jujudu3333
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 | | Sujet: Re: Lorrie. Ven 28 Mar 2014 - 17:20 | |
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Procès : TOP-Brigandage
En date du 17 Septembre 1461
Acte d’accusation - Citation :
- En ce 1er mois du mois de septembre de l'an de grâce 1461 s'ouvre la comparution de Dame Lorrie. devant le Juge Hulrika, présidente de la Cour de justice du Duché du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Melisandre, requérante pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne.
*Les gardes font entrer le prévenu dans la salle d'audience. Le Procureur observe d'un œil attentif et sérieux, l'accusée entrer et s'installer à la place qui lui est assignée.
Le Juge déclare l audience ouverte et donne la parole au procureur.*
A partir d'aujourd'hui, vous n'avez plus le droit de quitter le Duché du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Si vous désirez sortir de la cité où vous vous trouvez, il vous faudra en demander l'autorisation à un maréchal en indiquant quelle bourgade du Bourbonnais-Auvergne vous désirez rejoindre. Dans le cas contraire, le délit de fuite représente une circonstance aggravante selon l'alinea f, de l article IV-B-4, et entraîne une peine de prison supplémentaire.
Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché. Voici, du reste, l'adresse de leurs bureaux :
* Tend un parchemin à l'accusée*
https://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305
Vous pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d'accueil du barreau des avocats
Vous avez également le loisir d'appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.
De plus, Nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes la seule responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d'Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.
*Le silence se faisant maintenant dans la salle, le Procureur entame l'énoncé de l'acte d'accusation*
Dame Lorrie. tient son lieu de résidence principale à Clermont. Son casier judiciaire dans le Duché du bourbonnais Auvergne est vierge.
Dame Lorrie, vous comparaissez aujourd'hui devant cette Cour car vous êtes accusée de Trouble à l'Ordre Public pour brigandage selon l'article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne.
Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :
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Livre III : du code pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.
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Madame le juge, voici le résultat de l'enquête menée par la prévoté qui justifie de notre présence devant vous.
*Le Procureur fait un signe à l'Huissier présent au fond de la salle.*
Huissier, s'il vous plait.
* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
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Énoncé des faits commis par l'accusée et les victimes :
Damoiselles Linor et Patience ont été agressé dans la nuit du 28 au 29 août 1461, sur les chemins entre Montpensier et Thiers. [Preuve 1]
Les descriptions que font les victimes de leurs agresseurs sont plutôt précises. Les deux damoiselles parlent "d'un couple", "un homme et une femme".
Les deux damoiselles expliquent que les brigands portaient "des bottes rouge", que l'homme était "brun" et vêtu "en noir" avec "une épée". La femme était "blonde", qu'elle portait un "vêtement bizarre" et qui "brillait sous les rayons de la lune" avec "des mailles en fer" et qu'elle possédait "une pioche pour chercher des trésors dans la terre." [Preuve 2]
Procédure mise en place (dans l'ordre chronologique) :
Dès réception de la plainte, le bureau du brigandage n'a pas eu besoin de préparer un avis de recherche [hrp : pas de réponse à la traque] car grâce aux excellentes descriptions faites par les victimes, les recoupements avec le rapport de garde du maréchal de Montpensier Sebhomer de la nuit du 30 au 31 août 1461 a permis de faire la corrélation avec un premier brigand : Lorrie et celui de la maréchale de Thiers Beths de la nuit du 30 au 31 août 1461 a permis de faire la corrélation avec le second brigand : Kran. (portraits affichés dans cet ordre) :
Lorrie. a été vu la nuit du 30 au 31 août sur les chemins aux alentours de Montpensier, selon le rapport du maréchal Sebhomer.
Kran. a été vu la nuit du 30 au 31 août sur les chemins aux alentours de Thiers, selon le rapport de la maréchale Beths.
En se référant aux descriptions très précises faites par les victimes, il apparait que l'homme croisé par Beths durant sa garde soit bien celui recherché, en effet, il porte des bottes rouge, des vêtements noir, une épée et il est brun ce qui correspond bien au portrait ci-dessus. Concernant la dame croisée par le maréchal Sebhomer durant sa garde, elle porte bien des bottes rouge, est blonde, porte une cotte de maille et une pioche, ce qui correspond bien au portrait ci-dessus.
En conséquence, un dossier a été monté suite à ses reconnaissances et présenté ce jour à la Prévôté pour qu'arrestation et enquête soient faites.
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Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
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Preuve 1 :https://2img.net/r/ihimizer/img19/2364/48e1.jpg
Preuve 2 : Plainte des victime
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Expéditeur : Patience
Date d'envoi : 29/08/1461 - 21:28:56
Titre : Racket
Bonsoir Cerise,
J'ai vraiment pas de chance, votre village me porte la poisse je crois. Je me suis encore fait racketter pour aller voir mes cousins. C'était un homme et une femme, des méchants pas beaux qui nous ont braqué avec Linor. Ils nous ont pris nos deux charrettes, moi je devais avoir l'équivalent de 15 repas et environ 100 €. Le monsieur avait des bottes rouges et il était tout en noir. Même que ses cheveux ils étaient gras et sales. Beurk. Il ferait mieux d'aller prendre un bain plutôt que d'embêter les petites filles comme moi. La fille aussi avait des bottes rouges et même qu'elle nous a menacé avec sa pioche toute sale. Et elle portait un vêtement bizarre que j'ai jamais vu avant.
Par contre, ils ont rendu le mandat directement à Tom. Je comprends pas pourquoi d'ailleurs.
Qu'est-ce qu'on peut faire pour tout ça ? Papa, il va plus vouloir nous laisser partir maintenant. C'est ça qui est le plus dur, je crois. Sinon, Elea, ma cousine nous a croisé, elle peut peut-être témoigné pour retrouver ces fils du Sans Nom. J'espère qu'Il va les punir Stote !
Bonne soirée
Patience
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Expéditeur : Patience
Date d'envoi : 30/08/1461 - 17:38:55
Titre : Re: Re: Racket
Coucou Cerise,
ça s'est passé dans la nuit du 28 août entre Montpensier et Thiers. Même qu'ils puaient de la bouche quand ils nous ont parlé !
Beurk ça fait peur ! J'espère que tu vas les mettre en pleine lumière pour que la lumière de Stote leur brûle les yeux et leur fasse peur ! Comme ça ils seront plus contents d'aller avec le Sans Nom qui est méchant !
Bonne soirée
Patience
PS : en plus, ils m'ont volé ma charrette !
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Expéditeur : Linor
Date d'envoi : 29/08/1461 - 10:44:58
Titre : Racket
Bonjour Dame Prévôt Cerise,
Ma soeur et moi avons été rackettées cette nuit alors que nous quittions Montpensier pour nous rendre à Thiers.
Nous avons tout perdu et en plus, un des malfaiteurs est bourbonnais-auvergnat !
Je n'ai pas la preuve de ce que je transportais, dommage, presque 20 pains et 200 écus envolés...
Je vous donne la preuve de cette ignominie !
https://2img.net/r/ihimizer/img19/2364/48e1.jpg
Bien à vous,
Linor,
MA de Montpensier
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Expéditeur : Linor
Date d'envoi : 30/08/1461 - 17:07:48
Titre : Re: Re: Racket
Bonjour dame Cerise,
Ben, pour la date, heu, c'était dans la nuit du 28 au 29 août.
Et les brigands, c'était deux affreux pas beaux, un couple, un homme et une femme.
L'homme était brun, habillé en noir avec des bottes rouges, il avait une épée.
Sa complice, une blonde, moche avec un truc qui brillait sous les rayons de la lune, un truc avec des mailles de fer, une tunique de maillons et elle avait aussi des bottes rouges !
C'était des copains de bottes rouges, tssss ! Et elle avait une pioche pour chercher des trésors dans la terre. Elle n'avait pas besoin de prendre nos bourses, du coup ! C'est po juste. Ils m'ont aussi piqué ma charrette...
Heureusement qu'on n'a rien eu, mais la prochaine fois, je me défendrai plus que ça ! J'oublierai d'avoir la frousse !
Merci de faire tout ce que tu peux pour les punir, je savais que je pouvais compter sur toi, pour ça que je t'ai écrit à toi et à personne d'autre !
Merci encore, plein de gros bisous aussi !
Amitiés,
Linor
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En supplément de ces preuves, sont appelées à témoigner de vive voix:
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Dame Linor
Dame Patience
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*En ayant terminé avec l'acte d accusation, le Procureur se tourne vers l'accusée pour s'adresser à elle en particulier.*
Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:
*Et de tendre un second parchemin à l'accusée. *
https://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/
Témoin n°1 de l’accusation : Linor
Témoin n°2 de l’accusation : Patience
Verdict - Citation :
- *Jour du verdict, assise derrière le bureau estrade de juge, Hulrika avait observé et écouté attentivement les différentes parties au cours du procès, tout en étudiant les divers parchemins qu'on lui mettait à disposition. Tâche rude que celle du juge qui se doit d'être impartial et juste.
Un peu de bruit dans la salle alors que le procureur termine son réquisitoire, et comme ses confrères avant elle, elle tape le socle de son maillet, pour que silence se fasse, se racle la gorge, le verdict va tomber.*
En ce 17 septembre 1461, moi, Hulrika, juge du Bourbonnais Auvergne, vais rendre verdict dans l'affaire opposant le Duché du Bourbonnais-Auvergne à Dame Lorrie., mise en accusation pour Trouble à l'Ordre Public suite au brigandage en nos terres de deux habitantes de notre duché, Damoiselles Linor et Patience, en vertu de l'article III.B.3 du Codex du Bourbonnais-Auvergne.
Parce que la loi est la loi et que nul n'est censé l'ignorer,
Parce que quiconque ne la respecte se doit d'être puni,
Vu les Lois fondamentales du Royaume,
Vu la Charte du Juge,
Vu le Codex du Bourbonnais Auvergne,
Vu l'acte d'accusation produit par la procure, et les preuves remises en main propre,
Ayant entendu et observé les deux parties opposées dans ce procès,
D'une part, le procureur Melisandre requérant pour le Duché et les témoins de l'accusation, les victimes du brigandage,
D'autre part, l'accusée, Dame Lorrie., qui ne dit mot pour sa défense,
Prenant en compte le déroulement détaillé des faits exprimés par le procureur Melisandre, lors de l'acte d'accusation,
Prenant en compte que dans la description écrite des assaillants faite par la victime à la prévôté, l'accusée est parfaitement reconnaissable,
Prenant en compte l'enquête menée et les résultats de celle-ci notamment les recoupements des rapports de garde de Montpensier et Thiers qui corroborent les faits relatés,
Prenant en compte le total des biens et écus dérobés, déclaré par les victimes, dont deux charettes, plusieurs pains et centaine d'écus,
Prenant en compte le mutisme de l'accusée qui ne prend son droit à la défense,
Prenant en compte le témoignages des jeunes victimes qui reconnaissent formellement, devant cette Cour, l'accusée comme une de ceux qui les ont agressé et leur ont dérobé leurs écus et leurs biens cette nuit-là,
Prenant en compte le réquisitoire du procureur, ses arguments et la peine qu'elle demande pour cette affaire,
Notant également que le casier judiciaire de l'accusée est vierge dans notre duché, cependant qu'elle a pris la fuite ce qui est une circonstance aggravante selon l'article IV.B.4.f de notre Codex, et peut entraîner une peine de prison supplémentaire.
Au nom de la Justice, et en mon âme et conscience, je déclare donc Dame Lorrie. coupable de Trouble à l'Ordre Public suite à un brigandage à l'aide d'un complice en Bourbonnais-auvergne dans la nuit du 28 au 29 août 1461,
Et la condamne, comme un dédommagement des victimes n'est pas possible, à une amende dite classique de 50 écus à paiement immédiat,
Assortie d'une peine de 5 jours de prison pour brigandage en nos terres, afin qu'elle puisse prendre conscience de ses actes et des préjudices engendrés aux deux jeunes victimes.
*Fait claquer son maillet pour clore l'audience, et demeure impassible alors que les gardes emmènent la désormais reconnue coupable croupir dans les geôles séance tenante.
Et une affaire de réglée! Suivante!*
CASIER CRÉÉ LE 28 MARS 1462 .
DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 28 MARS 1462
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