Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Charles.

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Melisandre
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MessageSujet: Charles.   Jeu 17 Jan 2013 - 16:34

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Melisandre
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MessageSujet: Re: Charles.   Ven 18 Jan 2013 - 9:12


    Procès : Trahison

    En date du 08 janvier 1461


    Acte d’accusation
    Citation :

    Les gardes font entrer le dans la salle d audience. Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l'accusé entrer et s'installer à la place qui lui est assignée. Un huissier se lève et ouvre le procès.*

    En ce 23 ième jour du mois de décembre de l an de grâce 1460 s'ouvre la comparution du sieur Charles. devant Madame le Juge Laure de Troy, présidant la Cour de Justice du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Jason de Vissac, requérant pour le Duché du Bourbonnais Auvergne.

    *Le silence se faisant dans la salle , le Procureur se lève et entame l'énoncé de l'acte d accusation*

    Sire Charles., vous comparaissez aujourd'hui devant cette Cour car vous êtes accusé de trahison selon l'article 4, Titre B du Livre III du Corpus Juris Civilis du Bourbonnais Auvergne, pour non respect de l'addendum du 1er octobre 1460 dont voici copie

    Huissier veuillez faire passer ce parchemin à Dame Laure de Troy la juge ainsi qu'au sieur Charles. l'accusé : Décret du 11 Aout 1458, remplacé par celui du 2 Octobre 1460 (http://bourbon-auvergne.forumactif.com/t4421-decrets-ducaux#644117)

    Madame le juge, voici le résultat de l'enquête menée par la Prévôté qui justifie de notre présence devant vous.

    * Un huissier s'empresse de porter copies du dossier au Juge et à la Défense. Jason en fait la présentation. *

    Vous trouverez dans ce dossier la fiche d'identitée de l'accusé
    le Sieur Charles ( http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Charles.)
    Et aussi copie de l'addendum.

    preuve 1: http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Charles. où l'on peut voir que le 23 décembre l'accusé est à Montbrison


    Voici des extraits du Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures :

    Livre III du code pénal,Titre B : Des délits et crimes, Article 4 : De la trahison Modifié le 17 mars 1459
    Est appelée trahison tout agissement portant atteinte à la stabilité ou à l'intégrité du Duché ou de ses institutions.
    La trahison est punie par des peines allant de l'amende jusqu'à la peine de mort.
    Le fait d'être maire, conseiller ducal ou agent ducal est considéré comme circonstance aggravante en cas de condamnation pour trahison et expose en sus des peines habituellement prononcées à une peine d'inéligibilité telle que définie dans l'article 3 du décret "Eligibilité" relatif à la loi I A 2 a du présent codex.
    Alinéa a :
    Toute atteinte à l'unicité du duché, tout acte de franchise illégitime, tout refus de soumission à l'autorité du duché sont passibles d'une inculpation pour trahison.

    Je vais faire ici rappel des faits reprochés à l'accusé le sieur Charles..

    Le sieur Charles., habitant de Lyon [Duché du Lyonnais-Dauphiné] est arrivé le 22 décembre 1460 dans la belle ville de Montbrisson ce dont peuvent témoigner la douanière Dame Cerise et la maréchale de garde MissAnasthasia.
    Or, du fait de la suspicion à son encontre d�appartenance au groupuscule criminel Fatum, organisation criminelle notamment responsable des prises de Murat en juillet 1460 et Aurillac en septembre 1460, le sieur Charles. est inscrit dans l�addendum, décret exceptionnel de fermeture de nos frontières des personnes désignées de l�organisation Fatum .
    Par ailleurs, à noter que ce Sieur a emménagé le 22 décembre sur Montbrisson, cherchant très certainement à passer inaperçu.

    Les membres de l�organisation criminelle FATUM sont personae non gratae en Bourbonnais-Auvergne , même si le nom de Charles.n�y figure pas,nous pouvons le retrouver dans la première liste en date du 1 octobre 1460; il est bien spécifié que les membres de cette organisation sont personae non gratae, et que la liste n�est pas exhaustive.
    Par ailleurs cette même organisation Fatum a fait l�objet d�un addendum, décret exceptionnel de fermeture de nos frontières des personnes désignées de l�organisation dont Charles. leur demandant de quitter immédiatement le territoire.
    Un dossier de plainte a donc été constitué pour que Justice se fasse.
    Du fait de l�addendum, aucune assignation à résidence n�est envoyé à l�accusé.


    *En ayant terminé avec l acte d accusation, le Procureur s'adresse plus particulièrement à l'accusé : *

    Messire Charles., un huissier va maintenant vous faire lecture de vos droits et de quelques informations, soyez attentif. Huissier s'il vous plait ...

    * Sur un signe du Juge, il débute*

    Messire Charles. tient son lieu de résidence principale à Montbrison Son casier judiciaire est vierge

    Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l'adresse :

    * tend un parchemin à l'accusé(e)*

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

    Vous pourrez trouver leurs locaux en suivant ces indications: Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d'accueil du barreau des avocats

    Vous avez également le loisir d'appeler deux personnes à la Barre pour témoigner et soutenir votre défense. Ils auront alors 48 heures pour se prononcer.

    De plus, nous ajoutons que si vous veniez à vous terrer dans le silence ou à quitter cette salle au cours de votre procès, vous en êtes le seul responsable. En vertu du principe de condamnation par défaut de la Charte de Bonne Justice de la Cour d Appel, votre absence ou silence ne peut servir à invoquer une atteinte aux droits de la défense. Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

    Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

    *Tend un second parchemin à l'accusé*

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/affichage-des-lois-f9/

    *L huissier retourne a son siège et le Procureur conclut*

    Si vous le permettez, Madame le juge , nous pouvons maintenant entendre la défense.

    *Le procureur retourne s'installer à sa place.

    Première plaidoirie de la défense
    Citation :

    *Charles entra dans le tribunal,s'installa a la place qui lui étais réservée,puis prit la parole une fois l�acte d'accusation terminé.*

    bien le bonjour a tous!je dois vous avouer que je n'ai rien compris a ce que vient de dire le procureur,si ce n'est qu'on m'accuse de faire peut être partie d'un groupe nommé fatum.Alors moi je veux,bien,mais bon va quand même falloir me donner des preuves la... parce que sinon je peux accuser n'importe qui de faire partie de fatum.En ce qui concerne mon emménagement a Montbrisson,la encore vous faites erreur,vous savez on voyage en roulottes nous,alors notre lieu de résidence ben il se trouve ou on s�arrête sinon on arrive pas a avoir les actes d�accusations vous comprenez?

    *esquissant un léger sourire il continua,*

    Je fait partie de la famille Buglionne!pas du groupe fatum,bien sur je vais pas vous mentir ,je connais quelques personnes de se groupe,m'enfin bon nous ne sommes pas ici pour ça.

    *regardant le procureur il ajouta*

    Alors,j'ai arrêté les roulottes dans la ville,pour que nos chevaux se reposent,je fait peut être partie du groupe fatum mais vous n'avez pas de preuves,donc je fais quoi ici?

    *il prit a nouveau place*

    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :

    Le procureur se lève et s'approche de l'accusé.

    Sieur des preuves comme quoi vous appartenez à Fatum? Mais depuis que ces gens sont personae non grata sur le sol du Bourbonnais Auvergne, tel qu'en atteste cette preuve dont je vais vous faire lecture .

    *le procureur lut l'addendum du 21 novembre 1460

    Ordonnance du Duché du Bourbonnais Auvergne
    Addendum à l ordonnance du 1er octobre 1460

    Nous, Laure de Troy ~ d�Orsenac, Duchesse du Bourbonnais-Auvergne,

    De par nos pouvoirs & privilèges afférant à notre charge, après consultation de notre conseil et de notre Codex,
    nous ordonnons ce qui suit:

    En raison d'un risque majeur de pillage identifié par nos services de prévôté et de douane et au vue de la présence, sur le sol du Bourbonnais Auvergne, de personnes considérées comme suspectes en raison de leurs antécédents judiciaires établis et de leurs appartenances au groupuscule nommé FATUM.

    Appliquons un décret exceptionnel de fermeture de nos frontières aux personnes nommées ci-dessous.

    Cette expulsion est assortie d'une mesure de coercition immédiate pour les personnes faisant partie des groupuscules dont les noms suivent et qui ne respecteraient pas l'ordre d'expulsion, la liste pourra se voir alimenter au gré de la volonté ducale.

    Citation:
    Abe
    Agulin
    Ajjax
    Anialis
    Anteron
    Arnaut.du.perray
    Aphrodite
    Archibald_gripsou
    Aymericlegrand
    Avilda
    Azilis
    Bellissima
    Benardo
    Bigbear666
    Bigbull
    Blacknemesis
    Bonechire
    Brigandesbois
    Bronx
    Carpedien
    Celia.
    Celiia
    Cgrp
    Charles.
    Darko
    Desirade
    Dheneb
    Dida
    Elfalzafa
    Emma.
    Enygmort
    Euh.
    Fansoisehollande
    Finlays
    Fouineuse
    Gusas
    Hansi
    Huge
    Hylena
    Ines86
    Italiendu30
    Jehanna
    Jhonas
    Johnwilliams
    Julien..
    Jullien
    Kanji
    Lanruso
    Lebreton
    Lisabelle
    Loki.
    Louis__mandrin
    Lydiya
    Mackensie
    Natanael82
    Nicolas06
    Noisette.
    Nyx
    Odon
    Pastaga
    Perceval_
    Ramons
    Rayser
    Renaldus
    Sakhaline
    Sat
    Satine
    Skuletor
    Still_water_is_deep
    Stricko
    Syb85
    Sweety
    Tadykoa
    Tonic
    Trotsky
    Tugaluso
    Xenmas
    666phoenix666


    Les personnes sus-nommées qui ne respecteront pas ces termes seront déclarées ennemies du duché et accusées de Trahison.
    Les personnes sus-nommées , se trouvant sur le chemin de nos armées, se verront passer par le fil de l'épée sans aucune possibilité de recours.

    Aucune justification ne sera donnée quant aux choix des personnes concernées par l'avis d'expulsion.

    La duchesse, seule maître en ses terres, est libre d'y accueillir ou d'en faire partir qui elle souhaite, selon son bon vouloir.
    Cette décision est faite pour protéger notre duché contre tout risque de rébellions et des menaces dont il est la cible.

    Cette ordonnance ne comporte pas de limite dans le temps et est reconductible au gré des futurs régnants .

    Rédigée et scellée au Castel de Clermont le 21éme jour de Novembre 1460 par sa grâce Laure de Troy ~ d'Orsenac
    Afin que nul ne puisse en contester sa valeur, y apposons notre scel.

    Que cela soit vu et su de tous !


    Vous voyez Sieur Charles. que votre nom y figure.
    Nos frontière vous sont fermées mais vous n'en avez point tenue compte et le 22 décembre vous êtes revenu à Montbrison. Et vous vous y êtes installé croyant passer inaperçue mais nos douaniers à l'oeil persan vous ont vue.

    Voilà pourquoi vous vous trouver ce jour devant nous.

    De ce fait Dame le juge je demanderais que l'accusé le Sieur Charles. soit condamné par une peine de prison et expulsé du Duché à la fin de sa plainte..

    *Une fois son réquisitoire terminé le procureur retourna à sa place.

    Dernière plaidoirie de la défense
    Citation :

    *Charles écouta la plaidoirie avant de prendre la parole*

    Alors c'est tout?la seule preuve contre moi c'est mon nom sur une liste?

    *esquissant un léger sourire il ajouta*

    vous n'avez donc aucun témoin pouvant me confondre d'un quelconque crime ou délits? N�empêche c'est assez normale j'ai rien a me reprocher.Votre seule et unique preuve c'est donc mon nom sur ce bout de papier,admettez tout de même que c'est peu non?sous prétexte que je me trouve au mauvais endroit au mauvais moment je suis suspecté de crime,voyez suspect...alors votre plaidoirie repose juste sur une preuve et cette preuve affirme que je suis juste suspect,alors si je peux me permettre madame le juge,votre procureur aurait due faire mieux son travail et au moins avoir un dossier solide, parce que un nom sur un bout de papier...sans même...
    *il se retourna et regarda autour de lui*

    Et non sans même un témoin,ou est donc la personne que vous avez appelé a la barre?ne me dites pas qu'elle n'est pas venue par manque de temps..nan le truc c'est qu'elle n'avait rien a dire contre moi,

    *se retournant vers le procureur*
    essayez au moins de trouver des personnes qui peuvent être corrompu pour me mettre en geôles.
    Quoiqu'il en soit,j'aimerais faire venir mon frère dans ce tribunal pour qu'il voit a quoi ressemble cette bâtisse vu de l�intérieur.

    Témoin n°1 de l’accusation : Atropine
    Citation :

    *Atropine entra dans le tribunal, lieu qu'elle connaissait bien pour y avoir déjà plaidé quelques fois ... Mais, là, elle entrait le coeur léger, ce n'était pas elle l'accusée ! Elle prit donc place et après avoir saluer l'assemblée commença son témoignage.*

    Madame le juge, avec tout mon respect, cet homme *elle désigne Charles du bout du doigt* ne peut en aucun cas faire parti de Fatum. Je m'explique, je faisais moi même partie de cette organisation, et lorsque j'ai rencontré le gitan, il a tout fait pour me faire quitter ce groupe de brigands. Il m'a même avoué avoir une haine viscérale à l'encontre de son dirigeant et de ses membres. C'est grâce à lui que je suis redevenu une honnête citoyenne.

    *Elle prit congé poliment et alla s�asseoir.*

    Témoin n°2 de l’accusation : Zac
    Citation :

    *zac arrive dans le tribunal,c'etait la premiere fois pour lui,il prend le temps de bien regarder les lieux,s'avance doucement et s'installe devant la barre,un petit sourir au frangin suivit d'un clin d'oeil,puis il reporte son regard sur les personnes devant lui*

    salut vous,bon je me présentes,je suis Zac,frérot du beau gosse là bas.*montre son frere du doigt* Donc voila maintenant que les présentations sont faites,j'aimerai savoir ce qu'on reproche exactement a mon frere,parce que si c'est juste le fait qu'il soit inscrit sur une liste...c'est maigre...et des fatums en plus...ceux qui nous lèchent les bottes...enfin pas celles la hein*montre ses bottes avec son doigt*,non moi j'en ai pas,celles la c'est celles du gros Bill, le pauvre,il est mort dans son lit,on ne sait meme pas pourquoi...mais imaginez...on etait quatre à le sortir de la roulotte...enfin bon bref...j'en etait ou moi...Aahhh oui la liste...*réfléchit quelques instant et se retourne vers son frere*
    Mais attend...c'est a cause du blondinet ca...tu te rappels?Aahh non t'étais pas la *reporte son regard sur les personnes face a lui* Donc oui c'est a cause du blondinet...ca faisait trois heures qu'il m'ennervait pour qu'on rejoingne mon frere et moi leur organisation,il m'offrait 250 écus pour notre inscription et comme bon gitan que je suis,j'ai pris les écus et je me barré...je pensais qu'il ne savait pas écrire ce blond.
    Enfin bon je vous jure sur la tete du rouquin que mon frere n'a jamais fait partie de ce mouvement *se tourne et cherche désespérément un roux dans la salle* bon là il est pas la...mais...ca veut pas dire que je suis un menteur!
    *sourit en coin et retourne de là ou il est venu*

    Verdict
    Citation :

    En ce 8éme jour du mois de Janvier 1461, Nous, Laure de Troy ~ d'Orsenac, Juge du Bourbonnais Auvergne sous le règne de sa Grâce Petitrusse, allons rendre notre verdict concernant l'affaire opposant le duché du Bourbonnais Auvergne et le Sieur Charles.

    Ayant pris connaissance de l'acte d'accusation, des parchemins s'y référant ainsi que des lois de notre Codex,

    De par la présence de son nom sur l'addendum,

    De par le non respect de celui-ci,

    De par votre amusement à emménager après votre mise en accusation,

    Silence je vous prie ! Accusé levez-vous !

    Sachez Sire Charles, nous étions à l'époque, Duchesse de ces mêmes terres, rédactrice de cette annonce, comprenez une chose, liberté est donnée au régnant d'accepter ou non la présence d'individus en ses terres sans avoir à se justifier !

    Notre volonté n'était de ne pas vous y voir, et apparemment telle est encore la volonté du Duc actuel puisque votre nom n'a pas été ôté de la dite liste des non gratae !

    Vous, Charles. êtes reconnus coupable de trahison sur les terres ducales du Bourbonnais Auvergne !

    Dans une certaine équité et pour ne pas créer de jalousie ou de tension entre les accusés de trahison, vous êtes condamnés à 2 jours dans les prisons clermontoises !

    Justice est à présent rendue !

    Peine
    Citation :
    Le prévenue à été condamné à 2 jours de prison

    CASIER CRÉÉ LE 18/01/1461
    .

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Charles.
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