Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Manon_des_dragons (DCD)

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Levio
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MessageSujet: Manon_des_dragons (DCD)   Jeu 30 Aoû 2012 - 8:30


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Levio
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MessageSujet: Re: Manon_des_dragons (DCD)   Jeu 30 Aoû 2012 - 8:32

procès opposant 2012-08-02, Manon_des_dragons au Duché du Bourbonnais-Auvergne

Manon_des_dragons est accusé de trahison.

Acte d'accusation

Citation :
*Les gardes font entrer la prévenu(e) dans la salle d audience. Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l accusé(e) entrer et s installer à la place qui lui est assignée. Un huissier se lève et ouvre le procès.*

En ce 2ième jour du mois de août de l an de grâce 1460 s ouvre la comparution de Manon_des_dragons devant le Juge Toflegrand, présidant la Cour de Justice du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Semias, requérant pour le Duché du Bourbonnais Auvergne.

*Le silence se faisant dans la salle , le Procureur se lève et entame l énoncé de l acte d accusation*

Dame Manon_des_dragons, vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusé(e) de Trahison selon l article 4, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne, pour Révolte.

Monsieur le juge, voici le résultat de l enquête menée par la Prévoté qui justifie de notre présence devant vous.

* Un huissier s empresse de porter copies du dossier au Juge et à la Défense. Semias en fait la présentation. *

-------------------------------
Dans la nuit du 13 au 14 Juin 1460, une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie de Montpensier. Cette révolte a été matée mais un des assaillants, Manon_des_dragons, a été repéré par l'Aspirant-Maréchal Sebhomer (preuve 1), qui était en défense ce soir là pour protéger le village. D'autres assaillants ont été repérés par les défenseurs, la Prévôté attends les informations nécessaire.

Les forces de défense ont contribué à mater la révolte contre la mairie de Montpensier. Suite à cette tentative de révolte, MissAnasthasia Prévôt du Bourbonnais-Auvergne, a monté les dossiers de plainte à l'encontre des personnes incriminées.
-------------------------------

Voici les pièces jointes au dossier:
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Preuve 1 : http://img856.imageshack.us/img856/3905/tentativerevolte1306146.png
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En supplément de ces preuves, est appelé à témoigner de vive voix l'Aspirant-Maréchal Sebhomer.

Voici des extraits du Codex en lien avec le dossier:
-------------------------------
LIVRE III : Code Pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.

Alinéa b
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution, toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.
-------------------------------

*En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l accusée: *

Dame Manon_des_dragons, un huissier va maintenant vous faire lecture de vos droits et de quelques informations, soyez attentif. Huissier s'il vous plait ...

* Sur un signe du Juge, il débute*

Son casier judiciaire est vierge en Bourbonnais-Auvergne.

Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :

* tend un parchemin à l accusé(e)*

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

Vous pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats

Vous avez également le loisir d appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

*Tend un second parchemin à l accusée *

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

*L huissier retourne a son siege et le Procureur conclut*

Si vous le permettez, Monsieur le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu à à dire le/la prévenu(e) pour sa défense.

Première plaidoirie de la défense

Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

L'accusation a appelé Sebhomer à la barre

Citation :
Bonjour,

La nuit du 13 au 14 juin 1460, j'étais de garde avec un groupe de maréchaux (composé de Laure) sur les remparts de la ville de Montpensier. La nuit était claire et nous nous attendions à passer une nuit calme. Soudain, des bruits en provenance de la mairie nous ont alerté. Il était aux alentours de 4h. Nous nous sommes donc rendu sur place et avons trouver un groupe de manifestant essayant de passer par dessus les grilles de l'enceinte du bâtiment. Nous avons donc agit et réussi à mettre en fuite ce groupe d'assaillant. Dans le mêlée, j'ai réussi à reconnaître Manon_des_dragons parmi les assaillants tandis que Laure reconnaissait Shawie.
Une fois cette menace dissipée, nous avons repris place sur les remparts de la ville en ouvrant l'oeil pour veiller à ce que ce groupe ne revienne pas. Puis, une fois le tour de garde terminé, j'ai consigné ces faits dans mon rapport.

Réquisitoire de l'accusation

Citation :
Merci maréchal Sebhomer.

Dame juge, la culpabilité de l accusée ne fait aucun doute.
Elle a fui après son méfait et à rencontrer une de nos armées qui l a mise à mal.
45 jours pour se remettre, je pense que dame Manon_des_dragons à compris la leçon, on ne s attaque pas impunément à nos villes.
Peut être que quelques jours de travail à la mine lui permettront de se remettre en forme et de réfléchir encore un peu à son crime.

Je demande donc une peine de 3 jours d intérêt général, dont les bénéfices iront au Duché.

Je vous remercie Dame Juge.

Dernière plaidoirie de la défense
Citation :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Enoncé du verdict

Le prévenu a été reconnu coupable de trahison.

Citation :
En ce jour le 30 aout 1460 , Moi Sofio de Valmonte juge du Bourbonnais Auvergne, je vais rendre mon verdict concernant l'affaire Manon_des_dragons contre le duché du Bourbonnais .

Ayant pris connaissance de l'acte d'accusation
Ayant pris acte du silence de l'accusé, malgré la patience exemplaire dont à fait preuve la cour.
Ayant la certitude du fait que l'accusée fut reconnue par l'Aspirant-Maréchal Sebhomer
Ayant pris connaissance d'une sentence plus musclée faite par l'armée du duché.

Je condamne l'accusé Manon_des_dragons à une peine symbolique d'un écus et de 3 jours de mine,l'air des galeries sera propice à un rétablissement.

Un greffier prendra contact avec vous dame, afin de s'assurer du suivi de la peine et que vous vous en acquittiez, ainsi faites, je serais assurée de ne pas vous revoir en ce tribunal.

La séance est levée!

Peine:

Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

CASIER CRÉÉ LE 30/08/60

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Manon_des_dragons (DCD)
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