Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Jetfaze

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cham
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MessageSujet: Jetfaze   Ven 6 Juil 2012 - 15:41

Nom de l'accusé : Jetfaze

Date de naissance : 7 juillet 2007

Fiche de l'accusé :
http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=jetfaze

Récapitulatif des accusations :

    . Le prévenu a été reconnu coupable de trahison le 4 juillet 1460

    . Le prévenu a été reconnu coupable de trahison le 6 aout 1460

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Levio
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MessageSujet: Re: Jetfaze   Mar 21 Aoû 2012 - 12:03

Acte d'accusation

Citation :
*Les gardes font entrer le prévenu dans la salle d audience. Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l accusé entrer et s installer à la place qui lui est assignée. Un huissier se lève et ouvre le procès.*

En ce onzième jour du mois de juin de l an de grâce 1460 s ouvre la comparution de Sire Jetfaze devant Monsieur le Juge Javert, présidant la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Dame Ulyceduel, requérant pour la Mairie de Montlucon.

*Le silence se faisant dans la salle , le Procureur se lève et entame l énoncé de l acte d accusation*

Sire Jetfaze vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusé de Trahison selon l article 4, Titre B du Livre IV du Codex du Bourbonnais Auvergne, pour avoir participé à une révolte contre la Maire de Montluçon sans accord valide préalable.

Monsieur le juge, voici le résultat de l enquête menée par la prévoté qui justifie de notre présence devant vous.

* Un huissier s empresse de porter copies du dossier au Juge et à la Défense*

-------------------------------
Dans la nuit du 08 au 09 Juin 1460, une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie de Montpensier. Cette révolte a été matée mais un des assaillants, Jetfaze, a été repéré par le Dame Aimy (preuve 1), qui était en défense ce soir là pour protéger le village suite à des informations sur une possible révolte. D'autres assaillants ont par ailleurs été repérés sous le nom de Moineau et Bossuet.

Les forces de la Maréchaussée et civils ont contribué à mater la révolte contre la mairie de Montpensier. Suite à cette tentative de révolte, MissAnasthasia Prévôt du Bourbonnais-Auvergne, a monté les dossiers de plainte à l'encontre des personnes incriminées.

Il est à noté que l'accusé n'en n'est pas à son coup d'essai, vu que dans la nuit du 6 au 7 juin 1460 il est devenu maire de la Mairie de Montluçon illégalement.

Le Sire Jetfaze a été assigné été assigné à résidence jusqu'au 18 juin 1460, par le prévôt Missanasthasia (preuve 2).
---------------------------

Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
-------------------------------
Preuve 1 : http://nsa29.casimages.com/img/2012/06/10/120610114249103363.jpg
Preuve N° 2 : http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/jetfaz10.jpg
-------------------------------

En supplément de ces preuves, sont appelés à témoigner de vive voix:
-------------------------------
Dame Aimy, témoin de la tentative de révolte.
Dame Missanasthasia, responsable du dossier de plainte
-------------------------------

Voici des extraits du Codex en lien avec le dossier:
-------------------------------
LIVRE III : Code Pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa b
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution, toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.

-------------------------------

*En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusé: *

Messire Jetfaze, un huissier va maintenant vous faire lecture de vos droits et de quelques informations, soyez attentif. Huissier s'il vous plait ...

* Sur un signe du Juge, il débute*

Sire Jetfaze tient son lieu de résidence principale à Dax. Il a déjà un procès d'ouvert pour révolte et prise de la Mairie de Montluçon dans la nuit du 6 au 7 juin.

Messire Jetfaze, à partir d aujourd hui, vous n avez plus le droit de quitter le Duché du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Si vous désirez sortir de la cité où vous vous trouvez, il vous faudra en demander l autorisation au prévôt ou au procureur en indiquant quelle bourgade du Bourbonnais-Auvergne vous désirez rejoindre. Dans le cas contraire, le délit de fuite représente une circonstance aggravante selon l alinea f, de l article IV-B-4, et entraîne une peine de prison supplémentaire.

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :

* tend un parchemin à l accusé*

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

Vous pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats

Vous avez également le loisir d appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

*L huissier retourne a son siege et le Procureur conclut*

Si vous le permettez, Monsieur le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu à à dire le prévenu pour sa défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Votre honneur,

Je vous remercie de m'accorder un temps de parole.
Concernant la présence d'un avocat, cette petite histoire ne devrait pas en avoir besoin.

Je demande effectivement à ce que mes deux procès soit résolue de manière indépendante, ces actes n'ayant nullement les mêmes finalités et conséquences. Ne pas tenir compte de l'autre procès, non clos d'ailleurs, comme coup d'essai d'après votre huissier.

Je me dois de vous expliquer les raisons de ma révolte ici à Montpensier :
- Je suis arrivé dans ce village, cependant, ici je suis un étranger et ne possède ni appartement et il n'y a aucun hôtel dans ce village. J'ai rencontré quelques personnes mais personne ne m'a offert l'hospitalité !
- Suite à une autre affaire j'ai été assigné à résidence, chose que j'ai suivi à la lettre dans un souci de coopération et de civisme. Cependant, j'ai immédiatement fait une demande pour une autorisation de déplacement jusqu'à Clermont à Dame Missanasthasia qui pourra d'ailleurs vous le confirmer.
- En attendant une réponse des autorités ducales, je n'ai donc eut d'autres choix que de chercher un recoin ou dormir et à comme je l'ai expliqué précédemment, aucun habitant n'a accepté m'accorder l'hospitalité.
- Les nuits étant fraiche, et ne voulant pas tacher mes beaux habits, il ne me restait d'autre choix que de me reposer en un lieu sain, c'est pourquoi je me suis diriger vers la mairie dans afin d'y trouver un repos compensateur uniquement.

Malheureusement des miliciens m'ont empêché de pénétré les lieux pour me reposer.
Voici donc l'unique raison de cette accusation :
Le duché m'oblige à rester dans cette ville,
Je respecte les consignes d'assignation,
J'attends une réponse pour me diriger vers les hotels de Clermont
On me refuse l'hospitalité
J'essaie de dormir tranquillement au chaud.

Voilà votre honneur, vous savez la vérité sur mes actes.
Je ne nie uniquement avoir tenté de pénétré ces lieux, mais les circonstances sont très atténuantes.

Je vous propose de régler une amende de 10 écus à la mairie en compensation de ce faible préjudice.
Je ferais appel à des témoins si vous l'estimé nécessaire, en fonction de votre réponse.

Merci de votre attention.

L'accusation a appelé Aimy à la barre

Citation :
La salle était pleine de monde, des habitants de Montpensier et dans un coin encadre par deux gardes a la mine severe, un homme qu'aimy reconnu immediatement


La jeune femme pris sa place a la barre des temoins et apres avoir juré de dire la verite elle annonça d'une voix claire

Votre Honneur, messieurs et dames de la cour,

La nuit du 8 au 9 courrant j'était de faction pres de la porte de la mairie, un homme s'en est approché avec une barre en fer et a tenté de l'ouvrir, rompu au corps a corps je lui ai saute dessus aidee en cela par d'autres defenseurs

Nous l'avons maitrisé et ammené sceance tenant au commissariat Là j'ai pu voir son visage car nous y sommes restes un bon moment

Voila votre honneur ce que je peux dire de cette nuit là

L'accusation a appelé Missanasthasia à la barre

Citation :
La blonde arrive tranquillement au Tribunal pour suivre l'affaire du jour.

* Bonjour,
Je me présente Anasthasia de La Touraille, Prévôt de notre beau Duché. Dans la nuit du 08 au 09 Juin 1460, une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie de Montpensier, la description des forces de la maréchaussée ayant participé à visionnés la tentative de révolte était très net, Sire Jetfaze fut vite reconnu vu qu'il avait prit quelques jours plus tôt la mairie de Montluçon.*

La défense a appelé Missanasthasia à la barre
Citation :

(Aucun témoignage!)

La défense a appelé Jetfaze à la barre
Citation :
Le prévôt ne souhaitant pas jouer le jeu et confirmer mes dire, je me permet d'apporter une preuve complémentaire : une copie du courrier lui étant adressé en réponse immédiate à son courrier d'assignation à résidence.

Jetfaze sort un papier et le tend au greffier ...

-------------------------------
Preuve N°3 :
http://imageshack.us/photo/my-images/803/demandedeplacementhotel.jpg/
-------------------------------

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
*Le procureur écoute les témoignages, observe le prévenu et se lève pour s adresse au juge :

Votre honneur,

Si j entend bien le prévenu, il parle lui-même d une révolte contre la Mairie de Montpensier. Qu il s agisse d un acte pour trouver un endroit où dormir ou pour prendre le pouvoir, nous sommes bien devant un acte de révolte ! De plus, comme le dit également le prévenu, il n en n est pas à sa seule affaire dans ce tribunal. Certes ! il a respecté l assignation qui lui a été faite mais son acte est punissable par nos lois !

Aussi je requière à l encontre de Sire Jetfaze une peine d un jour de prison dans nos geôles puisqu il cherche un hôtel pour se reposer ainsi qu une amende de 20 écus à reverser à la Mairie de Montpensier pour le préjudice subit.

Je vous remercie de m avoir entendu votre honneur !

*Ulyceduel regagne son fauteuil et s asseoit.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
Rien a ajouter, je suis prêt à me repentir pour cette tentative de repos mérité,
mais ne soyez pas trop sévère votre honneur je vous pris.

Enoncé du verdict
Citation :
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
Veuillez vous lever et faire silence je vous prie !

Dames, Messires, moi, Messire Toflegrand, Juge du Bourbonnais Auvergne,
vais prononcer le verdict dans l affaire opposant la Mairie de
Montpensier à Messire Jetfaze, mis en accusation pour Trahison pour
révolte.

Vu les Lois fondamentales du royaume,

Vu la Charte du Juge,

Vu le Codex du Bourbonnais Auvergne,

Vu l acte d accusation produit par la procure ;

Prenant en compte le total désintéressement du prévenu pour cette affaire et par conséquent qu il ne nie pas les faits qui lui sont reprochés,
Prenant en compte que le prévenu a déjà un casier judiciaire dans notre duché,
Prenant en compte le réquisitoire de l accusation, formulée par Dame Ulyceduel, Procureur du Bourbonnais-Auvergne,
Prenant en compte que l acte de révolte est punissable sur les terres du
Bourbonnais-Auvergne, surtout si celui-ci n a pas reçu l aval du
Conseil Ducal,
Prenant en compte les témoignages de Dame Aymi et de Dame Missanasthasia Prévôt du Bourbonnais Auvergne

Condamne Sire Jetfaze à une peine de 3 jours de prison afin qu il prenne conscience de son acte et qu il puisse apprécier les services de nos geôliers. De plus, le prévenu travaillera 2 jours a l'issue de ses jours de prison dans les mines du Bourbonnais Auvergne et reversera intégralement ses salaires à la mairie de Montpensier

Jugement rendu par Messire Toflegrand pour sa Grasce Androlyne, Duchesse du Bourbonnais Auvergne en ce jour du 4 juillet 1460..

La séance est levée !

*Toflegrand frappe d un coup de marteau, se lève et quitte le Tribunal


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MessageSujet: Re: Jetfaze   Mar 21 Aoû 2012 - 12:05

Acte d'accusation

Citation :
*Les gardes font entrer le prévenu dans la salle d audience. Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l accusé entrer et s installer à la place qui lui est assignée. Un huissier se lève et ouvre le procès.*

En ce onzième jour du mois de juin de l an de grâce 1460 s ouvre la comparution de Sire Jetfaze devant Monsieur le Juge Javert, présidant la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Dame Ulyceduel, requérant pour la Mairie de Montlucon.

*Le silence se faisant dans la salle , le Procureur se lève et entame l énoncé de l acte d accusation*

Sire Jetfaze vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusé de Trahison selon l article 4, Titre B du Livre IV du Codex du Bourbonnais Auvergne, pour avoir participé à une révolte contre la Maire de Montluçon sans accord valide préalable.

Monsieur le juge, voici le résultat de l enquête menée par la prévoté qui justifie de notre présence devant vous.

* Un huissier s empresse de porter copies du dossier au Juge et à la Défense*

-------------------------------
Dans la nuit du 6 au 7 juin 1450, l'accusé du nom de Jetfaze a assailli la Mairie de Montlucon (preuve n° 1) avec plusieurs compères qui n’ont pu malheureusement être reconnus par les membres de la maréchaussée et de la milice.

Dame Malvinas, aspirante maréchale et de garde cette nuit là a fait le dépôt de plainte le lendemain de la prise.

Le Sire Jetfaze s est ensuite rendu en la ville de Montpensier où il a été assigné été assigné à résidence jusqu'au 15 juin 1460, par le prévôt Missanasthasia (preuve 2).
---------------------------

Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
-------------------------------
Preuve N° 1 : http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=737927jetfaze.png
Preuve N° 2 : http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/jetf10.jpg
-------------------------------

En supplément de ces preuves, sont appelés à témoigner de vive voix:
-------------------------------
l aspirante Maréchale malvinas témoin de la révolte.
-------------------------------

Voici des extraits du Codex en lien avec le dossier:
-------------------------------
LIVRE III : Code Pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa b
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution, toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.

-------------------------------

*En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusé: *

Messire Jetfaze, un huissier va maintenant vous faire lecture de vos droits et de quelques informations, soyez attentif. Huissier s'il vous plait ...

* Sur un signe du Juge, il débute*

Sire Jetfaze tient son lieu de résidence principale à Bourbon. Son casier judiciaire dans le Duché du bourbonnais Auvergne est vierge.

Messire Jetfaze, à partir d aujourd hui, vous n avez plus le droit de quitter le Duché du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Si vous désirez sortir de la cité où vous vous trouvez, il vous faudra en demander l autorisation au prévôt ou au procureur en indiquant quelle bourgade du Bourbonnais-Auvergne vous désirez rejoindre. Dans le cas contraire, le délit de fuite représente une circonstance aggravante selon l alinea f, de l article IV-B-4, et entraîne une peine de prison supplémentaire.

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :

* tend un parchemin à l accusé*

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

Vous pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats

Vous avez également le loisir d appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

*L huissier retourne a son siege et le Procureur conclut*

Si vous le permettez, Monsieur le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu à à dire le prévenu pour sa défense.


Première plaidoirie de la défense

Citation :
Votre honneur,

Je vais vous raconter les évènements de la nuit qui m'ont amené à prendre possession du fauteuil de maire.
Avant cela, je dois tout de même vous informer que plusieurs villageois se plaignait de l'ancien maire qui détenait des richesses bien cachées dans les coffres de la ville et ne souhaitait pas en faire profiter les habitants.

Suite à ces informations, j'ai décidé, en mon âme et conscience, de rendre une visite nocturne à la mairie. Étonnamment, personne ne m'y a empêcher, j'ai vu le maire partir en marchant de travers, et j'ai simplement poussé la porte d'entrée .. ouverte !
Du coup, je me suis permis de constater les quantités de biens présentes dans les coffres et de vérifier les dires de quelques villageois.

Après mon arrivée au sein de la mairie, j'ai décidé de chercher la clé et de m'enfermer pour empêcher l'ancien maire de rentrer ... Puis les biens ont étés rendus pour la plus grande parti aux villageois les plus pauvres du village, voir à l'église et même une petite part au duché.

Voilà toute l'histoire des évènements.


Je tiens à contester également la première preuve de l'accusation.
Cette preuve montre uniquement le fait que j'étais présent sur le fauteuil de maire. Et oui je l'assume, il fallait bien s'adresser aux villageois les plus pauvres pour leur remettre des bourses d'aide.
La preuve ne démontre en rien une participation à une révolte ! Si une révolte a eut lieu, je ne faisait pas parti des manifestants, la porte était ouverte.
Alors je vous demande d'écarter la preuve théorique numéro une, ou alors de préciser l'observation.

Par ailleurs, je tenais à vous faire remarquer ma coopération, réponse à l'ensemble des courriers, respect de la règle de l'assignation à résidence.

J'attends vos consignes pour vous apporter plus de détails si nécessaires.

L'accusation a appelé Malvinas à la barre

Citation :
Malvi arriva à la barre en qualité de témoin, elle salua poliment le juge et le procureur présents dans le tribunal.

Bien le bonjour.

La nuit du 6 au 7 juin j'étais de garde à la maréchaussée. Lors de ma patrouille j'ai vu cet individu assaillir la mairie. Je le reconnais parfaitement.

Il y avait d'autres personnes avec lui, mais je ne les ai pas reconnues et on n'a pas pu les interpeller.

Attendant de voir s'ils avaient des questions, malvi se resta dans la salle.


Réquisitoire de l accusation

Citation :
*Le procureur observe le prévenu et se lève :

Votre honneur,

Nous sommes une nouvelle fois amenés à nous occuper du cas de Messire Jetfaze qui je le rappelle a déjà comparu devant cette Cour pour le même chef d accusation !

Il nous dit que la preuve n°1 n est pas recevable à ses yeux. Mais elle l est bel et bien ! Son exploit a quand même fait l objet d un communiqué officiel à travers tout le royaume !

De plus, le prévenu s autorise à porter un jugement sur le Maire en fonction et à agir sans avoir reçu l aval des autorités ducales ! Il pousse même le bouchon jusqu à dilapider les biens de la Mairie.

Pour ces faits votre honneur, je réclame à l encontre du Sieur Jetfaze une peine exemplaire de 6 jours de prison dans nos geôles.

Je vous remercie de m avoir écouter.

* Le procureur retourne s asseoir.


Dernière plaidoirie de la défense[quote]

Citation :
Jetfaze s'imagine enfermé entre quatre murs, frissonne, se lève et commence à parler :

Votre honneur, plutôt que de m'affecter une peine de prison, je vous propose de réaliser un audit détaillé du duché (ou de la mairie où je me trouve).
Cela correspondrait à une peine de 4 jours et où je devrais me nourrir moi même, soit l'équivalent de 6 jours de prison nourri.
Et pour vous, le bénéfice en serait plus élevé, une information plus claire et une économie sur ces missions.
Ainsi vous n'y perdriez rien.

Par ailleurs, sachez que j'ai eut le temps de réfléchir à mes actes passés après cette longue procédure.

Jetfaze retourne s'assoir assagi.

Citation :
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
En ce 6eme jour du mois d�aout 1460,
Moi Sofio de Valmonte, juge du Bourbonnais Auvergne
Vu l art 4, alinéas a & b, du Titre B du Livre III du Codex

Attendu que tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution, toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison
Attendu que dans la nuit du 6 au 7 juin 1460, une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie de Montluçon, messire Jetfaze y a été formellement reconnu, de plus c'est bien son séant que nous avons trouvé sur le siège du maire

Attendu que le prévenu parti sur Montpensier, à été assigné à résidence jusqu'au 15 juin 1460, par le prévôt Missanasthasia

Sur le témoignage de l�accusé
Attendu que messire Jetfaze tenterait de faire croire à un lapin de ne plus manger de carottes, ou bien encore tenterait de nous faire croire que les portes de la mairie se sont ouvertes sur ses incantations.La cour messire n'est pas crédule

Attendu que le Bourbonnais Auvergne ne saurait tolérer, acte de révolte sur ces terres

Moi , Sofio de Valmonte juge du Bourbonnais Auvergne, déclarons l�accusé coupable de trahison envers le duché du BoubonnaisAuvergne. Nous le condamnons à 6 jours de prison qu�il effectuera dans nos geôles et une amende de 100 écus le greffe prendra contact pour le paiement
Espérons messire, que le temps passé en nos prisons puisse vous donner réflexion


La séance est levee
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours.

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