Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Lucine

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Levio
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MessageSujet: Lucine   Mar 21 Aoû 2012 - 11:27

    Duché du Bourbonnais-Auvergne

    Nom de l'accusé : Lucine

    Date de création : Créé(e) le 28 Janvier 2006

    Fiche de l'accusé : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=lucine

    Récapitulatif des accusations :

    . Trouble à l'Ordre Public - Non respect de Loi martiale (COOP requise par la Savoie pour jugement en BA) en date du 20 aout 1460 Arrow RELAXÉE


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Levio
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MessageSujet: Re: Lucine   Mar 21 Aoû 2012 - 11:29

Procès ayant opposé Lucine au Duché du Bourbonnais-Auvergne

Lucine était accusé de trouble à l'ordre public.

Acte d'accusation

Citation :

*Les gardes font entrer la prévenue dans la salle d audience. Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l accusé entrer et s installer à la place qui lui est assignée. Un huissier se lève et ouvre le procès.*

En ce seizième jour du mois d Avril de l an de grâce 1460 s ouvre la comparution de Dame Lucine devant Monsieur le Juge Javert, présidant la Cour de justice du Bourbonnais Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Dame Ulyceduel, requis par le Duché de Savoie. Le Procès est conduit sous couvert du traité d amitié liant la province de Savoie et celle du Bourbonnais Auvergne. A ce jour, la Cour de justice de Savoie est présidée par le Juge Pygaer_de_bouvignes, garant du respect de Code Législatif Savoyard.

*Le silence se faisant dans la salle , le Procureur se lève et entame l énoncé de l acte d accusation*

Suite à la demande explicite de la Procure de Savoie en date du 15 juin 1460, une recherche de la dénommée Lucine avec une description détaillée de l'individu a été mise en place. Le 16 juin, Dame Lucine était reconnu par les douaniers en ville de Clermont. Elle est assignée à rester sur place et se mettre à disposition des forces de l'ordre. Voici une copie de cette demande: http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/_lucin10.jpg. Elle est ensuite conduite au tribunal sur mon ordre.

Je fais lecture de l'Acte d'accusation émis par le procureur de Savoie.
Citation:
==================
Votre honneur, Honorable assemblée,

Nous voici en ce triste jour du vingt avril réunis en présence de dame Lucine, accusée aujourd'hui d'avoir traversée la Savoie sans autorisation dans les derniers jours de mars, se rendant ainsi hors-la-lois par rapport aux ordonnances ducales savoyardes au sujet de la fermeture des frontières pour raisons de sécurité. Ainsi, la prévôté savoyarde est autorisée à porter plainte.


Ensuite, non content de ceci, elle a en plus décidé de s'installer illégalement en la capitale du duché de Savoie, Chambéry, toujours sans la moindre autorisation. Ainsi, en fouillant son appartement, nous avons vite vu qu'il était on ne peut plus vide, et qu'elle avait quitté la Savoie sur le champ ! Aussi, qu'est-ce qui pourrait l'empêcher de loger des brigands en ce quartier général hors-la-loi tout comme elle ?


Rien, aussi nous demandons à l'accusée d'en rendre compte devant la cour !


Par Modimir Capeblanche,
Procureur du duché de Savoie,

==================

*En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusée : *

Dame Lucine, un huissier va maintenant vous faire lecture de vos droits et de quelques informations, soyez attentif. Huissier s'il vous plait ...

* Sur un signe du Juge, il débute*

Dame Lucine, à partir d aujourd hui, vous n avez plus le droit de quitter le Duché du Bourbonnais Auvergne jusqu à la fin du procès. Si vous désirez sortir de la cité où vous vous trouvez, il vous faudra en demander l autorisation à un maréchal en indiquant quelle bourgade du Bourbonnais-Auvergne vous désirez rejoindre. Dans le cas contraire, le délit de fuite représente une circonstance aggravante selon l alinea f, de l article IV-B-4, et entraîne une peine de prison supplémentaire.

Vous avez également le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat de ce Duché , dont voici l adresse :

* tend un parchemin à l accusé*

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

Vous pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats

Vous avez également le loisir d appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer. Des témoignages écrits peuvent être envoyé directement au Procureur.

De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l accusé *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

*L huissier retourne a son siege et le Procureur conclut*

Si vous le permettez, Monsieur le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu a à dire la prévenue pour sa défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :
Je suis voyageuse, et ne prends pas toujours le temps de lire les lois, souvent complexes à trouver. De temps à autres je change de logement. En traversant ce pays, sans penser à mal, j'ai changé de logement. J'ai effectivement reçu un courrier concernant l'interdiction de séjourner, alors nous sommes repartis ne trouvant rien d'intéressant dans ce pays là. Nous traversons de très nombreux pays où il est interdit de séjourner. C'est bien la première fois qu'on nous fait un procès pour avoir passé une frontière alors que nous en sommes sortis dans les temps impartis. surtout que nous n'avons absolument rien fait en ce pays, même pas je pense acheté ou vendu quoi que ce soit. Je me demande où est le mal, où est le trouble à l'ordre public qu'on a fait en passant... si ce n'est que certaines personnes ne supportent pas les voyageurs. Ca leur fait mal de voir les gens libres quand ils se prennent chaque jour la tête à faire des procès sans doute.
Peu importe les conséquences de ce procès, à mon grand âge, avec tout ce que j'ai vu ici-bas d'esprit tordu et malsain, de méchanceté et de mesquinerie, même rejoindre l'au-delà ne me dérange plus. Voilà un procès de plus qui fait prendre l'Homme en pitié

La défense a appelé Sampeur à la barre

Citation :
Messire,

Je vous demande de relaxer ma compagne sans plus de formalité. De quoi l�accuse-t-on ? D�avoir traversé un duché il y a de cela plus de 100 jours sans créer le moindre désordre à l�ordre publique ! D�avoir pris un appartement pour héberger d'hypothétique voleurs ! Tout ceci prête à rire, non ? Ma compagne est injustement accusée d�être une hors-la-loi pour avoir foulé le sol du duché de Savoie. Certes il faut des autorisations pour traversé comtés ou Duchés, au regard du nombre de lieux parcourus par notre famille nous savons combien il est important de respecter les lois, car nul ne manque de s�en prendre aux pauvres voyageurs que nous sommes. Pourtant il faut l�avouer nous sommes en plus d�être joyeux et insouciant d�incorrigible laxiste voir même fainéant�
J�avais le tort de croire que les lois servaient à nous protéger des troubles à l�ordre publique et pourtant il faudra bien m�expliquer, et cela comme à un enfant de 5 ans, en quoi le fait de ne pas avoir un laissé passé, ni d�autorisation de résidence nuit à l�ordre publique à partir de l�instant où enfreignant ses deux obligations nul n�a eu à en souffrir que ce soit financièrement, ou physiquement. Je sais les lois ne sont pas faites pour êtres transgressée mais les routes sont faites pour êtres parcourues et c�est ce que nous faisons. Alors on peut imaginer qu�un marcheur, un voyageur va prendre un appartement pour héberger des voleurs, pire encore qu�il va lever un armée de barbares sanguinaires prêt à piller les marchés, brûler les maisons, violer et égorgés les femmes en prenant soin d�embrocher leurs époux qu�ils soient de simples paysans ou d�illustres nobles� ou peut tout imaginer et s�en servir de prétexte pour trainer un femme dans la boue. Ma compagne hors-la-loi ! Pourquoi le Duché de Savoie a-t-il été récemment attaqué par des brigands dont mon honorable femme en serait la chef ? Sinon je ne comprends pas pourquoi vouloir encombrer ce tribunal avec une affaire qui date de plus d�un trimestre. Les empreintes qu�elle a laissées sur les routes de Savoie ont depuis longtemps été effacées par les caresses du vent. La poussière levée par ses pas c�est sans doute reposée depuis sur une jolie feuille avant de se glisser sur les plies d�un corsage d�un corps sans doute moins sage pour, aller savoir, finir sur les bottes d�un prévôt à moins que ce ne soit sur les sabots d�un âne ! a moins que les raisons de ce procès soient moins glorieuses, les caisses de la Savoie sont peut-être exsangues à moins que ?!! Les juges et procureur de Savoie soient dés�uvrés ou pire encore il faille trouver de quoi distraire le peuple et quoi de mieux qu�un procès ? Une exécution c�est mieux Messire le juge ? Oui c�est mieux et surtout pourquoi perdre son temps c�est vrai un sauvage sanguinaires hors-la-loi, oui c�est mieux ça on devrait la brûler pour sorcellerie, elle héberge dans un appartement une armée invisible de sauvage ! Je me perds et je ne veux pas perdre ma compagne avec qui j�ai tant parcouru le royaume des contrées hispanique aux contrées Germanique sans oublier les latins vous savez ce pays dont la forme me serait fort utile contre de féroces accusateurs. Je vous le demande une dernière fois Messire le juge relaxer Lucine ma compagne.

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
*Changement de magistrats ..
Pascale s avance pour son réquisitoire:*
Dame Juge,
Je n ai que peu à dire, l accusée dame Lucine a fort bien défendu sa cause, je demande donc une réprimande de votre part, lui conseillant fortement de consulter les lois de chaque Comté/Duché qu elle traversera désormais.
Je vous remercie dame Juge.

*Petit sourire de la blonde, voila une affaire rondement menée.*

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict

Le prévenu a été relaxé.

Citation :
Son marteau commençait à s'user c'est le constat préoccupant qui l'animait, allait t'elle pouvoir le remplacer, en trouver un d'aussi bonne qualité de nos jours n'était pas chose facile, ce qu'elle ne voulait pas, c'etait un vulgaire en bois, comme on pouvait en trouver partout sur les stands justice, non , le sien se devait d'être résistant et convenir à toutes situations.....

Ha l'affaire en question, elle releva les yeux vers l'accusée et le Procureur, toussota pour reprendre la parole.

Nous, Sofio de Valmonte, Juge du Bourbonnais Auvergne, allons prononcer le verdict dans l'affaire opposant le duché du Bourbonnais Auvergne à Dame Lucine, mise en accusation pour Trouble à l'ordre public,par le Duché de Savoie.

Prenons acte de l'acte d'accusation
Prenons acte de la demande du procureur
Prenons acte de la plaidoirie de la défense

Je ne peux qu'aller dans le sens de la réprimande formulée par dame procureur, un voyage se prépare, ce jour c'est un procès, cela aurait pu être une mauvaise rencontre avec une armée , je vous demanderais donc à l'avenir d'être plus prudent.

Vlannnnn

Petit coup du marteau qui s'impatientait

Nous Sofio de Valmonte juge du Bourbonnais Auvergne , prononcons la relaxe.

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