Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Tord_fer

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cham
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Date d'inscription : 26/02/2009

MessageSujet: Tord_fer   Lun 9 Juil 2012 - 19:28

    Duché du Bourbonnais-Auvergne

    Nom de l'accusé : Tord_fer

    Date de naissance : 06 Décembre 2009

    Fiche de l'accusé : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Tord_fer

    Récapitulatif des accusations :

    . Trahison-Révolte en date du 6 juillet 1460 Arrow Coupable





    Procès : Trahison-Révolte

    En date du 6 juillet 1460


    Acte d’accusation

    Citation :
    *Les gardes font entrer le prévenu dans la salle d audience. Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l accusé entrer et s installer à la place qui lui est assignée. Un huissier se lève et ouvre le procès.*

    En ce quatorzième jour du mois de juin de l an de grâce 1460 s ouvre la comparution de Sire Tord_fer devant Monsieur le juge Javert, présidant la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Dame Ulyceduel, requérant pour la Mairie de Montpensier.

    *Le silence se faisant dans la salle , le Procureur se lève et entame l énoncé de l acte d accusation*

    Sire Tord_fer vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusé de Trahison selon l article 4, Titre B du Livre IV du Codex du Bourbonnais Auvergne, pour avoir participé à une révolte contre la Maire de Montpensier sans accord valide préalable.

    Monsieur le juge, voici le résultat de l enquête menée par la prévoté qui justifie de notre présence devant vous.

    * Un huissier s empresse de porter copies du dossier au Juge et à la Défense*

    -------------------------------
    Dans la nuit du 13 au 14 Juin 1460, une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie de Montpensier. Cette révolte a été matée mais un des assaillants, Tord_fer, a été repéré par le Sergent-Chef Sunburn (preuve 1), qui était en défense ce soir là pour protéger le village. Des assaillants ont été repérés par les défenseurs.

    Les forces de défense ont contribué à mater la révolte contre la mairie de Montpensier. Suite à cette tentative de révolte, MissAnasthasia Prévôt du Bourbonnais-Auvergne, a monté les dossiers de plainte à l'encontre des personnes incriminées.

    Une assignation a été faite le 14 juin 1460 par le prévôt Missanasthasia (preuve 2).
    ---------------------------

    Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
    -------------------------------
    Preuve 1 : http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=433605rvolte14juin.jpg
    http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/tord10.jpg
    -------------------------------

    En supplément de ces preuves, sont appelés à témoigner de vive voix:
    -------------------------------
    Sunburn, témoin de la révolte et de la fuite.
    Missanasthasia, responsable du dossier de plainte.
    -------------------------------

    Voici des extraits du Codex en lien avec le dossier:
    -------------------------------
    LIVRE III : Code Pénal
    Titre B : Des délits et crimes
    Article 4 : de la trahison
    Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
    La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

    Alinéa b
    Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution, toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.

    -------------------------------

    *En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusé: *

    Messire Tord_fer, un huissier va maintenant vous faire lecture de vos droits et de quelques informations, soyez attentif. Huissier s'il vous plait ...

    * Sur un signe du Juge, il débute*

    Sire Tord_fer tient son lieu de résidence principale à Montpensier. Son casier judiciaire dans le Duché du bourbonnais Auvergne est vierge.

    Messire Tord_fer, à partir d aujourd hui, vous n avez plus le droit de quitter le Duché du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Si vous désirez sortir de la cité où vous vous trouvez, il vous faudra en demander l autorisation à un maréchal en indiquant quelle bourgade du Bourbonnais-Auvergne vous désirez rejoindre. Dans le cas contraire, le délit de fuite représente une circonstance aggravante selon l alinea f, de l article IV-B-4, et entraîne une peine de prison supplémentaire.

    Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :

    * tend un parchemin à l accusé*

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

    Vous pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats

    Vous avez également le loisir d appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

    De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

    Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

    *Tend un second parchemin à l accusé *

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

    *L huissier retourne a son siege et le Procureur conclut*

    Si vous le permettez, Monsieur le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu à à dire le prévenu pour sa défense.

    Première plaidoirie de la défense
    Citation :
    *Apres avoir tenter de fuir lâchement, c'est la queue entre les jambes, à sa place naturel quoi, que Tord Fer se rendit au tribunal *

    C'est pas moi ! J'suis innocent ! C'est la tortue qu'a frappé l'chien et du coup l'chien l'a mordue la vielle ! Et...

    Euh... De quoi on m'accuse au juste ?
    De trahison ? J'ai trahi quoi ? la ville ? non c'est pas vrai, le maire est toujours là d'abord ! D'avoir trompé ma femme ? euh, j'ai pas d'femme, mais j'en aurais eut une, pour sur qu'elle s'rai cocu celle là, mais faut dire avec mon physique et mon charme...mais bon on s'éloigne du sujet....

    Y'a un donzelle qu'm'a vue dans une révolte ?! Mouais...possible ! Mais là n'est pas la question, ce n'est pas de savoir si oui ou non j'ai trahi la ville - hein c'est pas ça la question dites ? - La VRAI question est de savoir pourquoi ! Pourquoi moi pauvre hère j'ai trahie cette magnifique ville ?!

    Peu etre parce que cette ville est sous le joug infâme, d'une ignomie de personne - oui je place tous les mots savant que je connais en une phrase et ca rend pas terrible- qui se dit Maire et qui ma fois, use et abuse de son pouvoir pour des fins personnelle et s'enrichie sur la dur labeur de pauvre travailleur innocent !

    Ou bien peu etre que je me suis fait embringué par une troupe de mécréant m'ayant forcer à commettre une tel ignominie afin de s'enrichir illégalement des bons écus de ce brave Duchée ! Menacent de m'oxir la vie si je ne les aider points dans leur larcins !

    Ou bien peu etre que je suis fait vraiment partit de cette troupe de mécréant !

    Ou bien, peu être que leur but est noble en faite !

    Ou bien j'étais trop beurré pour m'en rappelé !

    J'ai foie en la justice pour déterminer dans qu'elle circonstance c'est déroulé ce drame horrible qui a, heureusement, ou malheureusement a vous de décidez, échoué.

    Mais prenez en compte dans votre sentence qu'il n'y a point eu de conséquence a ces actes pardonnables...

    J'peux m'barrer d'la ville ?

    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :
    *Le procureur écoute les témoignages, observe le prévenu et se lève pour s adresser au juge :

    Votre honneur,

    Messire Tord_fer ne nie pas les faits cependant il semble oublier qu une révolte contre une Mairie est punissable dans notre duché. Il s est pas privé de porter un jugement sur la Maire qui, je le rappelle, a tout de même été élue du peuple !

    Cet homme n a reçu aucun aval des autorités ducales pour prendre la Mairie de Montpensier d assaut !

    Aussi, pour ces faits, je réclame à l encontre de messire Tord_fer une peine d un jour de prison et une amende de 100 écus à verser à la Mairie de Montpensier.

    Je vous remercie de m avoir écouter votre honneur.

    * Le procureur retourne s asseoir.

    Dernière plaidoirie de la défense
    Citation :
    *Tord Fer se leve d'un bond ! *

    Hein 100 écus ! Et j'bouffe des chaussettes ! M'sieur l'procureur, ca fait beaucoup d'écus pour pas beaucoup d'dégats j'trouve ! J'ai des enfants a nourrires, j'dois donner du pains au canards, j'ai des poulaines à acheter, des p'tits chats aussi ! et euh...

    Oh j'm'en tape en faite, d'façon j'avais m'prendre une amende dans tous les cas, donc faites vite qu'jpuisse libérer d'autres villes !

    *Tord fer s'marre*

    Gredins!
    Les Piques, piquent fort,
    Piquez aussi, piquez gredins,
    Piquez comme les Piques !

    Témoin n°1 de l’accusation : Sunburn
    Citation :
    *Convoquée à témoigner, elle se présenta au Tribunal, vêtue de son uniforme militaire, la lourde chevelure remontée en un chignon serré. S'installant dans la salle, elle attendit d'être nommée, écoutant le Procureur attentivement puis se leva quand parole lui fut donnée*

    Messire Juge, Dame Procureur,

    Je suis Sunburn, Sergent-Chef de la garnison de Montpensier et c'est en tant que tel que
    je montais la garde, dans la nuit du 13 au 14 juin 1460, à proximité de la mairie, tapie dans l'ombre. Depuis plusieurs jours, l'alerte était permanente au sein du village et après l'échec d'une tentative de prise de la mairie quelques jours avant, il était somme toute logique qu'essai soit de nouveau fait. Ce fut effectivement le cas et j'ai eut la chance de pouvoir interpeller l'un des révoltés, Messire Tord_fer.
    La nuit fut des plus fructueuses en matière d'interpellations, récompensant nos nuits à veiller.
    Le Prévôt, Missanasthasia, fut prévenu assez rapidement afin de monter le dossier en conséquence.

    *Légère inclinaison de la tête, signifiant qu'elle en avait terminé et elle reprit place sur son siège*

    Témoin n°2 de l’accusation : Missanasthasia
    Citation :
    La blonde arrive tranquillement au Tribunal pour suivre l'affaire du jour.

    * Bonjour,
    Je me présente Anasthasia de La Touraille, Prévôt de notre beau Duché. Dans la nuit du 13 au 14 Juin 1460, une tentative de révolte a eu lieu une nouvelle fois devant la mairie de Montpensier, la description des forces de défense ayant participé à visionné la tentative de révolte était très net, Sire Tord_fer fut vite reconnu comme étant l'un des assaillants.
    Une enquête fut mise en place, suivit d'un dossier de plainte.*

    Verdict
    Citation :
    Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
    Veuillez vous lever et faire silence je vous prie !

    Dames, Messires, moi, Messire Toflegrand, Juge du Bourbonnais Auvergne, vais prononcer le verdict dans l affaire opposant la Mairie de Montpensier à Messire Tord_fer, mis en accusation pour Trahison pour révolte.

    Vu les Lois fondamentales du royaume,

    Vu la Charte du Juge,

    Vu le Codex du Bourbonnais Auvergne,

    Vu l acte d accusation produit par la procure ;

    Prenant en compte le total désintéressement du prévenu pour cette affaire et par conséquent qu il ne nie pas les faits qui lui sont reprochés,
    Prenant en compte le réquisitoire de l accusation, formulée par Dame Ulyceduel, Procureur du Bourbonnais-Auvergne,
    Prenant en compte les témoignages des dames Sunburn, Sergent-Chef de la garnison de Montpensier et Anasthasia de La Touraille, Prévôt du Bourbonnais Auvergne au moment des faits,
    Prenant en compte que l acte de révolte est punissable sur les terres du Bourbonnais-Auvergne, surtout si celui-ci n a pas reçu l aval du Conseil Ducal,

    Condamne Sire Tord_fer à une peine de 2 jours de prison afin qu il prenne conscience de son acte et qu il puisse apprécier les services de nos geôliers. De plus, le prévenu versera la somme de 100 écus qui seront versé a la mairie de Montpensier

    Jugement rendu par Messire Toflegrand pour sa Grasce Androlyne, Duchesse du Bourbonnais Auvergne en ce jour du 6 Juillet 1460..

    La séance est levée !

    Toflegrand frappe d un coup de marteau, se lève et quitte le Tribunal

    Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 100 écus

    Peine
    Citation :
    Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et � une amende de 100 écus.

    CASIER CRÉÉ (ou MODIFIÉ) LE 9 juillet 1460
    .
    DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE « date de classement du dossier» (si aucun suivi de dossier n'est à faire.)


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