Celia. (DCD)

Sujet: Celia. (DCD) Jeu 11 Oct 2012 - 16:29

Sujet: Re: Celia. (DCD) Jeu 11 Oct 2012 - 16:30

Procès : Trahison

En date du 24 septembre 1460

Acte d’accusation

Citation :: *Le 24 septembre 1460 comparaît la dame Celia. devant la cour de Justice du Bourbonnais-Auvergne présidée par le Juge Dame Sofio de Valmonte.
Le Procureur Dame Pascale. est requérant pour la mairie d Aurillac.
Le Juge déclare l audience ouverte et donne la parole au procureur.*
Dame Celia., vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusée de Trahison selon l article 4, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne, pour révolte et prise de la mairie de Moulins.
Vous avez le droit de faire appel à un avocat du Duché gratuitement pour votre défense.
https://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305
Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats.
Vous pourrez faire venir deux témoins à la barre pour votre défense.
Ils auront alors 48 heures pour témoigner.
Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

*Le procureur s adresse ensuite au Juge:*

Dame Juge, La dame Celia. est actuellement assignée à résidence à Aurillac, son casier judiciaire en BA est vierge.

Après enquête menée par la prévoté voici les faits qui lui sont reprochés, ainsi que les preuves qui en attestent:

Dans la nuit du 23 au 24 septembre 1460, une révolte a eu lieu à la marie d Aurillac. destituant le maire en place, le sire Levio.
Le maire Levio alors que l'assaillant s'emparait du siège de la mairie, a pu noter les traits de la femme qui menait la révolte. Or cette femme était déjà connue des services de la prévôté pour avoir peu de temps auparavant, en juillet 1460, pris d'assaut la mairie de Murat sans avoir pu être jugée puisqu'elle avait pris la fuite.
Cette femme n'était pas seule, malheureusement, au moment où ce dossier est monté, nul autre personne n'a été reconnu. Toutefois l'enquête suit son cours.
Un dossier est alors monté et présenté à la Prévôté pour qu'arrestation et enquête soient faites.
Avertie par le maire Levio, le dossier a été monté par l'adjointe au prévôt dame Beths.
Levio a donc porté plainte contre cette femme, apportant toutes les preuves nécessaires (preuve 1), mais également contre le sieur Tonic qui reconnait également publiquement avoir délibérément pris possession de la mairie, en son nom et avec l'aide du groupe organisé Fatum.

Celia. est assignée à Aurillac le 24 septembre juillet 1460 par Beths, adjointe au prévôt du Bourbonnais Auvergne jusqu'à la date du 2 octobre 1460 (preuve 2)

La perte estimée pour la mairie d'Aurillac s'élève à 10.000 écus de marchandise

Preuve 1 : https://nsa29.casimages.com/img/2012/09/24/120924125426268016.jpg
https://nsa30.casimages.com/img/2012/09/24/120924125507178548.jpg
**Citation:
Moi, Levio, Maire légitime d'Aurillac en Bourbonnais Auvergne, porte plainte contre Celia (IG:Celia.) et Tonic (IG:Tonic) pour avoir fomenté et organisé une révolte illégale contre la mairie d'Aurillac. Au matin du Lundi 24 septembre 1460, j'ai retrouvé l'entrée de la mairie barricadée et saccagée. Celia s'affichait comme nouvelle maire de la ville, et Tonic s'est découvert en place publique pour annoncer sa responsabilité dans cette action, tout comme celle de Murat perpétuée il y a quelques mois, sous le nom du Fatum.
La ville d'Aurillac était défendue comme à son habitude par miliciens et maréchaux, aussi j'accuse également les indispensables compagnons de ces deux personnages de les avoir aidé à leurs fins.

Je joins à cette plainte les documents suivants:
- Ma constatation de la révolte aboutie à Aurillac
https://2img.net/r/ihimg/a/img222/2481/mairieprise.png
- La présence de Celia au siège de la mairie après la révolte
https://2img.net/r/ihimg/a/img834/4288/mairieprise2.png
- Le croquis que j'ai effectué suite à l'intervention de Tonic en place publique et une copie de son discours (voir Gargote)
https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/839/tonic1.png
- La preuve de la présence de Tonic en place publique à Aurillac au moment du discours
https://2img.net/r/ihimg/a/img703/4273/tonic24091460liste.png

- Une copie de ce courrier au service de la Cour de Justice
https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/826/plainteauri.png/

Levio,
à Aurillac, le 24 septembre 1460**

Preuve 2 : https://nsa30.casimages.com/img/2012/09/24/120924120738212011.jpg

*le procureur donne copie du dossier à l huissier à l intention du juge et une copie du Corpus Civilis en vigueur dans le Duché du Bourbonnais-Auvergne à l intention de l accusé*
https://bourbon-auvergne.forumactif.com/f9-affichage-des-lois
La dame Celia. est accusée de Trahison pour révolte et prise de la mairie d Aurillac en vertu des lois suivantes :

**LIVRE III : Code Pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.
Alinéa b
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution, toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.**

Dame Juge, je laisse la parole à la défense

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: Merci sire Levio.

La dame Celia vient d être reconnue devant vous, dame Juge, par le maire élu par les urnes, le sieur Levio.

De plus la présence sur le siège du maire de la dame Celia ne peut que confirmer sa participation au pillage de la ville d Aurillac.
la dame Celia est bien connue et reconnue par nos services de la Prévoté, les preuves de pillages précédents s accumulant au fil des jours,ainsi que son appartenance au groupe tristement célèbre nommé Fatum.

La dame Celia est bel et bien coupable et n a aucune excuse à avancer pour sa défense.

En fomentant un complot visant à vider les coffres de la mairie d Aurillac, ruinant ainsi un village et n en laissant rien pour sa survie.

Notre prévôté a pu déjouer ses tentatives d échapper à la justice, donnant preuve supplémentaire de sa culpabilité.

Nous ne pouvons tolérer plus longtemps sur notre sol les pilleurs , aussi je demande à la cour une peine exemplaire qui fasse réfléchir les malfrats.

Merci dame Juge.

Témoin n°1 de l’accusation : Levio

Citation :: * Sur un geste du juge, Levio s'approche de la barre et donne son témoignage. *

Bien, voilà ce dont j'ai été témoin concernant la personne... là...
La donzelle, elle a débarqué à la mairie d'Aurillac dans la nuit de dimanche à lundi comme un pou dans la soupe... Tout d'un coup, elle était là.
On sait maintenant qu'elle se balladait en furtive dans les rues d'Aurillac, pas vue par prise, et qu'elle et son groupe avaient soudoyé un maréchal pour ne pas mentionner son arrivée aux remparts la nuit d'avant. Tout ca ca sent le coup monté de longue date, j'vous le dit.. mais c'est à vous de voir.

J'étais dans la mairie donc je n'ai pas remarqué les assauts à l'extérieur. Et d'un coup c'était trop tard. Ils m'ont jeté dehors sans respect, et ont saccagé la mairie. Et c'est elle !!! Célia ... qui a pris le siège de maire.. Illégalement, vous le comprendrez vite. Bien que la défense ait très probablement été amoindrie par le traitre de Nath, ce félon !! la mairie a tout de même été défendue en partie. Ils devaient bien être plus d'une dizaine à se révolter sinon ce ne serait pas passer. Des noms et des têtes, j'en ai !!! une pelletée.. mais bon c'est pas pour ici et de toute facon ils se planquent... n'assument pas un copec.

Pendant la journée on a plus entendu grand chose... toute la bande se planquait. Nous avons bien réussi à vider les mandats, remonter les prix du marché, faire quelques réserves... Le soir nous avons organisé la révolte pour reprendre la mairie. Malheureusement, sans succès. Dans la soirée Célia a modifié le panneau de la mairie pour y placer quelques imbécileries qui n'interessent personne. C'est vrai quoi, ca aide qui à vivre, leurs manoeuvres ??? Ils ont plus leur place dans les tavernes ces gens là, pas dans une mairie en tout cas. Aucun sens du devoir... j'te jure.

Tenez.. c'est là.. j'ai gardé une copie.
https://2img.net/r/ihimg/photo/my-images/831/mairiefatum2509.png/

Bon ensuite on a vu tout le grenier de la mairie défiler sur le marché mais c'était bien encadré, rapide... Nous n'avons rien pu faire.

https://nsa29.casimages.com/img/2012/09/25/120925012214809927.jpg

Je vous dis que nous avons vu les groupes s'assembler, impossible de passer au travers.

Corps d'armes de Bronx
Corps d'armes de Nath.25
Corps d'armes de Kania
Corps d'armes de Tonic
Lance de Fouineuse, Skuletor, Noisette., Tadykoa
Corps d'armes de Desirade
Lance de Celia.
Corps d'armes de Sakhaline

et j'en passe...

Le jour suivant nous avons enfin réussi à rassembler suffisemment de villageois pour reprendre la mairie. J'ai aussitôt fais les comptes... je peux vous montrer..

============
Don de la mairie à un habitant
2012-09-24 23:29:10 625 500,00
2012-09-24 23:29:34 625 500,00
2012-09-24 23:31:14 625 150,00

Vente sur le marché
2012-09-24 23:40:10 701 60,00
2012-09-24 23:40:10 701 6,00
2012-09-24 23:40:10 701 30,00
2012-09-24 23:40:10 701 30,00
2012-09-24 23:40:10 701 24,00
2012-09-24 23:40:10 701 30,00
2012-09-24 23:40:10 701 60,00
2012-09-24 23:40:10 701 95,00
2012-09-24 23:40:10 701 95,00
2012-09-24 23:40:10 701 54,00
2012-09-24 23:40:10 701 60,00
2012-09-24 23:40:10 701 60,00
2012-09-24 23:40:10 701 30,00
2012-09-24 23:40:10 701 30,00
2012-09-24 23:40:10 701 30,00
2012-09-24 23:40:10 701 30,00
2012-09-24 23:40:10 701 30,00
2012-09-24 23:40:10 701 30,00
2012-09-24 23:40:10 701 30,00
2012-09-24 23:40:10 701 30,00
2012-09-24 23:40:10 701 30,00
2012-09-24 23:40:10 701 30,00
2012-09-24 23:40:10 701 30,00
2012-09-24 23:40:10 701 30,00
2012-09-24 23:40:10 701 30,00

Don de la mairie à un habitant
2012-09-24 23:42:09 625 500,00
2012-09-24 23:42:21 625 500,00

Vente sur le marché
2012-09-24 23:50:10 701 119,00
2012-09-24 23:50:10 701 119,00
2012-09-24 23:50:10 701 119,00
2012-09-24 23:50:10 701 119,00
2012-09-24 23:50:10 701 119,00
2012-09-24 23:50:10 701 66,50

Don de la mairie à un habitant
2012-09-24 23:51:18 625 500,00
2012-09-24 23:51:39 625 200,00

Vente sur le marché
2012-09-25 00:00:18 701 119,00
2012-09-25 00:00:18 701 119,00
2012-09-25 00:00:18 701 35,70
2012-09-25 00:00:18 701 119,00
2012-09-25 00:00:18 701 83,30
2012-09-25 00:00:18 701 119,00
2012-09-25 00:00:18 701 119,00
2012-09-25 00:00:18 701 119,00
2012-09-25 00:00:18 701 35,70

Don de la mairie à un habitant
2012-09-25 00:01:15 625 500,00
2012-09-25 00:01:40 625 300,00

Vente sur le marché
2012-09-25 00:10:10 701 110,00
2012-09-25 00:10:10 701 110,00
2012-09-25 00:10:10 701 44,00
2012-09-25 00:10:10 701 110,00
2012-09-25 00:10:10 701 120,00
2012-09-25 00:10:10 701 34,00
2012-09-25 00:10:10 701 120,00
2012-09-25 00:10:10 701 110,00

Don de la mairie à un habitant
2012-09-25 00:11:08 625 500,00
2012-09-25 00:11:23 625 300,00

Vente sur le marché
2012-09-25 00:20:09 701 80,00
2012-09-25 00:20:09 701 80,00
2012-09-25 00:20:09 701 80,00
2012-09-25 00:20:09 701 80,00
2012-09-25 00:20:09 701 80,00
2012-09-25 00:20:09 701 150,00
2012-09-25 00:20:09 701 60,00
2012-09-25 00:20:09 701 80,00
2012-09-25 00:20:09 701 80,00
2012-09-25 00:20:09 701 80,00
2012-09-25 00:20:10 701 80,00
2012-09-25 00:20:10 701 80,00

Don de la mairie à un habitant
2012-09-25 00:21:17 625 500,00
2012-09-25 00:21:29 625 500,00

Vente sur le marché
2012-09-25 00:30:12 701 35,00
2012-09-25 00:30:12 701 35,00
2012-09-25 00:30:12 701 35,00
2012-09-25 00:30:12 701 35,00
2012-09-25 00:30:12 701 35,00
2012-09-25 00:30:12 701 35,00
2012-09-25 00:30:12 701 35,00
2012-09-25 00:30:12 701 85,00
2012-09-25 00:30:12 701 85,00
2012-09-25 00:30:12 701 8,50
2012-09-25 00:30:12 701 35,00
2012-09-25 00:30:12 701 35,00
2012-09-25 00:30:12 701 35,00

Don de la mairie à un habitant
2012-09-25 00:30:51 625 500,00

Vente sur le marché
2012-09-25 00:40:09 701 35,00
2012-09-25 00:40:09 701 35,00
2012-09-25 00:40:09 701 35,00
2012-09-25 00:40:09 701 35,00
2012-09-25 00:40:09 701 35,00
2012-09-25 00:40:09 701 35,00
2012-09-25 00:40:09 701 35,00
2012-09-25 00:40:09 701 35,00
2012-09-25 00:40:09 701 160,00
2012-09-25 00:40:09 701 50,00
2012-09-25 00:40:09 701 5,00
2012-09-25 00:40:09 701 35,00
2012-09-25 00:40:09 701 35,00
2012-09-25 00:40:09 701 35,00
2012-09-25 00:40:09 701 35,00
2012-09-25 00:50:11 701 7,00
2012-09-25 00:50:11 701 35,00

Don de la mairie à un habitant
2012-09-25 00:51:08 625 500,00
2012-09-25 00:51:23 625 200,00

Vente sur le marché
2012-09-25 01:00:13 701 40,00
2012-09-25 01:00:13 701 80,00
2012-09-25 01:00:13 701 80,00
2012-09-25 01:00:13 701 200,00
2012-09-25 01:00:13 701 200,00
2012-09-25 01:00:13 701 200,00
2012-09-25 01:00:13 701 112,00
2012-09-25 01:00:13 701 20,00

Don de la mairie à un habitant
2012-09-25 01:00:43 625 1,00
2012-09-25 01:00:55 625 500,00
2012-09-25 01:01:10 625 470,00

Vente sur le marché
2012-09-25 01:10:10 701 450,00
2012-09-25 01:10:10 701 70,00
2012-09-25 01:10:10 701 300,00 => 1460-09-25 01:10:10 : Vous avez vendu 2 charrettes pour 150,00 écus à Tonic.
2012-09-25 01:10:10 701 56,00 => 1460-09-25 01:10:10 : Vous avez vendu 7 goujons pour 8,00 écus à Tonic.
2012-09-25 01:10:10 701 80,00 => 1460-09-25 01:10:10 : Vous avez vendu 10 brochets pour 8,00 écus à Tonic.

Don de la mairie à un habitant
2012-09-25 01:11:20 625 500,00
2012-09-25 01:11:34 625 460,00

Vente sur le marché
2012-09-25 01:20:10 701 450,00 => 1460-09-25 01:20:10 : Vous avez vendu 3 charrettes pour 150,00 écus à Tonic.
2012-09-25 01:20:10 701 150,00 => 1460-09-25 01:20:10 : Vous avez vendu 1 épée pour 150,00 écus à Tonic.
2012-09-25 01:20:10 701 20,00 => 1460-09-25 01:20:10 : Vous avez vendu 1 bouclier pour 20,00 écus à Tonic.

Don de la mairie à un habitant
2012-09-25 01:37:26 625 500,00

Vente sur le marché
2012-09-25 01:40:09 701 20,00 => 1460-09-25 01:40:09 : Vous avez vendu 1 petite échelle pour 20,00 écus à Tonic.
2012-09-25 01:40:09 701 180,00 => 1460-09-25 01:40:09 : Vous avez vendu 3 grandes échelles pour 60,00 écus à Tonic.

Don de la mairie à un habitant
2012-09-25 01:44:24 625 120,00
=================

Bon et encore, il n'y a pas les détails --- Mais c'est pas rien.
Il avaient même vidé ce que la mairie avait placé en vente sur le marché pour les habitants... Quand je vous dit qu'il n'y pas d'honneur.

Bref ils en ont eu pour 8594,70 écus de revente des produits municipaux au prix le moins cher... donc un bon 15000 écus de marchandise... et à peine plus de 1000 écus en liquide. Tout ca est parti avec 22 dons... Si c'est pas de l'acharnement.
La grande majorité a été vendue par Celia, maire d'elle même, même pas de son fils, à Tonic... l'autre.
Là dedans vous noterez les 1000 écus que j'ai sorti de ma poche le vendredi pour remonter les liquidités de la mairie.

Pour la liste des produits, il suffit de demander à Tonic, il les a tous encore dans son mandat je parie.

A la fin, il ne restait qu'un fruit.

Enfin voilà, la Celia qui est là, elle a saccagé, renversé, pillé. Et tout ca comment ? pourquoi ? ba on n'en sait rien car pas l'ombre d'une intervention, d'un message. Que des cachoteries. Au cachot tiens !!! justement.

J'imagine qu'elle a du en baver dans sa jeunesse la pauvre petite, et qu'elle ne s'en rend pas compte. Comme on dit, il faut bien de la racaille pour tenir la police en forme. Mais bon, là elle nous a pillé tous nos biens et on en verra plus la couleur, le marché n'a plus de reserve, les habitants ont travaillé pour se voir volés, les impots vont remonter pendant des semaines, et plusieurs personnes comme moi vont donner tous leurs biens et leur temps pour reconstruire Aurillac et mettre des mois à remonter... Donc je suis heureux de voir qu'elle est toujours à Aurillac, que nous l'avons appréhendé, et qu'elle se voit jugée. Je compte sur vous, votre Honneur. Que la justice soit faite.....

Verdict

Citation :: En ce jour du 5 Octobre 1460, Moi Sofio de Valmonte , je vais rendre mon verdict concernant l'affaire opposant dame Celia. au Bourbonnais Auvergne.

Toc !

Le juge cogne de son marteau l'accoudoir en bois massif...

Toc il a fait? et le Vlannnn bien connu? inquiète elle regarde le marteau qu'elle a surnommé Robert affectueusement.

nous avons mis beaucoup de temps à nous déterminer sur l'issue à donner à cette affaire, affaire ô combien épineuse avec aucun doute sur l'accusation mais des doutes sur le verdict, cependant!

Ayant entendu l'acte d'accusation
Ayant connaissances des affaires en cours a venir et passé de l'accusé.
Ayant entendu les témoignages de la partie accusation sans pouvoir entendre celle de l'accusée qui se fige dans le silence , malgré demandes répétées de notre part de parler pour sa défense.
Considérant l'affaire citée comme grave et de nature récidiviste.
Ayant entendu le témoignage de messire lévio qui conforte l'accusation.

Nous condamnons dame Celia. à un châtiment exemplaire qui sera torture avec risque que mort suive.

La sentence est prononcée, la séance est levée

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à la peine de mort. Son exécution aura lieu dans 3 jours.

CASIER CRÉÉ LE 11 OCTOBRE 1460

Sujet: Re: Celia. (DCD) Jeu 18 Oct 2012 - 14:56

Procès : Trahison-Revolte

En date du 24 Septembre 1460

Acte d’accusation

Citation :: *Le 24 septembre 1460 comparaît la dame Celia. devant la cour de Justice du Bourbonnais-Auvergne présidée par le Juge Dame Sofio de Valmonte.
Le Procureur Dame Pascale. est requérant pour la mairie de Murat.
Le Juge déclare l audience ouverte et donne la parole au procureur.*
Dame Celia., vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusée de Trahison avec circonstances aggravantes selon l article 4, Titre B du Livre III,l alinea b , article 2 , titre A, livre IV,l alinéa f, article 4 , titre B du livre IV,et l alinéa c, article 7 , titre a du livre V du Codex du Bourbonnais Auvergne, pour révolte et prise de la mairie de Murat ainsi qu un délit de fuite caractérisé.
Vous avez le droit de faire appel à un avocat du Duché gratuitement pour votre défense.
https://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305
Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats.
Vous pourrez faire venir deux témoins à la barre pour votre défense.
Ils auront alors 48 heures pour témoigner.
Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

*Le procureur s adresse ensuite au Juge:*

Dame Juge, La dame Celia. est actuellement assignée à résidence à Aurillac, son casier judiciaire en BA est vierge.

Après enquête menée par la prévoté voici les faits qui lui sont reprochés, ainsi que les preuves qui en attestent:

Dans la nuit du 13 au 14 juillet 1460, une révolte a eu lieu à la marie d Aurillac. destituant le maire en place, le sire Riggins.
Le maire Riggins peut noter alors qu un des assaillants s'empare du siège de la mairie la description d' une femme.
Avertie par le maire Riggins des évenements de la nuit, le dossier a été monté par le prévot Dame MissAnasthasia, de garde cette nuit là.
Malheureusement les autres assaillants n'ont pas pu être reconnus par les membres de la maréchaussée et de la milice.
Le sieur Riggins rapporte aussitôt le descriptif aux autorités de la prévoté , qui confirme dès la reconnaissance de la dame Celia, en comparant la description physique rapportée par le sieur Riggins et le registre des douanes de la ville de Murat (liste des villageois), la femme suspecte est identifiée sous le nom de Celia. .
Sur le panneau de la mairie, Dame Celia. reconnait également publiquement avoir délibérément pris possession de la mairie, en son nom et avec l'aide d'un groupe organisé. Copie du panneau sus-cité est ajouté au dossier.(preuve 1).
Un dossier est alors monté et présenté à la Prévôté pour qu'arrestation et enquête soient faites.
Le 14 juillet 1460, Celia. est assignée à résidence à Murat par le prévôt Missanastasia (preuve n°2) suite à une enquête pour trahison ouverte à son encontre.
Ladite assignation courrait jusqu'au 21 juillet 1460, dans ledit village de Murat.
La dame Celia. quitte le village de Murat, et malgré sa tentative de se cacher des autorités, est aperçue le 16 juillet 1460 dans le village de Polignac par l'agent de la maréchaussée en charge de la défense du village cette nuit là. Confirmation est consultable dans les archives des rapports de garde.
Celia. est à nouveau assignée à Aurillac le 24 septembre juillet 1460 par dame Beths, adjointe au prévôt du Bourbonnais Auvergne jusqu'à la date du 2 octobre 1460 (preuve 3)
Les pertes de la mairie de Murat s élèvent à plus de 10 000 ecus. (preuve 4).
Preuve 1 : https://i.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/murat10.jpg
Preuve 2 : https://i.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/assign10.jpg
Preuve 4 :Extrait du carnet des comptes de Murat
***********
Ventes
2012-07-15 01:00:11 : Vous avez vendu 10 miches de pain pour 13,05 écus à Celia..
2012-07-15 01:00:11 : Vous avez vendu 5 miches de pain pour 13,05 écus à Celia..
2012-07-15 01:00:11 : Vous avez vendu 10 stères de bois pour 16,00 écus à Celia..
2012-07-15 01:00:11 : Vous avez vendu 2 cailloux pour 1,00 écus à Celia..
2012-07-15 00:40:09 : Vous avez vendu 1 stère de bois pour 16,00 écus à Garcimore.
2012-07-15 00:40:09 : Vous avez vendu 10 stères de bois pour 16,00 écus à Tonic.
2012-07-15 00:40:09 : Vous avez vendu 10 stères de bois pour 16,00 écus à Tonic.
2012-07-15 00:40:09 : Vous avez vendu 10 stères de bois pour 16,00 écus à Tonic.

Achats
2012-07-15 01:10:11 : Vous avez acheté 2 cailloux pour 1,06 écus à Celia..
2012-07-14 22:30:10 : Vous avez acheté 10 stères de bois pour 14,85 écus à Celia..
2012-07-14 22:30:10 : Vous avez acheté 10 stères de bois pour 14,85 écus à Celia..
2012-07-14 22:30:10 : Vous avez acheté 10 stères de bois pour 14,85 écus à Celia..
2012-07-14 22:30:10 : Vous avez acheté 10 stères de bois pour 14,85 écus à Celia..
***********
Preuve 3 : https://nsa30.casimages.com/img/2012/09/24/120924120738212011.jpg

*le procureur donne copie du dossier à l huissier à l intention du juge et une copie du Corpus Civilis en vigueur dans le Duché du Bourbonnais-Auvergne à l intention de l accusé*
https://bourbon-auvergne.forumactif.com/f9-affichage-des-lois
La dame Celia. est accusée de Trahison pour révolte et prise de la mairie de Murat aggravé d un délit de fuite en vertu des lois suivantes :

**LIVRE III : Code Pénal
Titre B : Des délits et crimes
Article 4 : de la trahison
Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.
Alinéa b
Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution, toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.
Livre IV : De la procédure policière et pénale

Titre A : Du traitement des infractions

Article 2 : De l'assignation à résidence

Alinea b :
Une personne assignée à résidence n'a pas le droit de quitter le village où elle se trouve dès qu'elle a reçu l'assignation, sous peine d'être accusé d'un délit de fuite. (IV.B.4.f).

Citation:
Livre III : du code pénal

Titre B : Des délits et crimes

Article 3 : du trouble à l'ordre public

Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

Citation:
Livre IV : De la procédure policière et pénale

Titre B : Du procès

Article 4 : Du jugement

Alinéa f : Du délit de fuite. (Modifié le 27 mars 1460)
Le délit de fuite est le fait de fuir une ville ou un duché.
On peut être accusé d'un délit de fuite lorsque :
- on se cache des agents ducaux ou armée
- on fuit une ville ou le duché alors qu'on y a été assigné
Suite à une assignation, le délit de fuite est une circonstance aggravante conduisant au moins à une peine de prison si le suspect, au vu des résultats de l'enquête, est mis en procès.
Dans les cas rares où le délit de fuite est un délit unique, il sera considéré comme une infraction de Trouble à l'Ordre Public et jugé comme tel.

Citation:
Livre V : De l'Armée et de la Douane

Titre A : Du pouvoir militaire du Duché, des situations exceptionnelles et pouvoirs associés

Article 7 : De la liste noire du Duché

Alinea c : Du fichier des criminels recherchés morts ou vifs composant la partie civile de la liste noire
Point 1 : Peuvent être placés sur le fichier des criminels recherchés morts ou vifs :
(...)
* Les personnes accusées de délit de fuite..**

Dame Juge, je laisse la parole à la défense

Première plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Réquisitoire de l’accusation

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Dernière plaidoirie de la défense

Citation :: La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Verdict

Citation :: En ce jour du 14 octobre 1460, moi sofio de Valmonte je vais rendre mon verdict concernant l'affaire opposant dame Celia et le Bourbonnais Auvergne.

Ayant pris connaissance des pièces apportées, déposées par les actes d'accusations.

ayant pris connaissance des témoignages déposés

Nous déclarons dame Célia coupable , des faits cités, il apparait que l'affaire liée ayant déjà apportée en condamnation une peine exemplaire (peine de mort ig) de ce fait , condamnons l'accusée à un écu symbolique d'amende.

La séance est levée.

Peine

Citation :: Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

**CASIER MODIFIÉ LE 18/10/1460** .

CASIER MODIFIÉ LE 18/10/1460

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