Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Userid01

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Levio
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MessageSujet: Userid01   Mar 21 Aoû 2012 - 11:14

Nom de l'accusé : Userid01

Date de naissance : Créé(e) le 26 Juillet 2007

Fiche de l'accusé : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=userid01


Récapitulatif des accusations :

Accusé relaxé pour Trouble de l'Ordre Publique par Déstabilisation de marché le 17 aout 1460

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Levio
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MessageSujet: Re: Userid01   Mar 21 Aoû 2012 - 11:17

Procès ayant opposé Userid01 à la municipalité de Polignac

Userid01 était accusé de trouble à l'ordre public.

Acte d'accusation

Citation :
Pour déstabilisation du marché de Polignac en achetant l'intégralité ( 26 miches) des pains a petit prix réservés aux nouveaux ( 5,75 écus). Une demande de rendre une partie de cet achat est resté sans réponse.

Première plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé _sylvebarbe_ à la barre

Citation :
Bonjour Madame le Juge,

Maire a plusieurs reprise pour mon village de Polignac, je n'en puis pu de voir les efforts consentis par les villageois etre englouti par de parfaits inconnus qui profitent sans jamais rendre .

Je souhaite faire de ce Messire Userid01 un exemple pour tout ceux qui souhaiterai suivre son chemin.

26 miches... Est ce bien raisonnable? Il y en aurai eu 50 ca aurait été le même ... C'est une honte !

Cela a déstabilisé le marché, car en ces temps de repos estival, il y a peu de boulanger et de meunier qui travaillent. De ce fait le Marché est resté quelques jours sans pains a prix raisonnable.( les autres miches disponibles étant à plus de 6,30 écus.)

Voulant trouver un terrain d'entente avec messire Userid01, je lui ai envoyé une missive lui proposant de rendre une partie au même prix .

Ma missive est restée sans réponse...

Il fait donc preuve d'un mépris total.

Je vous demande de bien vouloir en faire un exemple pour que ce la ne se reproduise plus..

Merci votre honneur.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict

Le prévenu a été relaxé.

Citation :
L'affaire était si courte qu'elle même n'en revenait pas, le juge est t'il en droit d'exprimer certains ressentis, elle n'en avait aucune idée, l'acte d'accusation était informulé et elle le regrettait amèrement...

Moi Sofio de Valmonte juge du Bourbonnais Auvergne, je vais rendre mon verdict en ce jour du 17 aout 1460 .

Ayant pris acte des dires de l'accusation
N'ayant pu constater aucune défense de l'accusée
Étant néanmoins soumise a quelques lois aussi, personne ne peut s'y soustraire et parfois la justice n'est plus que compliqué...

Je prononce donc la relaxe de l'accusé lui signifiant néanmoins et intimons fortement le maire de Polignac à renouveler si besoin est nouvelle plainte. Je vous conseille messire sylvebarbe à vous rapprocher de la procure pour vos plaintes.

Quand a vous messire Userid01, si d'aventure , je vous retrouvais en ce tribunal pour récidive, la justice sera alors moins clémente.

La sentence est levée.

Peine : Néant.[/quote]

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