Duché du Bourbonnais-Auvergne

Forum Royaumes Renaissants
 
AccueilAccueil  CalendrierCalendrier  FAQFAQ  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  

Partagez | 
 

 Hevidence (DCD)

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
Melisandre
Intoxiqué par les RRs
avatar

Nombre de messages : 2379
Localisation : Devant toi !
Date d'inscription : 02/01/2012

MessageSujet: Hevidence (DCD)   Ven 18 Jan 2013 - 13:40

Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
Melisandre
Intoxiqué par les RRs
avatar

Nombre de messages : 2379
Localisation : Devant toi !
Date d'inscription : 02/01/2012

MessageSujet: Re: Hevidence (DCD)   Ven 18 Jan 2013 - 13:44


    Procès : Brigandage

    En date du 08 janvier 1461


    Acte d’accusation
    Citation :

    Le 23 décembre 1460 comparaît la dame Hevidence , devant la cour de Justice du Bourbonnais-Auvergne présidée par le Juge Dame Laure de Troy
    Le Procureur Messire Jason de Vissac au nom du Bourbonnais-Auvergne est requérant pour Dame Malyka et le Sieur Sergent_Alone.

    Les gardes font entrer l'accusé dans la salle d'audience

    Le Juge déclare l'audience ouverte et donne la parole au procureur.*

    Dame Hevidence ,vous comparaissez aujourd'hui devant cette Cour car vous êtes accusé de Trouble à l'ordre public selon l article 3, titre B, livre III et le décret relatif a la loi I, titre A ,article 2 ,alinéa a.du CODEX du Bourbonnais-Auvergne pour brigandage.

    Vous avez le droit de faire appel à un avocat du Duché gratuitement pour votre défense.
    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305
    Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats.

    Vous pourrez faire venir deux témoins à la barre pour votre défense.
    Ils auront alors 48 heures pour témoigner.
    Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

    Je vous remets le codex civil de notre Duché afin que vous en ayez connaissance : http://bourbon-auvergne.forumactif.com/f9-affichage-des-lois

    Madame la Juge l'accusé la dame Hevidence dans la nuit du 9 au 10 mars 1460 le Sieur Sergent_Alone et Dame Malyka ont été agressés par un groupe composé de deux femmes et deux hommes sur les chemins de notre duché, entre Montpensier et Thiers.
    Dès réception de la plainte, le bureau du brigandage a préparé les avis de recherche mais l'un des individus a été identifié par les douaniers en la personne d'Hevidence grasce à la description faite par la victime.

    En conséquence, un dossier a été monté suite à cette reconnaissance et présenté ce jour à la Prévôté pour qu'arrestations et enquête soient faites.

    Les deux victimes étaient des voyageurs et on témoignés des objets dérobés.

    voici dame le juge les preuves:

    preuve 1: http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/10/120310114050663229.png
    preuve 2: http://img73.xooimage.com/files/9/f/5/malyka1-3269ca9.jpg , http://img67.xooimage.com/files/9/9/e/malyka2-3269cbe.jpg

    Après les faits qui viennent d'être annoncés dame le juge je mets en accusation la dame Hevidence pour TOP

    D'après le Codex du Bourbonnais Auvergne Livre III du code pénal, Titre B des délits et crimes, Article 3 : Du trouble à l'ordre public
    Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
    Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

    La dame Hevidence a été assigné à résidence le 20 décembre 1460 à Montluçon par l'aspirante maréchale Dame Malvinas

    Nous laissons maintenant la parole à la défense .

    Première plaidoirie de la défense
    Citation :

    Dame la Juge, messire le Procureur,

    Vous me mettez en procès pour des faits datant de plus de 9 mois en me présentant des preuves illisibles. Est ce une blaque ?

    Puis regardant les soit disant victimes

    Je n'ai jamais croisé ces personnes là mais s'il suffit de dire pour avoir gain de cause chez vous, je vais me faire brigander par tous les Bourbonnais Auvergnats moi.

    De plus vous me mettez en procès deux jours après mon assignation, pensez vous franchement que je puisse me faire défendre raisonnablement par un avocat ? Surtout en cette période ?

    Je n'ai plus rien à dire, c'est une parodie de justice. Vous ne respectez rien.

    Sort du tribunal, inutile de vouloir se défendre quand on pioche les accusés au hasard, surement parce qu'elle est blonde ou quelque chose dans le genre et qu'on leur laisse aucune chance de se défendre.

    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :

    Le procureur regarde l'accusée sortir du tribunal.

    Non mais je rêve Gardes arrêtez l'accusée ! Dame Hévidence vous vous croyez où? Vous êtes ici dans un tribunal non dans une taverne d'où l'on entre ou sort comme l'on veut.
    Donc vous resterez ici jusqu�à la fin de votre procès. Et si vous trouvez qu'on vous a mise en procès assez vite après votre assignation c'est parce que vous auriez pu vous enfuir, ce qui était le cas puisque vous vous cachiez sur un noeud.
    Vous écouterez ce que nous avons à dire, même si les faits dont vous êtes accusée remontent à 9 mois comme vous le dites il n'y a pas de prescription.
    Vous avez brigandé des voyageurs dans la nuit du 9 au 10 mars 1460. Ces voyageurs ont été délesté de leurs maigres bien sans que vous n'en éprouviez aucun scrupules et aujourd'hui encore vous n'éprouvez aucun remord. Comment pouvez vous avoir un coeur aussi dur envers votre prochain.
    Si vous n'étiez pas revenue en Bourbonnais Auvergne peut être ne vous aurions jamais retrouvée car une fois votre forfait accomplie vous vous êtes enfuie. Donc quand on s'enfuie c'est qu'on a quelque chose à se reprocher.

    Donc Dame le juge je vous demanderais de n'avoir aucune indulgence pour Dame Hévidence qui n'exprime aucun repenti quand au 13 écus et à la miche de pain dérobée à sa victime. Je vous demanderais donc d'appliquer une amende de 30 écus.

    Dernière plaidoirie de la défense
    Citation :

    La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

    Témoin n°1 de la défense : Missanasthasia
    Citation :

    La jeune femme se leva pour se rendre à la barre.

    * Bonjour Dame la Juge, Monsieur le Procureur.

    Je suis Anasthasia de La Touraille, Maréchale du BA. L'enquête sur ce dossier fut faite par ma personne, lors de mon mandat de Prévôt. Le 10 Mars de l'An de Grasce 1460, j'ai reçu au matin une missive d'un des victimes Dame Malyka qui m'informait avoir été brigandé par un homme correspondant au signalement du Sire Hevidence, après avoir entendue sa déposition et récoltée les informations nécessaire, une enquête fut faite cela c'est terminée par un dossier de plainte à l'encontre de Sire Hevidence pour Trouble à l'Ordre Public - Brigandage. Le dossier de plainte attendait patiemment à la Prévôté, jusqu'à un retour probable de l'accusé en nos terres, retour mis en évidence par ma présence ici lieu.
    Merci de m'avoir écouté.*

    Et voilà retourna ensuite dans l'assistance pour suivre la suite du procès.


    Verdict
    Citation :

    En ce 8éme jour du mois de Janvier 1461, Nous, Laure de Troy ~ d'Orsenac, Juge du Bourbonnais Auvergne sous le règne de sa Grâce Petitrusse, allons rendre notre verdict concernant l'affaire opposant le duché du Bourbonnais Auvergne et la Dame Hevidence.

    Ayant pris connaissance de l'acte d'accusation, des parchemins s'y référant ainsi que des lois de notre Codex,

    De par la non défense de l'accusée,

    De par son mutisme dans lequel elle a préféré se glisser,

    De par le non repenti devant cette cour,

    Silence je vous prie ! Accusée levez-vous !


    Vous, Hevidence, ce qui nous apparaît comme euh une évidence, c'est que vous êtes coupable de ce délit et sans nul remord de votre part ! Ainsi dont vous êtes reconnus coupable de trouble à l'ordre public sur les terres ducales du Bourbonnais Auvergne !

    Dans une certaine équité et pour ne pas créer de jalousie ou de tension avec votre ami jugé tantôt, je vous condamne à 6 écus pour les caisses royales et 1 jour dans les geôles pour que cela vous fasse prendre conscience d'une chose ! C'est que le délit n'a pas et n'aura jamais sa place en BA !

    Gardes !!! Enfermez là sur le champ !

    Justice est à présent rendue !


    CASIER CRÉÉ LE 18/01/1461
    .

Revenir en haut Aller en bas
Voir le profil de l'utilisateur
 
Hevidence (DCD)
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Duché du Bourbonnais-Auvergne :: Bureaux publics :: Justice :: Casiers Judiciaires-
Sauter vers: