Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Bronx

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Melisandre
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MessageSujet: Bronx   Lun 5 Nov 2012 - 19:02

    Duché du Bourbonnais-Auvergne

    Nom de l'accusé : Bronx

    Date de naissance : le 29 Juin 2012

    Fiche de l'accusé : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Bronx

    Récapitulatif des accusations :

    . Escroquerie-Fisc en date du 26 octobre 1460 Arrow Coupable
    . TOP en date du 06 Novembre 1460 Arrow Coupable
    . TRAH en date du 30 Novembre 1460 Arrow Coupable


Dernière édition par Melisandre le Jeu 22 Nov 2012 - 17:27, édité 1 fois
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Melisandre
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MessageSujet: Re: Bronx   Lun 5 Nov 2012 - 19:07


    Procès : Escroquerie-Fraude Fiscale

    En date du 05 novembre 1460


    Acte d’accusation
    Citation :

    *Le 26 octobre 1460 comparaît le sieur Bronx devant la cour de Justice du Bourbonnais-Auvergne présidée par le Juge Dame Sofio de Valmonte.
    Le Procureur Dame Pascale. est requérant au nom du Duché du Bourbonnais-Auvergne pour la mairie d Aurillac

    Le Juge déclare l audience ouverte et donne la parole au procureur.*

    Sire Bronx vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusé d escroquerie selon l article 6, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne, pour fraude fiscale envers la mairie d Aurillac .

    Vous avez le droit de faire appel à un avocat du Duché gratuitement pour votre défense.
    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305
    Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats.
    Vous pourrez faire venir deux témoins à la barre pour votre défense.
    Ils auront alors 48 heures pour témoigner.
    Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

    *Le procureur s adresse ensuite au Juge:*

    Dame Juge, le Sieur Bronx est actuellement assigné à résidence à Aurillac(preuve 7)
    Le sieur Bronx n a pas de casier judiciaire en Bourbonnais-Auvergne.

    Après enquête menée par la prévoté voici les faits qui lui sont reprochés, ainsi que les preuves qui en attestent:

    En sa qualité de maire d Aurillac, le sieur Levio constate en date du 18 octobre 1460 le retard de paiement d impôts d un habitant d Aurillac, le sieur Bronx. (preuve 6)
    Un courrier est alors envoyé au sieur Bronx lui signalant son retard et lui expliquant la méthode pour s acquitter de sa dette.(preuve 1)
    En date du 23 octobre 1460, le maire , sieur Levio ,renvoie un courrier de rappel au sieur Bronx.(preuve 2).

    N ayant toujours pas obtenu de réponse de la part du sieur Bronx, le sieur Levio le recontacte par courrier le 25 octobre 1460 pour une dernière tentative de conciliation.(preuve3).

    Il reçoit une réponse explicite du sieur Bronx (preuve4) et porte plainte auprès du prevot Missanasthasia.(preuve5).
    La somme dont est redevable le sieur Bronx à ce jour est d un montant total de 100 écus, soit 6 retard de paiement d impôt plus les pénalités( preuve 6).

    Le sieur Bronx est assigné à résidence le 26 octobre 1460 jusqu au 01 novembre 1460.

    Preuve 1 : http://imageshack.us/photo/my-images/401/bronxescro1.png/
    Preuve 2 : http://imageshack.us/photo/my-images/96/bronxescro2a.png/
    http://imageshack.us/photo/my-images/41/bronxescro2b.png/
    Preuve 3 : *Citation:
    Bonjour,
    Des trois retardataires d'impôt, vous êtes le seul à ne pas avoir répondu ni reglé votre dette. Êtes-vous certain de ne pas vouloir prendre contact avec moi avant l'échéance de demain ?
    Cordialement,
    Levio*
    Preuve 4 : *Citation:
    Expéditeur : Bronx
    Date d'envoi : 25/10/1460 - 16:24:49
    Titre : Re: Impots municipaux

    Ils ont le c ur en tiroir-caisse
    Et le sourire en porte-monnaie.
    Recomptent leurs billets et leurs pièces,
    Et leurs avoirs et leurs livrets.
    Ils ont des rêves de bouliers,
    Et des pensées bien calculées.
    Et Harpagon et sa cassette
    Peuvent bien aller se rhabiller.
    Les radins
    Ont dans leur vie
    Comme des notes en moins
    Sur une mélodie.
    Ils sont avares, ils sont mesquins,
    Grippe-sous, rapiats et économes.
    Les gagne-petit, les donne-rien,
    C est bien comme ça que l on les nomme.
    Les névrosés du compte épargne
    Au quotidien si minuscule,
    Ne perdent rien de ce qu ils gagnent,
    En égoïstes majuscules.
    Des gens se battent partout sur terre,
    Pour un bout d pain, un bout d pensée,
    Eux, ils pourraient vendre leur mère
    Pour n pas avoir à dépenser.
    Si chaque jour est un danger,
    La nuit est une économie,
    Et chaque sou mis de côté,
    Un p tit pas vers leur Paradis.
    Leurs dépenses sont des placements,
    Qu ils soient très riches ou bien rôturiers
    Leurs amis des investissements
    Et leurs enfants des demies parts.
    Ils connaissent la conjugaison
    Du verbe « avoir » mieux qu un dictionnaire,
    Mais en revanche, ils ne sauront
    Ne donner qu au conditionnel.
    Cupidité, parcimonie,
    C est pas le mieux pour la santé,
    Ni pour c qu il reste de leurs amis,
    Qui les regardent vivre à moitié.
    Mesdames, Messieurs les lésineux,
    Messire le Bourgemestre...

    Si certaines choses n ont pas de prix,
    Cette ritournelle, est encore mieux,
    Car pour vous, aujourd'hui, c est gratuit.*

    Preuve 5 : http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/plaint12.jpg
    Preuve 6 : http://imageshack.us/f/100/bronxescro3.png/
    Preuve 7 : http://imageshack.us/photo/my-images/3/bronxescro4assign.png/

    le sieur Bronx est accusé d escroquerie pour fraude fiscale envers la mairie d Aurillac en vertu des lois suivantes :

    ** Livre III : du code pénal
    Titre B : Des délits et crimes
    Article 6 : De la fraude fiscale Modifié le 07 juillet 1458, Modifié le 17 mars 1459Modifié le 05 Septembre 1460

    Le non paiement des impôts et taxes dans les délais prévus est considéré comme un acte d'escroquerie, qualifié de fraude fiscale.

    Alinéa a : Des pénalités
    Une pénalité d'1% d'augmentation de l'impôt par jour de retard de paiement est appliquée à toute personne n'ayant pas réglé ses impôts dans les délais impartis. Un dégrèvement des pénalités peut être demandé par le contribuable qui souhaite payer ses arriérés d'impôt. Le maire est alors libre d'appliquer le dégrèvement sur tout ou partie des pénalités en conservant éventuellement des frais de dossier pouvant atteindre au maximum 30 écus.

    Alinéa b : De la relance
    Le maire peut relancer tout individu qui ne s'est pas acquitté de ses impôts dans les temps impartis. Si au moins 48h après la première relance, l'individu n'a toujours pas payé ses impôts, le maire peut faire une seconde lettre de relance. La gestion de ces relances peut être déléguée à un conseiller municipal.

    Alinéa c : Des conséquences de la fraude fiscale
    Le non paiement de l'impôt interdit l'ascension sociale ainsi que l'accès aux emplois et fonctions des administrations municipales ou ducales, ainsi que l'agrément au titre de Haut-fonctionnaire ou de professeur à l'université, et ce jusqu'à régularisation de la situation fiscale du contrevenant.
    En cas de fraude fiscale manifeste et en l'échec des courriers de relance, le maire est habilité à porter plainte contre le contrevenant au titre d'escroquerie, soit en menant lui même l'accusation, soit en déposant le dossier à la prévôté, en joignant copie du registre des retards de paiement de l'impôt tenu en mairie ainsi que du ou des courriers de relance et de leurs réponses éventuelles.
    Chaque levée d'impôts impayée peut entraîner des poursuites et une condamnation pour le contribuable.
    Une fois la condamnation prononcée et la peine effectuée, un nouveau dossier pourra être instruit en cas de récidive.
    Nul ne peut être poursuivi s'il n'a reçu au moins une semaine au préalable un courrier de relance.

    Alinéa d : De la peine encourue
    Le fraudeur fiscal qui est reconnu coupable peut être mis en prison mais peut également recevoir une amende à l'appréciation du juge, convertible en peines alternatives.

    Alinéa e : Du registre des fraudeurs fiscaux
    Un registre de fraude fiscale est tenu par le Juge et le Procureur du duché en chambre des maires.
    Tout accusé reconnu coupable sera inscrit sur ce registre.

    Alinéa f : Des exceptions
    Les personnes étant en retraite depuis une date antérieure à la levée d'impôts ne peuvent être accusés de fraude fiscale. La date de présence (IG : date de connexion) faisant foi.
    Les personnes étant en voyage ne sont pas exempts du paiement d impôts.
    Ils peuvent toutefois demander une dérogation à leur mairie qui se donnera le droit d accorder ou de refuser de suspendre le paiement d impôts le temps de leur absence, pour éviter une mise en accusation pour fraude fiscale.
    A leur retour ils devront s'acquitter dans les plus brefs délais du paiement de leurs impôts en retard.
    En cas de longue mobilisation de militaires en dehors du BA et faisant suite à la demande du duché, il pourra être demandé aux maires par celui-ci avec listes fournies, la demande d'exonération de la taxe de retard pour les personnes ainsi mobilisées.**

    *le procureur donne copie du dossier à l huissier à l intention du juge et une copie du Corpus Civilis en vigueur dans le Duché du Bourbonnais-Auvergne à l intention de l accusé*
    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/f9-affichage-des-lois

    Dame Juge, je laisse la parole à la défense.

    Première plaidoirie de la défense
    Citation :

    *Bronx c'etait fait beau pour aller au tribunal... Faut dire qu'il n'avait pas souvent l'occasion de s'y rendre. Il avait attaché soigneusement ses cheveux sombres, ciré ses pompes et acheté une chemise neuve en prévision de ce jour... Haaaa! Qu'il était beau le gitan, avec son air de paon quand on l'appella à la barre! Il ecouta tout ce qu'on lui reprochait. Se mordant l'intérieur des joues. Pas facile de rester impassible. Puis... Vint son tour de parler! *

    "Oooh! Messires , mesdames, juges, procureurs et jurés... Je viens solliciter de vôtre indulgence... Si j'en suis là! C'ets encore et toujours à cause d'une femme... Regardez moi, petit, laid, chétif, pauvre... N'ayant que peu de succés... Que me restait t'il comme arme de séduction autre que mon maigrelet porte monnaie pour garder ma fiancée? Tant et si bien que pour la garder j'ai depensé une partie pour la couvrir d'or et de parures... L'autre elle me la prise. J'ai pas oser moufter. Hommes mariés! Vous comprennez certainement ce que j'endure! Elle m'a tellement sucé que je n'ai plus un sous vaillant pour payer mes impôts! Permettez que j'appelle la principale concerné!... Desir, ma douce, veux tu dire à ces gens combien je suis sur la paille et combien je suis desolé de ne pas parvenir à payer mes impots à ce cher duché! "

    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :


    Merci sire Levio.

    A l évidence toutes les tentatives de conciliations tentées par le maire n ont reçu aucune réponse, mis à part une poésie qui laisse l impression d une ironie sournoise.

    Les faits sont quand même bien présents.
    Le Sieur Bronx ne peut prétendre ne pas avoir eu l opportunité de régler ses dettes.

    Les dépenses pour sa compagne ne peuvent être une excuse, il y a bien d autres moyens de combler une jeune femme, moyens qui surement lui feraient oublier ses gouts de luxe.

    bref, je m égare..

    Dame juge,
    Je laisse parler ma compassion pour cet homme qui semble t il n a pas trouvé d autres arguments pour se faire apprécier de sa compagne.

    je demande donc une peine de 3 jours travaux d intérêt général dont les bénéfices seront versés à la mairie d Aurillac,et un arrangement écrit et suivi , afin que toutes les dettes du sieur Bronx soient épongées.

    Je vous remercie dame Juge.

    Dernière plaidoirie de la défense
    Citation :

    La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

    Témoin n°1 de la défense : Désirade
    Citation :

    *Assise sur un banc du fond à écouter la plaidoirie de Bronx, Désirade se redressa brusquement. Hein, quoi, comment?! On m'appelle? Raaah! Mais pourquoi! Pourquoi fallait-il qu'il étale leur vie en public! Elle, d'habitude si discrète... Voilà qu'elle allait devoir raconter comment elle avait ruiné son compagnon... La donzelle se leva et traversa la salle d'un pas dansant, lança un regard en biais à son gitan quand elle passa près de lui, ne manquant pas de fouetter sa jambe à l'aide de son jupon, tout ça dans un léger bruissement de froufrous. Désir s'installa à la barre et balaya la pièce du regard, un sourire angélique accroché aux lèvres.*

    Madame le Juge, Madame le Procureur, Sires et Dames les jurés, bonjour... Que dire pour la défense de Bronx sinon qu'il est vrai, il cède à tous mes caprices... Non pas que j'en fasse souvent mais... Toujours est-il qu'il n'a plus un sou vaillant! Je vous explique... Nous sommes partis en voyage et... allez savoir pourquoi, il a pris toutes ses économies avec lui!
    Toutes ces villes traversées, les marchés bien achalandés, tout ça n'était que pure tentation... J'ai vu une superbe paire de bottes, parfaites pour compléter ma collection... J'ai eu ces bottes. J'ai voulu une paire de bas assortis... J'ai eu ces bas. J'ai voulu une robe qui m'a tapé dans l��il, les couleurs étaient si chatoyantes... J'ai eu cette robe.
    Et le plus important! Figurez-vous que je suis couturière, je me suis spécialisée dans la confection de culottes, mais attention! Pas n'importe quelles culottes! Des modèles uniques, qu'on ne trouve nulle part ailleurs: des culottes à froufrous! J'ai là dans ma besace ma dernière création... Peut-être voulez-vous la voir? Bronx les aime tellement que bien sûr, lorsque j'ai voulu les plus belles étoffes pour travailler sur mes nouvelles créations, il n'a pas pu refuser... J'ai eu les plus belles étoffes!
    Résultat... Sans même nous en apercevoir, sa bourse fut vite vidée! Je suis bien trop gourmande et lui trop amoureux pour ne pas me faire plaisir... Vous savez comment son les hommes. Et quand l'heure fut venue de s'acquitter des impôts dû, il se trouva fort dépourvu! S'il se trouve aujourd'hui devant vous, c'est en partie de ma faute... Cependant, quelques jours de prison ne lui feront pas de mal, il sera plus prévoyant la prochaine fois... mais pas trop longtemps quand même! Il faut bien qu'il travaille pour nourrir nos six petits! Et s'il manque à la maison je ne suis pas sure de pouvoir m'en sortir... Notre petit dernier, Froufrou, ne le quitte pas d'une semelle quand il n'est pas fourré dans mes jupons... j'ai bien peur qu'il ne se remette pas de l'absence de Bronx.
    Voilà, je crois que j'ai tout dit... Merci de m'avoir écouté.


    Témoin n°1 de l’accusation : Levio
    Citation :

    * Levio se lève et rejoint la barre *

    Bonjour,

    Je confirme les éléments du dossier. Je n ai pas vraiment d autres évenements à mentionner. J ai contacté Sieur Bronx pour lui signaler son retard d'impôt, lui ai signifié qu il pouvait prendre contact avec moi, et lui ai rappelé les passages du codex appropriés. A cela, aucune réponse, sinon finalement, vous pourrez le lire, un poème d'un gout très mitigé.
    Comme vous le remarquerez, le retard de paiement est bien plus ancien que ces récents achats dépensiers... tout comme l ouverture très récente d une taverne à Aurillac.. Je laisse la Cour apprécier des priorités de la trésorerie de l accusé.

    Pour finir, je tiens simpement à dire qu à aucun moment l accusé ne m a contacté pour obtenir un délai, un rabais, ou l annulation de certaines pénalités. Cette procédure est loin d être rare quand le soucis est réellement financier. Ici, j en viens à en douter fortement.

    Merci votre Honneur.

    * Levio retourne s asseoir *



    Verdict
    Citation :

    En ce jour du 5 eme jour du mois de novembre 1460, moi Sofio de Valmonte, je vais rendre mon verdict concernant l'affaire opposant messire Bronx et le duché du Bourbonnais Auvergne.

    Ayant entendu l'acte d'accusation
    Ayant pris connaissance des paroles de la défense en la personne de l'accusé
    Ayant entendu le témoignage de messire lévio.

    Messire Bronx, vous avez le vous avez le verbe haut, mais vous ne faites aucun cas des lois, si votre compagne à des gouts de luxe, comblez la donc de vos poésies et payez vos dettes.

    En conséquence je vous condamne a 3 jours de mines l�intégralité des bénéfices acquis seront reversés à la mairie d'Aurillac, a un écu d'amende pour les caisses du roy, vous avez aussi 3 jours pour proposer au maire le remboursement de l'intégralité de vos impôts , somme quoi nous nous reverrons en ces lieux , messire un greffier va prendre contact avec vous pour le suivi de votre peine, j�espère ne pas vous revoir.

    La séance est levée.

    Peine
    Citation :

    Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

    CASIER CRÉÉ LE 05/11/1460
    .

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Melisandre
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MessageSujet: Re: Bronx   Jeu 22 Nov 2012 - 17:31


    Procès : Trouble à l'Ordre Publique

    En date du 22 Novembre 1460


    Acte d’accusation
    Citation :

    *Le 16 novembre 1460 comparaît le sieur Bronx devant la cour de Justice du Bourbonnais-Auvergne présidée par le Juge Dame Sofio de Valmonte.
    Le Procureur Dame Pascale. est requérant au nom et pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne .
    Le Juge déclare l audience ouverte et donne la parole au procureur.*

    Sieur Bronx vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusé de Trouble à l Ordre Public selon l article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne, pour incitation à la révolte et nuisance aux autorités municipales et ducales.
    Vous avez le droit de faire appel à un avocat du Duché gratuitement pour votre défense.
    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305
    Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats.
    Vous pourrez faire venir deux témoins à la barre pour votre défense.
    Ils auront alors 48 heures pour témoigner.
    Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

    *Le procureur s adresse ensuite au Juge:*

    Dame Juge, le Sieur Bronx est actuellement assigné à résidence à Aurillac(preuve 3)
    Le sieur Bronx a un casier judiciaire en Bourbonnais-Auvergne, reconnu coupable d escroquerie le 26 octobre 1460.
    Après enquête menée par la prévoté voici les faits qui lui sont reprochés, ainsi que les preuves qui en attestent:

    Levio, maire d'aurillac en octobre 1460, contacte le prévot du Bourbonnais Auvergne le 28 octobre 1460. Sur le panneau d'affichage d'une taverne d'Aurillac est inscrit un texte incitant à rejoindre la camorra de Fatum, organisation brigande décrétée indésirable en Bourbonnais Auvergne, et glorifiant l'acte de pillage de la mairie d'Aurillac qu'ils ont perpétré. Copie du panneau d'affichage est apposée en première preuve au dossier.
    Ainsi est montée une enquête par la maréchaussée.

    Le maire et maréchal Levio reconnait la taverne appartenant à Sieur Bronx. Bronx est connu des services de la Prévoté du Bourbonnais Auvergne comme membre de l'organisation FATUM, reconnu coupable de participation à une révolte et pillage hors notre duché, suspecté de participation au pillage d'Aurillac.
    L'ouverture de sa Taverne nommée "FATUM" est une incitation à la révolte et une nuisance aux autorités municipales et ducales.

    La Maréchale Natafael a mit la procédure en place et a envoyé une assignation à résidence le 6 Novembre 1460 au Propriétaire de la Taverne. Copie du courrier est ajouté au dossier(preuve 2).
    Malheureusement, Bronx avait déjà quitté le duché le 4 novembre 1460, fuyant le verdict d'un procès à son encontre.

    Le sieur Bronx est a nouveau assigné à résidence le 16 novembre 1460 jusqu au 23 novembre 1460.(preuve 3)

    Preuve 1:
    http://imageshack.us/photo/my-images/546/tavernefatum1.png/
    Preuve 2:
    http://nsa32.casimages.com/img/2012/11/06/121106125129158420.jpg
    Preuve 3 : http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/bronx10.jpg


    le sieur Bronx est accusé de Trouble à l Ordre Public pour incitation à la révolte et nuisances aux autorités municipales et ducales.


    ** Livre III : du code pénal
    Titre B : Des délits et crimes
    Article 3 : du trouble à l'ordre public
    Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
    Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.**

    *le procureur donne copie du dossier à l huissier à l intention du juge et une copie du Corpus Civilis en vigueur dans le Duché du Bourbonnais-Auvergne à l intention de l accusé*
    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/f9-affichage-des-lois

    Dame Juge, je laisse la parole à la défense.

    Première plaidoirie de la défense
    Citation :

    La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :

    Dame juge,

    L accusé ne disant mot, nous demandons que l affichage de la taverne soit supprimée et nous réclamons une peine de prison de 2 jours ferme.

    En souhaitant que l accusé ne prenne pas gout à son séjour dans nos geôles.

    Merci dame Juge.

    Dernière plaidoirie de la défense
    Citation :

    La personne intéressée ne s'est pas manifestée.


    Verdict
    Citation :

    En ce 22 eme jour du mois de novembre 1460 , moi Sofio de Valmonte je vais rendre mon verdict concernant l'affaire de trouble à l'ordre public opposant messire Bronx au duché du Bourbonnais Auvergne

    Ayant pris connaissance de l'acte d'accusation
    Ayant pris connaissance du silence de l'accusé

    Je vous condamne messire Bronx a la destruction immédiate de l'affichage de votre taverne, toute incitation à la révolte ne se peut d�être publique. Votre appartenance à ce groupe de brigand ne peut que vous nuire, pour cela vous irez réfléchir 4 jours en nos geôles. J'ose espérer ne pas vous revoir en nos tribunaux , messire.

    La sentence est donnée, la séance est levée

    Peine
    Citation :

    Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 4 jours.

    CASIER MODIFIÉ LE 22/11/1460
    .

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jujudu3333
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MessageSujet: Re: Bronx   Dim 16 Déc 2012 - 17:10


    Procès : Trahison

    En date du 30 novembre 1460


    Acte d’accusation
    Citation :
    Spoiler:
     

    Première plaidoirie de la défense
    Citation :
    Je suis d'Aurillac! J'y ai une demeure et un champ! Tout comme le messire qui m'accompagnait alors. Encore heureux qu'on trouve des traces de mes groupes a Aurillac, c'est là que je vis! Je ne vois donc pas en quoi ma présence à avoir avec une trahison quelquonque.
    Je ne vois pas ce que peut avoir de louche ma présence a Aurillac, j'y vis!

    Quand à la prise de mairie d'Aurillac par Fatum, j'etais en prison ce jour là! Verifiez dans vos registres! Vous verrez que je dis vrai!

    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :
    Sieur Bronx, votre nom est bel et bien sur la liste de l addendum du 21 novembre.
    A ce jour, vous êtes toujours en territoire Bourbonnais- Auvergne.
    De par ce fait, vous vous rendez coupable de trahison comme l indique l addendum.
    je vous rappelle ceci, je cite :
    **Les personnes sus-nommées qui ne respecteront pas ces termes seront déclarées ennemies du duché et accusées de Trahison.
    Les personnes sus-nommées , se trouvant sur le chemin de nos armées, se verront passer par le fil de l'épée sans aucune possibilité de recours.

    Aucune justification ne sera donnée quant aux choix des personnes concernées par l'avis d'expulsion.**


    Dame Juge, aucun courrier ni demande n a été adressé ni à la prévoté, ni à la procure avant la mise en procès de la part du sieur Bronx, pour se justifier ou prouver le contraire de son appartenance au groupuscule Fatum.
    Les fréquentations du sieur Bronx ,la liste qu il propose sous le nom d alliance aux elections ducales, n est composé que de personnes reconnues appartenir à Fatum, l affichage devant sa taverne à la gloire de Fatum ,ne peuvent que nous fortifier dans nos affirmations.

    Nier l évidence ne sert à rien , je demande donc une peine exemplaire, au même titre que les membres appartenant à Fatum, on ne se moque pas de la justice du BA.

    Je vous remercie dame Juge.

    Dernière plaidoirie de la défense
    Citation :
    La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

    Verdict
    Citation :
    En ce 30 eme jour du mois de novembre 1460, moi Sofio de Valmonte, je vais rendre mon verdict, concernant l'affaire opposant le duché du Bourbonnais Auvergne et messire Bronx.

    Ayant pris connaissance de l'acte d'accusation de la procure, des faits et documents ci joint.

    Ayant pris connaissance des paroles du témoin de l'accusé, qui ne font que confirmer la tenacité a vouloir brigander.

    L'appartenance a ce groupe d'indésirables malfaisants ne faisant aucun doute.

    Votre nom en meneur de liste aggrave les faits reprochés, vouloir mettre le duché en péril est avéré.

    Je vous condamne a 10 jours de prison, pour y réfléchir, à votre sortie de prison, affichage de la porte de la taverne devra être détruit, le nom Fatum étant un mot banni du duché, de plus à votre sortie de prison, vous avez plutot intérêt à partir du duché avant que nos armées ne vous trouvent.

    La sentence est donnée

    Peine
    Citation :
    Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 10 jours.

    CASIER MODIFIÉ LE 16 DECEMBRE 1460



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