Rc

Accusé coupable de brigandage le 30 juin 1457

Mise en accusation :

Citation :

En ce 26éme jour de Juin de l'an de grâce milCCCCLVII, Rc , comparaît devant le Juge Perceval21, présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par le Procureur Agwalenn, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusée dans la salle d'audience.*
Rc vous êtes accusé de Trouble à l'ordre Public.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :


Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.


en effet, dans la nuit du 9 au 10 mars 1457, Messire .amleto. s'est fait agressé par Rc (Preuve 1) entre Guéret et Montluçon. Une plainte a été envoyée à la maréchale de ce village, dame Seve18 qui l'a transmise au Bureau du Brigandage (Preuve 2 et 3)

L'enquête de nos Maréchaux d'investigation a pu nous apporter les preuves suivantes:

* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *

P1 : https://2img.net/r/ihimizer/img23/5792/immaginegia.jpg
P2 : http://www.casimages.com/img.php?i=090311110113947625.jpg
P3 : http://www.casimages.com/img.php?i=090311110149328601.jpg
P4 : https://2img.net/r/ihimizer/img14/1083/rc1l.jpg
P5 : https://2img.net/r/ihimizer/img14/5238/rc2t.jpg
P6 : https://2img.net/r/ihimizer/img14/6010/rc3t.jpg


*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

https://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

Première plaidoirie de la défense :

Citation :

*Rc s'avança est prit la parole*

Monsieur le juge, je suis devant vous pour une affaire qui me fait quand même bien sourire.
Tout d'abord vous parlez de fait qui se sont passé en Limousin, donc le BA est complètement incompétent pour cette affaire.
De plus cette histoire remonte à plus de 3 mois, et j�ai tellement rencontré de personne ces dernier temps que je ne me souviens même pas l�avoir croisé.
De plus quand je regarde autour du moi, je cherche, mais je ne vois pas ou se trouve la victime, c�est dire l�importance qu�il accorde à cette affaire.
Et puis dans la présentation de l�affaire, on voit que l�accusé à fait de la prison...
Ensuite la victime ne nous donne même pas une estimation de ses pertes comment juger convenablement une affaire alors qu�on ne sait même pas de quoi l�on parle...
Et puis je ne veux rien insinuer mais la victime est un Italien, qu�est il venir faire dans notre beau pays si ce n�est volé nos femmes et nos poules !
Voila maintenant j�espère que cette affaire sera juger pour ce qu�elle est, une absurde erreur !

Réquisitoire :

Citation :

Agwalenn était heureux de voir un accusé aussi prolix en explication.

Votre honneur,

Que voilà de bien belle histoires, tout commence une sombre nuit, au détour d'un chemin, de deux chemins devrais je dire .
Et oui sur la route entre les deux villes Guéret et Montluçon , en effet il y a deux noeuds entres ces deux villes le 213 et le 214 et d'après les preuves, cela s'est déroulé sur le noeud géré par la prévôté de notre Duché, donc cela est bien du ressort de notre juridiction, ce procès trouve ici toute légitimité, ne vous en déplaise Messire.

Cette affaire peut remonter à 3 moi ou plus , cela ne change rien au fait, le crime à été commis et bien commis.

Accusé un étranger qui se trouve sur nos routes de voleur de poules ou de voleur de femmes est un peu fort, cela n'est ni plus ni moins que de la discrimination, un délit de sale gueule parce que l'on est étranger, décidément, vous êtes pitoyable dans votre défense, bien vil et bien lâche.

Certes la victime n'est pas ici par devant nous, mais sa plainte nous suffit, la victime ne donne pas le montant du vol, mais qui vous parle de vol, nous vous parlons d'agression, cessez donc de faire l'intéressant et assumez simplement vos actes.

Donc messire vous n'avez rien fait si je comprend bien, peut être est ce seulement votre compère qui a tout fait ?, racontez nous cela, cela va rendre l'histoire encore plus croustillante. Hélas pour vous, ce tribunal n'est pas la pour se divertir et je requiers donc à l'encontre le l'accusé une peine de 1 jour de prison et 50 écus d'amendes.

merci votre honneur.

Deuxième plaidoirie de la défense :

Citation :

*Rc écouta le réquisitoire du procureur et prit pour une dernière plaidoirie la parole.*

Bien, que m�en déplaise ou non, je vous maintien que l�« agression » c�est bien passé hors de la juridiction de notre duché.
Et puis nous parlons bien d�agression et non de brigandage comme nous avons mon amis et moi était accusé.
Cette agression d�ailleurs que cette affaire me rappelle et plutôt exagéré, car avec mon amis nous avions vue cette homme a l�aire agressive et nous nous sommes décidés d�essayer de lui faire peur en nous faisant passé pour des spectres. Ce qui a plutôt bien marché je dois l�avouer. Même si je ne pensais pas que toute cette histoire nous mènerai devant vous monsieur le juge.

Et puis maintenant si je comprends bien, il suffit d�envoyer un bout de papier pour mettre en accusation deux personnes et risquer de les envoyer en prison ?

Enfin voila monsieur le juge, je vous laisse juger de cette affaire en espérant que ma défense ne soit pas tombé dans l�oreille d�un sourd.

*Rc se recula et attendit avec appréhension la sentence du Juge.*



[HRP : Hum je me permets de corriger une erreur dans la phrase du procureur que je cite « merci votre honneur. ». Le votre honneur n�existe pas en France, cela est seulement utilisé au Etats-Unis. En France on se contente dans Monsieur le juge ou d�un Madame le juge.
Enfin ceci est valable actuellement mais je ne pense pas qu�il y a eu du changement entre maintenant est le 15ieme siècle. Enfin détromper moi si jamais j�ai tord.]

Verdict :

Citation :

En ce 30 juin 1457, Moi Perceval de Cognin-Franchesse vais rendre mon verdict, Entendu que l'accusé se contredit lui même. Entendu qu'il reconnaît les faits avant de les nier. Entendu que le prévenue n'apporte pas de preuves corroborant ses dires, le prévenue est déclaré coupable. Il devra contribuer au trésor royal à hauteur de 50 écus avant de purger une peine de 1 jours dans les geôles ducales.

La séance est levé