Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Tywin.lannister (DCD)

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cham
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MessageSujet: Tywin.lannister (DCD)   Dim 22 Juil 2012 - 11:49






    Procès : Trahison En date du 22 juillet 1460  Acte d’accusation *Les gardes font entrer le prévenu dans la salle d audience. Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l accusé entrer et s installer à la place qui lui est assignée. Un huissier se lève et ouvre le procès.*En ce seizième jour du mois de juin de l an de grâce 1460 s ouvre la comparution de Sire Tywin.lannister devant Monsieur le juge Javert, présidant la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Dame Ulyceduel, requérant pour la Mairie de Montpensier.*Le silence se faisant dans la salle , le Procureur se lève et entame l énoncé de l acte d accusation*Sire Tywin.lannister vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusé de Trahison selon l article 4, Titre B du Livre IV du Codex du Bourbonnais Auvergne, pour avoir participé à une révolte contre la Maire de Montpensier sans accord valide préalable.Monsieur le juge, voici le résultat de l enquête menée par la prévôté qui justifie de notre présence devant vous.* Un huissier s empresse de porter copies du dossier au Juge et à la Défense*-------------------------------Dans la nuit du 13 au 14 Juin 1460, une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie de Montpensier. Cette révolte a été matée mais un des assaillants, Tywin.lannister, a été repéré par le Sénéchal Ysaoth (preuve 1), qui était en défense ce soir là pour protéger le village. D'autres assaillants ont été repérés par les défenseurs, la Prévôté attends les informations nécessaire.Les forces de défense ont contribué à mater la révolte contre la mairie de Montpensier. Suite à cette tentative de révolte, MissAnasthasia Prévôt du Bourbonnais-Auvergne, a monté les dossiers de plainte à l'encontre des personnes incriminées.Le prévenu à été assigné en la ville de Moulins jusqu'au 23 juin 1460 par le prévôt Missanasthasia (preuve 2).---------------------------Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:-------------------------------Preuve 1 : http://img576.imageshack.us/img576/3307/preuvervolte.pngPreuve 2 : http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/_tywin10.jpg-------------------------------En supplément de ces preuves, sont appelés à témoigner de vive voix:-------------------------------Ysaoth, témoin de la révolte.Missanasthasia, responsable du dossier de plainte.-------------------------------Voici des extraits du Codex en lien avec le dossier:-------------------------------LIVRE III : Code PénalTitre B : Des délits et crimesArticle 4 : de la trahisonEst appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.Alinéa bTout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution, toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.-------------------------------*En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusé: *Messire Tywin.lannister, un huissier va maintenant vous faire lecture de vos droits et de quelques informations, soyez attentif. Huissier s'il vous plait ...* Sur un signe du Juge, il débute*Sire Tywin.lannister tient son lieu de résidence principale à Chalon. Son casier judiciaire dans le Duché du bourbonnais Auvergne est vierge.Messire Tywin.lannister, à partir d aujourd hui, vous n avez plus le droit de quitter le Duché du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Si vous désirez sortir de la cité où vous vous trouvez, il vous faudra en demander l autorisation à un maréchal en indiquant quelle bourgade du Bourbonnais-Auvergne vous désirez rejoindre. Dans le cas contraire, le délit de fuite représente une circonstance aggravante selon l alinea f, de l article IV-B-4, et entraîne une peine de prison supplémentaire.Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :* tend un parchemin à l accusé*http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305Vous pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocatsVous avez également le loisir d appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:*Tend un second parchemin à l accusé *http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/*L huissier retourne a son siege et le Procureur conclut*Si vous le permettez, Monsieur le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu à à dire le prévenu pour sa défense. Première plaidoirie de la défense Tywin ne tennait plus sur sa chaise, il ne pouvait se laisser ainsi salire et se leva espérant que le juge soit plus compréhensif.Monsieur le juge, j étais bien sur les lieux des fais mais je n'ai nullement participé a la prise de la mairie, j'ai été reconnu comme l'un des assaillants alors que je nai même pas de quoi m'armer, cette lui la je ne fesait que rentrer a mon hotel pour passer la nuit et reprendre la route quand je me suis tomber dans une foule de gens en colère.Regarder moi voyez-vous la un dangereux criminelle ?Et la preuve mon casier judiciaire est vierge alors qu'on essaye de vous faire croire que j'ai déja été impliqué dans diverse affaire je vous le demande laissé le telle qu'il est.je ne doute à aucun instant de l'honnèteté du témoin qui pendant la défense de la mairie au péril de sa vie m'a aperçu mais je ne doute également pas sur le faites que je suis innocent.Lors de mon trajet jusqu'a votre village jai été rackété deux fois de suite par le même groupe ne devriez-vous pas donné la chasse a ces gens là plutôt qu'aux honnètes hommes telle que moi.Réquisitoire de l’accusation *Le procureur écoute les témoignages, observe le prévenu et se lève pour s adresser au juge :Votre honneur,Il faut croire que les révoltes sont à la mode dans notre duché et, comme par hasard, personne ne tente quoique ce soit.Messire Tywin.lannister, veut nous faire croire qu'il se promenait à une heure très avancée de la nuit juste devant la Mairie, sans intentions malsaines. Je connais des endroits à Montpensier, autres que le parvis de la Mairie, qui méritent de s'y attarder. Mais non ! notre homme a préféré rejoindre un groupe de rebelles et tenter ainsi de prendre la Mairie !. Pour ces faits, je réclame à l'encontre de Messire Tywin.lannister un jour de prison et une amende de 10 écus en faveur de la mairie de Montpensier.Je vous remercie de m'avoir écouter.* Le procureur retourne s'asseoir.Dernière plaidoirie de la défense *tywin se leve de sa chaise.je ne veut rien vous faire croire c'est la vérité.vous n'avez aucune preuve que j'appartient un un sois disant groupes de rebelles, vous avez juste le témoignages d'un homme m'ayant vue sur le lieux de la révolte ce qui est tous a fais normal vue que je n'ai pas ressentie le besoin de fuire a l'inverse des vrais assaillants qui eux on put s'enfuir tranquillement.Je n'ai plus rien a ajouté.* Tywin se rassit sur sa chaise attendant le verdicte du juge Témoin n°1 de l’accusation : Ysaoth *première fois qu'il franchissait les portes d'un tribunal comme témoin, il avait vu des centaines de témoignages passer devant lui. Aussi n'était il pas trop en terrain inconnu*Votre Honneur,Dans la nuit du 13 au 14 juin 1460, j'effectuais des tours de garde avec un petit groupe de civil dont j'avais pris le commandement en ma qualité de militaire de carrière. Nous avions eu quelques information laissant entendre que quelques agités risqueraient de faire du tapage à Montpensier. D'autant plus que quelques jours plus tôt, certains c'étaient déjà fait entendre.Mes hommes et moi avons donc surveiller la mairie, jusqu'à une heure avancée de la nuit, il n'y a rien eu a signaler, puis finalement des hommes ont tenté de se révolter, arrivant avec des torches et des fourches. Ils ne s'attendaient manifestement pas à nous voir ici, aussi, lorsqu'ils ont vu les hommes armés qui surveillaient l'enceinte de la mairie, ils ont été pris de panique et se sont mis a courir pour fuir, mais j'ai clairement eu le temps d'identifier le visage du sieur qui comparait devant vous pour cette audience, et qu'on appelle Tywin.lannister. J'avais déjà entendu parlé de lui à l'EM de la COBA et avais eu une description du bougre...Voila toute l'histoire votre Honneur.*Il reprit ensuite sa place comme lui indiquait la cour en attendant la fin du procès*Témoin n°2 de l’accusation : Missanasthasia La blonde arrive tranquillement au Tribunal pour suivre l'affaire du jour.* Bonjour,Je me présente Anasthasia de La Touraille, Prévôt de notre beau Duché. Dans la nuit du 13 au 14 Juin 1460, une tentative de révolte a eu lieu une nouvelle fois devant la mairie de Montpensier, la description des forces de défense ayant participé à visionné la tentative de révolte était très net, Sire Tywin.lannister fut vite reconnu comme étant l'un des assaillants.Une enquête fut mise en place, suivit d'un dossier de plainte.*Verdict Le prévenu a été reconnu coupable de trahison. Veuillez vous lever et faire silence je vous prie !Dames, Messires, moi,Messire Toflegrand, Juge du Bourbonnais Auvergne, vais prononcer le verdict dans l affaire opposant la Mairie de Montpensier à Messire Tywin.lannister, mis en accusation pour Trahison pour révolte.Vu les Lois fondamentales du royaume,Vu la Charte du Juge,Vu le Codex du Bourbonnais Auvergne,Vu l acte d accusation produit par la procure ;Prenant en compte le réquisitoire de l accusation, formulée par Dame Ulyceduel, Procureur du Bourbonnais-Auvergne,Prenant en compte les témoignages de Sire Ysaoth, Militaire, Défendant sur les remparts au moment des faits,et de Anasthasia de La Touraille, Prévôt du Bourbonnais AuvergnePrenant en compte que l acte de révolte est punissable sur les terres du Bourbonnais-Auvergne, surtout si celui-ci n a pas reçu l aval du Conseil Ducal,Condamne Sire Tywin.lannister à une peine de 1 jours de prison afin qu il prenne conscience de son acte et qu il puisse apprécier les services de nos geôliers. De plus, le prévenu versera la somme de 50 écus qui seront versé a la mairie de Montpensier sous forme de donJugement rendu par Messire Toflegrand pour sa Grasce Androlyne, Duchesse du Bourbonnais Auvergne en ce jour du 22 Juillet 1460..La séance est levée !*Toflegrand frappe d un coup de marteau, se lève et quitte le TribunalLe prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.Peine Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour. CASIER CRÉÉ (ou MODIFIÉ) LE 22 juillet 1460 .

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