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 Décret sur la grille des taxes

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Sofio-de-Valmonte
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MessageSujet: Décret sur la grille des taxes   Mar 20 Nov 2012 - 19:16

Citation :
Décret sur la grille des taxes

Le conseil ducal a approuvé par 10 voix pour et 2 abstentions la nouvelle grille de taxes suivantes:

Citation :
Miches de pain : 2,0% => 2,5%
Fruits : 1,0%
Sacs de maïs : 3,0% => 4,0%
Bouteilles de lait : 2,5% => 3%
Poissons (pêchés à Montbrisson) : 1,0%
Poissons (pêchés hors BA) : 2% => 4%
Morceaux de viande : 1,0% => 2%
Sacs de blé : 1,5% => 2%
Sacs de farine : 1,0%
Quintaux de carcasses de vache : 1,5% => 3%
Quintaux de pierre : 3,0%
Demi-quintaux de carcasses de cochon : 1,5%
Pelotes de laine : 1,5%
Peaux : 1,5%
Légumes : 2.5% => 4%
Stères de bois : 1,0%
Cailloux : 5,5% => 0%
Boucliers: 0% => 3%
Kilos de minerai de fer : 2,0%
Produits de charpente: 3%
Produits de forge: 3% (sauf les couteaux, 2%, et les haches, non taxées)
Vêtements (passage niveau 2) : 3%
Vêtements (passage niveau 3) : 4% => 5%
Vêtements (autre) : 5,5% => 7%
Produits de luxe : 5,5% => 7% (sauf les tapisseries, non taxées)

Ceci prendra effet dès sa parution

Rédigé et scellé en le castel de Clermont, le 15 aout de l'an de grâce 1460

Pour le duchesse Laure de Troy d Orsenac et son conseil





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benchichi
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MessageSujet: Re: Décret sur la grille des taxes   Dim 24 Mar 2013 - 20:52

OYE OYE
PEUPLE DU BOURBONNAIS ET D'AUVERGNE
QU'IL SOIT SU DE TOUS CE QUI SUIT :


Décret sur la grille des taxes

Citation :
Le conseil ducal a approuvé par 9 voix pour, 1 voix contre et 1 sans avis, la nouvelle grille de taxes suivante:

Citation :
Miches de pain : 2,5%
Fruits : 1,0%
Sacs de maïs : 4,0% => 3,5%
Bouteilles de lait : 3%
Poissons (pêchés à Montbrisson) : 1,0%
Poissons (pêchés hors BA) : 4%
Morceaux de viande : 2%
Sacs de blé : 2% => 1,5%
Sacs de farine : 1,0%
Quintaux de carcasses de vache : 3%
Quintaux de pierre : 3,0%
Demi-quintaux de carcasses de cochon : 1,5% => 0,5%
Pelotes de laine : 1,5%
Peaux : 1,5%
Légumes : 4%
Stères de bois : 1,0%
Cailloux : 0%
Boucliers: 3%
Kilos de minerai de fer : 2,0%
Produits de charpente: 3%
Produits de forge: 3% (sauf les couteaux, 2%, et les haches, non taxées)
Vêtements (passage niveau 2) : 3%
Vêtements (passage niveau 3) : 5%
Vêtements (autre) : 7%
Produits de luxe : 7% (sauf les tapisseries, non taxées)

Ceci prendra effet dès sa parution

Rédigé et scellé en le castel de Clermont, le XX novembre de l'an de grâce MCDLX

Laure de Troy d Orsenac et son conseil




Citation :
Au Peuple du Bourbonnais-Auvergne,
Et tous ceux qui liront ou se feront lire la présente annonce,



    Nous, Petitrusse de La Mothe-Bromont, Duc du Bourbonnais Auvergne, et l'ensemble de son Conseil Ducal ont approuvé par

      - 8 voix pour, 0 contre et 2 sans opinion, l'abrogation du décret sur les taxes, cité ci dessous :


        Citation :
        Le conseil ducal a approuvé par 9 voix pour, 1 voix contre et 1 sans avis, la nouvelle grille de taxes suivante:

        Citation :
        Miches de pain : 2,5%
        Fruits : 1,0%
        Sacs de maïs : 4,0% => 3,5%
        Bouteilles de lait : 3%
        Poissons (pêchés à Montbrisson) : 1,0%
        Poissons (pêchés hors BA) : 4%
        Morceaux de viande : 2%
        Sacs de blé : 2% => 1,5%
        Sacs de farine : 1,0%
        Quintaux de carcasses de vache : 3%
        Quintaux de pierre : 3,0%
        Demi-quintaux de carcasses de cochon : 1,5% => 0,5%
        Pelotes de laine : 1,5%
        Peaux : 1,5%
        Légumes : 4%
        Stères de bois : 1,0%
        Cailloux : 0%
        Boucliers: 3%
        Kilos de minerai de fer : 2,0%
        Produits de charpente: 3%
        Produits de forge: 3% (sauf les couteaux, 2%, et les haches, non taxées)
        Vêtements (passage niveau 2) : 3%
        Vêtements (passage niveau 3) : 5%
        Vêtements (autre) : 7%
        Produits de luxe : 7% (sauf les tapisseries, non taxées)

        Ceci prendra effet dès sa parution

        Rédigé et scellé en le castel de Clermont, le XX novembre de l'an de grâce MCDLX

        Laure de Troy d Orsenac et son conseil





    Qu'il en soit ainsy !





Faict en Castel de Clermont,
Scellé le 20ème jour du moys de Mars mil quatre cent soixante et un.


Pour sa Grasce Petitrusse de La Mothe-Bromont,
Duc du Bourbonnais-Auvergne & son conseil.







Par Nous, Cerise de Bonnemaison Bellcastell Plantagenet,
Porte Parole Ducal.


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