Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 El_feroz

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Melisandre
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MessageSujet: El_feroz   Sam 9 Fév 2013 - 11:52

    Duché du Bourbonnais-Auvergne

    Nom de l'accusé : El_feroz

    Date de naissance : le 19 Septembre 2011

    Fiche de l'accusé : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=El_feroz

    Récapitulatif des accusations :

    . Brigandage en date du 21 Janvier 1461 Arrow Coupable

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Melisandre
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MessageSujet: Re: El_feroz   Sam 9 Fév 2013 - 11:55


    Procès : Brigandage

    En date du 28 Janvier 1461


    Acte d’accusation
    Citation :

    Le 21 du mois de janvier de l an de grâce MCDLXI,

    Accusateur : LeDuché du Bourbonnais Auvergne
    Procureur : Jason de Vissac
    Juge : Princesse Laure

    Accusé : El_Feros
    Victimes : Malyka
    http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Malyka
    Sergent_Alone
    http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Sergent_Alone


    *Les gardes firent entraîner le prévenu suivant dans la salle d�audience.

    Le procureur se leva vint se placer devant le juge. Il leva la main pour réclamer le silence...

    << Madame le juge nous sommes devant ce tribunal suite à la plainte déposée par deux voyageurs que sont Dame Malyka et Sieur Sergent_Alone qui ont été agressés dans la nuit du 9 au 10 mars 1460 par un groupe composé de deux femmes et deux hommes sur les chemins de notre duché, entre Montpensier et Thiers (preuve 1). Elle à déposé plainte auprès de MissAnasthasia alors Prévost des Maréchaux du Bourbonnais Auvergne, qui a transféré la plainte au Bureau du brigandage (preuves 2).
    Les victimes affirment ceci : Dame Malyka a déclaré le vol de 13 écus et 1 pain. et Sieur Sergent_Alone a déclaré le vol de 10 écus.

    Dès réception de la plainte, le bureau du brigandage a préparé les avis de recherche mais l'un des individus a été identifié par les douaniers en la personne de El_feroz grâce à la description faite par la victime.

    En conséquence, un dossier a été monté suite à cette reconnaissance et présenté ce jour à la Prévôté pour qu'arrestation et enquête soient faites.>>

    Le procureur se retourna vers l'accusé:

    « Sieur El_feroz vous comparaissez aujourd�hui ci devant la cour car vous êtes accusé selon les articles Titre B Article 3 : du trouble à l'ordre public : Des délits et crimes du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne d�avoir Brigandé Dame Malyka et Sieur Sergent_Alone dans la nuit du 9 au 10 mars 1460 . »

    Rappel de la loi :

    Livre : du code pénal

    Titre B : Des délits et crimes

    Article 3 : du trouble à l'ordre public
    Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
    Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.



    * Madame La Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l�huissier : *

    Preuve 1 : Certificat des victimes
    Preuve 2 : Plainte 1/2
    Preuve 3 : Plainte 2/2

    « Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.
    Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché : http://bourbon-auvergne.forumactif.com/t13457-liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne#424305

    Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

    http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=7&choix=8&m=1


    Que suive la plaidoirie du prévenu. »

    Première plaidoirie de la défense
    Citation :

    *Le ténébreux qui, jusque là n'avait pas bien saisi le pourquoi du comment il se retrouvait là, et qui avait suivi les gardes sans broncher, écoute le procureur avec attention, puis, fait un pas en avant et de toute sa hauteur s'incline devant les membres du tribunal, avant de s�éclaircir la gorge et de poser son regard azur sur la juge :

    Madame la juge... Mes respects.

    *Il poursuit :*

    Je ne vous cache pas ma surprise de me trouver devant vous aujourd�hui.
    Pardonnez mon étonnement mais... Les faits que vous me reprochez sont non seulement affligeants mais en plus datent du mois de mars de l'an dernier ?
    Cela fait donc dix mois que j'aurai, c'est ce que je trouve affligeant : aidé de trois personnes molesté Dame Malyka et Sieur Sergent_Alone pour les délester d'une vingtaine d'écus et une miche de pain ?
    Sérieusement...

    Tout cela parce que je suis vêtu de noir tout comme mes cheveux ?
    Je m'abille avec gooût peut-être, mais je suis loin d'être le seul à porter cette couleur.
    Il va de soi que je n'ai aucun alibi à vous proposer, je pourrai vous en inventer des dizaines, mais je doute que vous me preniez au sérieux vu l'eau qui a passé sous les ponts depuis, et ce serait insulter votre intelligence.

    J'ignore ce que je faisais dans la nuit du neuf au dix mars, j'étais probablement en taverne à boire plus que de raison, mais je vous assure que je ne passais pas la nuit avec Dame Malyka, aussi charmante soit-elle. Qui plus est elle semble déjà en bonne compagnie.
    Une autre demoiselle sans doute, mais pour plus de vingt écus et surtout, bien au chaud dans une chambre.

    *Toussote*

    Pardonnez-moi.
    Honnêtement Madame, je suis un Bohémien, et beaucoup nous prennent pour ce que nous ne sommes pas. Vagabond à mes heures, certes, mais les chemins ne me servent que pour me rendre d'une ville à une autre, pas pour guetter les bourses et rosser les passants, mes écus je les gagne en travaillant.

    *S'incline à nouveau et recule d'un pas en attendant la suite, visiblement perplexe de cette situation*

    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :

    Le procureur n'a pas perdue un mot de ce que l'accusé venait de dire. il prenait des notes aussi. Quand l'accusé en eut terminé et rejoint son banc il se leva et alla se planter devant l'accuser.

    <<Sieur El_Faroz en voilà une belle histoire que vous nous comptez là. Pour vous dans la nuit du 9 au 10 mars 1460 dernier vous ne savez pas où vous étiez.
    Pourtant vous n'êtes pas comme vous tentez de nous le faire croire un gentil bohémien qui gagne sa vie en travaillant et vous voudriez que nous vous croyons. Ce serait vraiment mal nous connaitre et vouloir nous faire avaler des couleuvres.

    Vous aimez boire et bien boire à ce que vous dire et la dite nuit vous ne saviez point avec qui vous étiez sauf que c'était en charmante compagnie. Mais personne ne vous à dit que le larcin c'était déroulé en taverne à ce que je saches.

    En suite à vous écouter c'est parce que vous vous habillez en noir que vous êtes ici , mais si cela était le cas notre tribunal ne désemplirait pas vue le nombre de personne usant de cette couleur pour leurs effets.
    Et ce n'est point non plus parce que vous êtes bohémien, nous ne faisons pas ici de discrimination au faciès.

    Vous êtes ici pour un larcin commis oui il y a 10 mois mais nous ne tombons pas encore sous le joug de la prescription. Vous vous trouvez devant nous car vous avez été reconnue par une des victimes qui a su vous décrire parfaitement ne laissant aucun doute sur votre identité. Ah vous savez bien parler et trouver les mots pour vous défendre, mais vous nous vendez du vent. Rien qui ne puisse vous innocenter.>>

    Le procureur se tourna ver la juge

    << Madame le juge le prévenue tente de nous faire croire qu'il n'a rien fait mais au vue de son dossier nous savons qu'il est coupable des faits reprochés , je vous demanderais donc d'appliquer notre Corpus Juris Civilis article 3 du titre B du livre du code pénal en lui donnant une amende ainsi qu'une journée de prison afin qu'il ne récidive pas des faits qui lui sont reprochés ici.

    Je vous remercie de m'avoir écouté Madame la Juge >>


    Le procureur retourna à sa place.

    Dernière plaidoirie de la défense
    Citation :

    *Écoute le procureur avec attention et fronce les sourcils un instant avant de poursuivre :*

    Monsieur le Procureur, que me vaut tant d'agressivité ? Ais-je manqué de respect à quiconque ici pour qu'il en soit de même pour moi ?

    Madame le Juge ?

    Avant de poursuivre j'aurai une question à vous poser : Êtes vous sûr de vous adresser à la bonne personne ?
    Car en effet, vous doutez de mon emploi du temps pour une soirée qui date d'il y a presque un an mais vous notez sur votre registre El_Feros et vous m'appelez EL_Faroz...
    Pas que mon nom soit courant mais je me pose la question quant à la validité de tout ceci...

    Mais soit, puisque vous décidez de me prendre du haut de votre rang, permettez moi une autre question : Vous souvenez vous de ce que vous faisiez cette nuit là vous même ? Vous rappelez-vous de ce que vous avez mangé ou de qui vous avez croisé ce jour là ?
    Pas que je sois curieux, loin de là, mais je serai honoré de connaître une personne dont la mémoire soit fiable à ce point sans prendre de notes ou consulter un emploi du temps !

    Pour poursuivre, je ne tâche pas de vous faire croire quoi que ce soit, j'ai veillé bien choisir mes mots pour ne pas laisser la place aux doutes et vous les avez détournés sans vergogne, vous qui me connaissez si bien au point de dire que je ne suis ni gentil ni vaillant : je vais me répéter mais j'ai bien précisé que je ne me "rappelais plus" de mes activités du 9 mars, mais comme mes habitudes changent peu je vous ai dit que j'étais "probablement" en taverne à boire, et que si c'était le cas j'aurai sans doute passé la nuit avec une demoiselle, rien de plus !
    A aucun moment je n'ai parlé de larcin en taverne que je sache aussi, puisque de larcin il n'y a point à part celui de la vertu de la dame qui a cédé à mes avances et que ce n'étais pas celle qui est là ce jour, ou alors elle ne m'a pas fait une bien grande impression....

    Je vous ai dit aussi dit ne jamais avoir croisé mon accusatrice et je le maintiens.

    Pour terminer, puisque c'est ma parole contre la sienne et qu'il n'y a pas de place pour la discrimination dans ce tribunal, je serai curieux de savoir par quel mystérieux stratagème Dame Malyka a su si bien me décrire, avec tant de détails et ce, malgré la nuit, puisque vous me dites que cela s'est passé de nuit, et jusqu'à ma tenue vestimentaire pour que vous n'ayez absolument aucun doutes de ma culpabilité.
    J'ose espérer qu'il n'y a point de sciences occultes là dedans...

    *Angel se tait et attend la suite avec impatience*


    Témoin n°1 de l’accusation : Missanasthasia
    Citation :

    La jeune femme se leva pour se rendre à la barre.

    * Bonjour Dame la Juge, Monsieur le Procureur.

    Je me présente, Anasthasia de La Touraille, Maréchale du BA. Lors de l'enquête sur ce dossier, j'étais en mandat de Prévôt. Le 10 Mars de l'An de Grasce 1460, j'ai reçu au matin une missive de la victime Dame Malyka qui m'affirmait avoir été brigandé par un groupe de personne, dont l'une ressemblait sans aucun doute à la description de Sire El_feroz. La victime me confia également, que son compagnon de route avait subit la même mésaventure. Donc après avoir entendue sa déposition et récoltée les informations nécessaire, une enquête fut faite cela c'est terminée par un dossier de plainte à l'encontre de Sire El_feroz pour Trouble à l'Ordre Public - Brigandage.
    Merci de m'avoir écouté.*


    Verdict
    Citation :

    En ce 28éme jour du mois de Janvier 1461, Nous, Laure de Troy ~ d'Orsenac, Juge du Bourbonnais Auvergne sous le règne de sa Grâce Petitrusse, allons rendre notre verdict concernant l'affaire opposant le duché du Bourbonnais Auvergne et le Sieur El Feroz.

    Ayant pris connaissance de l'acte d'accusation, des parchemins s'y référant ainsi que des lois de notre Codex,

    De par les éléments fournis par l'accusé,

    De par le témoignage de la maréchale Anasthasia,

    Silence je vous prie ! Accusée levez-vous !

    Vous, El Feroz êtes reconnus coupable de trouble à l'ordre public sur les terres ducales du Bourbonnais Auvergne !

    Nous vous condamnons donc à payer une amende de 15 écus pour les caisses royales, ainsi qu'un séjour tout frais payé dans les géoles de Clermont ! Allez disons 1 jour !


    Justice est à présent rendue !


    CASIER CRÉÉ LE 09/02/1461
    .




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