Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 LOU00

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ventadour
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MessageSujet: LOU00   Ven 27 Avr 2012 - 14:49


    Duché du Bourbonnais-Auvergne

    Nom de l'accusé : Lou00

    Date de naissance : 5 juin 2010 (1458)

    Fiche de l'accusé :
    http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Lou00


    Récapitulatif des accusations :

    . Trouble à l'ordre public - brigandage en date du 14 février 1460 Arrow Coupable



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ventadour
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MessageSujet: Re: LOU00   Ven 27 Avr 2012 - 15:14


    Procès : Trouble à l'ordre public - brigandage

    En date du 14 février 1460


    Acte d’accusation
    Citation :
    En ce 16ème jour de janvier de l an de grâce 1460 s ouvre la comparution de Dame Lou00 devant le Juge Matèu de Mélian, Baron de Tallard et Seigneur de Pommier en Beaurepaire dicte Lamis, présidant la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Jujudu3333 requérant pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne.

    *Les gardes font entrer le/la prévenu(e) dans la salle d audience.
    Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l accusé(e) entrer et s installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il l informe de ses droits avant de passer à l acte d accusation.

    A partir d aujourd hui, vous n avez plus le droit de quitter le Duché du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Si vous désirez sortir de la cité où vous vous trouvez, il vous faudra en demander l autorisation à un maréchal en indiquant quelle bourgade du Bourbonnais-Auvergne vous désirez rejoindre. Dans le cas contraire, le délit de fuite représente une circonstance aggravante selon l alinea f, de l article IV-B-4, et entraîne une peine de prison supplémentaire.

    Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :

    * tend un parchemin à l accusée :

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

    Vous pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum principal - Index du forum - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats (http://forum.lesroyaumes.com/viewforum.php?f=556)

    Vous avez également le loisir d appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

    De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

    *Le silence se faisant dans la salle , le procureur entame l énoncé de l acte d accusation*

    Dame Lou00 tient son lieu de résidence principale à Chinon. Son casier judiciaire dans le Duché du bourbonnais Auvergne est vierge.

    Dame Lou00 vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusée de Trouble à l�ordre public pour Brigandage selon l article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne.

    Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :.

    -------------------------------
    Livre III : du code pénal

    Titre B : Des délits et crimes

    Article 3 : du trouble à l'ordre public
    Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
    Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.
    -------------------------------

    Votre honneur, voici le résultat de l enquête menée par la prévoté qui justifie de notre présence devant vous.
    Huissier, s il vous plait...

    * Le Procureur tend le dossier à l huissier qui s empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
    -------------------------------

    a) Faits commis par l'accusé et la ou les victimes :

    Sire Fitzchevallerie a été agressé dans la nuit du 11 au 12 Janvier 1460 par un groupe de trois hommes sur les chemins de notre duché, entre Montbrisson et Thiers (preuve 1). Il a déposé plainte auprès de MissAnasthasia alors membre du Bureau du Brigandage, qui a transférée la plainte (preuve 2 et 3).

    La victime déclare le vol de 350 écus, une charrette, du pain et du mais

    b) Procédure mise en place (présentée dans l'ordre chronologique) :

    Dès réception de la plainte, le Bureau du Brigandage a préparé un avis de recherche mais l'individu a été identifié par les douaniers à la frontière du duché en la personne de Lou00grasce à la description faite par la victime.

    En conséquence, un dossier a été monté suite à cette reconnaissance et présenté ce jour à la Prévôté pour qu'arrestation et enquête soient faites.
    -------------------------------

    Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
    -------------------------------
    Preuve 1 : Certificat de la victime http://imageshack.us/photo/my-images/853/screenshot001fsi.png
    Preuve 2 : Plainte 1ère Partie http://img71.xooimage.com/files/8/e/5/fitz-plainte-3084989.jpg
    Preuve 3 : Plainte 2ième Partie http://img68.xooimage.com/files/e/2/d/fitz-plainte-2-3084961.jpg
    -------------------------------

    En supplément de ces preuves, sont appelés à témoigner de vive voix:
    -------------------------------
    Messire Fitzchevallerie - victime
    Dame MissAnasthasia - Agent ducal
    -------------------------------

    *En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusée :

    Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

    *Tend un second parchemin à l accusée :

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

    Si vous le permettez, Monsieur le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu à à dire la prévenue pour sa défense.
    [/quote]

    Première plaidoirie de la défense [quote]
    Première plaidoirie de la défense

    Citation :
    La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :
    Réquisitoire de l'accusation

    Citation :
    *La procureur poussa un léger soupir et se tourna vers le juge *

    Vostre Honneur,

    Dame Lou00 se moque bien de notre justice, puisque elle n'est pas présente pour se défendre.
    D'après les preuves et les témoignages, elle a fait une victime, et elle a volé des biens à la victime.
    Les preuves sont là.

    je requiers donc une peine d emprisonnement de 3 jours et le versement d une amende de 400 écus envers la victime Fitzchevallerie

    Merci Messire juge.

    Dernière plaidoirie de la défense
    Citation :
    Dernière plaidoirie de la défense

    Citation :
    La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

    Témoin n°1 de l’accusation : Fitzchevallerie
    Citation :
    L'accusation a appelé Fitzchevallerie à la barre

    *Fitz se leva et s'avança à la barre*

    Bien le bonjour Monsieur le Juge et Madame la Procureur

    Voila les fait

    J'était partis quelques jours histoire de me ressourcer
    et sur le chemin entre Montbrisson et Thiers

    j'ai vu un grand champ de fleur et je me suis mis dans l'idée de ramasser des fleurs pour mes adjointes au prévôt préférées.

    Pendant que j'était occupé à mon idée de faire plaisir à ces dames j'ai senti un couteau se plaqué sur ma gorge et j'ai vu deux autres personnes devant moi
    plutôt que de me défendre puisque je savais que l'affaire se finirais bien plus mal pour moi
    j'ai fais en sorte de bien montré ma bourse bien rebondi qu'ils se sont empresser de m'alléger
    il y avait 350 écus dedans et je vous assure que ca s'oublie pas
    pour faire bonne mesure ils m'ont pris ma charette pleine de roses également
    et ce que j'avais comme nourriture sur moi je sais plus ce que j'avais exactement
    mais j'avais que du pain et du mais
    puis ils m'ont jeté à terre et sont partis


    A leur départ j'ai couru jusqu'a ma ville et j'ai écris Missanasthasia pour qu'elle enregiste ma plainte.

    Vous imaginez votre honneur ? j'ai fais je ne sais combien de voyage dans le cadre de mon travail
    et le seul que j'entreprend pour mon plaisir je me fais agresser

    *Fitz allat se rasseoir et attendit la fin du proces*

    Témoin n°2 de l’accusation : Missanasthasia
    Citation :
    L'accusation a appelé Missanasthasia à la barre

    Citation :
    Anasthasia arriva au tribunal et attendit patiemment son tour.

    * Monsieur le Juge, Madame la Procureur, bonjour!

    Je suis Anasthasia de La Touraille, Adjointe au Prévôt du Bourbonnais-Auvergne, je me souviens comme si c'était hier, quand j'ai reçu la lettre du Maréchal Fitzchevallerie, m'informant qu'il venait d'être brigandé!

    Faisant partie du Bureau du Brigandage, j'ai transmis le dossier la-bas, Sire Lou00 ainsi que ses compagnons ont put être reconnu facilement vers les frontières de notre Duché. Grâce à leurs vêtements et aux traits de leurs visages. Ainsi un dossier de plainte fut mis en place et l'assignation à résidence fut rapidement faite!*

    Ayant finit, la jeune femme recula de quelques pas.

    Verdict
    Citation :
    Enoncé du verdict

    Citation :
    Dames, Messires, moi, Ysaoth de Noihlac, Juge du Bourbonnais Auvergne, vais prononcer le verdict dans l'affaire opposant le Duché du Bourbonnais Auvergne à Dame Lou00, mise en accusation pour brigandage.

    Vu les Lois fondamentales du royaume,

    Vu la Charte du Juge,

    Vu le Codex du Bourbonnais Auvergne,

    Vu l"acte d"accusation produit par la procure ;

    Prenant en compte le réquisitoire de l'accusation, formulé par Dame Juju, Procureur du précédant conseil du Bourbonnais Auvergne, ainsi que les témoignages de Sieur Fitschevalerie, la victime, et Dame MissAnasthasia, adjoint au prévôt et agent ducal.
    Prenant en compte que les preuves ont été appuyées par les témoignages de la victime et de l"agent ducal, établissant la culpabilité du prévenu ;
    Prenant en compte que les faits n"ont pas été contestés par le prévenu, et que l"acte de brigandage est puni dans notre Duché.
    Prenant en compte que le prévenu n"a pas jugé utile d"avoir une défense pour cette affaire, que le silence gardé joue en sa défaveur.

    Condamne Dame Lou00 à une peine de 3 jours de prison et une amende s"élevant à la totalité de sa fortune au moment du verdict, soit 16 écus.
    Jugement rendu par Ysaoth de Noihlac pour sa Grasce Semias de Marigny, Duc du Bourbonnais Auvergne, le 14 février de l'an de grâce 1460.

    La séance est levée.

    Peine

    Citation :
    Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 16 écus.

    Peine
    Citation :
    Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 16 écus.

    CASIER CRÉÉ LE 27 avril 1460
    .
    DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 27 avril 1460



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