Kervilor (DCD)

Accusé coupable de Trahison le 6 août 1457

Mise en accusation :

Citation :

En ce 25ème jour de Juillet de l'an de grâce milCCCCLVII, Kervilor , comparaît devant le Juge Perceval21 , présidant la Cour du Bourbonnais-Auvergne, et , est mis en accusation par le Procureur Agwalenn de Lusignan, requérant pour le Duché.

*Les gardes font pénétrer l'accusé dans la salle d'audience.*
Kervilor vous êtes accusé de Trahison.
Je rappelle ici à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

LIVRE III : Code Pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa b
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution,toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.


en effet , le 12 juin 1457, une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie de Murat. Cette révolte a été matée mais un des assaillants, Kervilor, a été repéré par Dame Merenwenn, de garde pour la COBA, ainsi que les autres membres de son corps de défense, à savoir : kaolla5, Samsarah, larcherblanc.
D'autres assaillants éventuels n'ont pu être repérés.


* Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *


Le témoignage de Merenwenn sera la seul preuve de l'accusation.


*En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé afin de l'informer de ses droits*

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché, dont voici l'adresse :

*tend un parchemin à l'accusé*

(forum officiel, les institutions Auvergnates, salons d'accueil du barreau des avocats)

et voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l'accusé *

https://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

Avec votre permission, Messire le Juge, nous pouvons entendre maintenant ce qu'a à dire l'accusé.

Témoignage de Merenwenn pour l'accusation :

Citation :

*Merenwenn avait reçu une missive pour venir témoigner contre un fugitif qui avait participer a la révolte contre la mairie de murat le 11 juin 1457. Elle pénétra dans la salle d'audience en tenue militaire et s'installa a la barre.Elle regarda l'accusé, elle se rappeler bien de on visage. Puis elle se tourna vers le juge et le procureur*

Monsieur le Juge, Mme le procureur bonjour.

Le 11 juin 1457, Moi merenwenn, Brigadier à La COBA, ainsi que mon escouade : kaolla5, samsarah et larcheblanc défendions la mairie contre une éventuelle révolte sur ordres de mon supérieurs hiérarchique le sergent chef Noucky77.

Pendant cette nuit la nous avons reconnu Kervilor, qui tentait de forcer la porte de la mairie. Nous avons eu aucun mal à le repousser ainsi que ses compères qui malgré sa ont prit la fuite sans n'avoir eu le temps de les rattrapers.


[12-06-2009 04:10 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Kervilor parmi les assaillants.]

En espérant que mon témoignage aidera la justice. Je reste à votre disposition.

*Merenwenn se leva et se dirigea vers un banc pour suivre la suite du procès.*

Réquisitoire :

Citation :

Le procureur Lanfeust86, remplaçant Agwalenn écouta la plaidoirie de la Brigadier et constata l'absence de défense.*

Messire le Juge, l'accusé, Kervilor, a été reconnu parl la Brigadier Merenwenn comme participant a une tentative de révolte contre la mairie de Murat, de plus il n'a pas daigné venir se défendre.

En conséquence je demande une amende de 25 écus à la mairie de Murat et une journée dans les geôles.

Merci votre honneur.

Verdict :

Citation :

Dames et Messires veuillez vous levez,

En ce Jeudi 6 Août 1457, Moi Perceval de cognin-Franchesse dict Perceval21, vais rendre mon verdict.

Entendu la plaidoirie convaincante du Brigadier
Vu que l'accusé ne daigne même pas se défendre.

Je déclare le Sieur Kervilor coupable, et condamné à une amende de 25 écus à la mairie de murat et une journée en Prison.

Le prévenue dispose de 7 jours pour se rapporté à la Cour d'appel

La séance est levé

DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 26 sept 1457. Accusé décédé.