Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Moineau

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cham
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MessageSujet: Moineau   Dim 22 Juil 2012 - 18:52

    Duché du Bourbonnais-Auvergne

    Nom de l'accusé : Moineau

    Date de naissance : Créé(e) le 30 Août 2008

    Fiche de l'accusé : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Moineau

    Récapitulatif des accusations :

    . trouble à l'ordre public en date du 22 juillet 1460 Arrow Coupable (!! le chef d'inculpation RP était Trahison - révolte mais une erreur IG a été faite -> TOP )
    . Trahison-Révolte en date du 06 aout 1460 Arrow Coupable





    Procès : trouble à l'ordre public
    (!! le chef d'inculpation RP était Trahison - révolte mais une erreur IG a été faite -> TOP )

    En date du 22 juillet 1460


    Acte d’accusation
    Citation :
    *Les gardes font entrer le prévenu dans la salle d audience. Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l accusé entrer et s installer à la place qui lui est assignée. Un huissier se lève et ouvre le procès.*

    En ce dixième jour du mois de juin de l an de grâce 1460 s ouvre la comparution de Sire Moineau devant Monsieur le juge Javert, présidant la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Dame Ulyceduel, requérant pour la Mairie de Montlucon.

    *Le silence se faisant dans la salle , le Procureur se lève et entame l énoncé de l acte d accusation*

    Sire Moineau vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusé de Trahison selon l article 4, Titre B du Livre IV du Codex du Bourbonnais Auvergne, pour avoir participé à une révolte contre la Maire de Montpensier sans accord valide préalable.

    Monsieur le juge, voici le résultat de l enquête menée par la prévoté qui justifie de notre présence devant vous.

    * Un huissier s empresse de porter copies du dossier au Juge et à la Défense*

    -------------------------------
    Dans la nuit du 08 au 09 Juin 1460, une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie de Montpensier. Cette révolte a été matée mais un des assaillants, Moineau, a été repéré par l'Adjointe au Prévôt Beths (preuve 1), qui menait un groupe de maréchaussée ce soir là. Un autre assaillant à par ailleurs été repéré sous le nom de Bossuet.

    Les forces de la Maréchaussée/Armée et les civils volontaires ont contribué à mater la révolte contre la mairie de Montpensier. Suite à cette tentative de révolte, MissAnasthasia Prévôt du Bourbonnais-Auvergne, a monté les dossiers de plainte à l'encontre des personnes incriminées.

    Une assignation a été faite le 9 juin 1460 par le prévôt Missanasthasia (preuve 2).
    ---------------------------

    Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
    -------------------------------
    Preuve 1 : http://nsa30.casimages.com/img/2012/06/09/120609105046468027.jpg
    Preuve 2 : http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/moinea10.jpg
    -------------------------------

    En supplément de ces preuves, sont appelés à témoigner de vive voix:
    -------------------------------
    L'adjointe au prévôt Beths, témoin de la révolte et de la fuite.
    Missanasthasia, responsable du dossier de plainte.
    -------------------------------

    Voici des extraits du Codex en lien avec le dossier:
    -------------------------------
    LIVRE III : Code Pénal
    Titre B : Des délits et crimes
    Article 4 : de la trahison
    Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
    La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

    Alinéa b
    Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution, toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.

    -------------------------------

    *En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusé: *

    Messire Moineau, un huissier va maintenant vous faire lecture de vos droits et de quelques informations, soyez attentif. Huissier s'il vous plait ...

    * Sur un signe du Juge, il débute*

    Sire Moineau tient son lieu de résidence principale à Bertincourt. Son casier judiciaire dans le Duché du bourbonnais Auvergne est vierge.

    Messire Moineau, à partir d aujourd hui, vous n avez plus le droit de quitter le Duché du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Si vous désirez sortir de la cité où vous vous trouvez, il vous faudra en demander l autorisation à un maréchal en indiquant quelle bourgade du Bourbonnais-Auvergne vous désirez rejoindre. Dans le cas contraire, le délit de fuite représente une circonstance aggravante selon l alinea f, de l article IV-B-4, et entraîne une peine de prison supplémentaire.

    Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :

    * tend un parchemin à l accusé*

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

    Vous pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats

    Vous avez également le loisir d appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

    De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

    Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

    *Tend un second parchemin à l accusé *

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

    *L huissier retourne a son siege et le Procureur conclut*

    Si vous le permettez, Monsieur le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu à à dire le prévenu pour sa défense.

    Première plaidoirie de la défense
    Citation :
    La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :
    * Le Procureur écouta les témoignages de la Maréchaussée , devant le silence du l'accusé, il se leva pour donner son réquisitoire *

    Messire le Juge,
    Membres de la Cour ,

    je vais faire court et etre concis dans cette affaire.

    Messire Moineau a été formellement reconnu et a dénié même de se justifier devant nous, bafouant ainsi aussi nos lois , et nous demontrant ainsi son désintérêt total de la Justice.

    * Le procureur se tourne vers le Juge *

    Au vu du délit commis par l'accusé,
    Au vu du désintérêt complet de l accusé pour les peines qui lui seront appliquées,


    Je requiers une amende de 50 écus à verser pour les caisses du Duché, ainsi qu'une peine de 1 jour de prison ferme à l'encontre de Messire Moineau.

    Je remercie la Cour m'avoir écouté

    Dernière plaidoirie de la défense
    Citation :
    La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

    Témoin n°1 de l’accusation : Beths
    Citation :
    *Maugréant légèrement, traînant les pieds, se demandant encore parfois pourquoi, et comment, et que ce n'était plus de son âge mais de celui de son fils, 'fin bref, elle se rendit jusqu'au tribunal sans entrain, ni même envie particulière. Où était passée la fougue de sa jeunesse ? Où était passée ses passions, sa volonté, sa foi en la Justice ? Hum ... ce n'était point le temps de tergiverser alors qu'elle passait les portes du tribunal avec un mince "'jour" au garde qui se tenait devant la porte la regardant avec un air plus que renfrogné ... oui elle était en retard.
    Et poussant la porte, là encore des regards désapprobateurs, des regards curieux aussi, se déplacerait-elle ?
    Elle se doutait bien que leur procureur chercherait à la faire témoigner, après tout elle avait participé à cette affaire. Et sitôt pensé ... Ulyceduel lui fit signe d'approcher.
    Soupirant de lassitude, Beths s'approcha doucement pour témoigner.*

    Dame le Procureur,
    Sieur Juge,
    Membres de la Cour,
    Mes salutations.

    *Un sourcil vers Ulyceduel qui l'encourage à poursuivre d'un geste de la main. Nouveau petit soupire de l'intéressé.*

    Bien je crois qu'il est coutume de se présenter. Je me nomme Beths de Montfort-Balmyr, je suis thiernoise, membre de la prévôté puisque maréchale, douanier, et, enfin il me semble, adjointe au prévôt de notre duché.

    *Beths se tourna à demi et un doux sourire de Miss lui donna courage et baume au coeur.*

    Donc les faits, puisque nous sommes ici pour cela.

    Dans la nuit du 8 au 9 juin de notre belle et douce année 1460, j'étais de garde pour la maréchaussée dans cette agréable ville qu'est Montpensier. Habituée des gardes depuis ... euh ... ouh ... longtemps ... tellement longtemps que je ne saurais plus dire précisément et de toute façon je n'ai aucune intention de vous renseigner sur mon âge! Mais bref, c'est mon métier, celui que j'ai toujours exercé et que je porte dans mon coeur au détriment de mon fils et de mon époux ... mais je m'égare ... je m'égare ...

    *Un voile de tristesse glissa à travers ses pupilles et Beths toussota avant de reprendre.*

    Donc lui, là

    *Beths montra Moineau du doigt*

    Lui et d'autres de ses amis se sont amusés en pleine nuit à tenter de prendre d'assaut la mairie de Montpensier, ils ont tenté une révolte, vile, abjecte, se moquant des institutions en place, tentant par la perfidie et la sournoiserie d'enter de force dans le bureau du maire. J'ai donc fait ce que tout maréchal est censé faire, j'ai défendu. Aidé de mon groupe de défense, nous avons repoussé les assaillants.
    Ils étaient plusieurs, cela je peux vous l'affirmer. Mais cet homme qui se trouve en face de nous.

    *Nouveau geste de la main en direction de Moineau.*

    Cet homme est le seul dont la capuche est tombée au cours du combat, et le seul que j'ai pu reconnaître distinctement. Ses traits étant restés gravé dans ma mémoire.

    Après quelques instants de combats, ils prirent la fuite, les couards qu'ils étaient.
    J'ai aussitôt informé notre prévôt ici présente, Dame Missanasthasia des évènements qui se sont déroulés au cours de la nuit, tout en lui faisant une description précise de l'homme.

    *Elle en avait enfin fini, et sur un regard du procureur, se recula et prit place sur l'un des bancs encore libre.*

    Témoin n°2 de l’accusation : MissAnasthasia
    Citation :
    La blonde arrive tranquillement au Tribunal pour suivre l'affaire du jour.

    * Bonjour,
    Je me présente Anasthasia de La Touraille, Prévôt de notre beau Duché. Dans la nuit du 08 au 09 Juin 1460, une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie de Montpensier, la description des forces de la maréchaussée ayant participé à visionnés la tentative de révolte était très net, Sire Moineau fut vite reconnu comme étant l'un des assaillants.
    Une fois les informations nécessaires au dossier transmises, j'ai monter un dossier de plainte et l'assignation fut faite le jour même.*

    Verdict
    Citation :
    Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
    Veuillez vous lever et faire silence je vous prie !

    Dames, Messires, moi,Messire Toflegrand, Juge du Bourbonnais Auvergne, vais prononcer le verdict dans l affaire opposant la Mairie de Montpensier à Messire Moineau, mis en accusation pour Trahison pour révolte.

    Vu les Lois fondamentales du royaume,

    Vu la Charte du Juge,

    Vu le Codex du Bourbonnais Auvergne,

    Vu l acte d accusation produit par la procure ;

    Prenant en compte le total désintérêt du prévenu pour les instances du Bourbonnais Auvergne et de son procès
    Prenant en compte le réquisitoire de l accusation, formulée par Dame Ulyceduel, Procureur du Bourbonnais-Auvergne,
    Prenant en compte les témoignages de Dame Beths ,Maréchale Douanier de Montpensier et Adjointe au Prévôt Défendant sur les remparts au moment des faits,et de Anasthasia de La Touraille, Prévôt du Bourbonnais Auvergne
    Prenant en compte que l acte de révolte est punissable sur les terres du Bourbonnais-Auvergne, surtout si celui-ci n a pas reçu l aval du Conseil Ducal,


    Condamne Sire Moineau à une peine de 1 jours de prison afin qu il prenne conscience de son acte et qu il puisse apprécier les services de nos geôliers. De plus, le prévenu versera la somme de 50 écus qui seront versé sous forme de don au duché.


    Jugement rendu par Messire Toflegrand pour sa Grasce Androlyne, Duchesse du Bourbonnais Auvergne en ce jour du 22 Juillet 1460..

    La séance est levée !

    *Toflegrand frappe d un coup de marteau, se lève et quitte le Tribunal
    Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.

    Peine
    Citation :
    Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.

    CASIER CRÉÉ (ou MODIFIÉ) LE 22 juillet 1460
    .



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MessageSujet: Re: Moineau   Lun 20 Aoû 2012 - 18:18


    Procès : Trahison-révolte

    En date du 06 aout 1460


    Acte d’accusation
    Citation :
    *Les gardes font entrer le prévenu dans la salle d audience. Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l accusé entrer et s installer à la place qui lui est assignée. Un huissier se lève et ouvre le procès.*

    En ce quatorzième jour du mois de juin de l an de grâce 1460 s ouvre la comparution de Sire Moineau devant Monsieur le juge Paul Javert, présidant la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Dame Ulyceduel, requérant pour la Mairie de Montpensier.

    *Le silence se faisant dans la salle , le Procureur se lève et entame l énoncé de l acte d accusation*

    Sire Moineau vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusé de Trahison selon l article 4, Titre B du Livre IV du Codex du Bourbonnais Auvergne, pour avoir participé à une révolte contre la Maire de Montpensier sans accord valide préalable.

    Monsieur le juge, voici le résultat de l enquête menée par la prévoté qui justifie de notre présence devant vous.

    * Un huissier s empresse de porter copies du dossier au Juge et à la Défense*

    -------------------------------
    Dans la nuit du 13 au 14 Juin 1460, une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie de Montpensier. Cette révolte a été matée mais un des assaillants, Moineau, a été repéré par le Mestre de Camps de la COBA Khristof17 (preuve 1), qui était en défense ce soir là pour protéger le village. Des assaillants ont été repérés par les défenseurs.

    Les forces de défense ont contribué à mater la révolte contre la mairie de Montpensier. Suite à cette tentative de révolte, MissAnasthasia Prévôt du Bourbonnais-Auvergne, a monté les dossiers de plainte à l'encontre des personnes incriminées.

    Une assignation a été faite le 14 juin 1460 par le prévôt Missanasthasia (preuve 2).
    ---------------------------

    Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
    -------------------------------
    Preuve 1 : http://img78.xooimage.com/files/3/4/8/sans-titre-1-35783e5.jpg
    Preuve 2 : http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/moinea11.jpg
    -------------------------------

    En supplément de ces preuves, sont appelés à témoigner de vive voix:
    -------------------------------
    Khristof17, témoin de la révolte et de la fuite.
    Missanasthasia, responsable du dossier de plainte.
    -------------------------------

    Voici des extraits du Codex en lien avec le dossier:
    -------------------------------
    LIVRE III : Code Pénal
    Titre B : Des délits et crimes
    Article 4 : de la trahison
    Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
    La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

    Alinéa b
    Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution, toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.

    -------------------------------

    *En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusé: *

    Messire Moineau, un huissier va maintenant vous faire lecture de vos droits et de quelques informations, soyez attentif. Huissier s'il vous plait ...

    * Sur un signe du Juge, il débute*

    Sire Moineau tient son lieu de résidence principale à Bertincourt. Son casier judiciaire dans le Duché du bourbonnais Auvergne est vierge. Un premier procès pour Trahison est déjà ouvert en ce tribunal.

    Messire Moineau, à partir d aujourd hui, vous n avez plus le droit de quitter le Duché du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Si vous désirez sortir de la cité où vous vous trouvez, il vous faudra en demander l autorisation à un maréchal en indiquant quelle bourgade du Bourbonnais-Auvergne vous désirez rejoindre. Dans le cas contraire, le délit de fuite représente une circonstance aggravante selon l alinea f, de l article IV-B-4, et entraîne une peine de prison supplémentaire.

    Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :

    * tend un parchemin à l accusé*

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

    Vous pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats

    Vous avez également le loisir d appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

    De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

    Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

    *Tend un second parchemin à l accusé *

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

    *L huissier retourne a son siege et le Procureur conclut*

    Si vous le permettez, Monsieur le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu à à dire le prévenu pour sa défense.

    Première plaidoirie de la défense
    Citation :
    En attente du témoignage

    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :
    * Le Procureur se leva pour donner son réquisitoire dans cette nouvelle affaire de revolte*

    Messire le Juge,
    Membres de la Cour ,

    Comme vous pouvez le constater , nous avons encore à faire à une personne qui veut déstabiliser les fondements de notre Duché en s'attaquant à une mairie.

    *pointant du doigt l'accusé *

    Et comme vous pouvez le voir , toujours la meme personne en cause , Messire Moineau.
    ce dernier a bel et bien été reconnu par notre Coba et ne cherche nullement se défendre de ses actes.


    * Le procureur se tourne vers le Juge *

    Au vu de la recidive de revolte contre la mairie de Montpensier délit commis par l'accusé,
    Au vu du désintérêt complet de l accusé ,


    Je requiers une amende de 100 écus à verser pour les caisses du Duché, ainsi qu'une peine de 3 jours de travaux forcés dans nos belles mines du BA à l'encontre de Messire Moineau.

    Je remercie la Cour m'avoir écouté

    Dernière plaidoirie de la défense
    Citation :
    La personne intéressée ne s'est pas manifesté

    Témoin n°1 de l’accusation : Khristof17
    Citation :
    Khris arrive à la hâte au tribunal.
    Il se présente comme il se doit à la cour et apporte son témoignage.

    Monsieur le Juge,
    Je me trouvais en effet à Montpensier avec mon armée dans la nuit du 13 au 14 juin 1460.
    La mairie a été attaquée par de vils révoltants et j'ai pu reconnaître parmi eux le nommé Moineau.
    Celui-ci était en train de s'enfuir juste après avoir franchi les murs d'enceinte et tenté de prendre la mairie en compagnie de nombreux complices.
    La preuve apportée par la prévôté parle d'elle-même.

    Témoin n°2 de l’accusation : Missanasthasia
    Citation :
    La blonde arrive tranquillement au Tribunal pour suivre l'affaire du jour.

    * Bonjour,
    Je me présente Anasthasia de La Touraille, Prévôt de notre beau Duché. Dans la nuit du 13 au 14 Juin 1460, une tentative de révolte a eu lieu une nouvelle fois devant la mairie de Montpensier, la description des forces de défense ayant participé à visionné la tentative de révolte était très net, Sire Moineau fut vite reconnu comme étant l'un des assaillants.
    Une enquête fut mise en place, suivit d'un dossier de plainte.*

    Verdict
    Citation :
    Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.

    La juge entra, elle se faisait la main, tapant avec son marteau sur les bancs, tables refrénant ses envies de parfois taper sur autre chose l'affaire entendue elle se prononca.

    Moi, Sofio de Valmonte, Juge du Bourbonnais Auvergne, vais prononcer le verdict dans l'affaire opposant le Duché du Bourbonnais Auvergne a messire Moineau, mise en accusation pour trahison envers la mairie de Montpensier

    Vu le Codex du Bourbonnais Auvergne,

    Vu l acte d accusation produit par la procure
    Prenant en compte le réquisitoire du procureur Ulyceduel
    Prenant en compte le silenc éloquent de l'accusé
    Prenant en compte que l acte de revolte est inacceptable et punissable dans le duché du Bourbonnais-Auvergne.
    Prenant aussi en compte, la lune du jour et la position du soleil.

    Condamnons messire Moineau à une peine de prison de 2 jours en nos geoles et a verser 50 écus de dédommagements à la mairie de Montpensier,le greffe prendra contact pour le paiement
    Espérons messire, que le temps passé en nos prisons puisse vous donner réflexion.

    jugement rendu en ce jour du 6 aout 1460.


    La séance est levee

    Peine
    Citation :
    «Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.

    CASIER MODIFIÉ LE 20 AOUT 1460
    .
    DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 20 AOUT 1460


_________________
Arrow Soldate à la COBA
Arrow Greffière Ducale
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