Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Archibald_gripsou (DCD)

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Levio
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MessageSujet: Archibald_gripsou (DCD)   Mer 22 Aoû 2012 - 9:14


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Dernière édition par Levio le Mer 29 Aoû 2012 - 11:54, édité 1 fois
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Levio
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MessageSujet: Re: Archibald_gripsou (DCD)   Mer 22 Aoû 2012 - 9:16

procès opposant 2012-08-09, Archibald_gripsou au Duché du Bourbonnais-Auvergne
Acte d'accusation
Citation :

*Le 09 aout 1460 comparaît le dénommé Archibald_gripsou devant la cour de Justice du Bourbonnais-Auvergne présidée par le Juge Dame Sofio de Valmonte.
Le Procureur Dame Pascale. est requérant pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne.
Le Juge déclare l audience ouverte et donne la parole au procureur.*
Sieur Archibald_gripsou , vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusé de Trouble à l Ordre Public selon l article 3, Titre B , Livre III et l article 4 alinéa a,Titre A Livre V du Codex du Bourbonnais Auvergne, pour violation de l ordonnance ducale en date du 31 juillet 1460.
Vous avez le droit de faire appel à un avocat du Duché gratuitement pour votre défense.
http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305
Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats.
Vous pourrez faire venir deux témoins à la barre pour votre défense.
Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

*Le procureur s adresse ensuite au Juge:*

Dame Juge, Le sieur Archibald_gripsou est actuellement assigné à résidence à Murat, son casier judiciaire en BA est vierge.

Après enquête menée par la prévoté voici les faits qui lui sont reprochés, ainsi que les preuves qui en attestent:

Suite à la promulgation par ordonnance ducale de l�état de siège dans le cadre de la loi martiale en date du 31 juillet 1460, le sieur Archibal _gripsou est averti par courrier le 2 aout 1460 par Beths de Montfort-Balmyr, adjointe au prévôt, que sa présence dans notre duché lui était désormais interdite (preuve 1) et qu'il doit quitter Murat et le BA sous 2 jours.

Or, en date du 4 aôut, le sieur Archibald_gripsou est toujours présent à Murat.

La prévoté en la personne de Sire Fitzchevallerie, Adjoint au prévôt, constatant les faits, assigne à résidence le sieur Archibald_gripsou et monte le dossier pour l instruction.(preuve 2)

Preuve 1: http://nsa29.casimages.com/img/2012/08/02/120802015806801429.jpg
http://nsa30.casimages.com/img/2012/08/02/120802015833814246.jpg
http://nsa29.casimages.com/img/2012/08/02/120802015842334845.jpg
http://nsa29.casimages.com/img/2012/08/02/120802015912376133.jpg
http://nsa30.casimages.com/img/2012/08/02/120802015916721103.jpg
Preuve 2: http://i33.servimg.com/u/f33/16/03/70/62/screen11.jpg

*le procureur donne copie du dossier à l huissier à l intention du juge et une copie du Corpus Civilis en vigueur dans le Duché du Bourbonnais-Auvergne à l intention de l accusé*
http://bourbon-auvergne.forumactif.com/f9-affichage-des-lois

J accuse le sieur Archibald_gripsou de Trouble à l Ordre Public en vertu des lois suivantes :

**A tous ceux qui la présente ordonnance liront ou se feront lire,


Suite aux prises et aux pillages ces dernières semaines de plusieurs mairies dans le Duché de Bourgogne, les Comtés Languedoc, du Rouergue et de Toulouse, malheureusement plus récemment dans notre province avec la prise de Murat, l'organisation nommée Fatum a montré sa capacité à déstabiliser et piller les provinces du royaume et représente désormais une menace permanente et directe contre l'intégrité de notre duché et de ses habitants.

C�est pourquoi, Nous, Androlyne de Castellane, Duchesse du Bourbonnais-Auvergne, après consultation du Conseil, ainsi que l�Etat Major de la COBA et le Prévôt des maréchaux et conformément au livre I titre A, article 4, alinéa a, de notre codex, décrétons par l�ordonnance suivante l�état de siège dans le cadre de la loi martiale. En conséquence de quoi, et afin d'assurer la sécurité du Duché dont nous avons la charge, faisons savoir par la présente décision que les membres supposés de l'organisation criminelle dénommée Fatum sont indésirables en Bourbonnais-Auvergne avec les conséquences suivantes :

les membres supposés de cette organisation sont indésirables en notre duché et devront donc détruire tout groupe armé quelle que soit sa composition, et ils sont sommés de quitter nos terres dans les 3 jours à venir, sous peine de poursuites pour trouble à l�ordre public.
l�accès à notre capitale Clermont leur est dans tous les cas strictement interdit. Si des membres reconnus ou supposés font mouvement pour entrer directement dans l�enceinte de la ville ou ne serait-ce que pour passer aux pieds des remparts, ils seront repoussés par la force par nos armées protégeant la capitale.
au regard de la prise de Murat, cette organisation représentant une menace directe contre l�intégrité de notre duché, toute incursion sur notre territoire de tout membre connu et présumé de cette organisation sera sanctionnée par la force sans sommation afin de traduire en justice les pilleurs de Murat et de les empêcher à nouveau de nuire.



D�après les informations transmises, une liste des membres soupçonnés appartenir au Fatum a été établie ci après :

Groupe de Celia., Tonic
Corps d'armes de Euh, Avilda, Perceval_, Jhonas, Archibald_gripsou
Groupe de Julien..


Par ailleurs d'autres noms pourraient être ajoutés en fonction des doutes ou des suspicions qui pourraient apparaitre. Cette ordonnance serait alors modifiée en conséquence.

Pour le moment, pour toutes les autres personnes, résidents ou étrangers, les frontières restent ouvertes, et les déplacements sont autorisés dans le duché. Mais nous ne saurions trop conseiller aux habitants du duché de rester chez eux car nos forces armées patrouillent toutes les nuits sur nos routes pour arrêter les pilleurs de Murat pour qu'ils soient traduits en justice et déloger les personnes suspectes et les récalcitrants. Chacun étant responsable de ses fréquentations, toutes les personnes assez idiotes pour voyager en compagnie de ces membres supposés le feront à leurs risques et périls et en assumeront les conséquences.


En cas de non respect des conditions de la loi martiale, les contrevenants sont passibles de poursuites pour Trouble à l�ordre public.

La loi martiale prend effet immédiatement et n'est pas limitée dans le temps, et durera jusqu�à ce que le conseil ducal la lève.



Faict à Clermont, le 31 juillet 1460

Androlyne de Castellane, Duchesse du Bourbonnais-Auvergne**

**Article 3 : Du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.**

**Alinéa a : De l�état de siège
- De la déclaration de l�état de siège : Le Conseil du Bourbonnais Auvergne peut, à la majorité absolue des votants, décréter l�état de siège sur tout ou une partie du territoire lorsque des menaces précises et concordantes font craindre la survenance d�une incursion belliqueuse en provenance de l�extérieur du Duché ou que de graves troubles survenus au sein du Duché mettent en péril la stabilité des institutions ou la sécurité des citoyens du Duché.
- De la validité : Le Conseil peut décréter l�état de siège pour une période déterminée. A défaut, l�état de siège perdure jusqu�à sa levée, votée par le Conseil à la majorité absolue des votants.**

Dame Juge, je laisse la parole à la défense


Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
Qui ne dit mot consent et nul n est sensé ignorer la loi.

Le sieur Archibad_gripsou ne semble rien avoir à dire pour sa défense.

le sieur Archibald_gripsou était bien plus prolixe quand il s est présenté comme candidat à la mairie de Murat le 3 aout 1460, se moquant ainsi ouvertement des autorités.

Dame Juge, la culpabilité de l accusé ne faisant aucun doute, je demande une peine d emprisonnement de deux jours et un bannissement de 15 jours.
Que cet homme réfléchisse, on ne bafoue pas la loi impunément.
Je vous remercie dame Juge.

Verdict


Citation :
Énième audience, cette fois ci pour un non respect de loi martiale, chose qui pourrait être si simple si ses convictions ne la portaient pas aussi à prendre en compte d'autres doutes et complicités dans cette affaire en liant une autre.

Vlannnnnn

Coup de son marteau adoré qui tinte et retentit dans la salle du tribunal, elle l'adore l'affectionne, même qu'a force tout le duché et le royaume finiront par le savoir.

Moi Sofio de Valmonte juge du Boubonnais Auvergne, je vais rendre mon verdict dans l'affaire opposant messire Archibald_gripsou ici présente et le duché du Bourbonnais Auvergne.

ayant pris compte des paroles du procureur
ayant pris compte des dires de l'accusé
ayant pris connaissance du décret de la loi martiale en vigueur et des noms figurant dessus

Chose aurait pu être autre messire Archibald_gripsou si votre nom n�était pas clairement signalé.

C'est pourquoi en ma qualité de juge, je vous condamne a une peine de prison de 3 jours, peine qui j�espère du fond des geôles vous feront réfléchir, peut être apprendre a lire.... peine qui s'explique par le foutage de la justice en votre présentation aux élections.

et un bannissement du duché dés votre sortie de prison pour une durée de 15 jours, nos armées auront pour ordre de surveiller que vous respectiez ce bannissement

La sentence est donnée , la séance est levée

Peine

Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.

CASIER CRÉÉ LE 22/08/60

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Melisandre
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MessageSujet: Re: Archibald_gripsou (DCD)   Sam 1 Déc 2012 - 13:03


    Procès : TOP-Ineligibilité

    En date du 29 Novembre 1460


    Acte d’accusation
    Citation :

    *Le 19 novembre 1460 comparaît le sieur Archibald_gripsou devant la cour de Justice du Bourbonnais-Auvergne présidée par le Juge Dame Sofio de Valmonte.
    Le Procureur Dame Pascale. est requérant au nom et pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne.
    Le Juge déclare l audience ouverte et donne la parole au procureur.*
    Sieur Archibald_gripsou vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusé de Trouble à l Ordre Public selon l article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne, selon le décret relatif a la loi I, titre A ,article 2 ,alinéa a.
    Vous avez le droit de faire appel à un avocat du Duché gratuitement pour votre défense.
    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305
    Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats.
    Vous pourrez faire venir deux témoins à la barre pour votre défense.
    Ils auront alors 48 heures pour témoigner.
    Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

    *Le procureur s adresse ensuite au Juge:*

    Dame Juge, le sieur Archibald_gripsou est actuellement assigné à résidence à Moulins.(preuve 3).
    Le sieur Archibald_gripsou n a pas de casier judiciaire en Bourbonnais-Auvergne.

    Après enquête menée par la prévoté voici les faits qui lui sont reprochés, ainsi que les preuves qui en attestent:

    Quelques jours après l'ouverture du dépôt des listes ducales, le sieur Bronx dépose une liste répondant au nom Alliance (Preuve 1).
    cette liste se remplit et a ce jour est complète.

    Le sieur Archibald_gripsou est nommé en tant que co-listier , malgré le fait qu il ne soit pas résidant du Bourbonnais-Auvergne.Il apparait en septième position.
    Son acceptation d appartenir à la liste ducale "Alliance", le met en position d inégibilité face à nottre Codex.
    Le conseil ducal actuel, face à cette situation , porte plainte et confie le dossier à la prévoté.
    Une enquête est ouverte afin de savoir d'où venait exactement les personnes composants la liste.

    la conclusion des recherches menées par la prévoté prouve que le sieur Archibald_gripsou n'a aucune résidence dans le Duché du Bourbonnais-Auvergne (Preuve 2).

    Le sieur Archibald_gripsou est assigné à résidence ce jour jusqu au 26 novembre 1460.(preuve 3)

    Preuve 1 : http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/liste_10.jpg
    Preuve 2 : http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/archi10.jpg
    Preuve 3 :
    http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/archi11.jpg

    le sieur Archibald_gripsou est accusé de Trouble à l Ordre Public pour pour participation à une liste ducale tout en étant inéligible en vertu des lois suivantes :

    **Décret "Eligibilité" relatif à la loi I, A, 2, alinéa a (du 16 juillet 1455) modifié le 12 décembre 1457; modifié le 9 avril 1459.

    Citation:
    Article 1 : Définition
    Est dit éligible en Bourbonnais Auvergne toute personne répondant aux critères d'éligibilité. L'éligibilité détermine la capacité à se présenter à une élection, ducale ou municipale. L'inéligibilité interdit la présentation à des élections, ducales ou municipales.

    Article 2 : Des critères d'éligibilité
    Pour être éligible, il faut avoir sa résidence principale dans un des villages du Bourbonnais Auvergne depuis au moins 45 jours consécutifs avant l ouverture des votes pour des élections ducales et depuis au moins 30 jours consécutifs avant l ouverture des votes pour des élections municipales (être au minimum niveau 1).
    Pour être éligible il faut également avoir un casier judiciaire vierge de condamnations pour avoir exercé un abus de pouvoir, avoir attenté aux institutions ducales ou municipales du BA ou de n'importe quelle province (trahison ou haute trahison répondant à ces critères.).

    Il ne faut pas être en situation d'inéligibilité.
    Une liste aux élections ducales ne peut être éligible que si la totalité de ses membres sont éligibles.

    Article 3 : Des critères d'inéligibilité

    En prononçant une condamnation, le juge du Bourbonnais Auvergne peut prononcer lors du verdict une peine d'inéligibilité pouvant aller jusqu'à trois mois.

    Ne peuvent être éligibles à des élections ducales,durant le temps d'une guerre les résidents d'une ville conquise par le Bourbonnais-Auvergne, sauf à ce que les institutions royales décrètent le rattachement officiel de la-dite ville à la couronne ducale.

    Article 4 : de la procédure en cas d'inéligibilité d'un candidat

    La présentation d'un candidat inéligible à des élections est sanctionnée par l�annulation de la candidature du candidat ou de la liste, sans qu'aucun remboursement des frais ne puisse être réclamé, sauf si le candidat tête de liste est encore en mesure d'annuler la candidature de la personne inéligible.
    De même, si l'inéligibilité survient après la constitution de la liste ou la présentation aux élections municipales, l'annulation de la candidature sera demandée par le juge du Bourbonnais Auvergne.
    Les procédures d'annulation peuvent avoir lieu à l'amiable, par demande aux institutions royales ou par destitution après les élections.
    La décision est rendue par le conseil ducal et communiquée à la tête de liste ou au candidat concerné. Celui-ci peut en faire appel en référé au duc par lettre motivée. Cet appel n'est pas suspensif.**


    ** Livre III : du code pénal
    Titre B : Des délits et crimes
    Article 3 : du trouble à l'ordre public
    Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
    Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.**

    *le procureur donne copie du dossier à l huissier à l intention du juge et une copie du Corpus Civilis en vigueur dans le Duché du Bourbonnais-Auvergne à l intention de l accusé*
    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/f9-affichage-des-lois

    Dame Juge, je laisse la parole à la défense.

    Première plaidoirie de la défense
    Citation :

    J'suis plus auvergnat que toi et j't'y merde!

    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :

    Merci pour votre appréciation sieur.

    * s adresse au Juge*

    Dame juge, en vertu de l ordonnance ducale du 1er octobre 1460 et de son addendum du 21 novembre, je cite :
    Citation:
    A tous ceux qui la présente liront ou se feront lire, salut ;

    Suite à la chute ces derniers mois de plusieurs mairies et/ou châteaux, suite à la prise du château de Clermont le 1er mai 1458, diverses organisations de bandits sont passées maîtres dans l�art de déstabiliser et piller les provinces du royaume et représentent donc une menace permanente contre l'intégrité de notre duché et de ses habitants.

    C�est pourquoi, Nous, Laure de Troy d'orsenac, Duc du Bourbonnais-Auvergne, après consultation du Conseil, ainsi que l�Etat Major de la COBA et le Prévôt des maréchaux et conformément au livre V titre A, article 7, alinéa a, de notre codex, faisons savoir par la présente décision que les membres des organisations criminelles dénommées Fatum, Hydre, Eldorado, Lions de Juda et Lunes Pourpres sont personae non gratae en Bourbonnais-Auvergne avec les conséquences suivantes :

    les membres de ces organisations sont indésirables en notre duché et devront donc signaler au prévôt des maréchaux avant leur arrivée la durée, le trajet ainsi que le motif de leur venue en nos terres sous peine de poursuites pour trouble à l�ordre public. Tout changement sur le trajet ou la durée du séjour devra immédiatement être notifié au prévôt et sera soumis à nouvelle validation.
    l�accès à notre capitale Clermont leur est dans tous les cas strictement interdit. Si des membres reconnus font mouvement pour entrer directement dans l�enceinte de la ville ou ne serait-ce que pour passer aux pieds des remparts, ils seront repoussés par la force par nos armées protégeant la capitale.
    s�il advenait que nous estimions qu�une de ces organisations représente une menace directe contre l�intégrité de notre duché, tout incursion sur notre territoire de tout membre connu et présumé de cette organisation se verra sanctionnée par la force sans sommation afin des les empêcher de nuire. Un addendum à cette annonce serait alors requis pour spécifier l�application de ce point.



    D�après les informations transmises par les provinces ayant subi les attaques, après vérifications des dites informations, une liste des principaux membres de ces organisations a été établie ci après :

    Fatum :

    666phoenix666 : Châlon mars 60 ; Millau 18/4/60
    Aymericlegrand : Millau 18/4/60
    Bellissima : Millau 18/12/59
    Bigbull : Espalion 15/10/59 ; Montélimar le 1/11/59
    Brigandesbois : Espalion 15/10/59
    Celia. : Aurillac 24/9/60, Vienne, 4/8/60, Murat le 14/7/60, Espalion 15/10/59
    Dida : Orleans 19/07/56 ; Espalion 15/10/59 ; Macon le 13/11/59 ; Millau 18/4/60
    Enygmort : Châlon mars 60
    Euh. (Anciennement Euh) : Montmirail le 23/5/60
    Finlays : Châlon mars 60
    Ines86 : Espalion le 15/10/59 ; Millau 18/4/60
    Italiendu30 : Alais 30/03/60
    Julien.. : Millau 18/4/60
    Lisabelle : Millau 18/4/60
    Louis__mandrin : Millau le 18/4/60
    Natanael82 : Millau 18/12/59 ; Châlon mars 1460 ; Millau 18/4/60
    Nyx : Millau 18/4/60
    Pastaga : Millau 18/4/60
    Sat : Millau 18/4/60, Castres 16/5/60
    Syb85 : Espalion le 15/10/59
    Tonic : Espalion 15/10/59 ; Millau 18/4/60
    Tugaluso : Espalion 15/10/59

    Hydres :

    Ahlatete : Rodez le 4/7/58
    Allfears : Rodez le 4/7/58
    Amosus : Rodez le 4/7/58
    Azoura (anciennement Lelmax) : Rodez le 4/7/58
    Dulin : Rodez le 4/7/58
    Fernand (anciennement Sieurfernand) : Mont-de-Marsan le 7/1/58
    Frambault : Mont-de-Marsan le 7/1/58
    Fredbug : Mont-de-Marsan le 7/1/58
    Galovert : Mont-de-Marsan le 7/1/58 & Rodez le 4/7/58
    Gwennie : Rodez le 4/7/58
    Labaiteuh : Mont-de-Marsan le 7/1/58 et Villefranche-de-Rouergue le 8/7/58
    Lediabolo : Mont-de-Marsan le 7/1/58 et Millau le 30/06/58
    Luneblanche : Rodez le 4/7/58
    Raspoutine : Mont-de-Marsan le 7/1/58
    Thoros : Mont-de-Marsan le 7/1/58
    Astrabelle (anciennement Vassilissa): Mont-de-Marsan le 7/1/58

    Lions de Juda :

    Barkus (anciennement Sarbuk) : Pau le 28/11/57
    Thomas.cromwell (anciennement Isidore., Cromwell, Cromwell. et Sanctus) Pau le 28/11/57
    Kartouche : Pau le 28/11/57
    Ki.ka15 (anciennement Kika15., Kika15 et Kika15ème) : Mâcon en 02/58
    Mariposa (anciennement Raiika) : Pau le 28/11/57
    Meliandulys (anciennement Damocles) : Pau le 28/11/57
    Sbouby : Pau le 28/11/57 et Clermont le 1/5/58
    Skiid : Pau le 28/11/57
    Tatoumi : Pau le 28/11/57
    Weil : Mâcon en 02/58

    Eldorado :

    Dekos_ (anciennement Dekos et Dekos.) : Clermont le 1/5/58
    Guillaume_ : Saint Liziers le 8/07/60
    Jaja.la.rousse. (anciennement Jaja.la.rousse et Jaja.fripouille) : Clermont le 01/05/58
    Kirat (anciennement Tarikovic, Ohtar, Tatrixx et Tarikovicc) : Joinville le 14/3/58 et Clermont le 1/5/58
    Santiagoriccardo (anciennement Miroslavvladskovitch) : Saint-Bertrand de Commingues 12/07/60, Joinville le 14/3/58, Clermont le 1/5/58 et Bourganeuf le 12/8/59
    Solid : Clermont le 1/5/58
    Thanatos (anciennement Rhadamentes) : Joinville le 14/3/58 et Clermont le 1/5/58

    Lunes Pourpres :

    Ayerin : Limoges le 16/9/58
    Celte : Périgueux le 7/6/59
    Cumluna (anciennement Loupphoque) : Bourges le 22/3/58, Limoges le 16/9/58 et Périgueux le 7/6/59
    Enicnarf : Périgueux le 7/6/59
    Farandole : Bourges le 22/3/58
    Heikki : Limoges le 16/9/58
    Hellsing : Périgueux le 7/6/59
    Lafayette : Périgueux le 7/6/59
    Mara : Bourges le 22/3/58
    Milou23 : Bourges le 22/3/58
    Ministere2 : Bourges le 22/3/58
    Mistercrow : Limoges le 16/9/58
    Nyxx : Bourges le 22/3/58
    Tilu (anciennement P.titlu) : Périgueux le 7/6/59
    Shipper : Périgueux le 7/6/59
    Yasmine : Bourges le 22/3/58
    Yrka : Limoges le 16/9/58
    Ysendar : Périgueux le 7/6/59



    Les bandits sur cette liste ont participé à plusieurs prises de mairies et/ou châteaux dans les provinces voisines de la notre ainsi qu'en Bourbonnais-Auvergne, actions revendiquées par l'une ou l'autre de ces organisations. Leur participation peut être vérifiée par leur présence In Gratibus au conseil immédiatement après la prise du château ou par les annonces de l'AAP ou du KAP.

    Cette liste n�est pas exhaustive mais seuls ces membres reconnus seront placés en ennemis de nos armées se trouvant dans la capitale ou au pied de ses remparts uniquement, dès à présent. Le but n�étant pas de traquer tous leurs membres mais bien de les empêcher de nuire à notre duché. Une arrivée en nombre de leurs principaux meneurs est signe d�une menace grandissante pour notre province et doit être enrayée et si d�autres sont assez idiots pour voyager en leur compagnie, ils en assumeront les conséquences à leurs risques et périls.

    Cette liste est faite sur la base des informations à notre disposition au moment de la publication. Si les informations mentionnées n'étaient pas valides, tant sur l'appartenance que sur les actes commis, il appartient aux personnes concernées d'apporter la preuve de leur bonne foi.

    Cette annonce vient annuler et remplacer celle datée du 23 février 1459.

    Faict à Clermont, le 1er jour d'Octobre MCDLIX,

    Pour la Duchesse Laure de Troy d'orsenac et son conseil
    Fitzchevallerie, Porte parole ducal**
    **Ordonnance du Duché du Bourbonnais Auvergne
    Addendum à l ordonnance du 1er octobre 1460

    Nous, Laure de Troy ~ d�Orsenac, Duchesse du Bourbonnais-Auvergne,

    De par nos pouvoirs & privilèges afférant à notre charge, après consultation de notre conseil et de notre Codex,
    nous ordonnons ce qui suit:

    En raison d'un risque majeur de pillage identifié par nos services de prévôté et de douane et au vue de la présence, sur le sol du Bourbonnais Auvergne, de personnes considérées comme suspectes en raison de leurs antécédents judiciaires établis et de leurs appartenances au groupuscule nommé FATUM.

    Appliquons un décret exceptionnel de fermeture de nos frontières aux personnes nommées ci-dessous.

    Cette expulsion est assortie d'une mesure de coercition immédiate pour les personnes faisant partie des groupuscules dont les noms suivent et qui ne respecteraient pas l'ordre d'expulsion, la liste pourra se voir alimenter au gré de la volonté ducale.

    Citation:
    Abe
    Agulin
    Ajjax
    Anialis
    Anteron
    Arnaut.du.perray
    Aphrodite
    Archibald_gripsou
    Aymericlegrand
    Avilda
    Azilis
    Bellissima
    Benardo
    Bigbear666
    Bigbull
    Blacknemesis
    Bonechire
    Brigandesbois
    Bronx
    Carpedien
    Celia.
    Celiia
    Cgrp
    Charles.
    Darko
    Desirade
    Dheneb
    Dida
    Elfalzafa
    Emma.
    Enygmort
    Euh.
    Fansoisehollande
    Finlays
    Fouineuse
    Gusas
    Hansi
    Huge
    Hylena
    Ines86
    Italiendu30
    Jehanna
    Jhonas
    Johnwilliams
    Julien..
    Jullien
    Kanji
    Lanruso
    Lebreton
    Lisabelle
    Loki.
    Louis__mandrin
    Lydiya
    Mackensie
    Natanael82
    Nicolas06
    Noisette.
    Nyx
    Odon
    Pastaga
    Perceval_
    Ramons
    Rayser
    Renaldus
    Sakhaline
    Sat
    Satine
    Skuletor
    Still_water_is_deep
    Stricko
    Syb85
    Sweety
    Tadykoa
    Tonic
    Trotsky
    Tugaluso
    Xenmas
    666phoenix666


    Les personnes sus-nommées qui ne respecteront pas ces termes seront déclarées ennemies du duché et accusées de Trahison.
    Les personnes sus-nommées , se trouvant sur le chemin de nos armées, se verront passer par le fil de l'épée sans aucune possibilité de recours.

    Aucune justification ne sera donnée quant aux choix des personnes concernées par l'avis d'expulsion.

    La duchesse, seule maître en ses terres, est libre d'y accueillir ou d'en faire partir qui elle souhaite, selon son bon vouloir.
    Cette décision est faite pour protéger notre duché contre tout risque de rébellions et des menaces dont il est la cible.

    Cette ordonnance ne comporte pas de limite dans le temps et est reconductible au gré des futurs régnants .

    Rédigée et scellée au Castel de Clermont le 21éme jour de Novembre 1460 par sa grâce Laure de Troy ~ d'Orsenac
    Afin que nul ne puisse en contester sa valeur, y apposons notre scel.

    Que cela soit vu et su de tous !**

    je demande que la mise en accusation pour trouble à l ordre public devienne une accusation pour trahison en vue du non respect des ordonnances pré-citées.

    L appartenance du sieur Archibald_gripsou au groupuscule Fatum ne faisant plus aucun doute et menaçant par deça notre Duché et nos institutions.

    Je demande une peine maximale et exemplaire afin que chacun sache que l on ne s attaque pas impunément au Bourbonnais-Auvergne!


    Dernière plaidoirie de la défense
    Citation :

    Vas'y mon gros! fais toi plaisir! tu m'en feras pas un deuxième!

    Témoin n°1 de la défense : Aeuh.
    Citation :

    tracassions po l'archibald, zallions po t'en faire un deuxieme


    Verdict
    Citation :

    En ce 29 eme jour du mois de Novembre 1460, moi Sofio de Valmonte, je vais rendre mon verdict concernant l'affaire opposant messire Archibald-gripsou et le duché du Bourbonnais Auvergne.

    Ayant pris connaissance de l'acte d'accusation
    Ayant pris connaissance des documents, parchemins , se référant à l'affaire.
    Ayant entendu les quelques mots de l'accusé et sa poésie.
    Ayant eu aussi le privilège d'entendre messire en taverne venir nous donner quelques noms des membres Fatum que nous n'avions pas à notre connaissance et je l'en remercie grandement d'avoir collaboré avec la prévôté, il est juste dommage que ces aveux sporadiques interviennent tard. N'entreront donc pas en compte dans la sentence.

    En conséquence, messire, vous êtes condamné à une peine de prison de 6 jours, nourri , logé en égard à vos révélations.

    La sentence est levée



    Peine
    Citation :

    Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 6 jours.

    CASIER MODIFIÉ LE 01/12/1460
    .

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