Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Percephal

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cham
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MessageSujet: Percephal   Dim 22 Juil 2012 - 11:28

    Duché du Bourbonnais-Auvergne

    Nom de l'accusé : Percephal

    Date de naissance : « Date de naissance »

    Fiche de l'accusé : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Percephal

    Récapitulatif des accusations :

    Accusé reconnu coupable de trouble à l'ordre publique le 22 juillet 1460



    Procès : Trouble de l'ordre publique

    En date du 22 juillet 1460



    Acte d’accusation
    Citation :
    *Les gardes font entrer le prévenu dans la salle d audience. Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l accusé entrer et s installer à la place qui lui est assignée. Un huissier se lève et ouvre le procès.*

    En ce dixième jour du mois de juin de l an de grâce 1460 s ouvre la comparution de Sire Percephal devant Monsieur le Juge Javert, présidant la Cour de Justice du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Dame Ulyceduel, requérant pour Sieur Mathias_delcaprisis.

    *Le silence se faisant dans la salle , le Procureur se lève et entame l énoncé de l acte d accusation*

    Sire Percephal, vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusé de Trouble de l'Ordre Public selon l article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne, pour brigandage sur les routes de Notre Duché.

    Monsieur le juge, voici le résultat de l enquête menée par la Prévoté qui justifie de notre présence devant vous.

    * Un huissier s empresse de porter copies du dossier au Juge et à la Défense. le procureur en fait la présentation. *

    -------------------------------
    Sieur Mathias_delcaprisis a été agressé dans la nuit du 4 au 5 juin 1460 (Preuve 1), sur les chemins de notre Duché entre Montbrisson et Thiers, par un homme. (preuve 2).

    il déclare le vol de 5 pains et 16 écus

    La victime déclare le vol de 10 miches de pain et quelques ecus.

    La victime a déposé plainte auprès de Missanasthasia, Adjointe au prévôt et elle a confiée au Maréchal Fitzchevallerie le soin de monter le dossier directement, au vu que la victime semble être doté d'une excellente vision et d'un don divinatoire car il a vite reconnu son agresseur dans la pénombre.

    Messire Percephal a été assigné à résidence le 9 juin 1460, et conduit au tribunal sur ordre du procureur. Une copie du courrier d'assignation est ajouté au dossier (preuve 3).
    -------------------------------

    Voici les pièces jointes au dossier:
    -------------------------------
    Preuve 1 :http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/mathia10.jpg
    Preuve 2 : http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/sans_t11.jpg
    Preuve 3 : http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/percep10.jpg
    -------------------------------

    En supplément de ces preuves, sont appelés à témoigner de vive voix:
    -------------------------------
    Mathias_delcaprisis, la victime
    Missanasthasia, adjointe au Prévôt
    -------------------------------

    Voici des extraits du Codex en lien avec le dossier:
    -------------------------------
    Livre III : du code pénal
    Titre B : Des délits et crimes
    Article 3 : du trouble à l'ordre public
    Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
    Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.
    -------------------------------

    *En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusé: *

    Messire Percephal, un huissier va maintenant vous faire lecture de vos droits et de quelques informations, soyez attentif. Huissier s'il vous plait ...

    * Sur un signe du Juge, il débute*

    Messire Percephal tient son lieu de résidence principale à Clermont. Son casier judiciaire dans le Bourbonnais-Auvergne est vierge.

    Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :

    * tend un parchemin à l accusé*

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

    Vous pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats

    Vous avez également le loisir d appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

    De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

    Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

    *Tend un second parchemin à l accusé *

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

    *L huissier retourne a son siège et le Procureur conclut*

    Si vous le permettez, Monsieur le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu à à dire le prévenu pour sa défense.

    Première plaidoirie de la défense
    Citation :
    Percephal se présenta au tribunal, première fois qu'il y mettait les pieds, et il ne savait pas ce qu'il lui était reproché exactement. Il pris les documents qu'on lui avait donné et les consulta après avoir entendu le procureur.
    Après lui avoir donné le droit de parole, Percephal prit la parole en ces termes :

    "M. le juge, je prend bien note des faits qui me sont reprochés. Encore que ... je ne saisi pas très bien ce que je suis supposé avoir volé. S'agit il de "5 pains et 16 écus" ou bien de "10 miches de pain et quelques ecus" ? Vous avouerai que voila de quoi laisser des questions quand à la véracité de la plainte ... Comment réclamer un supposé dû et se contredir dans la même phrase ? Je vois là qu'une tentative de profiter d'un proces pour s'accaparer de quelques piecettes de plus.
    D'autant plus que je me souviens exactement de ce qu'il avait sur lui : 8,79 ecus. Oui je reconnais que je l'ai volé. Mais pas à hauteur de ce qu'il réclame. Donc qui est le voleur ? Moi. Ou bien nous deux ? J'ai volé un peu moins de 9 ecus. Oui. Combien réclame t il en retour ? 16 ecus et 5 pains, soit environ 50 écus. Ou encore 10 miches de pain et quelques écus, soit encore plus d'argent ??? Je puis pour cela vous montrer un extrait de mon carnet de butins, si on me confirme que ce serait une preuve recevable."

    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :
    *Le procureur écoute les témoignages, observe le prévenu et se lève pour s adresse au juge :

    Votre honneur,

    Même si son casier judiciaire dans notre duché est vierge, Messire Percephal le dit lui-même, il n en n est pas à son premier brigandage puisqu il nous parle de butin.

    * se tourne vers le prévenu

    Messire Percephal, vous n êtes pas dans cette salle pour juger du montant du « butin » que vous avez pû prendre à ce pauvre malheureux mais vous êtes içi car l acte de brigandage est punissable par nos lois.

    * se retourne vers le juge

    Aussi, je réclame à l encontre du prévenu une peine de 3 jours de prison dans nos geôles.

    J en ai terminé votre honneur.

    Dernière plaidoirie de la défense
    Citation :
    La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

    Témoin n°1 de l’accusation : Mathias_delcaprisis
    Citation :
    *Mathias entra dans la salle du tribunal légèrement impressionné. Il prit place là où on lui indiqua. Il salua l'assemblée d'un signe de tête polie puis prit la parole pour raconter sa mésaventure.*

    Sieur le Juge,

    Dans la nuit du 4 au 5 juin 1460, entre Montbrisson et Thiers moi un simple voyageur, marchant le nez au vent en regardant les étoiles, me suis fait interpelé, menacé de mort, par un homme, si je ne lui donnais pas tout ce que j'avais sur moi...

    N'ayant pas grand chose sur moi et tenant avant tout à ma vie, j'ai laissé cet affreux messire *montre perceval* prendre mes pains et mes écus.

    Malgré tout, il m'a donné quelques coups... sans doute pour s'assurer que je ne le poursuivrai point.

    Voilà votre honneur, le déroulement de ma mésaventure.

    Témoin n°2 de l’accusation : Missanasthasia
    Citation :
    La jeune femme se leva pour se rendre à la barre.

    * Bonjour Madame le Procureur, Monsieur le Juge,

    Je suis Anasthasia de La Touraille, Prévôt, j'étais encore Adjointe au Prévôt, quand cette affaire est arrivé à la Prévôté. Le 05 Juin 1460, j'ai reçu une missive de la victime qui m'affirmait avoir été brigandé par Sire Percephal, après avoir entendue sa déposition et récoltés les informations nécessaire, une enquête fut faite cela c'est terminée par un dossier de plainte à l'encontre de Sire Percephal fait par le Maréchal Fitzchevallerie. L'assignation à résidence fut faite rapidement et le dossier de plainte fut transmis à la Procure.

    Merci de m'avoir écouté.*

    Et voilà qu'elle retourne dans l'assistance pour suivre la suite du procès.

    Verdict
    Citation :
    Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.

    Dames, Messires, moi, Messire Toflegrand, Juge du Bourbonnais Auvergne, vais prononcer le verdict dans l affaire opposant Messire Mathias_delcaprisis à Messire Percephal, mis en accusation pour Trouble à l ordre public pour brigandage.

    Vu les Lois fondamentales du royaume,

    Vu la Charte du Juge,

    Vu les lois de la Bourgogne

    Vu le traité de coopération judiciaire qui lie nos deux provinces,

    Vu l acte d accusation produit par la procureur de Bourgogne ;

    Prenant en compte les déclarations de l'accusé qui reconnait etre un coutumier du fait .
    Prenant en compte le témoignage de Messire Mathias_delcaprisis
    Prenant en compte le réquisitoire de l accusation, formulée par Dame Ulyceduel, Procureur du BA,


    La Cour reconnaît les faits qui sont reprochés à Messire Percephal et le condamne à une peine de 3 jours de prison afin qu'elle réfléchisse sur ses agissements.

    Jugement rendu par Messire Toflegrand pour sa Grasce Androlyne, Duchesse du Bourbonnais Auvergne, le 22 Juillet 1460.

    La séance est levée.

    * La Juge frappe de son maillet sur le bureau, se lève et quitte le Tribunal.*
    Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

    Peine
    Citation :
    Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

    CASIER CRÉÉ (ou MODIFIÉ) LE 22 juillet 1460
    .



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