Duché du Bourbonnais-Auvergne

Forum Royaumes Renaissants
 
AccueilAccueil  CalendrierCalendrier  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

Partagez | 
 

 Anjia

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Melisandre
Intoxiqué par les RRs
avatar

Nombre de messages : 2379
Localisation : Devant toi !
Date d'inscription : 02/01/2012

MessageSujet: Anjia   Jeu 25 Oct 2012 - 19:13

    Duché du Bourbonnais-Auvergne

    Nom de l'accusé : Anjia

    Date de naissance : le 11 Mai 2008

    Fiche de l'accusé : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Anjia

    Récapitulatif des accusations :

    . Trahison-Revolte en date du 19 Octobre 1460 Arrow Coupable

Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Melisandre
Intoxiqué par les RRs
avatar

Nombre de messages : 2379
Localisation : Devant toi !
Date d'inscription : 02/01/2012

MessageSujet: Re: Anjia   Jeu 25 Oct 2012 - 19:19


    Procès : Trahison-Revolte

    En date du 19 octobre1460


    Acte d’accusation
    Citation :

    *Le 19 octobre1460 comparaît la dame Anjiia devant la cour de Justice du Bourbonnais-Auvergne présidée par le Juge Dame Sofio de Valmonte.
    Le Procureur Dame Pascale.au nom du Bourbonnais-Auvergne est requérant pour la mairie de Moulins.
    Le Juge déclare l audience ouverte et donne la parole au procureur.*
    Dame Anjia, vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusée de Trahison selon l article 4, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne, pour tentative de révolte contre la mairie de Moulins.
    Vous avez le droit de faire appel à un avocat du Duché gratuitement pour votre défense. http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305 Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats. Vous pourrez faire venir deux témoins à la barre pour votre défense. Ils auront alors 48 heures pour témoigner. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

    *Le procureur s adresse ensuite au Juge:*
    Dame Juge, La dame Anjia est actuellement assignée à résidence à Montpensier.
    Elle n a pas de casier judiciaire en BA.

    Après enquête menée par la prévoté voici les faits qui lui sont reprochés, ainsi que les preuves qui en attestent: Dans la nuit du 25 au 26 septembre 1459, une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie de Moulins.
    Cette révolte a été matée mais un des assaillants,une femme , a été repéré par le sieur Gurvan qui était de garde ce soir là au sein du groupe de maréchaux du village. (preuve 1)
    l'aspirante-maréchale Hygie, de garde cette nuit là,présente la description physique faite par le sieur Gurvan qui permet de reconnaitre la dame Anjia sur le registre des douanes de la ville de Moulins ( liste des villageois).
    Un dossier est alors monté et présenté à la Prévôté pour qu enquête et arrestation soient faites.
    La dame Anjiia est assignée à résidence par l adjoint au prévot Khorian jusqu'au 25/10/1460. (preuve 2).

    Preuve 1 : http://i41.servimg.com/u/f41/11/31/54/47/moulin10.gif Preuve 2 : http://www.casimages.com/img.php?i=121018015429727038.jpg

    *le procureur donne copie du dossier à l huissier à l intention du juge et une copie du Corpus Civilis en vigueur dans le Duché du Bourbonnais-Auvergne à l intention de l accusée* http://bourbon-auvergne.forumactif.com/f9-affichage-des-lois

    La dame Anjia est accusée de Trahison pour tentative de révolte contre la mairie de Moulins en vertu des lois suivantes :

    **LIVRE III : Code Pénal Titre B : Des délits et crimes Article 4 : de la trahison Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions. La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort. Alinéa b Tout complot et préparatif en vue de nuire à une personne ou une institution, toute révolte menée contre une mairie sans l'aval du conseil ducal ou contre le Château sans appui royal seront considérés comme trahison.**

    Dame Juge, je laisse la parole à la défense

    Première plaidoirie de la défense
    Citation :

    La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :

    Dame juge, il est fort regrettable que la dame Anjia ne se soit pas manifestée.
    Vu l ancienneté de l affaire, j aurais pu pensé à une erreur de jeunesse.
    Malheureusement, n ayant pas d explication sur ce geste, je ne peux réclamer de clémence.

    Je demande donc un versement de 100 écus à la couronne et une peine de 2 jours d emprisonnement.

    Je vous remercie dame juge.

    Dernière plaidoirie de la défense
    Citation :

    Anjia arrive en retard, elle n'avait pas trouvé le chemin, n'est pas une habituée des tribunaux. Quand elle le peut elle se présente à la juge.
    Dame le juge, excusez mon retard. Quel fût mon étonnement quand j'ai reçu un courier concernant cette affaire. Je ne me souviens même pas de cela. Si j'interviens en général c'est pour aider. Et si j'avais causé des problèmes à cette ville je ne serai pas revenue. Non je ne comprends pas, cela remonte à bien longtemps apparement. Je n'ai que de vagues souvenirs.
    Je ne veux pas verser de somme, je ne veux pas aller en prison pour un acte qui n'a rien de négatif. Pour moi je n'ai rien fait de mal. Soit disant que l'on ma vu en ces lieux. Peut être oui mais certainement pas de causer des problèmes. Après j'avais une soeur jumelle que je ne vois plus maintenant, vous avez peut être confondu. Comment être vous sûr que c'est moi. J'ai bien changée depuis ce temps. Sinon je ne connais pas ces territoires, je ne connais personne, alors je n'y apporte aucun intérêt. Si il y a eu une tentative c'est que c'était pour aider le Compté, pour retirer du siège un usurpateur. Et si ce n'est pas çà, alors je ne vois pas. Merci de m'avoir écoutée.


    Verdict
    Citation :

    Moi Sofio de Valmonte en ce 24 eme jour du mois d'octobre 1460, je vais rendre mon verdict concernant l'affaire opposant dame Anjia et le duché du Bourbonnais Auvergne.

    Ayant pris acte des pièces consignées
    Ayant pris acte de la défense de l'accusée
    Compte tenu de l'ancienneté de l'affaire citée
    Mais aussi parce que tout crime mérite châtiment

    Dame, vous tenez une défense absolumment abracadabrante, je crois n'avoir jamais entendue le coup de la s�ur jumelle.Mais l'adage dit : "si ce n'est pas toi, c'est donc ton frère" cela s'adapte aussi dans votre cas.

    Je vous condamne donc a 2 jours d'emprisonnement et 100 écus d'amende.

    Qu'il soit dit aussi qu'on ne peut agir en toute impunité en terres du Bourbonnais Auvergne

    La séance est levée

    Peine
    Citation :

    Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et �ne amende de 100 écus.

    CASIER CRÉÉ LE 25/10/60
    .
    DOSSIER CLASSE APRES VERIFICATION D'USAGE LE 25/10/60

Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
Anjia
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Anjia

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Duché du Bourbonnais-Auvergne :: Bureaux publics :: Justice :: Casiers Judiciaires-
Sauter vers: