| | Archibald_gripsou (DCD) | |
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Levio Intoxiqué par les RRs
Nombre de messages : 12641 Localisation : Aurillac - 131, rue de la traverse Date d'inscription : 04/02/2009
| Sujet: Archibald_gripsou (DCD) Mer 22 Aoû 2012 - 9:14 | |
| Duché du Bourbonnais-AuvergneNom de l'accusé : Archibald_gripsouDate de naissance : Créé(e) le 30 Avril 2012Fiche de l'accusé : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Archibald_gripsouRécapitulatif des accusations : . Trouble à l'Ordre Public - Non respect de Loi Martiale en date du 19 aout 1460 Coupable . TOP-Ineligibilité en date du 19 Novembre 1460 Coupable
Dernière édition par Levio le Mer 29 Aoû 2012 - 11:54, édité 1 fois | |
| | | Levio Intoxiqué par les RRs
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| Sujet: Re: Archibald_gripsou (DCD) Mer 22 Aoû 2012 - 9:16 | |
| procès opposant 2012-08-09, Archibald_gripsou au Duché du Bourbonnais-Auvergne Acte d'accusation - Citation :
*Le 09 aout 1460 comparaît le dénommé Archibald_gripsou devant la cour de Justice du Bourbonnais-Auvergne présidée par le Juge Dame Sofio de Valmonte. Le Procureur Dame Pascale. est requérant pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne. Le Juge déclare l audience ouverte et donne la parole au procureur.* Sieur Archibald_gripsou , vous comparaissez aujourd hui devant cette Cour car vous êtes accusé de Trouble à l Ordre Public selon l article 3, Titre B , Livre III et l article 4 alinéa a,Titre A Livre V du Codex du Bourbonnais Auvergne, pour violation de l ordonnance ducale en date du 31 juillet 1460. Vous avez le droit de faire appel à un avocat du Duché gratuitement pour votre défense. https://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305 Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats. Vous pourrez faire venir deux témoins à la barre pour votre défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.
*Le procureur s adresse ensuite au Juge:*
Dame Juge, Le sieur Archibald_gripsou est actuellement assigné à résidence à Murat, son casier judiciaire en BA est vierge.
Après enquête menée par la prévoté voici les faits qui lui sont reprochés, ainsi que les preuves qui en attestent:
Suite à la promulgation par ordonnance ducale de l�état de siège dans le cadre de la loi martiale en date du 31 juillet 1460, le sieur Archibal _gripsou est averti par courrier le 2 aout 1460 par Beths de Montfort-Balmyr, adjointe au prévôt, que sa présence dans notre duché lui était désormais interdite (preuve 1) et qu'il doit quitter Murat et le BA sous 2 jours.
Or, en date du 4 aôut, le sieur Archibald_gripsou est toujours présent à Murat.
La prévoté en la personne de Sire Fitzchevallerie, Adjoint au prévôt, constatant les faits, assigne à résidence le sieur Archibald_gripsou et monte le dossier pour l instruction.(preuve 2)
Preuve 1: https://nsa29.casimages.com/img/2012/08/02/120802015806801429.jpg https://nsa30.casimages.com/img/2012/08/02/120802015833814246.jpg https://nsa29.casimages.com/img/2012/08/02/120802015842334845.jpg https://nsa29.casimages.com/img/2012/08/02/120802015912376133.jpg https://nsa30.casimages.com/img/2012/08/02/120802015916721103.jpg Preuve 2: https://i.servimg.com/u/f33/16/03/70/62/screen11.jpg
*le procureur donne copie du dossier à l huissier à l intention du juge et une copie du Corpus Civilis en vigueur dans le Duché du Bourbonnais-Auvergne à l intention de l accusé* https://bourbon-auvergne.forumactif.com/f9-affichage-des-lois
J accuse le sieur Archibald_gripsou de Trouble à l Ordre Public en vertu des lois suivantes :
**A tous ceux qui la présente ordonnance liront ou se feront lire,
Suite aux prises et aux pillages ces dernières semaines de plusieurs mairies dans le Duché de Bourgogne, les Comtés Languedoc, du Rouergue et de Toulouse, malheureusement plus récemment dans notre province avec la prise de Murat, l'organisation nommée Fatum a montré sa capacité à déstabiliser et piller les provinces du royaume et représente désormais une menace permanente et directe contre l'intégrité de notre duché et de ses habitants.
C�est pourquoi, Nous, Androlyne de Castellane, Duchesse du Bourbonnais-Auvergne, après consultation du Conseil, ainsi que l�Etat Major de la COBA et le Prévôt des maréchaux et conformément au livre I titre A, article 4, alinéa a, de notre codex, décrétons par l�ordonnance suivante l�état de siège dans le cadre de la loi martiale. En conséquence de quoi, et afin d'assurer la sécurité du Duché dont nous avons la charge, faisons savoir par la présente décision que les membres supposés de l'organisation criminelle dénommée Fatum sont indésirables en Bourbonnais-Auvergne avec les conséquences suivantes :
les membres supposés de cette organisation sont indésirables en notre duché et devront donc détruire tout groupe armé quelle que soit sa composition, et ils sont sommés de quitter nos terres dans les 3 jours à venir, sous peine de poursuites pour trouble à l�ordre public. l�accès à notre capitale Clermont leur est dans tous les cas strictement interdit. Si des membres reconnus ou supposés font mouvement pour entrer directement dans l�enceinte de la ville ou ne serait-ce que pour passer aux pieds des remparts, ils seront repoussés par la force par nos armées protégeant la capitale. au regard de la prise de Murat, cette organisation représentant une menace directe contre l�intégrité de notre duché, toute incursion sur notre territoire de tout membre connu et présumé de cette organisation sera sanctionnée par la force sans sommation afin de traduire en justice les pilleurs de Murat et de les empêcher à nouveau de nuire.
D�après les informations transmises, une liste des membres soupçonnés appartenir au Fatum a été établie ci après :
Groupe de Celia., Tonic Corps d'armes de Euh, Avilda, Perceval_, Jhonas, Archibald_gripsou Groupe de Julien..
Par ailleurs d'autres noms pourraient être ajoutés en fonction des doutes ou des suspicions qui pourraient apparaitre. Cette ordonnance serait alors modifiée en conséquence.
Pour le moment, pour toutes les autres personnes, résidents ou étrangers, les frontières restent ouvertes, et les déplacements sont autorisés dans le duché. Mais nous ne saurions trop conseiller aux habitants du duché de rester chez eux car nos forces armées patrouillent toutes les nuits sur nos routes pour arrêter les pilleurs de Murat pour qu'ils soient traduits en justice et déloger les personnes suspectes et les récalcitrants. Chacun étant responsable de ses fréquentations, toutes les personnes assez idiotes pour voyager en compagnie de ces membres supposés le feront à leurs risques et périls et en assumeront les conséquences.
En cas de non respect des conditions de la loi martiale, les contrevenants sont passibles de poursuites pour Trouble à l�ordre public.
La loi martiale prend effet immédiatement et n'est pas limitée dans le temps, et durera jusqu�à ce que le conseil ducal la lève.
Faict à Clermont, le 31 juillet 1460
Androlyne de Castellane, Duchesse du Bourbonnais-Auvergne**
**Article 3 : Du trouble à l'ordre public Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant). Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.**
**Alinéa a : De l�état de siège - De la déclaration de l�état de siège : Le Conseil du Bourbonnais Auvergne peut, à la majorité absolue des votants, décréter l�état de siège sur tout ou une partie du territoire lorsque des menaces précises et concordantes font craindre la survenance d�une incursion belliqueuse en provenance de l�extérieur du Duché ou que de graves troubles survenus au sein du Duché mettent en péril la stabilité des institutions ou la sécurité des citoyens du Duché. - De la validité : Le Conseil peut décréter l�état de siège pour une période déterminée. A défaut, l�état de siège perdure jusqu�à sa levée, votée par le Conseil à la majorité absolue des votants.**
Dame Juge, je laisse la parole à la défense Première plaidoirie de la défense - Citation :
- La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
Réquisitoire de l'accusation - Citation :
- Qui ne dit mot consent et nul n est sensé ignorer la loi.
Le sieur Archibad_gripsou ne semble rien avoir à dire pour sa défense.
le sieur Archibald_gripsou était bien plus prolixe quand il s est présenté comme candidat à la mairie de Murat le 3 aout 1460, se moquant ainsi ouvertement des autorités.
Dame Juge, la culpabilité de l accusé ne faisant aucun doute, je demande une peine d emprisonnement de deux jours et un bannissement de 15 jours. Que cet homme réfléchisse, on ne bafoue pas la loi impunément. Je vous remercie dame Juge. Verdict - Citation :
- Énième audience, cette fois ci pour un non respect de loi martiale, chose qui pourrait être si simple si ses convictions ne la portaient pas aussi à prendre en compte d'autres doutes et complicités dans cette affaire en liant une autre.
Vlannnnnn
Coup de son marteau adoré qui tinte et retentit dans la salle du tribunal, elle l'adore l'affectionne, même qu'a force tout le duché et le royaume finiront par le savoir.
Moi Sofio de Valmonte juge du Boubonnais Auvergne, je vais rendre mon verdict dans l'affaire opposant messire Archibald_gripsou ici présente et le duché du Bourbonnais Auvergne.
ayant pris compte des paroles du procureur ayant pris compte des dires de l'accusé ayant pris connaissance du décret de la loi martiale en vigueur et des noms figurant dessus
Chose aurait pu être autre messire Archibald_gripsou si votre nom n�était pas clairement signalé.
C'est pourquoi en ma qualité de juge, je vous condamne a une peine de prison de 3 jours, peine qui j�espère du fond des geôles vous feront réfléchir, peut être apprendre a lire.... peine qui s'explique par le foutage de la justice en votre présentation aux élections.
et un bannissement du duché dés votre sortie de prison pour une durée de 15 jours, nos armées auront pour ordre de surveiller que vous respectiez ce bannissement
La sentence est donnée , la séance est levée Peine - Citation :
- Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours.
CASIER CRÉÉ LE 22/08/60 | |
| | | Melisandre Intoxiqué par les RRs
Nombre de messages : 2379 Localisation : Devant toi ! Date d'inscription : 02/01/2012
| Sujet: Re: Archibald_gripsou (DCD) Sam 1 Déc 2012 - 13:03 | |
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| Sujet: Re: Archibald_gripsou (DCD) | |
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| | | | Archibald_gripsou (DCD) | |
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