Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Perceval_

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Levio
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MessageSujet: Perceval_   Mer 22 Aoû 2012 - 9:23

    Duché du Bourbonnais-Auvergne

    Nom de l'accusé : Perceval_

    Date de création du personage: Créé(e) le 07 Janvier 2012

    Fiche de l'accusé(e) : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Perceval_

    Récapitulatif des accusations :

    . Trouble de l'ordre Publique - Non respect de Loi Martiale en date du 20/08/60 Arrow Coupable

    . Trahison en date du 06/12/60 Arrow Coupable




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Levio
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MessageSujet: Re: Perceval_   Mer 22 Aoû 2012 - 9:24

procès opposant 2012-08-09, Perceval_ au Duché du Bourbonnais-Auvergne
Acte d'accusation

*
Citation :
Le 09 aout 1460 comparaît le dénommé Perceval_ devant la cour de Justice du Bourbonnais-Auvergne présidée par le Juge Dame Sofio de Valmonte.
Le Procureur Dame Pascale. est requérant pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne.
Le Juge déclare l audience ouverte et donne la parole au procureur.*
Sieur Perceval_ , vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusé de Trouble à l Ordre Public selon l article 3, Titre B , Livre III et l article 4 alinéa a,Titre A Livre V du Codex du Bourbonnais Auvergne, pour violation de l ordonnance ducale en date du 31 juillet 1460.
Vous avez le droit de faire appel à un avocat du Duché gratuitement pour votre défense.
http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305
Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats.
Vous pourrez faire venir deux témoins à la barre pour votre défense.
Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

*Le procureur s adresse ensuite au Juge:*

Dame Juge, Le sieur Perceval_ est actuellement assigné à résidence à Murat, son casier judiciaire en BA est vierge.

Après enquête menée par la prévoté voici les faits qui lui sont reprochés, ainsi que les preuves qui en attestent:

Suite à la promulgation par ordonnance ducale de l�état de siège dans le cadre de la loi martiale en date du 31 juillet 1460, le sieur Perceval_ est averti par courrier le 2 aout 1460 par Beths de Montfort-Balmyr, adjointe au prévôt, que sa présence dans notre duché lui est désormais interdite (preuve 1) et qu'il doit quitter Murat et le BA sous 2 jours.

Or, en date du 4 aôut, le sieur Perceval_ est toujours présent à Murat.

La prévoté en la personne de Sire Fitzchevallerie, Adjoint au prévôt, constatant les faits, assigne à résidence le sieur Perceval_ et monte le dossier pour l instruction.(preuve 2)

Preuve 1:http://nsa29.casimages.com/img/2012/08/02/120802015956747276.jpg
http://nsa29.casimages.com/img/2012/08/02/120802020002455492.jpg
http://nsa29.casimages.com/img/2012/08/02/1208020200411979.jpg
http://nsa29.casimages.com/img/2012/08/02/120802020048846873.jpg
http://nsa30.casimages.com/img/2012/08/02/120802020116574344.jpg

Preuve 2: http://i33.servimg.com/u/f33/16/03/70/62/screen10.jpg

*le procureur donne copie du dossier à l huissier à l intention du juge et une copie du Corpus Civilis en vigueur dans le Duché du Bourbonnais-Auvergne à l intention de l accusé*
http://bourbon-auvergne.forumactif.com/f9-affichage-des-lois

J accuse le sieur Perceval_de Trouble à l Ordre Public en vertu des lois suivantes :

**A tous ceux qui la présente ordonnance liront ou se feront lire,


Suite aux prises et aux pillages ces dernières semaines de plusieurs mairies dans le Duché de Bourgogne, les Comtés Languedoc, du Rouergue et de Toulouse, malheureusement plus récemment dans notre province avec la prise de Murat, l'organisation nommée Fatum a montré sa capacité à déstabiliser et piller les provinces du royaume et représente désormais une menace permanente et directe contre l'intégrité de notre duché et de ses habitants.

C�est pourquoi, Nous, Androlyne de Castellane, Duchesse du Bourbonnais-Auvergne, après consultation du Conseil, ainsi que l�Etat Major de la COBA et le Prévôt des maréchaux et conformément au livre I titre A, article 4, alinéa a, de notre codex, décrétons par l�ordonnance suivante l�état de siège dans le cadre de la loi martiale. En conséquence de quoi, et afin d'assurer la sécurité du Duché dont nous avons la charge, faisons savoir par la présente décision que les membres supposés de l'organisation criminelle dénommée Fatum sont indésirables en Bourbonnais-Auvergne avec les conséquences suivantes :

les membres supposés de cette organisation sont indésirables en notre duché et devront donc détruire tout groupe armé quelle que soit sa composition, et ils sont sommés de quitter nos terres dans les 3 jours à venir, sous peine de poursuites pour trouble à l�ordre public.
l�accès à notre capitale Clermont leur est dans tous les cas strictement interdit. Si des membres reconnus ou supposés font mouvement pour entrer directement dans l�enceinte de la ville ou ne serait-ce que pour passer aux pieds des remparts, ils seront repoussés par la force par nos armées protégeant la capitale.
au regard de la prise de Murat, cette organisation représentant une menace directe contre l�intégrité de notre duché, toute incursion sur notre territoire de tout membre connu et présumé de cette organisation sera sanctionnée par la force sans sommation afin de traduire en justice les pilleurs de Murat et de les empêcher à nouveau de nuire.



D�après les informations transmises, une liste des membres soupçonnés appartenir au Fatum a été établie ci après :

Groupe de Celia., Tonic
Corps d'armes de Euh, Avilda, Perceval_, Jhonas, Archibald_gripsou
Groupe de Julien..


Par ailleurs d'autres noms pourraient être ajoutés en fonction des doutes ou des suspicions qui pourraient apparaitre. Cette ordonnance serait alors modifiée en conséquence.

Pour le moment, pour toutes les autres personnes, résidents ou étrangers, les frontières restent ouvertes, et les déplacements sont autorisés dans le duché. Mais nous ne saurions trop conseiller aux habitants du duché de rester chez eux car nos forces armées patrouillent toutes les nuits sur nos routes pour arrêter les pilleurs de Murat pour qu'ils soient traduits en justice et déloger les personnes suspectes et les récalcitrants. Chacun étant responsable de ses fréquentations, toutes les personnes assez idiotes pour voyager en compagnie de ces membres supposés le feront à leurs risques et périls et en assumeront les conséquences.


En cas de non respect des conditions de la loi martiale, les contrevenants sont passibles de poursuites pour Trouble à l�ordre public.

La loi martiale prend effet immédiatement et n'est pas limitée dans le temps, et durera jusqu�à ce que le conseil ducal la lève.



Faict à Clermont, le 31 juillet 1460

Androlyne de Castellane, Duchesse du Bourbonnais-Auvergne**

**Article 3 : Du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.**

**Alinéa a : De l�état de siège
- De la déclaration de l�état de siège : Le Conseil du Bourbonnais Auvergne peut, à la majorité absolue des votants, décréter l�état de siège sur tout ou une partie du territoire lorsque des menaces précises et concordantes font craindre la survenance d�une incursion belliqueuse en provenance de l�extérieur du Duché ou que de graves troubles survenus au sein du Duché mettent en péril la stabilité des institutions ou la sécurité des citoyens du Duché.
- De la validité : Le Conseil peut décréter l�état de siège pour une période déterminée. A défaut, l�état de siège perdure jusqu�à sa levée, votée par le Conseil à la majorité absolue des votants.**

Dame Juge, je laisse la parole à la défense

Première plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l'accusation
Citation :
Le sieur Perceval_ n a donc rien à dire pour sa défense..
Il montre ainsi le peu d intérêt face à nos lois et à l autorité ducale.
Je n irai pas par 4 chemins, la culpabilité du sieur est largement démontrée.
Dame Juge, je demande un emprisonnement de 2 jours dans nos geôles et un bannissement de 15 jours hors de nos frontières.
Je vous remercie dame Juge.

Dernière plaidorie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict

Citation :
Énième audience, cette fois ci pour un non respect de loi martiale, chose qui pourrait être si simple si ses convictions ne la portaient pas aussi à prendre en compte d'autres doutes et complicités dans cette affaire en liant une autre.

Vlannnnnn

Coup de son marteau adoré qui tinte et retentit dans la salle du tribunal, elle l'adore l'affectionne, même qu'a force tout le duché et le royaume finiront par le savoir.

Moi Sofio de Valmonte juge du Boubonnais Auvergne, je vais rendre mon verdict dans l'affaire opposant messire Perceval ici présent et le duché du Bourbonnais Auvergne.

ayant pris compte des paroles du procureur
ayant pris compte des dires de l'accusé
ayant pris connaissance du décret de la loi martiale en vigueur et des noms figurant dessus

Votre mutisme ne jouant même pas en votre faveur messire!

C'est pourquoi en ma qualité de juge, je vous condamne a une peine de prison de 2 jours, peine qui j�espère du fond des geôles vous feront réfléchir, peut être apprendre a lire....
et un bannissement du duché dés votre sortie de prison pour une durée de 15 jours, nos armées auront pour ordre de surveiller que vous respectiez ce bannissement

La sentence est donnée , la séance est levée

Peine

Citation :
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.

CASIER CRÉÉ LE 22/08/60

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MessageSujet: Re: Perceval_   Dim 9 Déc 2012 - 20:46


    Procès :Trahison

    En date du 06 décembre 1460


    Acte d’accusation
    Spoiler:
     

    Première plaidoirie de la défense
    Citation :
    Tu n'en me fera pas un deuxième

    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :
    *Le procureur se leva et fit face à l'accusé.*

    "C'est tout ce que vous avez à dire pour votre défense, des insultes à la cour. Mais à quoi pouvions nous nous attendre venant d'une personne telle que vous qui ne respecte en rien les lois et décrets du Duché dans lequel il se trouve. Vous avez eut connaissance de ceci je cite :

    **Citation:
    Ordonnance du Duché du Bourbonnais Auvergne
    Addendum à l ordonnance du 1er octobre 1460

    Nous, Laure de Troy ~ d�Orsenac, Duchesse du Bourbonnais-Auvergne,

    De par nos pouvoirs & privilèges afférant à notre charge, après consultation de notre conseil et de notre Codex,
    nous ordonnons ce qui suit:

    En raison d'un risque majeur de pillage identifié par nos services de prévôté et de douane et au vue de la présence, sur le sol du Bourbonnais Auvergne, de personnes considérées comme suspectes en raison de leurs antécédents judiciaires établis et de leurs appartenances au groupuscule nommé FATUM.

    Appliquons un décret exceptionnel de fermeture de nos frontières aux personnes nommées ci-dessous.

    Cette expulsion est assortie d'une mesure de coercition immédiate pour les personnes faisant partie des groupuscules dont les noms suivent et qui ne respecteraient pas l'ordre d'expulsion, la liste pourra se voir alimenter au gré de la volonté ducale.

    Citation:
    Abe
    Agulin
    Ajjax
    Anialis
    Anteron
    Arnaut.du.perray
    Aphrodite
    Archibald_gripsou
    Aymericlegrand
    Avilda
    Azilis
    Bellissima
    Benardo
    Bigbear666
    Bigbull
    Blacknemesis
    Bonechire
    Brigandesbois
    Bronx
    Carpedien
    Celia.
    Celiia
    Cgrp
    Charles.
    Darko
    Desirade
    Dheneb
    Dida
    Elfalzafa
    Emma.
    Enygmort
    Euh.
    Fansoisehollande
    Finlays
    Fouineuse
    Gusas
    Hansi
    Huge
    Hylena
    Ines86
    Italiendu30
    Jehanna
    Jhonas
    Johnwilliams
    Julien..
    Jullien
    Kanji
    Lanruso
    Lebreton
    Lisabelle
    Loki.
    Louis__mandrin
    Lydiya
    Mackensie
    Natanael82
    Nicolas06
    Noisette.
    Nyx
    Odon
    Pastaga
    Perceval_
    Ramons
    Rayser
    Renaldus
    Sakhaline
    Sat
    Satine
    Skuletor
    Still_water_is_deep
    Stricko
    Syb85
    Sweety
    Tadykoa
    Tonic
    Trotsky
    Tugaluso
    Xenmas
    666phoenix666


    Les personnes sus-nommées qui ne respecteront pas ces termes seront déclarées ennemies du duché et accusées de Trahison.
    Les personnes sus-nommées , se trouvant sur le chemin de nos armées, se verront passer par le fil de l'épée sans aucune possibilité de recours.

    Aucune justification ne sera donnée quant aux choix des personnes concernées par l'avis d'expulsion.

    La duchesse, seule maître en ses terres, est libre d'y accueillir ou d'en faire partir qui elle souhaite, selon son bon vouloir.
    Cette décision est faite pour protéger notre duché contre tout risque de rébellions et des menaces dont il est la cible.

    Cette ordonnance ne comporte pas de limite dans le temps et est reconductible au gré des futurs régnants .

    Rédigée et scellée au Castel de Clermont le 21éme jour de Novembre 1460 par sa grâce Laure de Troy ~ d'Orsenac
    Afin que nul ne puisse en contester sa valeur, y apposons notre scel.

    Que cela soit vu et su de tous !** "

    *Le procureur lue l'ordonnance qui avait déjà été portée au dossier.*

    " Il se trouve que vous n'avez point quitté le Duché bien au contraire vous avez continué à vous moquer ouvertement des lois et de la justice.
    Vous croyez vous si important qu'un avis d'expulsion envers les membres de votre faction n'a sur vous que l'incidence de rire.

    Et bien riez messire et nous verrons si vous serez toujours aussi amusé à la fin de ce procès. Bien sûr je vous entend me rétorquer avant que vous le fassiez qu'on vous empêche de partir actuellement. Evidemment comment vous jugerions nous si vous quittez le sol Auvergnat. Pour l'instant et durant toute la durée du procès vous êtes assigné à résidence, mais cela ne va pas durer. Vos méfaits à vous et à vos comparses ne peuvent plus durer.
    Il vous faudra bien entendre que la population et la justice auront raison de vous.

    Madame le juge au vue des preuves que nous vous avons fournies et des témoignages fournis par l'accusation nous demandons à l'encontre de l'accusé le Sieur Perceval_ la peine maximale prévue en cas de trahison au Duché du Bourbonnais Auvergne et qu'il soit fait en sorte que cet homme soit reconduit sous bonne garde aux frontières de notre Duché afin que plus jamais nous n'entendions parlé de lui.

    Plaise à la cours de m'avoir entendue et de juger cet homme pour les faits qui lui sont reprochés en toute connaissance de cause."

    *Le procureur repris sa place et bu un verre d'eau*

    Dernière plaidoirie de la défense
    Citation :
    La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

    Témoin n°1 de la défense : Aeuh
    Citation :
    Il était un trou. Un trou tout petit, mais qui, à force de négligence et d�insouciance, est devenu un cratère lunaire.

    C�est à Cotonou que cela se passe. Plus précisément à Akpakpa. Connaissez-vous la bretelle bitumée allant de La Roche vers l�annexe de la Caisse nationale de Sécurité sociale, (CNSS)? Là où la voie fait un coude. Juste devant un magasin de meuble italien.

    Elle n�est pas banale l�histoire du petit trou devenu un cratère lunaire. Elle symbolise à nos yeux notre errance sur les chemins du développement. Elle étale notre laxisme coupable devant ce qui nous touche et nous concerne au premier chef. Nous pensons à Racine dans ce fameux et célèbre cri de détresse : «Je me livre en aveugle au destin qui m�entraîne».

    Notre petit trou a évolué rapidement, passant d�une fondrière à un cratère qui s�est transformé en une tranchée profonde, en passe de couper la voie sur toute sa largeur. Avec la saison des pluies, c�est un véritable lac qui s�est installé au milieu de la chaussée. Les eaux qui s�infiltrent s�attaquent à la texture même du bitume. Ce qui fragilise tout l�ouvrage.

    Aucune autorité, à notre connaissance et à ce jour, ne s�en est inquiétée. Aucune initiative, que nous sachions, n�a été prise pour limiter les dégâts, cautériser la plaie qui s�élargit et s�approfondit. Sauf le sens de la débrouille de quelques bonnes volontés du quartier. Elles comblent vaille que vaille ce lac. De dérisoires expédients, d�insignifiants remèdes pour aller à l�assaut d�un mal contre lequel il en faut plus et mieux.

    Qu�attendent les autorités compétentes pour réagir? Que veulent-elles avant de se décider à sortir de leur léthargie et de leur indifférence? Que s�aggravent, chaque jour, les désagréments en tous genres causés aux usagers? Que se poursuivent les casses sans nombre de véhicules? Que se multiplient des accidents avec mort d�homme? CAPP FM, votre radio, a cru devoir lancer une campagne d�une semaine pour faire constater, pour sensibiliser, pour interpeller. Mais rien n�y a fait. Nous avons prêché dans le désert. Mais nous tenons bon. Notre devise nous y invite et nous y incite (citation) : «Un lâcheur ne gagne jamais, un gagneur ne lâche jamais». (Fin de citation). Quelle leçon devons-nous retenir du ce petit trou de toutes nos inquiétudes devenu, depuis, le cratère lunaire de tous nos malheurs?



    Première leçon : le sous-développement n�est pas une fatalité. On peut choisir de s�en libérer, comme l�esclave acquiert la puissance et s�élève à la conscience nécessaire pour se défaire de ses chaînes. On peut également choisir de s�y laisser engloutir et d�y construire sa tombe. L�histoire du petit trou devenu un cratère lunaire nous amène à conclure que, sans y prendre garde, nous nous habituons à notre condition de sous-développé, le sous-développement étant un peu comme nos odeurs. Nous finissons par ne plus les sentir. Les autorités compétentes ne voient rien. Les usagers ne disent rien. Mais le mal demeure.

    Deuxième leçon : le sous-développement, c�est déjà l�enfer sur terre. Comment comprendre que tout le monde souffre d�un mal, mais qu�il ne se trouve personne pour oser conjurer le mal? Le sous-développement peut être vu comme l�expression d�une démission individuelle et collective. L�histoire du petit trou devenu un cratère lunaire nous amène à conclure que le sous-développement secrète une forme de paralysie mentale. Celle-ci est source d�atonie, c�est-à-dire manque de vitalité et d�énergie. Celle-ci est source d�aphonie, c�est-à-dire extinction de voix. Voilà le destin d�un ectoplasme, désignant une personne inconsistante, qui ne se manifeste pas.

    Troisième leçon : le sous-développement fait perdre de la valeur à tout, car rien dans l�univers du sous-développé n�a du prix. Le sous-développement est ainsi affecté d�un coefficient de dépréciation et de dévalorisation sans pareil. L�histoire du petit trou devenu un critère lunaire nous amène à conclure que nous avons déjà oublié ce que nous a coûté cette voie. Pourquoi donc en prendre soin ? Pourquoi s�investir à l�entretenir ? L�argent des partenaires techniques et financiers à la construction de cette voie, n�aurait pas changé la donne. Comme on le voit, il n�y a pas de compromis possible avec le sous-développement, source de pauvreté. Nous avons affaire à une redoutable maladie contagieuse. Les sages bambara du Mali nous enseignent que «neuf pauvres et un riche feront un jour ou l�autre dix pauvres».

    Verdict
    Citation :
    En ce 6éme jour du mois de décembre 1460, Nous, Laure de Troy ~ d’Orsenac, Juge du Bourbonnais Auvergne sous le règne de sa Grâce Petitrusse, allons rendre notre verdict concernant l'affaire opposant le duché du Bourbonnais Auvergne et le Sire Perceval_.

    Ayant pris connaissance de l'acte d'accusation, des parchemins s'y référant & des lois de notre Codex,
    Ayant surtout vu le manque de respect de la cour de par l’accusé durant le procès,
    De par la magnifique prose du témoin de l’accusé !
    Silence je vous prie ! Accusé levez-vous !
    Vous, Perceval_ êtes reconnus coupable de Trahison envers le duché du Bourbonnais Auvergne !
    Nous vous condamnons à 10 jours de prison, ou tout le loisir vous sera donné de réfléchir sur vos actes dans les geôles clermontoises.
    Passé ce délai, vous aurez pour ordre de quitter le sol du BA, comme le précise l’addendum rédigé jadis de notre main sinon nous serons amenés à nous revoir et ma clémence en sera fortement réduite !

    Justice est à présent rendue !

    Peine
    Citation :
    Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours.Et une sortie immédiate du BA

    CASIER MODIFIÉ LE 09 Décembre 1460
    .


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Arrow Greffière Ducale
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