Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Chelito

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jujudu3333
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MessageSujet: Chelito   Lun 20 Aoû 2012 - 18:03


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jujudu3333
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MessageSujet: Re: Chelito   Lun 20 Aoû 2012 - 18:07


    Procès : Trahison-révolte

    En date du 06 aout 1460


    Acte d’accusation
    Citation :
    *Les gardes font entrer le prévenu dans la salle d audience. Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l accusé entrer et s installer à la place qui lui est assignée. Un huissier se lève et ouvre le procès.*

    En ce dix-neuvième jour du mois de juillet de l an de grâce 1460 s ouvre la comparution de Sieur Chelito devant le Juge TofLeGrand, présidant la Cour de Justice du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Semias, requérant pour le Duché du Bourbonnais Auvergne.

    *Le silence se faisant dans la salle , le Procureur se lève et entame l énoncé de l acte d accusation*

    Sire Chelito, vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusé de récidive de Trahison selon l article 4, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne, pour révolte illégitime contre une mairie du Bourbonnais Auvergne.

    Votre Honneur, voici le résultat de l enquête menée par la Prévoté qui justifie de notre présence devant vous.

    * Un huissier s empresse de porter copies du dossier au Juge et à la Défense. Semias en fait la présentation. *

    -------------------------------
    Dans la nuit du 17 au 18 Juillet 1460, une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie d'Aurillac. Cette révolte a été matée mais un des assaillants a été repéré par l'Aspirant-Maréchal Seigneurrhal, qui était en défense ce soir là pour protéger le village. Une copie de son carnet de garde est déposée en 1ere preuve au dossier.
    Aucun autre assaillant n'a été repéré par les défenseurs.

    Les forces de la Milice et de la Prévoté ont contribué à mater la révolte contre la mairie d'Aurillac. Avertie par SeigneurRahl de garde cette nuit là, Beths Adjointe au Prévôt du Bourbonnais-Auvergne a monté un dossier à la prévoté.
    En comparant la description physique rapportée par SeigneurRahl et le registre des douanes de la ville de Aurillac (liste des villageois), le suspect est identifié sous le nom de Chelito.

    Le suspect est assigné à résidence le 18/07/1460 par Beths, adjointe au prévôt du BA. Cette assignation cours jusqu'au 25/07/1460. Une copie du courrier d'assignation est adjointe au dossier en 2nde preuve.

    Le 19 juillet 1460, Breizh est accusé de Trahison envers le Duché pour avoir perpétué une révolte non autorisée. Après un délai administratif, Breizh est conduit au tribunal sur ordre du procureur.
    -------------------------------

    Voici les pièces jointes au dossier:
    -------------------------------
    Preuve 1 : http://www.casimages.com/img.php?i=120718045646220385.jpg
    Preuve 2 : http://www.casimages.com/img.php?i=120718051308266028.jpg
    -------------------------------

    Voici des extraits du Codex en lien avec le dossier:
    -------------------------------
    LIVRE III : Code Pénal
    Titre B : Des délits et crimes
    Article 4 : de la trahison
    Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
    La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.
    Alinéa b
    Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution, toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.
    -------------------------------

    *En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusé: *

    Chelito, un huissier va maintenant vous faire lecture de vos droits et de quelques informations, soyez attentif. Huissier s'il vous plait ...

    * Sur un signe du Juge, il débute*

    Son casier judiciaire est vierge en notre duché.

    Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :

    * tend un parchemin à l accusé*

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

    Vous pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats

    Vous avez également le loisir d appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

    De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

    Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

    *Tend un second parchemin à l accusé *

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

    *L huissier retourne a son siege et le Procureur conclut*

    Si vous le permettez, votre Honneur , nous pouvons maintenant entendre ce qu à à dire le prévenu pour sa défense.

    Première plaidoirie de la défense
    Citation :
    Je voulais voir ce truc c'est tout rien d'autre à dire je sais même pas de quoi je suis accusé car j'ai appuyer sur le bouton désobéissance?
    fin bref rien à ajouter

    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :
    *Le Balsac prend alors la parole à l'attention du prévenu*

    L'acte d'accusation se veut particulièrement clair. Vous êtes accusé de tentative de révolte contre la Mairie d'Aurillac dans la nuit du 17 au 18 juillet de cette année, en vertu du Livre II du Codex du Bourbon-Auvergne.

    *Puis, se tournant vers le Juge*

    Je souhaiterais que soit appelé à la barre des témoins le sieur SeigneurRahl, défenseur de la cité d'Aurillac le jour où les faits se sont déroulés, et qui aura permis l'identification de l'accusé.

    Du reste, puisque le prévenu semble avoir agi avec bien peu d'organisation, malgré le fait qu'il nie une implication véritablement poussée, je demande à ce qu'il soit condamné à une journée de prison pour méditer à ses actes, ou à défaut à 25 écus d'amende.

    Dernière plaidoirie de la défense
    Citation :
    rien à dire bonne journée au revoir

    Verdict
    Citation :
    Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.

    Le juge entra, son nouveau jouet à la main, depuis la veille le marteau neuf ne la quittait plus, elle tapa un petit coup sur le bureau, pas assez fort à son gout, un second suivit, il résonna dans toute la pièce, contente d�elle un sourire se dessina.

    Moi, Sofio de Valmonte, Juge du Bourbonnais Auvergne, vais prononcer le verdict dans l'affaire opposant le Duché du Bourbonnais Auvergne a messire Chelito, mise en accusation pour trahison envers la mairie d'Aurillac

    Vu le Codex du Bourbonnais Auvergne,

    Vu l acte d accusation produit par la procure
    Prenant en compte le réquisitoire du procureur Semias
    Prenant en compte le témoignage de l�accusé
    Prenant en compte que l acte de revolte est inacceptable et punissable dans le duché du Bourbonnais-Auvergne.
    Prenant aussi en compte, l'inconséquence de l'accusé

    Condamnons messire Chelito à une peine de prison d'un jour en nos geoles et a verser 50 écus de dédommagements à la mairie d'Aurillac,le greffe prendra contact pour le paiement
    Espérons messire, que le temps passé en nos prisons puisse vous donner réflexion


    La séance est levee

    Peine
    Citation :
    Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour.

    CASIER CRÉÉ LE 20 AOUT 1460
    .
    DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 20 AOUT 1460


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