Duché du Bourbonnais-Auvergne

Forum Royaumes Renaissants
 
AccueilAccueil  CalendrierCalendrier  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

Partagez | 
 

 Bossuet

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
cham
Intoxiqué par les RRs
avatar

Nombre de messages : 1237
Age : 47
Localisation : Montpensier
Date d'inscription : 26/02/2009

MessageSujet: Bossuet   Lun 9 Juil 2012 - 20:10




    Procès :Trahison-Révolte

    En date du «8juillet 1460


    Acte d’accusation
    Citation :
    *Les gardes font entrer le prévenu dans la salle d audience. Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l accusé entrer et s installer à la place qui lui est assignée. Un huissier se lève et ouvre le procès.*

    En ce dixième jour du mois de juin de l an de grâce 1460 s ouvre la comparution de Sire Bossuet devant Monsieur le juge Javert, présidant la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Dame Ulyceduel, requérant pour la Mairie de Montpensier.

    *Le silence se faisant dans la salle , le Procureur se lève et entame l énoncé de l acte d accusation*

    Sire Bossuet vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusé de Trahison selon l article 4, Titre B du Livre IV du Codex du Bourbonnais Auvergne, pour avoir participé à une révolte contre la Maire de Montpensier sans accord valide préalable.

    Monsieur le juge, voici le résultat de l enquête menée par la prévôté qui justifie de notre présence devant vous.

    * Un huissier s empresse de porter copies du dossier au Juge et à la Défense*

    -------------------------------
    Dans la nuit du 08 au 09 Juin 1460, une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie de Montpensier. Cette révolte a été matée mais un des assaillants, Bossuet, a été repéré par le Douanier Benoit560 (preuve 1), qui était en défense ce soir là pour protéger le village suite à des informations sur une possible révolte. Un autre assaillant à par ailleurs été repéré sous le nom de Moineau.

    Les forces de la Maréchaussée/Armée et les civils volontaires ont contribué à mater la révolte contre la mairie de Montpensier. Suite à cette tentative de révolte, MissAnasthasia Prévôt du Bourbonnais-Auvergne, a monté les dossiers de plainte à l'encontre des personnes incriminées.

    Le prévenu à été assigné en la ville de Montpensier jusqu'au 16 juin 1460 par le prévôt Missanasthasia (preuve 2).
    ---------------------------

    Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
    -------------------------------
    Preuve 1 : http://img15.hostingpics.net/pics/295152Sanstitre.jpg
    Preuve 2 : http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/bossue10.jpg
    -------------------------------

    En supplément de ces preuves, sont appelés à témoigner de vive voix:
    -------------------------------
    Le douanier Benoit560, témoin de la révolte.
    Missanasthasia, responsable du dossier de plainte.
    -------------------------------

    Voici des extraits du Codex en lien avec le dossier:
    -------------------------------
    LIVRE III : Code Pénal
    Titre B : Des délits et crimes
    Article 4 : de la trahison
    Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
    La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

    Alinéa b
    Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution, toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.

    -------------------------------

    *En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusé: *

    Messire Bossuet, un huissier va maintenant vous faire lecture de vos droits et de quelques informations, soyez attentif. Huissier s'il vous plait ...

    * Sur un signe du Juge, il débute*

    Sire Bossuet tient son lieu de résidence principale à Genève. Son casier judiciaire dans le Duché du bourbonnais Auvergne est vierge.

    Messire Bossuet, à partir d aujourd hui, vous n avez plus le droit de quitter le Duché du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Si vous désirez sortir de la cité où vous vous trouvez, il vous faudra en demander l autorisation à un maréchal en indiquant quelle bourgade du Bourbonnais-Auvergne vous désirez rejoindre. Dans le cas contraire, le délit de fuite représente une circonstance aggravante selon l alinea f, de l article IV-B-4, et entraîne une peine de prison supplémentaire.

    Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :

    * tend un parchemin à l accusé*

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

    Vous pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats

    Vous avez également le loisir d appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

    De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

    Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

    *Tend un second parchemin à l accusé *

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

    *L huissier retourne a son siege et le Procureur conclut*

    Si vous le permettez, Monsieur le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu à à dire le prévenu pour sa défense.

    Première plaidoirie de la défense
    Citation :
    *L'accusé esquisse un sourire, demi niaiserie puante d'ironie, se lève et s'éclaircit la voix longuement. Trés longuement.

    Bon juge et de bonne foi, dans la tourmente des insultes il parait que vous êtes finalement connaisseur en matière vilainerie. Mais soir, en voici donc ma plaide.

    Trahison! Trahison ! Me lancent-ils!
    Mais quel serment ai je prêté? Le diront-ils?
    Je ne jure qu'au Piques, et encore,
    Ceux qui piquent, et piquent fort!

    Gentes et Gentils, bientôt ils s'écriront,
    Que je poignarde quelques dos ronds,
    Que je surine mon frère, ma s�ur,
    Vous n'en êtes rien, point à cette heure...

    *Le Bossuet monte d'un ton et clame une suite, d'une voix grondante, pleine d'orgueil"

    Les Piques piquent, picorent et rackettent,
    Les Piques, piquent, Picotent et claquent du bec!
    Vos villes s'ouvre et écartent les genoux,
    Claquent les sérrures, tout s'ouvre à nous!

    Bons seigneurs,
    Je n'suis pas le diable, ou juste un instant,
    Je n'suis nuisant nuiteux, ni vile niticorace,
    Juste un Roy fol, toqué-poulaines et pétillant,

    Nous volons, en gredins nous piquons,
    Vos richesses nous les prennons ou les rendons,
    Aux miséreux, aux mendiants ou aux lépreux,
    Et pour nos poches, la même que pour eux!

    * Se tournant vers l'assemblé, il lève un poing pour clamer:*

    Gredins!
    Les Piques, piquent fort,
    Piquez aussi, piquez gredins,
    Piquez comme les Piques!

    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :
    *Le procureur se lève et s adresse au juge :

    Votre honneur,

    Messire Bossuet semble avoir l âme vagabonde et se permet içi des vers forts plaisants, cependant, en écoutant sa complainte nous pouvons constater qu il ne nie pas les faits qui lui sont reprochés.

    *Le procureur se tourne vers le prévenu

    Messire Bossuet, est-il besoin de vous rappeler qu une Mairie est une institution et que chaque villageois participe à la bonne marche de cette institution. Et vous !

    *le procureur le montre du doigt

    Oui vous ! vous vous permettez, sur je ne sais trop ce qui se passe dans votre tête, à ce moment là, d essayer de piller les biens des villageois ? Heureusement que la justice de notre duché est là pour vous rappeler les règles de bonnes manières en ce monde !

    *Le procureur se tourne alors vers le Juge

    Votre Honneur,

    La tentative de pillage d une mairie est un acte vil et punissable. Aussi, je réclame une peine de 1 jour de prison et 200 écus d amende pour la Mairie de Montpensier.

    J en ai terminé votre honneur.

    Dernière plaidoirie de la défense
    Citation :
    *Le Bossuet à le bras en écharpe, la tête pansée de lin rougi, ainsi qu'une série de plaie péniblement suturées de la joue à l'épaule.*

    Ainsi, se révolter contre le pouvoir établi, c'est piller les biens des villageois? Mais non, vous vous trompez.

    Les biens de la mairie sont spoliés des villageois. Vous manipulé et domptez vos semblables pour qu'ils offrent un consentement béa à vos délicates rapines.
    Et pourquoi donc? Pour fournir à un petit groupe le pouvoir d'administrer.

    Or, Vous avez fabriqué ce besoin des Hommes d'être gouverné. L'Homme peut vivre libre, se suffire à lui même. Votre gouvernance est une main-mise sur une communauté que vous prétendez défendre alors qu'en payant les impôts que vous leur soutirez, ils entretiennent leurs chaines.

    Regardez donc ce procés. C'est une farce! Alors même que je ne suis que soupçonné, l'armée s'en est donné à c�ur joie de rendre l'oppression qu'il appelle Justice! Des blessures mortels pour légitimer vos actes, sans attendre même une réelle justice.

    Alors, après avoir chercher ma mort, enfermez moi donc, volez moi une fortune que je n'ai pas, et quoique vous puissiez trouver encore.

    Les institutions sont les mamelles d'une élite auto-proclamée. Votre justice est par son incroyable partialité une insulte au mot "loi". Vous êtes la coercition d'un peuple benoitement consentent à force d'être dresser depuis l'enfance. Vous créez des règles, les rendant universelles et fondamentales par un fantastique effort d�orgueil débridé.

    Vous,

    *pointe du doigt celle qui le pointe lui même*

    Vous, les dirigeants et leurs soldats, ceux là même qui se décharge de leurs âmes et de leurs responsabilités en se voilant les yeux d'un "je n'ai fait que faire mon travail : obéir", Vous les rois, les ducs, les nobles, les maires de cité ou de la plus insignifiante bourgade... Vous qui créez les règles d'un monde qu'il vous semble vous appartenir,

    Je vous crache cordialement à la gueule.

    Témoin n°1 de l’accusation : Benoit560 »
    Citation :
    Votre Honneur,

    je suis Benoit560, Douanier de Montpensier, lors de la nuit du 08 au 09 juin 1460, moi et les personnes défendant sur les remparts du village, avons repoussé des personnes voulant piller notre Mairie. Dans le lot j'atteste sur l'honneur reconnaitre l'accusé ici présent comme l'un des assaillants

    Témoin n°2 de l’accusation : Missanasthasia
    Citation :
    La blonde arrive tranquillement au Tribunal pour suivre l'affaire du jour.

    * Bonjour,
    Je me présente Anasthasia de La Touraille, Prévôt de notre beau Duché. Dans la nuit du 08 au 09 Juin 1460, une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie de Montpensier, la description des forces de la maréchaussée ayant participé à visionnés la tentative de révolte était très net, Sire Bossuet fut vite reconnu comme étant l'un des assaillants.
    Une fois les informations nécessaires au dossier transmises, j'ai monter un dossier de plainte et l'assignation fut faite le jour même.*

    Verdict
    Citation :
    Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.
    Veuillez vous lever et faire silence je vous prie !

    Dames, Messires, moi,Messire Toflegrand, Juge du Bourbonnais Auvergne, vais prononcer le verdict dans l affaire opposant la Mairie de Montpensier à Messire Bossuet, mis en accusation pour Trahison pour révolte.

    Vu les Lois fondamentales du royaume,

    Vu la Charte du Juge,

    Vu le Codex du Bourbonnais Auvergne,

    Vu l acte d accusation produit par la procure ;

    Prenant en compte le total dénigrement du prévenu pour les instances du Bourbonnais Auvergneet de ses représentants et par conséquent qu il ne nie pas les faits qui lui sont reprochés,
    Prenant en compte le réquisitoire de l accusation, formulée par Dame Ulyceduel, Procureur du Bourbonnais-Auvergne,
    Prenant en compte les témoignages de Sire Benoit560, Douanier de Montpensier, Défendant sur les remparts au moment des faits,et de Anasthasia de La Touraille, Prévôt du Bourbonnais Auvergne
    Prenant en compte que l acte de révolte est punissable sur les terres du Bourbonnais-Auvergne, surtout si celui-ci n a pas reçu l aval du Conseil Ducal,
    Prenant en compte le langage outrageux du prévenu

    Condamne Sire Bossuet à une peine de 3 jours de prison afin qu il prenne conscience de son acte et qu il puisse apprécier les services de nos geôliers. De plus, le prévenu versera la somme de 100 écus qui iront directement dans les caisses royales.
    Sachez que la peine a été alourdi d'un jour de prison pour propos irrespectueux

    Jugement rendu par Messire Toflegrand pour sa Grasce Androlyne, Duchesse du Bourbonnais Auvergne en ce jour du 8 Juillet 1460..

    La séance est levée !

    *Toflegrand frappe d un coup de marteau, se lève et quitte le Tribunal

    Peine
    Citation :
    Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 100 écus.

    CASIER CRÉÉ (ou MODIFIÉ) LE 9 juillet 1460
    .
    DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE « date de classement du dossier» (si aucun suivi de dossier n'est à faire.)


_________________
Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
Bossuet
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Chocolats moins cher dans le 6eme ?

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Duché du Bourbonnais-Auvergne :: Bureaux publics :: Justice :: Casiers Judiciaires-
Sauter vers: