Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Edwald

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Melisandre
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MessageSujet: Edwald   Jeu 18 Oct 2012 - 13:36



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Melisandre
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MessageSujet: Re: Edwald   Jeu 18 Oct 2012 - 13:44


    Procès : TOP-Brigandage

    En date du 14 Octobre 1460


    Acte d’accusation
    Citation :


    *Le 14 octobre comparaît le sieur Edwald devant la cour de Justice du Bourbonnais-Auvergne présidée par le Juge Dame Sofio de Valmonte.
    Le Procureur Dame Pascale. est requérant au nom du Duché du Bourbonnais-Auvergne pour le sieur Tiiobiloute et la dame Colombe_de_singrist.
    Le Juge déclare l audience ouverte et donne la parole au procureur.*
    Sire EDwald vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusé de Trouble à l Ordre Public selon l article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne, pour brigandage sur les personnes du sire Tiiobiloute et dame Colombe_de_singrist.
    Vous avez le droit de faire appel à un avocat du Duché gratuitement pour votre défense.
    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305
    Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats.
    Vous pourrez faire venir deux témoins à la barre pour votre défense.
    Ils auront alors 48 heures pour témoigner.
    Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

    *Le procureur s adresse ensuite au Juge:*

    Dame Juge, le Sieur Edwald est actuellement assigné à résidence à Moulins.(preuve 3)
    Le sieur Edwald n a pas de casier judiciaire en Bourbonnais-Auvergne.

    Après enquête menée par la prévoté voici les faits qui lui sont reprochés, ainsi que les preuves qui en attestent:

    Dans la nuit du 4 au 5 Octobre 1459 ,le sieur Tiiobiloute et la dame Colombe_de_singrist sont agressés par un groupe de trois femmes et deux hommes surles chemins de notre Duché, entre Aurillac et Murat.Une copie de leur carnet de voyage en atteste.(preuve1 ).

    Le 06 Octobre 1459 le sieur Tiiobiloute et la dame Colombe_de_singrist déposent plainte auprès de MissAnasthasia Prévôt du Bourbonnais-Auvergne qui transmet le dossier au bureau de brigandage. (preuve 2 )
    Les victimes déclarent respectivement pour le sire Tiiobiloute le vol de 7 Pains et d'environ 100 écus., pour la dame Colombe_de_singrist le vol de 3 épis de mais et environ 30 écus.
    Elles ne déclarent pas d'acte de violence.

    Dès réception de la plainte, le bureau du brigandage prépare plusieurs avis de recherche qui circulent au sein de la prévoté.
    Le maréchal-aspirant Cyrillius déclare se souvenir avoir rencontré un groupe répondant exactement au signalement, dans la nuit du 5 au 6 octobre 1459, en effectuant un tour de garde autour d'Aurillac, à moins d'une lieue de l'endroit du délit.
    Cette rencontre est consultable dans le rapport de garde de Aurillac du 5 au 6 octobre 1459.
    Selon le registre des douanes (liste des habitants) de ce jour relevé par Cyrillius lui-même, un des individus est alors identifié sous le nom de Edwald.
    Le sieur Edwald etant connu des autorités pour une autre affaire, son identité est confirmée.
    Un dossier est monté à la Prévôté pour qu enquête et arrestation soient faites.
    Une courte traque a lieu,le sieur Edwald réussit à s'échapper du village et du Duché.


    Dans la nuit du 05 au 06 février 1460, le sieur Edwald est à nouveau identifié dans le village de Montbrisson par le maréchal Althiof.
    Le 06 février au soir, le Presvot MissAnasthasia assigne le sieur Edwald afin qu il se mettre à disposition de la justice.(preuve 4)

    Le sieur Edwald se cachant des autorités, une nouvelle traque s organise , le suspect est alors repéré fuyant de Montbrisson par le maréchal Althiof dans la nuit du 11 au 12 février, deux jours avant le terme de son assignation.


    Le 09 octobre 1460,le sieur Edwald est repéré et identifié à Moulins.
    Le sieur Edwald est assigné à résidence le 14 octobre jusqu au 21 octobre 1460.

    Preuve 1 : http://imageshack.us/photo/my-images/16/brigandagetiiobiloute05.png
    http://imageshack.us/photo/my-images/52/brigandage5102011colomb.jpg
    Preuve 2 :
    http://imageshack.us/photo/my-images/32/colomberacketmiss1.jpg
    http://imageshack.us/photo/my-images/593/colomberacketmiss2.jpg
    http://imageshack.us/photo/my-images/832/tiobiloutr.jpg
    Preuve 3 : http://i31.servimg.com/u/f31/16/31/76/89/assig12.jpg
    Preuve 4 : *Messire Edwald,

    Une enquête a été ouverte contre vous pour Brigandage, en conséquence de quoi vous êtes assigné sur place et ne pouvez donc quitter le village de Montbrisson jusqu'au 13 Février 1460 sous peine de voir les charges retenues contre vous aggravées. Tout voyage hors de Montbrisson effectué de façon non autorisée en période d'assignation est passible d'une peine de prison. De même, toute tentative de fuite ou de se cacher des forces de l'ordre seront punies pour Délit de fuite (IV.B.4.f) et passible d'arrestation par la force par nos armées.

    Cordialement,
    --
    Fait à Clermont,
    par MissAnasthasia, Prévôt du Bourbonnais-Auvergne.**

    le sieur Edwald est accusé de Trouble à l Ordre Public pour brigandages avec circonstances aggravantes sur les personnes du sire Tiiobiloute et dame Colombe_de_singrist, en vertu des lois suivantes :

    ** Livre III : du code pénal
    Titre B : Des délits et crimes
    Article 3 : du trouble à l'ordre public
    Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
    Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.
    Livre IV : De la procédure policière et pénale
    Titre B : Du procès
    Article 4 : Du jugement
    alinéa f : Du délit de fuite. (Modifié le 27 mars 1460)
    Le délit de fuite est le fait de fuir une ville ou un duché.
    On peut être accusé d'un délit de fuite lorsque :
    - on se cache des agents ducaux ou armée
    - on fuit une ville ou le duché alors qu'on y a été assigné

    Suite à une assignation, le délit de fuite est une circonstance aggravante conduisant au moins à une peine de prison si le suspect, au vu des résultats de l'enquête, est mis en procès.
    Dans les cas rares où le délit de fuite est un délit unique, il sera considéré comme une infraction de Trouble à l'Ordre Public et jugé comme tel.

    Livre V : De l'Armée et de la Douane
    Titre A : Du pouvoir militaire du Duché, des situations exceptionnelles et pouvoirs associés
    Article 7 : De la liste noire du Duché
    alinea c : Du fichier des criminels recherchés morts ou vifs composant la partie civile de la liste noire
    Point 1 : Peuvent être placés sur le fichier des criminels recherchés morts ou vifs :
    .. Les personnes accusées de délit de fuite.**

    *le procureur donne copie du dossier à l huissier à l intention du juge et une copie du Corpus Civilis en vigueur dans le Duché du Bourbonnais-Auvergne à l intention de l accusé*
    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/f9-affichage-des-lois

    Dame Juge, je laisse la parole à la défense.


    Première plaidoirie de la défense
    Citation :


    Bonjour à vous,

    Ce dossier est monstrueusement bordélique. Excusez moi du terme mais vous mélangez tout, ou alors vous mentez sciemment.

    Il n'y a jamais eu de traque en cette période, ces personnes ont usé de sorcellerie pour connaître nos noms j'en veux pour preuve le procès à l'encontre de mon frère où il n'était absolument pas question de traque. Je vous invite à relire le procès de sieur Waldred, il a eu lieu il y a longtemps. Il était mentionné par votre tribunal que l'acte d'accusation était pour le moins "frauduleux" pour cause de sorcellerie.

    S'il y avait eu traque en octobre 1459, et si j'ai réussi à fuir comme vous le dites, en Février 1460 les avis de recherches étaient caduques. Alors pourquoi un procès un an plus tard ?

    Vous dites également que j'ai été identifié puisque connu, je vous cite : "Le sieur Edwald etant connu des autorités pour une autre affaire, son identité est confirmée. ", alors que plus tôt il était dit : "Le sieur Edwald n a pas de casier judiciaire en Bourbonnais-Auvergne." Faudrait savoir ? soit j'ai un casier judiciaire, soit je ne suis pas connu. C'est le flou artistique ce truc.

    Enfin, honnêtement, plus d'un an après on me ressort ce dossier. Soit vous n'avez vraiment que ça à faire pour occuper vos journées, soit vous avez une dent contre moi.

    Je ne parlerai pas de ce pseudo brigandage, je m'en fou. Cette dame et cet homme pour avoir deviné nos noms ne sont pas dignes que l'on prenne en considération leur demande. D'une manière plus crue : Je les emmerde. Je leur pisse à la raie et si je pouvais leur en coller une je me priverai pas, mais je les ai pas sous la main hélas.

    Voilà, Madame la juge rousse, madame la procureur,

    Je vous écoute ! ce procès passionnant va sans nul doute changer la vie de votre duché. Entre parenthèses, je ne suis pas résident de Moulins, alors si vous m'assignez à résidence vous me payez le prix de l'auberge. C'est pas donné.


    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :


    *La blonde se tourne vers l accusé :*

    Je vous remercie de vos remarques ou je me sens obligée d approfondir un peu pour vous donner explication :
    Le procès concernant le sieur Walfred n est pas de mon ressort ,celui ci ayant eu lieu avant ma prise de fonction et ne concerne pas cette affaire.
    Ne mélangeons pas tout, passé et présent, accusé et procureur différent.

    Il y a bien eu traque, puisque vous avez fui.
    Pourquoi traquer une personne si elle se met à disposition des autorités?
    De plus, comme l indique les lois en Bourbonnais Auvergne, un délit de fuite suspend toute prescription possible en cas de mise sur liste noire, ce qui a été votre cas.
    Et ce qui répond surement à votre question sur le délai entre le crime et le procès.

    Sieur Edwald, vous n avez pas de casier judiciaire, ce qui signifie que vous n avez jamais été condamné en Bourbonnais-Auvergne.
    Cela ne signifie pas que les autorités ne vous connaissent pas.Vous avez eu affaire à elles en juillet 1459 pour avoir tenté de monter une armée illégale.
    Malgré les courriers émanant de notre prévoté vous demandant de détruire cette armée, notre OST fut obligé d intervenir pour se faire.
    Vous êtes donc connu de la prévoté et avez été reconnu par ses membres.

    De plus, je vous serai gré de mesurer vos paroles face à la cour, de ce que vous désirez faire en plus à vos victimes je cite :
    " Je les emmerde. Je leur pisse à la raie et si je pouvais leur en coller une je me priverai pas,"
    Ne peut que vous portez préjudice.

    Un dernier point, si l auberge vous en coûte, les geôles sont gratuites.
    La nourriture y est nettement moins riche et il n y a que de l eau pas forcément très claire à boire, mais l hébergement y est gratuit!

    J espère avoir pu répondre à vos questionnements.

    *Elle se tourne vers le Juge :*

    Dame Juge,
    l affaire remonte à un peu plus d un an, mais la fuite a deux reprises du sieur Edwald n a pu qu en aggraver les circonstances.
    Le brigandage est puni dans notre Duché, tout comme fuir les autorités et s en cacher.
    Je vous laisse arbitre d un outrage à magistrat, fasse aux paroles prononcées ici lieu par l accusé.

    Je réclame une peine d emprisonnement de 3 jours dans nos geôles, le sieur edwald en appréciera surement l hospitalité, agrémentée de 3 jours de travaux à la mine dont les bénéfices seront à reverser au Duché, pour lui faire profiter d une remise en forme.

    Je vous remercie dame Juge.


    Dernière plaidoirie de la défense
    Citation :


    Veuillez m'excuser la procure, mais la différence entre y a t il eu traque ou non est de taille.

    Pour mon frère, il s'agit des mêmes faits, donc de la même affaire, je ne serai qu'un co-auteur alors je ne vois pas pourquoi je ne serai pas traité de la même manière que lui ?

    S'il n'y a pas eu de traque, ce que j'affirme et confirme, cela veut dire qu'il n'y a pas eu de reconnaissance possible. Puisque aucun avis de recherche n'a été lancé. C'est pour ça que votre dossier tient pas la route, il est bourré d'incohérence.

    De toute manière, ces deux personnes sont pour moi des sorciers. Puisqu'ils ne me connaissent pas, c'est donc qu'ils auraient deviné mon nom. Et non je ne chante pas mon nom partout ou je passe, surtout pas mon nom en entier.

    Sincèrement, c'est pourri, inutile, et les "victimes" ne se sont même pas présentées avant que je m'exprime ici pour la deuxième fois.

    Pour ce qui est de mes propos, m'en fou. Déjà que ça me saoule de jouer à l'avocat, si votre dossier était carré j'aurai reconnu sans sourciller. Mais là.. j'aime bien qu'y ai les formes moi. Le fond et la forme.

    Enfin, et finalement, plutôt que de me coller en prison, collez moi d'avantage de mine. Vous êtes peut être pas au courant mais j'ai pas un rond sur moi, j'ai rien mangé depuis une semaine, trois jours de prison et c'est mort que j'en sortirai. Alors une peine de mort pour un brigandage d'il y a un an... Moila. Soyez intelligent, trouvez une peine originale.

    *Se tournant vers la blonde procureur*

    Maintenant je conçois que c'est votre travail de demander la prison, pour une même affaire où pour mon frère on a demandé la relaxe. Cohérent tout ça. Très cohérent.


    Témoin n°1 de la défense : Sofio de Valmonte
    Citation :


    Quand il la fit appeler, ouvrit de grands yeux tout ronds...

    Témoins? alors non d'une! il n'est pas roux! je ne peux pas témoigner pour un non roux

    Et ensuite juge et parti..gné pas possible .

    hop pascale?


    Témoin n°2 de la défense : Pascale.
    Citation :


    La défense appelle le procureur à la barre!!

    **La blonde se lève un peu étonnée..
    Bien sur, elle est avocate , mais pourquoi elle?

    Difficile de se contredire, impossible de changer de casquette..Heu..coiffure?..non, de veste..ou plutôt de robe!

    Elle regrette fortement que l accusé, n est pas fait appel à son amie, la belle Clarisse, surnommée * la boit sans soif*!

    Un regard vers la rousse qui préside, Pascale ouvre la bouche..**

    Heu..Rien à déclarer..

    **Petit haussement d épaules, sourire légèrement contrit vers l accusé..Une autre fois peut être.., la jeune femme se rassoit et attend le verdict.**




    Verdict
    Citation :

    En ce jour du 16 Octobre 1460, moi Sofio de Valmonte, juge du Bourbonnais Auvergne , je vais rendre mon verdict concernant l�affaire opposant Messire Edwald et le Bourbonnais Auvergne.

    Concernant l�agression des deux personnes et considérant surtout l�ancienneté de l�affaire.
    Prenant en compte les pièces déposées au dossier d�une part, mais prenant aussi en considération le casier vierge de l�accusé.

    Je dois reconnaitre que le flou est prépondérant dans cette affaire, mais que messire Edwald pourrait aussi avoir un langage plus châtié, fut un temps un pain de savon aurait pu remédier .

    Je dois aussi dire qu�accepter d�être juge est aussi accepter de pouvoir juger en son âme et conscience, ca tombe bien j�ai les deux.

    L�accusé à le mérite de se défendre, en s�adressant à la cour, c�est pourquoi je le condamne a 2 jours de mine dont le bénéfice est à reverser à la mairie de moulins en dons.
    Je le condamne aussi a venir nettoyer la taverne municipale 2 soirs de suite (halle rp), un greffier prendra contact avec l�accusé pour les preuves sur le don, ainsi que la vérification du nettoyage, sans quoi, la justice une autre fois se pourrait bien être moins clémente, je lui conseille aussi vivement de se teindre en roux, un casier sera à présent crée et une écu en amende est exigé.

    La sentence est levée


    Peine
    Citation :
    Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

    CASIER CRÉÉ LE 18/10/1460
    .




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