Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Ban.de.Benoic

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Melisandre
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MessageSujet: Ban.de.Benoic    Jeu 25 Oct 2012 - 18:58

    Duché du Bourbonnais-Auvergne

    Nom de l'accusé : Ban.de.Benoic

    Date de naissance : le 15 Décembre 2009

    Fiche de l'accusé : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Ban.de.Benoic

    Récapitulatif des accusations :

    . TOP en date du 10 aout 1460 Arrow Coupable



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Melisandre
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MessageSujet: Re: Ban.de.Benoic    Jeu 25 Oct 2012 - 19:03


    Procès : TOP

    En date du 10 Août 1460


    Acte d’accusation
    Citation :

    *Le 10 aout 1460 comparaît le dénommé Ban.de.Benoic devant la cour de Justice du Bourbonnais-Auvergne présidée par le Juge Dame Sofio de Valmonte.
    Le Procureur Dame Pascale. est requérant au nom du Duché du Bourbonnais-Auvergne pour Dame Hulrika.
    Le Juge déclare l audience ouverte et donne la parole au procureur.*
    Sieur Ban.de.Benoic vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusé de Trouble à l Ordre Public selon l article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne, pour atteinte à l intégrité morale de la personne et non respect des institutions.
    Vous avez le droit de faire appel à un avocat du Duché gratuitement pour votre défense.
    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305
    Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats.
    Vous pourrez faire venir deux témoins à la barre pour votre défense.
    Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

    *Le procureur s adresse ensuite au Juge:*

    Dame Juge, le Sieur Ban.de.Benoic est actuellement assigné à résidence à Moulins, son casier judiciaire en BA est vierge.

    Après enquête menée par la prévoté voici les faits qui lui sont reprochés, ainsi que les preuves qui en attestent:
    Avec l'agrandissement du port de Moulins, le duché propose actuellement des embauches pour les charpentiers à 22 écus. Un planning à été mit en place sur la Halle de Moulins afin de s'inscrire et ainsi obtenir l'offre.
    Dame Hulrika c'était inscrite les 14, 15, 20 et 21 juillet 1460 ( preuve 2), c'est là que le Sieur Ban.de.Benoic sans même se présenter au bureau pour s'inscrire et ainsi respecter l'organisation et les règles coutumières mises en place, prend les offres qui été destiné à Dame Hulrika ( preuve 3).
    Le 26 juillet 1460, Dame Hulrika a décidé de porté plainte auprès du prévôt du BA MissAnasthasia , à l'encontre du Sieur Ban.de.Benoic pour atteinte à l'intégrité morale de la personne (preuve 1)
    Le sieur Ban.de.benoic a été prévenu de l'organisation par le chef de port en la personne de dame Sab8999, le sire Xerxes69 et Dame Hulrika. (preuve 4 )
    Hors il n'y a eu aucune réponse de sa part, bien que le Sieur Ban.de.Benoic ait montré son intérêt à travailler au port, il n'a jamais daigné s'inscrire au planning ni prévenir de ses disponibilités au chef de port. (preuve 5)
    Il prouve ainsi sont mépris de nos institutions et de leurs règles coutumières.

    Le sieur Ban.de.Benoic est assigné à résidence le 28 Juillet 1460 par l'Aspirante Maréchale Melisandre.

    Preuve n°1 :
    a): http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/hulrik10.jpg
    b): http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/hulrik11.jpg
    c): http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/hulrik12.jpg

    Preuve n°2 :
    a): http://img4.hostingpics.net/pics/267058planning1.png
    b): http://img4.hostingpics.net/pics/527490planning2.png

    Preuve n°3 :
    a): http://img4.hostingpics.net/pics/734670vol3.png
    b) : http://img4.hostingpics.net/pics/491163vol4.png

    Preuve n°4 : a): http://img4.hostingpics.net/pics/760790courrierhulban1407.png
    b) : http://img4.hostingpics.net/pics/382990courrierhulban2007.png
    c) : http://img4.hostingpics.net/pics/989316courrierxerxesban1507.png

    Preuve n°5 : http://img4.hostingpics.net/pics/638480courrierbansab1107.png

    Preuve n°6 : http://hpics.li/62c9005

    *le procureur donne copie du dossier à l huissier à l intention du juge et une copie du Corpus Civilis en vigueur dans le Duché du Bourbonnais-Auvergne à l intention de l accusé*
    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/f9-affichage-des-lois

    J accuse le sieur Ban.de.Benoic de Trouble à l Ordre Public en vertu des lois suivantes :

    **Livre III : du code pénal
    Titre B : Des délits et crimes
    Article 3 : du trouble à l'ordre public
    Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
    Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.**


    Dame Juge, je laisse maintenant la parole à la défense

    Première plaidoirie de la défense
    Citation :
    La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :

    Merci dame Hulrika, et sire Xerxes69.

    Les faits sont bel et bien là dame Juge.
    Les témoignages le confirment.
    De plus, le sieur Ban.de.benoic ne daigne même pas se présenter devant la Justice.

    La coutume est la base de toute loi, et celle ci ne démérite pas des autres.

    il faut que chacun la respecte , même si celle-ci n est pas écrite.
    Ce n est pas par ignorance, ni par erreur que le sieur Ban.de.benoic a réédité son geste.
    C est un vol!
    Et je dirais même un vol qualifié , puisque malgré les nombreux courriers lui expliquant la façon de faire, il s est entêté au détriment d une jeune femme qui ne voulait que le travail auquel elle avait postulé .

    Je demande donc , dame Juge que vous changiez le délit de Trouble à l ordre Public par escroquerie et que cet homme soit emprisonné pendant 4 jours.

    je vous remercie Dame Juge.

    Dernière plaidoirie de la défense
    Citation :

    La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


    Témoin n°1 de l’accusation : Hulrika
    Citation :

    *Initiatrice de cette plainte contre Ban.de.Benoic, elle attendait patiemment d'être appelée à la barre pour expliquer les raisons de sa plainte et apporter son témoignage.
    Elle regardait le prévenu avec insistance, espérant que cette fois il daignerait répondre face à la Cour, mais face au silence de l'accusé, elle leva la main, la parole accordée, elle s'avança à la barre et commença sa plaidoirie.*
    M'dame le Juge, M'dame le Procureur, membres de la Cour,
    *Signe de tête envers les représentants de la Justice avant de se râcler la gorge et de pousuivre*
    J'ai longuement hésité avant de déposer plainte contre l'accusé, le Sir Ban.de.Benoic, car bien qu'on puisse le juger en se basant sur le CODEX, cela fait appel aussi aux lois coutumières. Mais j'ai décidé de porter plainte car la loi existe et je prends cela comme un devoir également.
    Certaines de nos institutions sont organisées de manière aléatoire, reposant sur des organisations qui diffèrent selon les responsables. Pour ce cas, il s'agit du port. Bien qu'il existe des ports au sein du Royaume de France depuis bon nombres d'années, je n'ai pu nulle part observer un guide de chef de port fiable ou des lois concernant la mise en place de travaux. Peut-être que cela n'est pas parvenu jusqu'à mes yeux de gueuse ceci-dit.
    En tant qu'ouvrière, j'estime qu'il est bon que dès lors qu'une organisation est mise en place, elle soit respectée, or aux moments des faits, planning avait été mis en place tout comme l'obligation de se présenter du bureau du chef de port en halle. Sauf que l'accusé n'a pas daigné ni se présenter ni s'inscrire et a tout de même réussi à se faire embaucher.
    Cela serait excusable si ce n'était arrivé qu'une fois, et s'il n'avait connaissance de l'organisation mise en place. Or il a été prévenu par Dame Sab8999, Sir Xerxes69 et moi-même, ce à plusieurs reprises. Aucun de nous n'a eu réponse évidemment et il a continué à travailler tel un travailleur clandestin.
    J'en conclue donc qu'il n'a aucun respect pour nos personnes, l'organisation mise en place, et son silence en dit long sur le respect qu'il a pour les lois et les membres de la Cour.
    Moi qui ai fait l'effort de respecter cela, je trouve anormale qu'un homme puisse porter telle préjudice sans en être impuni.
    Je vais épagner le récapitulatif des faits, j'estime que l'acte d'accusation parle de lui-même.
    J'espère que cette plainte si elle ne punit l'accusé permettra néanmoins de mettre le doigt sur un problème de vide juridique concernant certaines institutions de notre duché et qu'améliorations seront apportés à ce sujet.

    Je vous remercie d'avoir accepté de porter cette affaire jusqu'au tribunal, du temps qu'il m'a été accordé ainsi que votre attention.
    *Salue de la tête les différents membres de la Cour avant d'partir de la barre et de s'asseoir en attente du verdict*

    Témoin n°2 de l’accusation : Xerxes69
    Citation :

    Bonjour madame la juge, monsieur le procurreur, et tout les personnes présentes.
    Je suis Xerxes69, je suis de Polignac et venu à Moullins pour travailler sur le port.
    J'ai envoyer des messages à ban.de.benoic, des fois par 5 pour qu'il puisse réagir mais pas de réponse.
    Il m'a aussi volé à moi même une offre de charpentier (je n'ai plus les preuves).
    Que dire de plus mise à part que je lui ai envoyé une vingtaine de messages (preuve 4,c) et pas de réponse, rien, silence complet depuis 1 mois.
    A bientôt, je reste sur Moullins pour l'aggrandissement du port donc disponibles pour des information complémentaire
    Cordialement
    Xerxes69

    Verdict
    Citation :

    En ce jour du 24 octobre 1460

    Moi Sofio de Valmonte, je vais rendre mon verdict concernant l'affaire de messire Ban.de.benoic.

    Entendu, les plaintes sur ces offres de travail
    Entendu le témoignage de dame Hulrika
    Entendu le témoignage de sire Xerxes69

    Prenant acte des faits , condamnons messire Ban.de.benoic a une peine d'un écus pour la couronne.

    La séance est levée

    Peine
    Citation :
    Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

    CASIER CRÉÉ LE 25/10/1460
    .
    DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 25/10/1460



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