Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Thibault.

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Melisandre
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MessageSujet: Thibault.   Mar 20 Nov 2012 - 19:49

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Melisandre
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MessageSujet: Re: Thibault.   Mar 20 Nov 2012 - 19:53


    Procès :TOP- Brigandage

    En date du 19 Novembre 1460


    Acte d’accusation
    Citation :

    *Le 15 novembre 1460 comparaît le sieur Thibault. devant la cour de Justice du Bourbonnais-Auvergne présidée par le Juge Dame Sofio de Valmonte.
    Le Procureur Dame Pascale. est requérant au nom du Duché du Bourbonnais-Auvergne pour le sieur Madarra .
    Le Juge déclare l audience ouverte et donne la parole au procureur.*
    Sieur Thibault. vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusé de Trouble à l Ordre Public selon l article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne, pour brigandage sur la personne du sire Madarra.
    Vous avez le droit de faire appel à un avocat du Duché gratuitement pour votre défense.
    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305
    Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats.
    Vous pourrez faire venir deux témoins à la barre pour votre défense.
    Ils auront alors 48 heures pour témoigner.
    Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

    *Le procureur s adresse ensuite au Juge:*

    Dame Juge, le Sieur Thibault. est actuellement assigné à résidence à Moulins(preuve 3)
    Le sieur Thibault. n a pas de casier judiciaire en Bourbonnais-Auvergne.
    Après enquête menée par la prévoté voici les faits qui lui sont reprochés, ainsi que les preuves qui en attestent:

    Dans la nuit du 19 au 20 janvier 1460,le sieur Madarra est agressé par cinq individus, entre Lyon et Montbrisson (preuve 1), sans qu'il soit possible de s'assurer avec certitude vus les éléments transmis par la victime que l'attaque a bien eu lieu sur les terres du Bourbonnais-Auvergne et non celles de notre voisin dauphinois. le sieur Thibault. dépose plainte auprès de la duchesse Sunburn qui transmet aux membres du Bureau du Brigandage pour traitement de la plainte (preuve 2).


    Dès réception de la plainte, le Bureau du Brigandage prépare plusieurs avis de recherche mais les cinq individus sont identifiés rapidement par nos forces de l'ordre à la frontière du duché grasce aux rapports de douanes et de garde des jours passés et des faits de brigandage similaires déjà commis par nombre d'entre eux quelques jours auparavant. Les cinq individus sont reconnus sous les noms de : Ellemom, L.ombre_, Ozane, Philipo et Thibault.

    Suite à cette reconnaissance, un dossier est monté à la Prévôté pour qu enquête et arrestation soient faites.
    Le sieur Thibaults est assigné à résidence le 15 novembre 1460 jusqu au 22 novembre à Moulins.(preuve 3)


    Preuve 1 : citation:
    19-01-2012 04:04 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Ellemom de L.ombre_ de Ozane de Philipo et de Thibault.
    Preuve 2 : http://img15.hostingpics.net/pics/533808madaraplainte.jpg
    Preuve 3 : http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/thibau10.jpg

    le sieur Thibault. est accusé de Trouble à l Ordre Public pour brigandage sur la personne du sieur Madarra en vertu des lois suivantes :

    ** Livre III : du code pénal
    Titre B : Des délits et crimes
    Article 3 : du trouble à l'ordre public
    Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
    Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.**

    *le procureur donne copie du dossier à l huissier à l intention du juge et une copie du Corpus Civilis en vigueur dans le Duché du Bourbonnais-Auvergne à l intention de l accusé*
    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/f9-affichage-des-lois

    Dame Juge, je laisse la parole à la défense.

    Première plaidoirie de la défense
    Citation :

    M'dames, M'sieurs,

    Rien à dire pour ma défense, juste à signifier deux choses, la première cela va bientôt faire 11 mois que cet soit disant agression a eut lieu..
    De plus, votre condamnation, quel qu�en soit la dureté, ne me fera ni chaud ni froid, j'ai n'ai presque pas d'écus sur moi et je ne compte pas voyager avant une à deux semaines, donc qu'on y ajoute ou non quelques jours de prison, cela serait d'aucune utilité..
    Voilà.

    Bien à vous..

    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :

    Sieur Thibault, le délai de prescription pour le brigandage est d une année, vous êtes revenu un peu trop tôt dans notre Duché.
    Vous ne niez pas les faits, une peine alternative sera surement bienfaitrice.

    Dame Juge, les aveux à peine dissimulés du sieur Thibault, qui ne nie pas sa culpabilité, me font faire appel à votre clémence.
    La prison ne l incommodant pas, je réclame une peine de travaux forcés de 3 jours à la mine, dont le bénéfice devra être reversé au Duché.

    Je vous remercie dame Juge.

    Dernière plaidoirie de la défense
    Citation :

    Je n'ai rien d'autre à ajouter.


    Verdict
    Citation :

    Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
    En ce 19 eme jour du mois de Novembre 1460, moi Sofio de Valmonte je vais rendre mon verdict, concernant l'affaire opposant messire Thibault et le duché du Bourbonnais Auvergne.

    Ayant pris connaissance de l'acte de la procure
    Ayant entendu le témoignage de l'accusé qui ne nie pas les faits.

    Je doute que ce messire plaidant l'ancienneté de l'affaire puisse avoir quelques remords, c'est pourquoi , je vais trancher lui laissant le bénéfice du doute et le condamnant a 2 jours de prison ferme et aussi une amende de 2 jours de mine dont le bénéfice est à reverser au duché par don soit le salaire de 30 écus, avant la date du 25 Novembre 1460.

    Messire un greffier prendra contact avec vous sachez cependant que si la peine n'est pas effectuée, vous recomparaitrez devant le tribunal et le tout sera doublé. J'ose espérer alors que vous raisonnerez comme il se doit.

    La séance est levée, la sentence est donnée.

    Peine
    Citation :

    Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours.

    CASIER CRÉÉ LE 20/11/1460
    .


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