine de 3 jours de prison et une amendes de 60 écus pour nos caisses royales

    Jugement rendu par Dame Ulyceduel pour sa Grasce Semias de Marigny, Duc du Bourbonnais Auvergne en ce jour du 8 avril 1460..

    La séance est levée.

    Ulyceduel frappe d un coup de marteau !


    Peine
    Citation :
    Le prévenu a été condamné à 3 jours de prison et 60 écus d'amende.

    CASIER CRÉÉ LE 27 avril 1460
    .
    DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 27 avril 1460

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