Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Kaltenbruner ( anciennement connu comme l_ombre)

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Melisandre
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MessageSujet: Kaltenbruner ( anciennement connu comme l_ombre)   Mar 23 Oct 2012 - 16:03

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Melisandre
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MessageSujet: Re: Kaltenbruner ( anciennement connu comme l_ombre)   Mar 23 Oct 2012 - 16:07


    Procès : Trahison-Revolte

    En date du 04 Octobre 1460


    Acte d’accusation
    Citation :

    *Le04 octobre 1460 comparaît le sieur L_ombre devant la cour de Justice du Bourbonnais-Auvergne présidée par le Juge Dame Sofio de Valmonte.
    Le Procureur Dame Pascale. est requérant pour la mairie d Aurillac.
    Le Juge déclare l audience ouverte et donne la parole au procureur.*
    Sieur L_ombre, vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusé de Trahison selon l article 4, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne, pour tentative de révolte contre la mairie D Aurillac.
    Vous avez le droit de faire appel à un avocat du Duché gratuitement pour votre défense.
    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305
    Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats.
    Vous pourrez faire venir deux témoins à la barre pour votre défense.
    Ils auront alors 48 heures pour témoigner.
    Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

    *Le procureur s adresse ensuite au Juge:*

    Dame Juge, le sieur L_ombre réside actuellement à Aurillac, son casier judiciaire en BA est vierge.

    Après enquête menée par la prévoté voici les faits qui lui sont reprochés, ainsi que les preuves qui en attestent:
    Dans la nuit du 29 au 30 Mai 1460, une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie de d�Aurillac (preuve 1).
    Cette révolte a été matée mais un des assaillants, un homme a été repéré par Nina81 et Chelito qui se trouvait dans le groupe de miliciens ce soir la.(preuve 2).

    Description est donné aux autorités qui permet la reconnaissance d un villageois connu sous le nom de L_ombre.(preuve 3).
    Le sieur L_ombre est alors assigné à résidence , en attendant la fin de l enquête.( preuve 4)

    Le dossier ne parvient à la procure que plusieurs mois plus tard.
    La procure décide alors de convoquer le sieur L_ombre afin de trouver un arrangement à l amiable au vu de l ancienneté de l affaire et de la réputation sans vague du sieur (preuve 5).
    Un échange de courriers s ensuit, la procure de bonne grâce acceptant ce procédé.( preuve 6)

    Cette tentative de conciliation échoue, ne laissant d autres choix que de nous retrouver en ces lieux.(preuve7)

    Preuve 1 : http://nsa29.casimages.com/img/2012/05/30/12053010060778796.jpg
    * Expéditeur : Atepatzingo
    Date d'envoi : 31/05/2012 - 21:26:24
    Titre : Re: Bonjour...
    bonjour,

    je suis désolé mais si j'ai aidé à mater la révolte, je n'ai reconnu personne..

    30-05-2012 04:04 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater.
    bonne soirée
    Ate*

    Preuve 2 : * Citation:
    2012-05-29 12:38:57 : La ville a embauché Nina81 en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus
    2012-05-29 11:51:13 : La ville a embauché Chelito en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus
    2012-05-29 07:50:36 : La ville a embauché Malko. en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus
    2012-05-29 06:44:58 : La ville a embauché Atepatzingo en tant que milicien pour un salaire de 15,00 écus*

    Preuve 3 :* Expéditeur : Chelito
    Date d'envoi : 31/05/2012 - 20:20:58
    Titre : Re: Bonjour...
    Bonjour madame,
    suite à votre demande j'ai regardé mes mémoires et voici ce qu'il s'y trouvé.

    30-05-2012 04:04 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu L_ombre parmi les assaillants.
    En espérant vous aider*

    *Expéditeur : Nina81
    Date d'envoi : 31/05/2012 - 21:20:05
    Titre : Re: Bonjour...
    30-05-2012 04:04 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu L_ombre parmi les assaillants

    je n'es pu que trouver cela car dans mémoire et vision il n'y a plus rien du jour que vous m'avez demandez. En espérant avoir pu vous aider*

    Preuve 4 : http://nsa30.casimages.com/img/2012/06/01/120601111257463056.jpg

    Preuve 5 :* Citation:
    Bonjour Sieur L_Ombre,

    Je vous contact en tant que Greffier à la Cour de Justice du Bourbonnais Auvergne, et représentant de la ville d'Aurillac. Nous avons deux plaintes à votre sujet portées par la ville d'Aurillac, aimerions vous en porter connaissance, et ainsi éventuellement trouver un terrain d'entente. Aussi vous invitons-nous à une audience avec Madame le Procureur Pascale.

    Vous comprendrez que l'absence de réponse sera considéré comme un refus, et le signe pour porter ces affaires au tribunal.

    En esperant recevoir votre interêt,
    Dans l'attente de votre réponse sous XXIV heures,
    Salutations,
    Levio*

    Preuve 6 :* Expéditeur : L_ombre
    Date d'envoi : 27/09/1460 - 12:48:47
    Titre : Re: Contact
    Bonjour.

    Vous me voyez surpris de ce courrier. jer ne suis pas homme à faire du bruit ou mettre à mal les autorités du village.
    De quoi s' agit-il ?
    J' espère que vous confondez avec un homonyme "L.ombre" ou je ne sais quelle personne dont le nom s' approche fortement du mien.

    Cordialement*

    * Bonjour,
    et merci de votre réponse.

    Il s'agit de deux affaires qui datent, sans aucun doute vous concernant bien. C'est pourquoi nous aimerions en discuter.
    D'une part, vous avez été formellement identifié participant à une révolte à Aurillac le 30 mai de cette année. D'autre part, vous avez délibérément refusé la restitution d'une petite somme d'argent à la mairie d'Aurillac fin juin, dont vous vous etiez porté acquéreur sans mauvaise pensée.

    Pour diverses raisons, ces dossiers ont trainé mais ont été rappelés à la Cour de justice qui désire les traiter sans plus de délai. Une audience nous a semblé une bonne chose pour conclure un accord à l'amiable, plutôt que d'en recourir directement au tribunal.

    Désirez-vous cette audience en huis clos (RP fermné de toute facon) en lieu totalement privé (salle d'audience au chateau de Clermont - http://bourbon-auvergne.forumactif.com/ - sînscrire) ou bien dans un office du palias de justice à Clermont (en gargote) ?

    Bien à vous,
    Levio*

    Expéditeur : L_ombre
    Date d'envoi : 27/09/1460 - 13:28:07
    Titre : Re: Re: Contact
    Messire,
    Traitons cela par courrier.
    Je reconnais les faits. Il me semble m' être révolté une fois en effet, il y a quelques mois.
    Surement un énervement passager face à une succession de refus d' embauches.

    Pour les transactions du marché, je me souviens également avoir été contacté par une personne. Il semblait que la marchandise que j' avais achetée à l' époque des faits, était reservée à un tiers dans le cadre d' une manifestation recompensant les plus méritants.
    L' affaire en est restée là. La personne n' a pas donné suite, peut-être une période d' élection durant laquelle les fonctionnaires auraient étés remplacés.
    Honnêtement, je ne m' en suis pas inquièté.

    Dites moi ce qu' il encoure. Je vous promets de règler ce différend selon vos exigences.
    Cordialement,
    L' Ombre*

    *Bonjour,
    Après étude de votre dossier et lecture des courriers échangés avec le substitut sire Levio, je vous propose un arrangement afin de clore votre affaire.

    je vous demande donc de faire un don de 50 écus à la mairie d Aurillac pour le préjudice subit.
    Une fois la preuve du don effectué, que vous ferez parvenir au substitut Levio, votre dossier sera classé.
    Vous éviterez de cette façon le risque d une peine plus lourde.
    Je tiens à vous préciser que dans tous les cas votre casier judiciaire sera connu pour Trouble à l Ordre Public, si vous acceptez cette opportunité.

    Cordialement

    Pascale.
    Procureur du BA.*

    Preuve 7 :
    * Expéditeur : L_ombre
    Date d'envoi : 27/09/1460 - 20:19:58
    Titre : Re: audience
    Bonsoir,
    Je viens tout de prendre connaissance de votre missive.
    Je trouve la peine un peu lourde !!

    Je sais que la mairie vient de subir l'administration de la trésorerie par de vils personnages, qui ne se sont certainement pas génés pour vider nos caisses !! Mais Ce n' est certainement pas à moi d' éponger la négligeance de la politique de défense intèrieure du duché.

    Je vous demande donc de réviser votre verdict pour un bilan plus juste.
    S' il n' est pas possible de trouver une sanction mesurée... et bien allons au tribunal.
    Cordialement,

    L' Ombre*

    * Sire L_ombre,
    Je suis navrée mais ceci n a rien à voir avec l actualité d Aurillac.
    Vous reconnaissez les faits, nous vous proposons un arrangement que vous refusez.
    C est votre choix, sachez que vous encourrez donc un procès pour Trahison ou la peine sera bien plus lourde.

    Je vous laisse 24h pour y réfléchir, sans autre réponse de votre part d ici la, nous irons au tribunal.
    Cordialement

    Pascale.
    Procureur du BA*
    *

    *le procureur donne copie du dossier à l huissier à l intention du juge et une copie du Corpus Civilis en vigueur dans le Duché du Bourbonnais-Auvergne à l intention de l accusé*
    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/f9-affichage-des-lois
    Le sieur L_ombre est accusé de Trahison pour tentative de révolte contre la mairie d Aurillac en vertu des lois suivantes :

    ** LIVRE III : Code Pénal
    Titre B : Des délits et crimes
    Article 4 : De la trahison
    Alinéa b :
    Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution,toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.**

    Dame Juge, je laisse la parole à la défense


    Première plaidoirie de la défense
    Citation :

    La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :

    Dame Juge, Le sieur L_ombre ne nie nullement les faits, il les avoue même dans son courrier, je cite :
    *Je reconnais les faits. Il me semble m' être révolté une fois en effet, il y a quelques mois.*
    Notre tentative de conciliation ayant échouée, La somme de 50 écus à verser semblant trop lourde pour lui.
    Notre indulgence n est plus de mise.

    Je demande une peine d emprisonnement d un jour et une amende de 80 écus à verser à la Couronne.

    Merci dame Juge.

    Dernière plaidoirie de la défense
    Citation :

    La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


    Verdict
    Citation :

    En ce jour du 20 Octobre 1460, moi Sofio de Valmonte, je vais rendre mon verdict dans l'affaire de trahison entre messire Kaltenbruner anciennement connu comme l_ombre et le duché du Bourbonnais Auvergne.

    Ayant pris connaissance des pièces se rapportant au dossier.
    Ayant pris connaissance des courriers échangés, malgré que le sire présent ne daigne ouvrir la bouche.

    Considérant les faits comme bien trop importants pour devenir marchandage.

    Je condamne messire Kaltenbruner anciennement connu comme l_ombre à un jour d'emprisonnement et a verser 80 écus d'amende à la couronne.

    La sentence est donné, la séance est levée.

    Peine
    Citation :

    Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et � une amende de 80 écus.

    CASIER CRÉÉ LE 23/10/60
    DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 23/10/60

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