Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Antalya

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Levio
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MessageSujet: Antalya   Mer 11 Juil 2012 - 7:31


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Levio
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MessageSujet: Re: Antalya   Mer 11 Juil 2012 - 7:37


    Procès : TOP BRIG (en Coop depuis la Bourgogne)

    En date du 4 Juillet 1460


    Acte d’accusation
    Citation :

    *Les gardes font entrer la prévenue dans la salle d audience. Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l accusée entrer et s installer à la place qui lui est assignée. Un huissier se lève et ouvre le procès.*

    En ce vingt-quatrième jour du mois d Avril de l an de grâce 1460 s ouvre la comparution de Dame Antalya devant Madame le Juge Ulyceduel, présidant la Cour de justice du Bourbonnais Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Levio, requis par le Duché de Bourgogne. Le Procès est conduit sous couvert du traité d Alliance liant la province de bourgogne et celle du Bourbonnais Auvergne. A ce jour, la Cour de justice de Bourgogne est présidée par le Juge Aryanha, garant du respect de Code Législatif bourguignon.

    *Le silence se faisant dans la salle , le Procureur se lève et entame l énoncé de l acte d accusation*

    Suite à la demande explicite de la Procure de Bourgogne en date du 18 avril 1460, une recherche de la dénommée Antalya avec une description détaillée de l'individu a été mise en place. Le 24 Avril, Dame Antalya était reconnue par les douaniers en ville de Murat. Elle fut assignée à rester sur place et se mettre à disposition des forces de l'ordre. Voici une copie de cette demande: http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/antaly10.jpg . Elle fut ensuite conduite au tribunal sur mon ordre.

    Je fais lecture de l'Acte d'accusation.
    Citation:
    ==================
    Antalya, comparait ce jour du 24 avril 1460 devant cette Cour afin de répondre à l'accusation d'agression et de vol, sur la personne de Tullia en compagnie d'autres agresseurs dont Reginae.. en procès actuellement.

    En effet, la prévenue, a agressé, cette honnête maconnaise bien connue, dans la nuit du 25 au 26 mars 1460, entre Lyon et Macon.

    La victime Tullia a formellement reconnu l accusée et a porté plainte immédiatement auprès de nos services de police.

    Voici son témoignage:
    -------------------------
    *Dame,
    Si je vous écris cette missive c'est parce que je me suis fait brigander durant la nuit, alors que je regagnais Mâcon.
    J'avais sur moi 580 écus durement économisés, quelques stères de bois pour ma ville et une miche de pain. Tout m'a été dérobé.
    Mes assaillants étaient 4 :
    Une femme brune vêtue entièrement de noir, portant bouclier et bâton. (Antalya)
    Une seconde brune mais cette fois-ci en haillons, avec pour arme une hache.
    Un homme brun et au visage fin, lui aussi en haillons équipé d'un bouclier et d'une épée.
    Et pour finir, un homme élégant habillé tout en noir, les cheveux noirs et le front un peu dégarnis, se protégeant avec un bouclier et attaquant avec une épée.

    D'après un homme, messire Fayom de Niort, capitaine des chardons noirs, ces malotrus font partie de l'Hydre. J'ai cru comprendre qu'il les pourchassait, j'espère qu'il pourra retrouver mes biens.
    En attendant, j'aimerais surtout que ces âmes égarées soient jugées, en attendant le jugement que le Très Haut leur réserve...

    Je vous remercie donc par avance de tout ce que vous pourrait faire pour moi.

    Que le Très Haut vous garde,

    Tullia, de Mâcon.*
    ------------------------------

    Ainsi, en vertu de notre coutume, Antalya s est conduite véritablement comme la pire des racailles sur les chemins de Bourgogne, son comportement est loin d'être celui d'une bonne mère de famille , vous en conviendrez votre Honneur.
    Si toutes les personnes s'autorisaient d'utiliser la force ou la ruse pour détrousser, plus personne n'oserait sortir de chez soi !

    J'accuse Antalya de trouble à L'ordre public pour avoir agression et vol contre Tullia, la délestant de tout sans aucune vergogne. A savoir : 580 écus durement économisés, quelques stères de bois pour ma ville et une miche de pain.

    Le vol, l'agression et donc le brigandage sur les terres de Bourgogne est punissable et passible d'un emprisonnement et d'une amende.

    L'accusé peut être assisté lors de son procès par un avocat agréé par cette cour ou de l'ordre des Dragons.

    La parole est à la défense

    Par Maud Saint Anthelme, Procureur de Bourgogne
    ==================

    *En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusé: *

    Dame Antalya, un huissier va maintenant vous faire lecture de vos droits et de quelques informations, soyez attentive. Huissier s'il vous plait ...

    * Sur un signe du Juge, il débute*

    Dame Antalya, à partir d aujourd hui, vous n avez plus le droit de quitter le Duché du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Si vous désirez sortir de la cité où vous vous trouvez, il vous faudra en demander l autorisation à un maréchal en indiquant quelle bourgade du Bourbonnais-Auvergne vous désirez rejoindre. Dans le cas contraire, le délit de fuite représente une circonstance aggravante selon l alinea f, de l article IV-B-4, et entraîne une peine de prison supplémentaire.

    Vous avez également le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat de ce Duché , dont voici l adresse :

    * tend un parchemin à l accusé*

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

    Vous pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats

    Vous avez également le loisir d appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer. Des témoignages écrits peuvent être envoyé directement au Procureur.

    De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

    Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

    *Tend un second parchemin à l accusé *

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

    *L huissier retourne a son siege et le Procureur conclut*

    Si vous le permettez, Madame le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu à à dire la prévenue pour sa défense.

    Première plaidoirie de la défense
    Citation :

    *elle avait écouté avec attention son sois disant méfait mais ne comprenait pas du tout ce qu'elle faisait ici, c'est avec une petite voix fluette et apeurée qu'elle prit la parole*

    Monsieur le Juge,

    Je ne comprend absolument pas ce que je fais ici et surtout l'accusation...je suis une simple boulangère qui rentre chez moi a Castelnaudary après avec fait une visite a des amis ...j'ai moi même été victime en chemin de brigands que j'ai d'ailleurs réussi a faire fuir...
    de plus je ne suis pas du tout vêtu comme le prétend la plaignante...je n'ai sur moi que des vêtements simples...
    Il est si facile de se tromper dans la nuit et de prendre un chat pour un chien....
    Je suis seule, sans personne et je me sens apeurée..

    *fond en larmes*

    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :

    * Sur un signe du juge, Levio se lève et s'adresse à l'audience *

    Dame Antalya,
    Je tiens à préciser que conformément au traité qui lie notre Province à celle de Bourgogne, ce n'est pas notre Cour qui vous juge mais bien le Duché compétent pour le lieu des faits qui vous sont reprochés. Vos pleurs étant difficiles à faire parvenir au procureur bourguignon, tout autant que votre voix fluette, je ne peux que vous conseiller d'apporter preuves aux faits que vous avancez.

    Votre Honneur,
    Je procède alors à la lecture du réquisitoire.

    Dame Maud, Procureur de Bourgogne, ayant pris connaissance des minutes du procès actuel contre Antalya, m'a expressement demandé de faire lecture complète de son courrier actant de réquisitoire, en ces termes :

    --------------------------
    Votre honneur,
    Eh quoi, un témoignage probant de la victime et je vous fais lecture des précisions données qui correspondent au portrait envoyé par le procureur Levio:

    ***************
    Mon agresseur était donc telle que je vous l'ai décrite, brune, vêtue de noir au moment des faits. Je me souviens des traits de son visage, dont l'expression était assez sévère.

    Je ne sais pas si cela vous aidera à prouver que cette femme ne fait que mentir, mais ce sont les seules choses que je peux vous donner.
    L'agression n'était pas violente, puisque je me suis laissée faire, sachant que je ne ferais pas le poids face à ce groupe de marauds.

    Encore merci pour votre travail,

    Tullia
    ***************

    L'accusée se moque de la justice votre honneur!
    Dame Tullia est une citoyenne honorable et Ô combien aristotélicienne en Bourgogne.
    On m'a rapporté que l'accusée pleurait devant la cour?
    Ce serait bien plutôt à dame Tullia qui s'est faite violentée même si elle , avec son bon sens, elle a préféré ne pas résister et volée de 580 écus durement économisés, quelques stères de bois pour ma ville et une miche de pain de verser des larmes.

    Devant une défense aussi dérisoire et mensongère,
    J'accuse Antalya de trouble à L'ordre public pour avoir agression et vol contre Tullia,
    Et je demande une peine de 4 jours de prison et une amende de 300 écus.

    Maud Saint Anthelme
    Procureur de Bourgogne
    Le 8/05/1460
    --------------------------

    Je n'ai rien à ajouter votre Honneur,
    L'accusée peut prendre la parole.

    * Levio retourna prendre sa place *

    Dernière plaidoirie de la défense
    Citation :

    La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

    Témoin n°1 de la défense : « Nom du témoin »
    Citation :
    « Témoin n°1 de la défense »

    Témoin n°2 de la défense : « Nom du témoin »
    Citation :
    « Témoin n°2 de la défense »

    Témoin n°1 de l’accusation : « Nom du témoin »
    Citation :
    « Témoin n°1 de l’accusation »

    Témoin n°2 de l’accusation : « Nom du témoin »
    Citation :
    « Témoin n°2 de l’accusation »

    Verdict
    Citation :

    Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

    Veuillez vous lever et faire silence, je vous prie !

    Dames, Messires, moi, Messire Toflegrand, Juge du Bourbonnais Auvergne, vais prononcer le verdict dans l affaire opposant Dame Antalya à Dame Tullia, mis en accusation pour Trouble à l ordre public pour brigandage.

    Vu les Lois fondamentales du royaume,

    Vu la Charte du Juge,

    Vu les lois de la Bourgogne

    Vu le traité de coopération judiciaire qui lie nos deux provinces,

    Vu l acte d accusation produit par la procureur de Bourgogne ;

    Prenant en compte les déclarations de l'accusé.
    Prenant en compte les témoignages écrits de dame Tullia
    Prenant en compte le réquisitoire de l accusation, formulée par Messire Levio, Procureur du BA,


    La Cour reconnaît les faits qui sont reprochés à Dame Antalya et le condamne à une peine de 200 écus pour les caisses Royales et 3 jour de prison afin qu'elle réfléchisse sur ses agissements.

    Jugement rendu par Messire Toflegrand en vertu du traité de coopération judiciaire avec le Duché de Bourgogne, le 4 Juillet 1460.

    La séance est levée.

    * La Juge frappe de son maillet sur le bureau, se lève et quitte le Tribunal.*

    Peine
    Citation :
    «Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 200 écus.

    CASIER CRÉÉ LE 11 juillet 1460
    .
    DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 11 juillet 1460 (si aucun suivi de dossier n'est à faire.)


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