Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Shawie

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cham
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MessageSujet: Shawie   Mer 8 Aoû 2012 - 8:26

    Duché du Bourbonnais-Auvergne

    Nom de l'accusé : Shawie

    Date de naissance : 25 Aout 1457 ( 2009 )

    Fiche de l'accusé : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Shawie

    Récapitulatif des accusations :

    . Trahison-Révolte en date du 15 Juin 1460 Arrow Relaxe

    . Trahison-Révolte en date du 28 Juillet 1461 Arrow Coupable

    . TOP-Brigandage en date du 28 Aout 1461 Arrow Coupable


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jujudu3333
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MessageSujet: Re: Shawie   Mer 28 Aoû 2013 - 17:02


    Procès : Trahison - Révolte

    En date du 22 Juillet 1460  


    Acte d’accusation
    Citation :
    *Les gardes font entrer la prévenue dans la salle d audience. Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l accusée entrer et s installer à la place qui lui est assignée. Un huissier se lève et ouvre le procès.*

    En ce quinzième jour du mois de juinde l an de grâce 1460 s ouvre la comparution de Dame Shawie devant Monsieur le Juge Javert, présidant la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Dame Ulyceduel, requérant pour la Mairie de Montlucon.

    *Le silence se faisant dans la salle , le Procureur se lève et entame l énoncé de l acte d accusation*

    Dame Shawie vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusée de Trahison selon l article 4, Titre B du Livre IV du Codex du Bourbonnais Auvergne, pour avoir participé à une révolte contre la Maire de Montlucon sans accord valide préalable.
    A ce délit s'ajoute la circonstance aggravante de délit de fuite selon l alinea f de l article 4, Titre B du Livre IV du Codex du Bourbonnais Auvergne.

    Monsieur le juge, voici le résultat de l enquête menée par la prévoté qui justifie de notre présence devant vous.

    * Un huissier s empresse de porter copies du dossier au Juge et à la Défense*

    -------------------------------
    Dans la nuit du 13 au 14 Juin 1460, une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie de Montpensier. Cette révolte a été matée mais un des assaillants, Shawie, a été repéré par Dame Laure (preuve 1), qui était en défense ce soir là pour protéger le village. D'autres assaillants ont été repérés par les défenseurs,

    Les forces de défense ont contribué à mater la révolte contre la mairie de Montpensier. Suite à cette tentative de révolte, MissAnasthasia Prévôt du Bourbonnais-Auvergne, a monté les dossiers de plainte à l'encontre des personnes incriminées.

    La prévenue a été assignée à résidence le 15 juin 1460 en la ville de Moulins (preuve 2)

    ---------------------------

    Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
    -------------------------------
    Preuve 1 : http://imageshack.us/photo/my-images/854/marchausse.jpg/
    Preuve 2 :http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/sawie10.jpg
    -------------------------------

    En supplément de ces preuves, sont appelés à témoigner de vive voix:
    -------------------------------
    Dame Laure, témoin de la révolte.
    Missanasthasia, responsable du dossier de plainte.
    -------------------------------

    Voici des extraits du Codex en lien avec le dossier:
    -------------------------------
    LIVRE III : Code Pénal
    Titre B : Des délits et crimes
    Article 4 : de la trahison
    Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
    La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

    Alinéa b
    Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution, toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.

    -------------------------------

    *En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusée : *

    Dame Shawie, un huissier va maintenant vous faire lecture de vos droits et de quelques informations, soyez attentive. Huissier s'il vous plait ...

    * Sur un signe du Juge, il débute*

    Dame Shawie tient son lieu de résidence principale à Saint Claude. Son casier judiciaire dans le Duché du bourbonnais Auvergne est vierge.

    Dame Shawie, à partir d aujourd hui, vous n avez plus le droit de quitter le Duché du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Si vous désirez sortir de la cité où vous vous trouvez, il vous faudra en demander l autorisation à un maréchal en indiquant quelle bourgade du Bourbonnais-Auvergne vous désirez rejoindre. Dans le cas contraire, le délit de fuite représente une circonstance aggravante selon l alinea f, de l article IV-B-4, et entraîne une peine de prison supplémentaire.

    Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :

    * tend un parchemin à l accusé*

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

    Vous pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats

    Vous avez également le loisir d appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

    De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

    Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

    *Tend un second parchemin à l accusée *

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

    *L huissier retourne a son siege et le Procureur conclut*

    Si vous le permettez, Monsieur le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu à à dire la prévenue pour sa défense
    Première plaidoirie de la défense
    Citation :
    *Se demandant ce qui se passe, arrive au tribunal comme une criminelle entourée de garde. La brune s'installe, écoute puis, se lève lorsque la parole lui est donnée*

    M'sieur le Juge, Procureur,

    Je ne comprends rien de ce qui se passe. Dans la nuit du 13 au 14 juin, je suis allée en taverne tranquillement, boire quelques verres accompagnés de quelques résidants.

    Nous avons rit, bu, et puis, nous sommes tous sortis afin d'aller prendre du repos. Pour rejoindre mon cheval, j'ai du passer devant la mairie, et que vois je : des miliciens tapant sur des malfrats.

    Je cris, je me fais un chemin entre les attaques. Evidement que vous m'avez vu puisque j'ai du passer devant la mairie.

    *Fait une petite pause avant de reprendre*

    Par contre, je me demande comment votre témoin a pu citer mon nom. Jusqu'à preuve du contraire, il n'est pas marqué au fer rouge sur mon front.

    Je suis passée devant votre mairie avant de rejoindre mon destrier. Je ne comprends rien de cette accusation sans preuve.

    J'étais au mauvais endroit au mauvais moment. Maintenant, si passer devant une mairie est un crime, alors oui, je suis coupable.
    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :
    *Le procureur écoute les témoignages, observe la prévenue et se lève pour s adresser au juge, l'air embarrassé :

    Votre honneur,

    Selon l'enquête de la prévôté et de la preuve fournie, nous parlons içi d'une tentative de révolte qui s'est déroulée dans la nuit du 13 au 14 juin contre la Mairie de Montpensier. Le prévôt, Dame Missanasthasia nous confirme bien ces faits par son témoignage. Cependant, Dame Laure nous dit avoir reconnu dame Shawie dans la nuit du 14 au 15 juin c'est à dire le lendemain ! Que dire de plus ? Si ce n'est qu'il peut y avoir erreur sur la personne.

    Aussi, je demande la relaxe pure et simple de la prévenue.

    * Le procureur retourne s asseoir.
    Dernière plaidoirie de la défense
    Citation :
    La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

    Témoin n°1 de l’accusation : Laure
    Citation :
    *Laure était assise au premier rang et regardait sagement ce qui se déroulait sagement. Quand le juge lui demanda de venir témoigner, elle se leva lentement et se dirigea à la barre. Elle marqua une pause où elle observa avec attention l'accusée puis seulement elle prit la parole*

    Sieur le Juge, Dame le Procureur,

    Dans la nuit du 14 au 15 juin, j'étais de garde sous l'autorité du sieur Sebjomer, aspirant Maréchal à Montpensier. Sous ses ordres, nous avons fait différents tours dans la ville et sur les remparts surveillant tout mouvement ou attroupement anormal.

    Une fois à hauteur de la mairie, notre chef a aperçu un attroupement suspect à proximité de la mairie. Il nous a alors demandé la plus grande discrétion, en posant son index sur ses lèvres. Nous sommes donc restés un certain temps à les observer de loin, tapis dans le recoin du porche de la demeure bourgeoise à l'angle de place de la Mairie.

    Le groupe ne ressemblait absolument pas à un attroupement d'ivrogne... Pas de rire mais des chuchotement, pas de bouteilles mais des cordes en main ou des dagues... Le groupe se préparait très visiblement à mener un assaut contre la mairie.

    Durant tout mon temps d'observation à distance, je peux vous garantir qu'aucune personne n'est venue se surajouter au groupe déjà présent à notre arrivée.

    Dès les premiers mouvements ne permettant plus de douter des objectifs de ce groupe, l'aspirant Maréchal nous donna l'ordre d'intervenir. Je me suis retrouvée au contact immédiat de l'accusée.

    Quand à cette dame *elle pointa sans hésitation aucune Shawie du doigt*, comment la reconnais je ?

    Elle est très facilement reconnaissable de par sa taille moyenne identique à la mienne, sa chevelure brune... mais surtout par la cicatrice qu'elle a au niveau de l'arcade. Elle faisait partie de ce groupuscule attaquant la mairie. Pour moi, le doute n'existe aucunement.

    Voilà Sieur le Juge et Dame le Procureur mon témoignage.

    Laure se tut et retourna s'asseoir à sa place.
    Témoin n°2 de l’accusation : Missanasthasia
    Citation :
    La blonde arriva en retard au Tribunal pour suivre l'affaire du jour, à peine venait t-elle de mettre un pied dans la pièce, qu'elle dut déjà se rendre à la barre, lui apprendra à se perdre...

    * Bonjour,
    Je me présente Anasthasia de La Touraille, Prévôt de notre beau Duché. Dans la nuit du 13 au 14 Juin 1460, une tentative de révolte a eu lieu une nouvelle fois devant la mairie de Montpensier, la description des forces de défense ayant participé à visionné la tentative de révolte était très net, Dame Shawie fut vite reconnu comme étant l'un des assaillants.
    Une enquête fut mise en place, suivit d'un dossier de plainte.*
    Verdict
    Citation :
    Le prévenu a été relaxé.
    Dames, Messires, moi,Messire Toflegrand, Juge du Bourbonnais Auvergne, vais prononcer le verdict dans l affaire opposant la Mairie de Monluçon à Dame Shawie, mis en accusation pour Trahison pour révolte.

    Vu les Lois fondamentales du royaume,

    Vu la Charte du Juge,

    Vu le Codex du Bourbonnais Auvergne,

    Vu l acte d accusation produit par la procure ;

    Prenant en compte le probleme de date dans cette affaire et le fait que les preuves ne peuvent prouver la présence de Dame Shawie au moment des faits

    Je relaxe donc l'accusée

    Jugement rendu par Messire Toflegrand pour sa Grasce Androlyne, Duchesse du Bourbonnais Auvergne en ce jour du 22 Juillet 1460..

    La séance est levée !

    *Toflegrand frappe d un coup de marteau, se lève et quitte le Tribunal
    Relaxe
    Citation :
    Le prévenu a été relaxé.
    CASIER CRÉÉ (ou MODIFIÉ) LE 8 aout 1460
    .
    DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE  8 AOUT 1460


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MessageSujet: Re: Shawie   Mer 28 Aoû 2013 - 21:04


    Procès : TOP-BrigandageEn date du 27 Aout 1461  
    Acte d’accusation
    Citation :
    Le vingt neuvième jour du moy de juillet 1461 comparaît Dame Shawie devant la cour de Justice du Bourbonnais-Auvergne présidée par le Juge,faisant acte de brigandage envers Messer Kaleb.Le Procureur Hélène Blackney est requérant pour le Duché du Bourbonnais Auvergne.Messer Kaleb est la victime de l'acte de brigandage.Le Juge déclare l'audience ouverte et donne la parole au procureur.Dame Shawie, vous comparaissez ce jour devant cette Cour car vous êtes accusé de brigandage selon le titre B du livre III article 3 sur les crimes et délits répertorié dans le code pénal du Bourbonnais Auvergne.Vous avez le droit de faire appel à un avocat du Duché gratuitement pour votre défense.http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats.Vous pourrez faire venir deux témoins à la barre pour votre défense.Ils auront alors 48 heures pour témoigner.Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.*Le procureur s'adresse ensuite au Juge:*Madame le Juge, Dame Shawie est actuellement assignée à résidence à Polignac d'où elle a pris la fuite, son casier judiciaire en Bourbonnais Auvergne fait état d'un procès du 15 juin 1460 où Dame Shawie a été relaxée.Après enquête menée par la prévôté voici les faits qui lui sont reprochés, ainsi que les preuves qui en attestent:Premièrement:Faits commis par l'accusé et la ou les victimes :Dame Shawie en compagnie de quatre personnes a agressée Sire Kaleb dans la nuit du 20 au 21 Juillet 1461 sur les chemins de notre duché, entre Murat et Aurillac (preuve 1). L'accusé a dérobé la victime d'une quarantaine d'écus et deux couteaux Deuxièmement: La procédure mise en placeLa victime à déposée plainte auprès de MissAnasthasia, Prévôt du Bourbonnais-Auvergne, qui a transféré la plainte au Bureau du Brigandage (preuve 2). Dès réception le Bureau du Brigandage n'a pas eu besoin de préparer un avis de recherche [hrp : refus de traque] car grâce à l'excellente description faite par la victime (preuve 3) et la Synthèse des rapports de garde faite à la Prévôté, cela permit de faire le lien avec un groupe qui passa devant les remparts d'Aurillac le 20 Juillet 1461.*Le procureur présenta les preuves du délit*Preuve 1 "Carnet de Route" :Citation:21/07/1461 04:11 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Debelzac de Sagouine de Shawie de Silvinho et de Valentina.Preuve 2 "Plainte et témoignage de la Victime" :Citation:- Nom, fonction, lieu d'habitation. La date et le lieu où sera fait le témoignage, ainsi que la signature.Kaleb, prêtre, Aurillac. Le témoignage sera fait à Aurillac dès que je serais convoqué au tribunal.Kaleb- Plainte en expliquant explicitement les faitsJe porte plainte contre Debelzac, Sagouine, Shawie, Silvinho, Valentina. qui m'ont brigandé alors que je rentrais sur Aurillac après une visite à Murat pour des couteaux, Aurillac en étant dépourvu.Je me suis débattu mais ils m'ont assommés et dépouillés de deux couteaux et 40 écus.- Date du brigandageDans la nuit du 20 au 21 juillet 1461- Lieu exact du brigandageRoute Murat/Aurillac- Description (RP) des brigands (avec nom entres parenthèses pour chaque et en se basant sur la fiche IG)Le premier homme était assez grand avec un mantel bordeaux, et un foulard blanc. Il portait aussi épée et bouclier (Debelzac). Le second homme portait une cape, bouclier, épée, braie beige et chemise bleue (Silvinho). La première femme portait une cape, était habillée de gris et de noir, bouclier et épée aussi (Sagouine), la seconde portait une houppelande bleue, une rose rouge dans les cheveux, bouclier et épée (Shawie) et enfin la dernière portait des vêtements bordeaux et noir, bouclier et épée ainsi qu'une rose rouge dans les cheveux ( Valentina.)KalebVicaire d'AurillacEn conséquence, un dossier a été monté suite à ses reconnaissances et présenté ce jour à la Prévôté pour qu'arrestation et enquête soient faites.*Le procureur donne copie du dossier à l'huissier à l intention du juge et une copie du Corpus Civilis en vigueur dans le Duché du Bourbonnais-Auvergne à l' intention de l accusé.*http://bourbon-auvergne.forumactif.com/f9-affichage-des-loisDame Shawie est accusée de brigandage en vertu des lois suivantes Bad------------------------------------------------------------------------------------------------Livre III : du code pénalTitre B : Des délits et crimesArticle 3 : du trouble à l'ordre publicToute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant). Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort. ------------------------------------------------------------------------------------------------
    Première plaidoirie de la défense
    Citation :
    Votre honneur,On me parle d’un procès alors que j’ai été relaxé ? Pour quelle raison ? Car il n’y avait aucune preuve et j’ai bien l’impression que c’est un vague copier-coller de l’ancien « procès ». Y a pas de preuves et ca devient agaçant de devoir être trainé ici à chaque fois que je pose la savate en BA.A croire que tous vos villageois sont doté du don de sorcellerie pour savoir le prénom de tous les visiteurs qui se promènent. Il faudra que je pense à mettre un écriteau avec un surnom dessus pour voir.Bref,La nuit du 20 au 21 Juillet ben je dormais paisiblement dans une auberge qui sont accueillantes, elles au moins. J’ai un document de la taverne en question car j’ai joué au ramponneau et j’ai gagné donc on m’a fait un bon.20 Juillet 1461 à 22h57 : Bravo, vous avez gagné 25 écus au ramponneau. Nous vous offrons en plus une nuit gratuite ce soir. La taverne Grégorio vous remercie de votre visite. Nous vous Voyez que je ne ment pas. Le tavernier pourra témoigner comme quoi j’ai dormis la bas toute la nuit pour reprendre la route. Et je n’ai pas fuis grand dieu, sinon j’aurai directement quitté le duché mais je n’ai rien à me reprocher. Je suis sur Montbrisson car il y a un lac et que j’avais besoin de pêcher, c’tout. Voyez pas le mal partout.
    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :
    *Melisandre qui était présente depuis le début du procès en tant que Greffière ducale, du prendre la relève du Procureur qui avait bu abandonner sa fonction, elle s'assît donc derrière le bureau et écouta attentivement les différentes parties, elle se leva, ses mains jointes devant sa poitrine, le visage impassible, elle pris place pour faire son réquisitoire en regardant à la fois la juge et l'accuser. *Madame le Juge,Nous sommes réunis ce jour pour évoquer un acte de Brigandage envers Messire Kaleb ici présent. En effet nous l'avons entendu, il reconnaît la victime qui l'a dépouillé de ses bien à savoir Dame Shawie.L'accusée a bien tenté de nous attendrir en nous exposant sa version des faits mais, vu les preuves apportées par les services de la prévôté, du témoignage de la victime et compte-tenu que l'acte de brigandage est punissable dans notre duchéJe requiers donc à l'encontre de Dame Shawie une peine de prison de 2 jours pour réfléchir de ses actes ainsi qu'un Don de 20 écus au Duché qui seront ensuite reverser à la Victime.Merci de votre attention !.* Jette un regard vers l'assemblée et retourne à sa place*

    Dernière plaidoirie de la défense « Derniere plaidoirie de la défense »
    Témoin n°1 de l’accusation : Kaleb
    Citation :
    Vous m'avez tabasser et dépouillé de mes biens. J'espère que le tribunal prendra en compte cela et vous obligera à me rembourser.
    Verdict
    Citation :
    *Un procès un peu plus long que prévu, en raison d'un trop grand nombre de pauses durant l'audience, si tant est que la séance fut ajournée, et reprise avec un autre juge, néanmoins présent depuis le début du procès. Jour du verdict, assise derrière le bureau estrade de juge à son tour, Hulrika avait écouté attentivement les divers intervenants, tout en étudiant les différents velins qu'on lui mettait à disposition. Tâche rude que celle du juge qui se doit d'être impartial et juste.Un peu de bruit dans la salle alors que le procureur termine son réquisitoire, et comme ses confrères avant elle, elle tape le socle de son maillet, pour que silence se fasse, se racle la gorge, le verdict va tomber.*En ce 27 août 1461, moi, Hulrika, juge du Bourbonnais Auvergne, vais rendre verdict dans l'affaire opposant le Duché du Bourbonnais-Auvergne à Dame Shawie, mise en accusation pour Trouble à l'Ordre Public suite au brigandage en nos terres d'un habitant de notre duché, Messire Kaleb, en vertu de l'article III.B.3 du Codex du Bourbonnais-Auvergne.Parce que la loi est la loi et que nul n'est censé l'ignorer,Parce que quiconque ne la respecte se doit d'être puni, Vu les Lois fondamentales du Royaume, Vu la Charte du Juge, Vu le Codex du Bourbonnais Auvergne, Vu l'acte d'accusation produit par la procure, et les preuves remises en main propre, Ayant entendu et observé les deux parties opposées dans ce procès,D'une part, les procureurs requérant pour le Duché et le témoin de l'accusation,D'autre part, l'accusée,Prenant en compte le déroulement détaillé des faits exprimés par le procureur Hélène Blackney,Prenant en compte que dans la description écrite des assaillants faite par la victime à la prévôté, l'accusée a été formellement reconnue par les services d'ordre.Prenant en compte le total des écus et biens dérobés par le groupe, déclarés par la victime,Prenant en compte que la victime reconnait formellement l'accusée comme une de ceux lui ayant dérobé ses écus et ses couteaux devant cette Cour,Prenant en compte la défense de l'accusée, qui bien qu'elle a daigné trouver un alibi, aurait du appeler ce tavernier à la barre pour témoigner en sa faveur, et donc le document ne peut être accepté comme preuve, personne ne pouvant attester de sa provenance, même si je n'ose imaginer que l'accusée aurait eu l'arrogance de porter devant cette Cour un document falsifié, ce qui aggraverait de facto son cas. Je lui laisse donc le bénéfice du doute.Notant cependant que le casier de l'accusée n'est pas vierge dans notre duché puisqu'elle a déjà été jugée au BA mais relaxée, cependant qu'elle a pris la fuite ce qui est une circonstance aggravante selon l'article IV.B.4.f de notre Codex, et peut entraîner une peine de prison supplémentaire.Au nom de la Justice, et en mon âme et conscience, je déclare donc Dame Shawie coupable de Trouble à l'Ordre Public suite à un brigandage en bande organisée en Bourbonnais-Auvergne dans la nuit du 20 au 21 Juillet 1461,Et la condamne, comme un dédommagement de la victime n'est pas possible, à une amende dite classique de 30 écus à paiement immédiat,Assortie d'une peine de 3 jours de prison pour qu'elle prenne le temps de réfléchir à ses actes et aux préjudices engendrées. *Fait claquer son maillet pour clore l'audience, et demeure impassible alors que les gardes emmènent le désormais reconnu coupable croupir dans les geôles du BA séance tenante. Et une affaire de réglée! Suivante!*

    Peine
    Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et � une amende de 30 écus.
    CASIER MODIFIÉ LE 28 AOUT 1461.
    DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 28 AOUT 1461

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MessageSujet: Re: Shawie   Ven 28 Mar 2014 - 17:37


    Procès : TOP-Brigandage

    En date du 22 Septembre 1461


    Acte d’accusation
    Citation :
    En ce 28ème jour de d'Août de l'an de grâce 1461 s'ouvre la comparution de Dame Shawie devant le Juge Hulrika, présidente de la Cour de justice du Duché du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Melisandre, requérant pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne.
    *Les gardes font entrer le prévenu dans la salle d'audience. Le Procureur observe d'un œil attentif et sérieux, l'accusée entrer et s'installer à la place qui lui est assignée.
    Le Juge déclare l audience ouverte et donne la parole au procureur.*

    A partir d'aujourd'hui, vous n'avez plus le droit de quitter le Duché du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Si vous désirez sortir de la cité où vous vous trouvez, il vous faudra en demander l'autorisation à un maréchal en indiquant quelle bourgade du Bourbonnais-Auvergne vous désirez rejoindre. Dans le cas contraire, le délit de fuite représente une circonstance aggravante selon l'alinea f, de l article IV-B-4, et entraîne une peine de prison supplémentaire.

    Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché. Voici, du reste, l'adresse de leurs bureaux :


    * Tend un parchemin à l'accuser*
    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

    Vous pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d'accueil du barreau des avocats

    Vous avez également le loisir d'appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

    De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes la seule responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d'Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.


    *Le silence se faisant maintenant dans la salle, le Procureur entame l'énoncé de l'acte d'accusation*

    Dame Shawie tient son lieu de résidence principale à Saint Claude qui se situe dans le Duché de Franche-Comté. Elle a déjà un casier judiciaire dans le Duché du bourbonnais Auvergne pour les même fait TOP-Brigandage.
    Dame Shawie, vous comparaissez aujourd'hui devant cette Cour car vous êtes accusée de Trouble à l'Ordre Public pour brigandage selon l'article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne.
    Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :
    -------------------------------
    Livre III : du code pénal

    Titre B : Des délits et crimes

    Article 3 : du trouble à l'ordre public
    Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commises sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
    Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.
    -------------------------------


    Madame le juge, voici le résultat de l'enquête menée par la prévoté qui justifie de notre présence devant vous.
    *Le Procureur fait un signe à l'Huissier présent au fond de la salle.*
    Huissier, s'il vous plait.


    * Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
    -------------------------------

    Enoncé des faits commis par l'accusée et les victimes :

    Sieur Goddefroy a été agressé dans la nuit du 20 au 21 aout 1461 par un homme et deux femmes sur les chemins de notre duché, entre Murat et Polignac (preuve 1). Il a déposé plainte auprès de Cerise, Prévôt des maréchaux du Bourbonnais-Auvergne, qui a transféré la plainte au Bureau du brigandage (preuve 2).

    La description que fait la victime de ses trois agresseurs est d'ailleurs plutôt précise. Elle explique que "[sa] "lanterne l'ayant éclairé, [elle] aurai[t] peu de mal à [nous] la décrire. L'homme portait un "long manteau mauve qui lui descendait jusqu'au genou", il portait "une chemise noire" et des "braies jaunes" ainsi que ses chausses "marrons" et des "bas blancs". Il portait un foulard et il était armé puisqu'il "avait une épée et un bouclier." La seconde était une femme qui "portait une robe verte" avec une longue chevelure noire. "Elle portait une ceinture noire par dessus sa robe". Elle portait "en plus de son épée" un bouclier. La troisième, une femme portait des choses de "couleurs vives", une "robe bleu cyan", des "chausses de la même couleur" et sa "chevelure est blonde". Elle ne possédait pas d'épée "mais plutôt une pioche et un bouclier".

    La victime déclare le vol de 44 écus, 1 légume, 1 miche de pain et 3 maïs.


    Procédure mise en place (dans l'ordre chronologique) :

    Dès réception de la plainte, le bureau du brigandage n'a pas eu besoin de préparer un avis de recherche [hrp : pas de réponse à la traque] car grâce à l'excellente description faite par la victime, les recoupements avec les rapports de garde ont permis de faire la corrélation entre deux individus qui ont été vus aux alentours de Murat le 22 aout. Il s'agit de Debelzac, de Shawie et de Valentina. (portraits affichés dans cet ordre) :



    Debelzac, Shawie et Valentina. ont été vus aux alentours de Murat la nuit du 21 au 22 aout 1461 d'après le rapport de garde de Missanasthasia.

    En se référant à la description très précise faite par la victime, il apparait que Shawie se soit changée contrainement à Debelzac qui porte toujours son foulard et long manteau violet et à Valentina. qui porte sa robe bleu cyan et ses chausses de la même couleur.

    Au regard du récent retour d'expérience concernant la reconnaissance formelle lors du procès des personnes incriminées par la victime, les portraits de Debelzac, Shawie et Valentina ont été transmis à la victime par l'adjointe au prévôt Korydwen pour demande d'identification. Sieur Goddefroy confirme que les portraits transmis, il a "étudier longuement les portraits que [je lui ai] proposé et je peux à présent vous répondre avec certitude, il s'agit bien des trois personnes qui m'ont brigandé" (preuve 3).


    En conséquence, un dossier a été monté suite à ses reconnaissances et présenté ce jour à la Prévôté pour qu'arrestation et enquête soient faites.
    Ces personnes ayant été vu par la douanière et adjointe ce jour à Aurillac, ils ont été assigné à résidence afin d'être amener devant le tribunal auvergnat.

    -------------------------------

    Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:

    Preuve 1 :
    Certificat de santé

    Preuve 2 : Plainte de la victime

    Bonsoir Griotte,
    Y'a pas de soucis, je te refais ça, sinon courage, perds pas patience même si je sais que c'est dur.

    1 ) Le premier est sans doute le meneur du groupe et le seul homme. Ma lanterne l'ayant éclairé, j'aurais peu de mal à vous le décrire.
    Il avait un long manteau mauve qui lui descendait environ jusqu'au genou, dessous il portait une chemise noire et des braies jaunes.
    Faute de goût, j'en conçois! Je n'étais pas traumatisé puisque j'ai même fait attention à la couleur de ses chausses, marrons! Il portait aussi des bas blancs.
    Concernant son visage par contre, je ne l'ai que très peu aperçu, il portait un foulard.
    Il était aussi bien armé que moi, il avait une épée, un bouclier le protégeait également.

    2 ) La seconde portait une robe verte, c'est donc une femme! J'en suis certains, dans la nuit, on l'apercevait de loin.
    Concernant ces traits physique, je peux assurer qu'elle avait une chevelure qu'il lui descendait jusqu'en bas des épaules, concernant le couleur par contre, je ne m'avancerai pas, mais je pense qu'ils étaient noirs, noirs comme la nuit.
    De taille moyenne elle portait une ceinture noire par dessus sa robe.
    Concernant son armement, comme le précédent j'en suis certains, en plus de son épée, elle possédait un bouclier.

    3 ) La troisième, la plus discrète et sournoise était une femme. Elle aussi portait sur elle des couleurs vives, une robe bleu cyan et des chausses de la même couleur! Sa chevelure blonde était associée au bleu vif de ses yeux, j'ai la chance d'avoir eu une lanterne, je n'aurais sans elle, sans doute pas pu vous écrire tout ceci. Contrairement aux autres, elle ne possédait pas une épée et un bouclier mais plutôt une pioche et un bouclier.
    C'est d'ailleurs son coup dans la hache qui me fut le plus ravageur.

    Voilà ma griotte.

    Preuve 3 : Témoignage de reconnaissance

    -------------------------------

    En supplément de ces preuves, sont appelées à témoigner de vive voix:

    -------------------------------
    Messire Goddefroy
    Dame korydwen
    -------------------------------


    *En ayant terminé avec l'acte d accusation, le Procureur se tourne vers l'accusée pour s'adresser à elle en particulier.*

    Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

    *Et de tendre un second parchemin à l'accusée. *

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

    Première plaidoirie de la défense
    Citation :
    * A peine sortit qu'elle reprenait les chemins *

    C'est n'importe quoi et c'est de l'acharnement.

    Je suis las de ces procès, et je pense que vous aussi.

    Je vous propose quelque chose, un compromis qui pourra nous satisfaire tous les deux, victime et moi même.

    " La victime déclare le vol de 44 écus, 1 légume, 1 miche de pain et 3 maïs. "

    Je vous propose donc de verser (par don au duché qui versera ensuite au perso), la somme rondelette de :

    44 écus + 11 écus (légume) + 6 (pain) + 9.45 (maïs)

    = 70.45 que j'arrondis à 80 écus.

    80 écus en échange de quoi, je n'aurai qu'1 écu symbolique à vous verser.


    *Et attendit*

    Témoin n°1 de l’accusation : Goddefroy
    Citation :
    * C'est après avoir reçu un courrier du tribunal que Goddefroy se rendit aussitôt au Palais de Justice du duché. Après les nombreux courriers de la prévôté, la mise en accusation de son agresseur semblait être un dénouement logique.
    Une fois sur place, il s'inclina devant les officiers de justice, et se tourna vers la dame Shawie, en lui infligeant un regard pleins de pitié, le même que celui qu'il lance au clan adverse, avant de planter l'épée lors d'une guerre. *

    Votre honneur, madame le procureur, tout mon respect.
    Avant de prendre la parole concernant l'affaire, j'aimerais vous remercier par avance du temps que vous me consacrerez pour que justice soit rendue.

    * Il inclina doucement le menton en leur direction, signe de respect, et commença à entamer le propre du sujet. *

    Je voudrais prendre la parole pour affirmer que la personne ici présente, la dame Shawie, m'a bien agressé en compagnie du sieurs Debelzac et de la dame Valentina. durant la nuit du 20 au 21 août de cette année, sur le chemin entre Polignac et Murat. Je le jure sur la foy des Silly.

    Suite à ces accusations, j'aimerais que justice soit rendue et qu'elle paie en conséquence de ses actes. Sur ce, je n'ai pour l'instant rien de plus à ajouter.

    * Il lève les yeux vers la juge, et attend son accord pour pouvoir laisser la place à qui de droit à la barre. *

    Témoin n°2 de l’accusation : Korydwen
    Citation :
    *Korydwen se leva pour prendre la parole à la suite de Goddefroy, elle s'approcha*

    Madame le Procureur, Madame le juge.
    Avant de reconnaitre l'individu me faisant face, j'aimerai réparé un impair.
    Lors de la rédaction de ce dossier, le mauvais certificat de santé s'est glissé à la place de celui de Messire Goddefroy.

    *Korydwen attrape le bon certificat et s'approche du procureur pour le lui donner*

    Voici le bon.

    http://i74.servimg.com/u/f74/16/90/03/63/goddin11.jpg

    *Elle se tourna vers l'accusé et scruta le portrait qu'elle avait en sa possession*

    En effet, je confirme qu'il s'agit bien de Shawie. Elle correspond à la description que la victime nous a fait lors du dépôt de sa plainte, même si elle a changé de vêtements.
    Elle est brune et son visage correspond à la description que Goddefroy a pu me faire. Ainsi que les maréchaux l'ayant croisé lors de leur gardes respectives.
    Il s'agit d'une des agresseurs de Goddefroy. Pour lequel j'ai monté un dossier.

    *Korydwen se recula après avoir saluer respectivement ses dames*

    Verdict
    Citation :
    *Jour du verdict, assise derrière le bureau estrade de juge, Hulrika avait observé et écouté attentivement les différentes parties au cours du procès, tout en étudiant les divers parchemins qu'on lui mettait à disposition. Tâche rude que celle du juge qui se doit d'être impartial et juste.

    Un peu de bruit dans la salle alors que le procureur termine son réquisitoire, et comme ses confrères avant elle, elle tape le socle de son maillet, pour que silence se fasse, se racle la gorge, le verdict va tomber.*

    En ce 22 septembre 1461, moi, Hulrika, juge du Bourbonnais Auvergne, vais rendre verdict dans l'affaire opposant le Duché du Bourbonnais-Auvergne à Dame Shawie, mise en accusation pour Trouble à l'Ordre Public suite à deux brigandages en nos terres d'un habitant de notre duché, Messire Goddefroy, et Dame Souveraine, en vertu de l'article III.B.3 du Codex du Bourbonnais-Auvergne.

    Parce que la loi est la loi et que nul n'est censé l'ignorer,
    Parce que quiconque ne la respecte se doit d'être puni,

    Vu les Lois fondamentales du Royaume,
    Vu la Charte du Juge,
    Vu le Codex du Bourbonnais Auvergne,
    Vu l'acte d'accusation produit par la procure, et les preuves remises en main propre,

    Ayant entendu et observé les deux parties opposées dans ce procès,
    D'une part, le procureur requérant pour le Duché et les témoins de l'accusation,
    D'autre part, l'accusée,

    Prenant en compte le déroulement détaillé des faits exprimés par le procureur Melisandre,
    Prenant en compte que grâce à la description écrite des assaillants faite par la victime à la prévôté, l'accusée a été reconnue et appréhendée par nos services de sécurité,
    Prenant en compte le total des biens et écus dérobés, déclaré par la victime,
    Prenant en compte, l'enquête menée et les résultats de celle-ci, les recoupements des rapports, l'identification des suspects par la victime à la vision de leurs portraits,
    Prenant en compte la défense de l'accusé, qui avoue les faits et propose un remboursement, remboursement qui aurait été possible si elle avait respecté l'assignation à résidence, montrant ainsi preuve de sa bonne foi,
    Prenant en compte que la victime reconnait formellement, devant cette Cour, l'accusée comme une de ceux lui ayant dérobé ses écus et ses biens cette nuit-là,
    Prenant en compte que Dame Korydwen et Messire Goddefroy sont des agents ducaux et donc que leurs témoignages prévalent comme stipulé dans l'article IV. A.3.c de notre Codex,
    Prenant en compte le réquisitoire du procureur, la deuxième affaire de brigandage comise par l'accusée rapportée, ses arguments et la peine qu'elle demande pour cette affaire,

    Notant également que le casier judiciaire de l'accusée n'est pas vierge dans notre duché, puisqu'elle a déjà été condamnée dans une affaire de brigandage, et peut être qualifiée de récidiviste, aussi qu'elle a pris la fuite ce qui est une circonstance aggravante selon l'article IV.B.4.f de notre Codex, et peut entraîner une peine de prison supplémentaire.

    Au nom de la Justice, et en mon âme et conscience, je déclare donc Dame Shawie coupable de Trouble à l'Ordre Public suite à un brigandage en bande organisée en Bourbonnais-auvergne dans la nuit du 20 au 21 août 1461, et un autre brigandage dans la nuit du 25 au 26 Juillet 1460 à l'encontre de Dame Souveraine,
    Et la condamne, comme un dédommagement des victimes n'est pas possible, à une amende dite classique de 300 écus à paiement immédiat,
    Assortie d'une peine de 5 jours de prison pour récidive d'acte de brigandage en nos terres, sur la personne de Messire Goddefroy,
    Assortie d'un jour de plus en nos geôles pour brigandage sur la personne de Souveraine,
    Assortie d'un jour de plus en nos geôles pour non-respect de l'assignation à résidence et donc délit de fuite.
    Soit 7 jours de réflexion lui sont accordés afin qu'elle puisse prendre conscience de ses actes et des préjudices engendrés à la victime.

    *Fait claquer son maillet pour clore l'audience, et demeure impassible alors que les gardes emmènent la désormais reconnue coupable croupir dans les geôles séance tenante.
    Et une affaire de réglée! Suivante!*

    CASIER MODIFIÉ LE 28 MARS 1462
    .
    DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 28 MARS 1462


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