Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Lambiek ( anciennement Cornazzano ) (DCD)

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Melisandre
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MessageSujet: Lambiek ( anciennement Cornazzano ) (DCD)   Mar 18 Sep 2012 - 18:34

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Melisandre
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MessageSujet: Re: Lambiek ( anciennement Cornazzano ) (DCD)   Mar 18 Sep 2012 - 18:37

Procès : -Trouble à l'ordre public-Inégibilité

En date du 4 Septembre 1460 


Acte d’accusation

Citation :
*Le 04 septembre 1460 comparaît le sieur Cornazzano devant la cour de Justice du Bourbonnais-Auvergne présidée par le Juge Dame Sofio de Valmonte.
Le Procureur Dame Pascale. est requérant pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne.
Le Juge déclare l audience ouverte et donne la parole au procureur.*
Sire Cornazzano vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusé de Trouble à l Ordre Public selon l article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne, pour candidature illégale à l élection municipale de la ville de Bourbon.
Vous avez le droit de faire appel à un avocat du Duché gratuitement pour votre défense.
http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305
Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats.
Vous pourrez faire venir deux témoins à la barre pour votre défense.
Ils auront alors 48 heures pour témoigner.
Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

*Le procureur s adresse ensuite au Juge:*
Dame Juge, le Sieur Cornazzano est actuellement assigné à résidence à Bourbon,(preuve 6) son casier judiciaire en BA est vierge.

Après enquête menée par la prévoté voici les faits qui lui sont reprochés, ainsi que les preuves qui en attestent:

Le Sieur Cornazzano, résident de Bourbon depuis le 7 août 1460 (preuve 1) s'est porté candidat à l élection municipale de Bourbon (preuve 2), malgré son inéligibilité, perturbant volontairement le bon déroulement des élections et donnant tous les signes d'escompter sur la confusion qu'il génère pour être amené à la tête de la mairie.

Le sieur Cornazzano a été expressément informé de l'illégalité de sa candidature par la maréchaussée.
Hors, il se trouve que le sieur Cornazzano a quitté le duché et a prétexté de l'impossibilité de modifier sa candidature.
Pour régulariser cette situation compromettante pour les habitants de Bourbon, le sieur Cornazzano est rentré à Bourbon.
Le 1er septembre 1460 , jour du retour du sieur Cornazzano a Bourbon, l adjoint au prévot Khoryan, lui a envoyé une sommation pour rectifier son message électoral sous 48h,soit au plus tard le lundi 03 septembre 1460 à 20h, avant l ouverture des votes(preuve 3), afin d ôter toute incertitude à l électorat Bourbonnais.
Le sieur Cornazzano a accepté les termes de la sommation , confirmé par son courrier ( Preuve 4).
Il s avère qu a ce jour le sieur Cornazzano n a obtempéré que partiellement à la sommation.
En effet, le panneau électoral de sa campagne, bien que changé, ne stipule nullement son retrait en tant que candidat.
Bien au contraire son message * votez utile*, ne peut qu apporter de la confusion dans les esprits.(preuve 5).
Face à son refus d obtempérer clairement, au mépris de la loi, un dossier de plainte à été monté à son encontre.

Preuve 1 : http://www.hostingpics.net/viewer.php?id=776103Cornazzano.jpg

Preuve 2 : http://i36.servimg.com/u/f36/11/16/37/43/electi10.jpg

preuve 3 : http://www.casimages.com/img.php?i=120904123340499318.jpg

preuve 4 : http://www.casimages.com/img.php?i=120904123433706526.jpg
http://www.casimages.com/img.php?i=120904123506200995.jpg

preuve 5 : http://i36.servimg.com/u/f36/11/16/37/43/mardi_10.jpg

preuve 6 :http://i31.servimg.com/u/f31/16/31/76/89/cornaz10.jpg


*le procureur donne copie du dossier à l huissier à l intention du juge et une copie du Corpus Civilis en vigueur dans le Duché du Bourbonnais-Auvergne à l intention de l accusé*

http://bourbon-auvergne.forumactif.com/f9-affichage-des-lois

J accuse le sieur Cornazzano de Trouble à l Ordre Public pour candidature illégale à l élection municipale de la ville de Bourbon en vertu des lois suivantes :

**livre III du code pénal
Titre B, article 3
Du trouble à l'ordre public
Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.**

**Décret "Eligibilité" relatif à la loi I, A, 2, alinéa a (du 16 juillet 1455) modifié le 12 décembre 1457; modifié le 9 avril 1459.
Article 2 : Des critères d'éligibilité
Citation:
Pour être éligible, il faut avoir sa résidence principale dans un des villages du Bourbonnais Auvergne depuis au moins 45 jours consécutifs avant l ouverture des votes pour des élections ducales et depuis au moins 30 jours consécutifs avant l ouverture des votes pour des élections municipales (être au minimum niveau 1).
Pour être éligible il faut également avoir un casier judiciaire vierge de condamnations pour avoir exercé un abus de pouvoir, avoir attenté aux institutions ducales ou municipales du BA ou de n'importe quelle province (trahison ou haute trahison répondant à ces critères.).

Il ne faut pas être en situation d'inéligibilité.
Une liste aux élections ducales ne peut être éligible que si la totalité de ses membres sont éligibles.**


Dame Juge, je laisse la parole à la défense




Première plaidoirie de la défense


Citation :
* Cornazzano arriva dans le Tribunal, une missive à la main.*

Juge, Procureur,


Donc, si j'ai bien compris, je suis accusé de Trouble à l'Ordre Publique par ce que je n'habite pas à Bourbon depuis plus au moins 45 jours consécutifs avant l ouverture des votes pour des élections ducales et depuis au moins 30 jours consécutifs avant l ouverture des votes pour des élections municipales. Nous somme d'accord dessus.

Donc, je suis accusé de vouloir aider votre duché ? D'accord, c'est pas si mal ça aussi.


Pourquoi etre parti du duché, pour aider Bourbon... Aussi bizarre que ça puisse paraître. Je voulais allez pecher du poissons, et en ramener sur le marché, puisque avant mon départ, le poisson était à 22 écus unité sur le marché, ce qui est absolument incroyable. Donc j'étais partis, mais lorsque je me suis souvenu, je suis de suite rentrée n'ayant pu ramener du poisson.


J'aurais aussi quelque chose à dire, qui me fait terriblement rire.

Je serais assigné à residence, dans mon manoir, à Bourbon jusqu'a 11 septembre normalement, et ce matin, je reçoit la convocation du tribunal, je vous en est amener une copie.


Expéditeur : Le tribunal du Comté
Date d'envoi : 04/09/1460 - 23:11:49
Titre : Avis de plainte déposée à vot

Par la présente, les autorités de police du Comté vous signifient votre mise en accusation.
Il vous est reproché notamment des faits de trouble à l'ordre public.

Votre procès commence dès aujourd'hui. Vous êtres prié de vous rendre au tribunal d'ici à deux jours ouvrables.

Pendant la durée de l'instruction, vous resterez en liberté.


Vous lisez la dernière ligne la, " Pendant la durée de l'instruction, vous resterez en liberté " donc, vu que j'écoute toujours les décisions du tribunal, je suis toujours libre, donc pas d'assination à résidence. Vous voyez, ma bonne foi, j'écoute le tribunal.


Ah oui, je me défend seul. J'ai était avocat dans mon passé.
Cornazzano sourit et retourne s'assoirt *


Réquisitoire de l’accusation
Citation :
Merci dame Gav , sire Khoryan pour vos témoignages.

*la jeune femme se tourne vers l accusé:*

Sire Cornazzano ,je constate que vous avez fort bien compris la loi d éligibilité en Bourbonnais-Auvergne.

Avec un peu de bonne volonté et de patience, vous vous seriez évité bien des tracas.

*le procureur s adresse au juge *

Dame Juge, comme nous pouvons le constater, le sieur Cornazzano se moque éperdument de nos lois, de notre maréchaussée alors qu il a été prévenu à maintes reprises de l irrégularité de sa candidature.
Bien au contraire, il n a eu de cesse que de semer le doute dans l esprit des électeurs, faisant la nique à notre prévoté!!
Il ne peut prétendre être innocent!
les témoignages confirment bel et bien son intention de ne rien vouloir changer et de rester hors nos lois.

Pour ce comportement indigne d un futur maire du Bourbonnais-Auvergne, qui n obéit pas aux représentants de nos lois, je demande une condamnation exemplaire!!

Un versement de 50 écus à la mairie de Bourbon et 5 jours de travaux à la mine dont il devra en reverser le bénéfice à la ville de Bourbon qu il affectionne tant!

Une preuve de son honnêteté sera la bienvenue.

Je vous remercie dame Juge.

Témoin n°1 de l’accusation : Gav

Citation :
*Convocation en main, Gav se présente au tribunal. Elle s'avance à la barre, salue juge, prévôt, procureur*

En tant qu'ex-mairesse de Bourbon et aspirant-maréchal, j'ai été amenée à m'intéresser à cette... "affaire". Je puis renchérir sur l'acte d'accusation en précisant que le sieur Cornazzano a à nouveau, le 4 septembre, transformé son annonce élective en véritable campagne. Si le "votez utile" se voulait assez sibyllin, l'annonce suivante était une preuve irréfutable de sa volonté d'être élu. Dans cette nouvelle profession de foi il déclare, je cite :
"Je me présente à vous, Cornazzano De Carafa Della Spina Di Traetto, pour briguer un mandat de Maire durant le mois de Septembre.
J'ai pour vous convaincre, plusieurs points que je trouve essentielle pour une bonne gestion de mairie. Et je vais vous les presenter"
Il parle ensuite des projets qu'il a pour notre village, certains aberrants, d'autres que l'on pourrait gentiment qualifier de farfelus.

*Gav tend les preuves à la juge*
http://i39.servimg.com/u/f39/16/39/97/00/2012-011.jpg
http://i39.servimg.com/u/f39/16/39/97/00/2012-012.jpg
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http://i39.servimg.com/u/f39/16/39/97/00/2012-018.jpg
http://i39.servimg.com/u/f39/16/39/97/00/2012-019.jpg

Par la suite, j'ai surveillé le panneau tous les jours et cette annonce est bien restée jusqu'aux élections. Cet homme n'est en aucun cas revenu sur sa candidature.

*Incline brièvement la tête, indiquant par là qu'elle en a fini, va se rasseoir en attendant la suite du procès afin de rester à disposition si besoin en était*


Témoin n°2 de l’accusation : Khoryan

Citation :
L'adjoint au prevot se presenta et apres les salutations et serments d'usage temoigna sur la partie qui le concernait dans cette affaire :
<<J'ai tenu a prevenir le Sieur Cornazzano de facon officielle que sa candidature etait illegitime et sitot qu'il fut arrivé à Bourbon, afin de ne pas le bousculer tout en montrant quand meme la détermination de la Prevoté a ne pas le laisser bafouer la loi trop longtemps, je lui ai donc fait parvenir en main propre la sommation qui est citée en preuve, qui lui offrait deux jours pleins pour modifier le texte de son annonce electorale, c'est a dire plus qu'il n'en fallait pour se faire, sans etre pris au depourvu. Sachant qu'il ne pouvait retirer sa candidature une fois posée, la sommation demandait clairement de modifier son annonce pour rendre explicite son renoncement a sa candidature et cesser ainsi de semer le trouble parmi les electeurs.
Preuve qu'il l'a bien recu et compris la sommation, j'ai recu sa reponse où il me reprochait de lui sauter dessus avec cette histoire des son arrivée a Bourbon et preferait fanfaronner en arguant que, pour la peine, il attendrait le dernier moment. Eut-il ontempérer que cela aurait suffi, peu importe la fanfaronnade tant que l'ordre puisse etre rétabli.
Mais non, a l'echéance, alors que les votes avaient commencé, il a été constaté que ses affiches ont d'abord été brievement effacées, puis on porté des harangues n'indiquant aucunement son retrait de l'election.
C'est pourquoi par mon temoignage, je veux montrer que le Sieur Cornazzano etait pleinement informé de la loi et a bien volontairement choisi de la braver, pour ne pas dire de s'en moquer. Et c'est donc sur ce constat désolant que j'ai, en ma qualité d'adjoint au prevot, déposé cette affaire devant le procureur.>>




Témoin n°1 de la défense : Cornazzano

Citation :
( HRP / Désolé, ayant eu un petit soucis d'ordinateur, je n'est pas pu continuer ma défense, voici donc la suite )

Je n'est à aucun moment contesté vos lois, et j'assume avoir agis en pleine connaissance de cause, pas la peine d'amener des témoins qui confirme mes dires... j'aurais dit que j'étais innocent etc... Je veux bien, mais la... à aucun moment j'ai dit que j'étais inconscient..

Donc bon, si ça vous amuse, allons-y gaiment. 5 jours de mine et 50 écus à Bourbon

Et, au passage,

* se retournant vers Gav *

Je ne sais plus, vous etiez peut-etre maire de Bourbon dans le passé, je ne m'en souviens pas. Enfin... Qu'importe.

Nous ne somme pas ici pour parler de ça, mais mon programme municipal n'est pas farfelus. Et moi, j'en est fait un au moins...
Tout les points cité sont possible, vous ne le savez peut-etre pas, j'ai étais maire de deux villes, deux mandats dans chaque, et mes finances se sont très bien porté, plus de 75% d'augmentation de caisse pour une, et plus de 236% pour l'autre... Je doute avoir besoin de vos conseils.
Cornazzano retourna s'assoirt *



Dernière plaidoirie de la défense

Citation :
Cornazzano ne put s'empecher de rigoler.

Devrais-je dire que vous me faire rire ? Vous le voyez par vous même.

Verdict

Citation :
L�affaire lui déplaisait personnellement, elle avait écouté les témoignages de l�accusé, du procureur et surtout de la Bourbonnaise, puis celui de Khoryan qui le connaissant avait surement évoqué à l�accusé les points précis, ne laissant aucun doute dans le fait que messire Cornazzano puisse avoir eu en main, toute l�explication possible des risques encourus .

Robert dans la main, s�impatientait, il restait calme et silencieux mais semblait vouloir vibrer, comme secoué de spasmes nerveux, à la fin des plaidoiries, il put enfin s�exprimer tapant sur la table, comme à son habitude, un énorme�

VLANNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNN

En ce 14 eme jour du mois de septembre de l�an de grasce 1460, nous sofio de Valmonte, Juge du Duché du Bourbonnais Auvergne par la volonté de Sa Grasce Laure d�Orsennac , allons rendre notre verdict dans l�affaire présentée devant nous opposant le duché du Bourbonnais Auvergne à messire Cornazzano .
Conformément à la Loy, nous statuons en ces termes :

Après avoir entendu dame Gav et messire Khoryan comme principaux témoins.
Ayant entendu dame procureur pour la mise en accusation
Après avoir entendu le témoignage de messire Cornazzano .

Attendu qu'il résulte des documents de la cause et des débats, une volonté de rébellion face aux lois et coutumes.

Attendu que messire Cornazzano a pourtant bénéficié des délais nécessaires pour faire en sorte de ne pas être présent ce jour en ces lieux.

Par ces motifs, le déclarons coupable des faits reprochés et le condamnons à : travailler à la mine pour une durée de 3 jours, les salaires de la mine devront être reversé à la mairie. le condamnons aussi à une amende de 50 écus à reverser sous forme de dons à la mairie de Bourbon. Une greffière prendra contact avec l�accusé pour les termes modalités de la peine. Je vous souhaite messire d�acquérir un peu plus de respect envers la loi, de nos terres avant de prétendre vouloir être maire.

La sentence est levée.


Peine
Citation :
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.


CASIER CRÉÉ LE 18 Septembre 1460
.
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Lambiek ( anciennement Cornazzano ) (DCD)
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