Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Lettres-type

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Hulrika
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MessageSujet: Lettres-type   Sam 27 Oct 2012 - 19:02

Pour un contrevenant au décret concernant les embauches au port :

Embauche de maçon a écrit:
Bonjour Dame/Messire XXX,

Vous avez pris une embauche qui ne vous était destinée. Si vous êtes intéressé(e) à travailler au port, il faut vous rendre au bureau des embauches en halle et remplir le velin des disponibilités. (http://forum.lesroyaumes.com/viewtopic.php?t=2001491&start=330).

Aussi, je vous transmets la loi concernant ces embauches qui sert à la fois d'information et d'avertissement.

Cordialement,

Hulrika, chef de port de Moulins.


PJ:
Décret " Salaire des travailleurs au port de Moulins"

Article 1
Le Duché, par l’intermédiaire du chef de port ou de son adjoint, émet des offres d’emploi portuaires disponibles sur le panneau d'affichage municipal, et sur la halle de Moulins.

Article 2
Le montant des salaires est fixé ainsi :

Ouvrier: 18 écus
Charpentier: 19 écus
Maçon: 21 écus

Article 3
Les offres d’emploi ne sont pas nominatives. Donc,les personnes voulant travailler sur le port doivent s inscrire sur la halle de Moulins et respecter le planning émit par le chef de port ou son adjoint.

Article 4
Toute personne contrevenant aux dispositions des articles précédents recevra par courrier un avertissement lui rappelant le présent décret.
En cas de récidive, le contrevenant sera poursuivi pour Trouble a l'Ordre Public et encourra une amende de 80 écus.

Pour la Duchesse Laure de troy d'orsenac et son Conseil
Fait et sceller à Clermont le 1 octobre 1460

Fitzchevallerie, Porte parole du BA
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Hulrika
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MessageSujet: Re: Lettres-type   Lun 5 Nov 2012 - 19:47

Pour une demande d'accostage au port :

Citation :
Bonjour Capitaine XXX,

Vous avez fait ce jour, une demande d'accostage au port de Moulins (IG) (Par courrier).

Avant de pouvoir vous donner une réponse favorable ou non, quelques informations me sont nécessaires : la liste de vos passagers, le but de votre séjour, si vous avez prévu de faire du commerce avec notre CAC, notre maire ou un habitant, et la durée souhaitée de votre séjour.

La taxe portuaire est de 2 écus par jour.

Par ailleurs, le marché de Moulins est soumis à un décret que voici :

"Arrêté municipal de contrôle des achats/ ventes sur le marché de Moulins

Par le présent arrêté,

Tout bateau marchand voulant s amarrer au port de Moulins doit fournir à la mairie la liste de sa cargaison quantité/produit et traiter en priorité avec elle pour tout échange commercial, vente/achat.

En cas de refus de communiquer son inventaire, le bateau marchand ne sera pas autoriser à accoster.

La mairie se réserve le droit d'autoriser ou non tout ventes/achats direct sur son marché et d en limiter les quantités.

Après tentative de conciliation,tout contrevenant à cet arrêté municipal sera poursuivi en justice pour tentative de déstabilisation de marché selon l alinéa b, article1, titre B livre II du codex du Bourbonnais -Auvergne et se verra accusé de Trouble à l Ordre Public"

Dans l'attente de ces informations,
Cordialement,
Le XX XXX 1460,
Hulrika, chef de port de Moulins.


Dernière édition par Hulrika le Lun 5 Nov 2012 - 22:31, édité 2 fois
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Hulrika
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MessageSujet: Re: Lettres-type   Lun 5 Nov 2012 - 19:52

Pour l'application de l'arrêté municipal de Moulins quant aux contrôle des achats/ ventes sur le marché de Moulins :

Citation :
Demande d'accostage du XX XX 1460
du Capitaine XXX
Date d'arrivée prévue le XX

Liste des passagers :
XX
XX
XX

But du séjour (si vous avez prévu de faire du commerce avec notre CAC, notre maire ou un habitant par exemple) : XX

Durée : XX

Décision du CAMGT : XX

Le XX XX 1460
Hulrika, chef de port de Moulins.
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Hulrika
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MessageSujet: Re: Lettres-type   Lun 5 Nov 2012 - 22:06

Rapport pour les demandes d'accostage :

Citation :
Demande d'accostage (par courrier ou IG) de XX, capitaine du bateau XX, en date du XX

Date d'arrivée prévue : XX

Liste des passagers :
XX
XX
XX

Enquête prévôté : XX

Motif du séjour : XX
Si commerce : CAC prévenu XX

Maire de Moulins prévenu : XX

Libération nécessaire d'une place à quai : XX

Autorisation du CAMGT pour l'accostage et la durée du séjour : XX

Date de départ prévu : XX

Le XX XX 1460
Hulrika, chef de port de Moulins.

Ceci a pour but de m'aider à rédiger des rapports complets pour la suite, car ça devient de plus en plus compliqué.
Je modifierai surement au fur et à mesure des constats que je ferais de malfonctionnement ou de non compréhension.
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eclipse72
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MessageSujet: Re: Lettres-type   Mer 9 Jan 2013 - 20:06

Nouvelle lettre type prenant en compte la déclaration des maladies pour une demande d'accostage.

Citation :
Bonjour Capitaine XXX,

Vous avez fait ce jour, une demande d'accostage au port de Moulins (IG) (par courrier).

Avant de pouvoir vous donner une réponse favorable ou non, quelques informations me sont nécessaires : la liste complète de vos passagers et de votre équipage, leur état de santé, le but de votre séjour, si vous avez prévu de faire du commerce avec notre CAC, notre maire ou un habitant, (la date approximative de votre arrivée à nos quais) et la durée souhaitée de votre séjour.

Je vous signale également que la taxe portuaire est de 3 écus par jour.

Par ailleurs, le marché de Moulins est soumis à un décret que voici :

"Arrêté municipal de contrôle des achats/ ventes sur le marché de Moulins

Par le présent arrêté,

Tout bateau marchand voulant s amarrer au port de Moulins doit fournir à la mairie la liste de sa cargaison quantité/produit et traiter en priorité avec elle pour tout échange commercial, vente/achat.

En cas de refus de communiquer son inventaire, le bateau marchand ne sera pas autoriser à accoster.

La mairie se réserve le droit d'autoriser ou non tout ventes/achats direct sur son marché et d en limiter les quantités.

Après tentative de conciliation,tout contrevenant à cet arrêté municipal sera poursuivi en justice pour tentative de déstabilisation de marché selon l alinéa b, article1, titre B livre II du codex du Bourbonnais -Auvergne et se verra accusé de Trouble à l Ordre Public"

Dans l'attente de ces informations,
Cordialement,
Le XX XXX 1461,
XXXX, chef de port de Moulins.

Edit Hulrika : modification de la taxe portuaire passée de 2 à 3 écus.
Edit Hulrika 2 : changement de l'année et ajout de la date d'arrivée approximative (si demande par courrier).
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Hulrika
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MessageSujet: Re: Lettres-type   Sam 8 Mar 2014 - 16:02

Mis aux archives car présent dans nos nouveaux locaux : [Seuls les administrateurs ont le droit de voir ce lien].
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