Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Olivier..levasseur

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Melisandre
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MessageSujet: Olivier..levasseur   Ven 18 Jan 2013 - 13:48

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Melisandre
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MessageSujet: Re: Olivier..levasseur   Ven 18 Jan 2013 - 13:51


    Procès : Brigandage

    En date du 08 janvier 1461


    Acte d’accusation
    Citation :

    Le 23 décembre 1460 comparaît le sieur Olivier..levasseur , devant la cour de Justice du Bourbonnais-Auvergne présidée par le Juge Dame Laure de Troy
    Le Procureur Messire Jason de Vissac au nom du Bourbonnais-Auvergne est requérant pour Dame Malyka et le Sieur Sergent_Alone.

    Les gardes font entrer l'accusé dans la salle d'audience

    Le Juge déclare l'audience ouverte et donne la parole au procureur.*

    SieurOlivier..levasseur ,vous comparaissez aujourd'hui devant cette Cour car vous êtes accusé de Trouble à l'ordre public selon l article 3, titre B, livre III et le décret relatif a la loi I, titre A ,article 2 ,alinéa a.du CODEX du Bourbonnais-Auvergne pour brigandage.

    Vous avez le droit de faire appel à un avocat du Duché gratuitement pour votre défense.
    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305
    Forum principal - Duché du Bourbonnais Auvergne - Les institutions auvergnates - Salon d accueil du barreau des avocats.

    Vous pourrez faire venir deux témoins à la barre pour votre défense.
    Ils auront alors 48 heures pour témoigner.
    Tout retard ou empêchement doit être notifié à notre Cour de Justice, dont le Juge ici-présent sera seul à en accepter ou non les termes.

    Je vous remets le codex civil de notre Duché afin que vous en ayez connaissance : http://bourbon-auvergne.forumactif.com/f9-affichage-des-lois

    Madame la Juge l'accusé le Sire Olivier..levasseur dans la nuit du 9 au 10 mars 1460 le Sieur Sergent_Alone et Dame Malyka ont été agressés par un groupe composé de deux femmes et deux hommes sur les chemins de notre duché, entre Montpensier et Thiers.
    Dès réception de la plainte, le bureau du brigandage a préparé les avis de recherche mais l'un des individus a été identifié par les douaniers en la personne de Olivier..levasseur grasce à la description faite par la victime.

    En conséquence, un dossier a été monté suite à cette reconnaissance et présenté ce jour à la Prévôté pour qu'arrestations et enquête soient faites.

    Les deux victimes étaient des voyageurs et on témoignés des objets dérobés.

    voici dame le juge les preuves:

    preuve : http://nsa21.casimages.com/img/2012/03/10/120310114050663229.png
    http://img73.xooimage.com/files/9/f/5/malyka1-3269ca9.jpg
    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/t15783-brig-olivierlevasseur-2-victimes-presc-11-03-61#585837

    Après les faits qui viennent d'être annoncés dame le juge je mets en accusation le Sieur Olivier..levasseur pour TOP

    D'après le Codex du Bourbonnais Auvergne Livre III du code pénal, Titre B des délits et crimes, Article 3 : Du trouble à l'ordre public
    Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
    Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

    Le Sieur Olivier..levasseur a été assigné à résidence le 20 décembre 1460 à Montluçon par l'aspirante maréchale Dame Malvinas

    Nous laissons maintenant la parole à la défense .

    *le procureur retourne à son siège

    Première plaidoirie de la défense
    Citation :

    Ecoute le barratin du procureur puis prends la parole

    Bon cela fait visiblement plus de 9 mois que les faits qui me sont reproches ont ete etabli.

    Outre le fait que j ai vraiment du mal à croire que l on puisse reconnaitre un homme au bout de tout ce temps et que la prevote a pu me reconnaitre alors qu elle avait seulement un descriptif sur la couleur des cheveux du brigand et de sa tenue, qui vous pouvait le constater, dieu merci ne correspond plus.


    Pourrions nous être mis en confrontation? J aimerais que Dame Malilka puisse me reconnaitre, car en toute honnêteté mise a part le fait d être pris sur les jours qui suivent, je ne vois pas comment la prévôté peut savoir que c est moi le soi disant agresseur.

    La victime peut elle amener la preuve de ce qui lui a été dérobé?

    Au dela de ca je n ai pas pour habitude de m'attaquer à de pauvre gens, mais plutot aux bourses bien pleines que je traque avec professionnalisme.

    Si pour soulager sa peine ancienne, la victime souhaite etre dedomage, nous pouvons trouver surement un terrain d'entente.

    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :

    *Le procureur se lève après avoir entendue la plaidoirie de l'accusé pour sa défense.

    Messire vous reconnaissez que les faits qui se sont passés il y a 9 moi ne pourraient vous être imputés vue que votre couleur de cheveux a changée et que vous en êtes heureux. Cela ne ressemblerait il pas à un semblant d'aveux.

    D'autre part vous nous dites je cite :

    Au dela de ca je n ai pas pour habitude de m'attaquer à de pauvre gens, mais plutot aux bourses bien pleines que je traque avec professionnalisme.

    Ce sont vos propres mots et ensuite vous proposez de dédommager les victimes que vous avez rackettées. Mais un innocent ne proposerait jamais de réparer quelque chose qu'il n'a pas fait.
    Un innocent nous apporterait des preuves prouvant qu'il ne se trouvait pas là au moment des fait par exemple, mais ne bâtirait sûrement pas toute sa défense sur une simple histoire de couleur de cheveux et de détroussage de bourse bien pleine. Rien ne nous dit qu'en brigand que vous êtes vous n'avez pas pris vos victimes pour de riches marchands? Vous savez dans la nuit tous les chats sont gris.

    D'autre part quand un avis de recherche de brigand est mise en place dans notre Duché elle est valable 1 an quand le brigand a été reconnu par la victime ce qui est votre cas. Alors si vous êtes aujourd'hui devant cette cour c'est parce que dans la nuit du 9 au 10 mars 1460 vous avez une miche de pain et 13 écus à une pauvre femme la laissant sans rien.

    De ce fait et en vertu des lois en vigueur dans notre Duché visant à punir les brigands de votre espèce je réclamerait à notre juge de vous infliger une peine de 30 écus afin de rembourser les victimes de votre crimes. Et de n'avoir aucune indulgence envers vous.

    *En ayant terminé le procureur retourna à sa place


    Témoin n°1 de la défense : Missanasthasia
    Citation :

    La jeune femme se leva pour se rendre à la barre.

    * Bonjour Dame la Juge, Monsieur le Procureur.

    Je suis Anasthasia de La Touraille, Maréchale du BA. L'enquête sur ce dossier fut faite par ma personne, lors de mon mandat de Prévôt. Le 10 Mars de l'An de Grasce 1460, j'ai reçu au matin une missive d'un des victimes Dame Malyka qui m'informait avoir été brigandé par un homme correspondant au signalement du Sire Olivier..levasseur, après avoir entendue sa déposition et récoltée les informations nécessaire, une enquête fut faite cela c'est terminée par un dossier de plainte à l'encontre de Sire Olivier..levasseur pour Trouble à l'Ordre Public - Brigandage. Le dossier de plainte attendait patiemment à la Prévôté, jusqu'à un retour probable de l'accusé en nos terres, retour mis en évidence par ma présence ici lieu.
    Merci de m'avoir écouté.*

    Et voilà retourna ensuite dans l'assistance pour suivre la suite du procès.

    Verdict
    Citation :

    En ce 8éme jour du mois de Janvier 1461, Nous, Laure de Troy ~ d'Orsenac, Juge du Bourbonnais Auvergne sous le règne de sa Grâce Petitrusse, allons rendre notre verdict concernant l'affaire opposant le duché du Bourbonnais Auvergne et le Sieur Olivier..levasseur.

    Ayant pris connaissance de l'acte d'accusation, des parchemins s'y référant ainsi que des lois de notre Codex,

    De par la reconnaissance de brigandage de l'accusé devant ma cour,

    De par le témoignage de l'Ex Prèvôt du BA,

    Silence je vous prie ! Accusé levez-vous !

    Vous, Olivier..levasseur êtes reconnus coupable de trouble à l'ordre public sur les terres ducales du Bourbonnais Auvergne !

    Nous vous condamnons donc à payer une amende de 4 écus pour les caisses royales de notre bon Roy Eusaias.

    Et puisque vous voulez jouer au plus fin, ce que j'adore ! Je vous offre un séjour dans un endroit calme, purrifiant et... Enfin vus vous ferez votre propre opinion! 1 jour dans la plus luxueuse cellule de nos geoles !

    Justice est à présent rendue !

    CASIER CRÉÉ LE 18/01/1461
    .

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