Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Catouline

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Melisandre
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MessageSujet: Catouline   Ven 1 Mar 2013 - 20:15

    Duché du Bourbonnais-Auvergne

    Nom de l'accusé : Catouline

    Date de naissance : le 23 Avril 2008

    Fiche de l'accusé : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Catouline

    Récapitulatif des accusations :

    . Brigandage en date du 05 Février 1461 Arrow Coupable

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Melisandre
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MessageSujet: Re: Catouline   Ven 1 Mar 2013 - 20:20


    Procès : Brigandage

    En date du 19 Février 1461


    Acte d’accusation
    Citation :

    En ce 5éme jour de Février de l'an de grâce MCDLXI, comparait Dame Catouline devant le Juge Benchichi, présidant la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Agwalenn requérant pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne.

    *Les gardes font entrer la prévenue dans la salle d audience.
    Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l'accusé entrer et s installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il l informe de ses droits avant de passer à l'acte d'accusation.

    Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès.
    Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l adresse :

    * tend un parchemin à l accusé(e)*

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

    *Le silence se faisant dans la salle , le procureur entame l énoncé de l acte d accusation*

    Le casier judiciaire de Dame Catouline dans le Duché du bourbonnais Auvergne est vierge.

    Dame Catouline vous comparaissez aujourd'hui devant cette Cour car vous êtes accusée de Trouble à l'ordre public pour Brigandage, selon l'article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne.

    Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

    -------------------------------
    Livre III : du code pénal
    Titre B : Des délits et crimes
    Article 3 : du trouble à l'ordre public

    Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
    Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.
    -------------------------------

    Votre honneur, voici le résultat de l'enquête menée par la prévôté qui justifie de notre présence devant vous.
    Huissier, s il vous plait...

    * Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
    -------------------------------
    Première affaire :

    a) Faits commis par l'accusé et la ou les victimes :

    Dans la nuit du 26 au 27 Octobre 1460, Dame Eva_filangieri. Sires Coyote27300 et Yoyos13 ont été agressés par un groupe sur les chemins de notre Duché, entre Bourbon et Montluçon (preuve 1 à 3) . Sire Yoyos13 a déposée plainte auprès de MissAnasthasia Prévôt du Bourbonnais-Auvergne, qui a transféré la plainte au Bureau du brigandage (preuves 4 à 7).

    Dame Eva_filangieri déclare la perte de :
    - 2 écus
    - 10 fruits
    - 10 sacs de mais

    Sire Coyote27300 déclare la perte de :
    - 1 bouclier
    - 1 pelle
    - 4 miche de pain
    - 43 écus

    Sire Yoyos13 déclare la perte de :
    - Une Charrette
    - 68 écus
    - Un mandat de 999 écus .

    b) Procédure mise en place (présentée dans l'ordre chronologique) :

    Dès réception de la plainte, la Prévôté a ouvert une enquête, mais il fut montré que la victime a reconnu ses agresseurs.
    En conséquence, un dossier a été monté suite à cette reconnaissance et présenté ce jour à la Prévôté pour qu'arrestation et enquête soient faites.

    Dame Catouline est assignée à résidence à Montluçon le 5 Février 1461 par le Prévôt Kami.(preuve Cool

    -------------------------------
    Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
    -------------------------------
    Preuve 1 : http://img15.hostingpics.net/pics/588470preuvecoyote.jpg (Coyote27300)
    Preuve 2 :
    Eva_filangieri a écrit:
    27/10/1460 04:04 :
    Citation:
    Vous avez été racketté par un groupe composé de Anastasie_de_bizien. de Catouline de Muratpasa de Link125 et de Garybaldy

    Preuve 3 : http://img15.hostingpics.net/pics/863361preuvebrigandage.jpg (Yoyos13)
    Preuve 4 : http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/yoyos110.jpg
    Preuve 5 : http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/yoyos210.jpg
    Preuve 6 : http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/yoyos111.jpg
    Preuve 7 : http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/yoyos211.jpg
    Preuve 8 : http://img23.imageshack.us/img23/4455/assignationcatouline.png

    *En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l'accusé :*

    Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

    *Tend un second parchemin à l'accusé*

    http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=7&choix=8&m=1

    Si vous le permettez, Monsieur le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu à à dire la prévenue pour sa défense.

    Première plaidoirie de la défense
    Citation :

    (Pour reprendre la parenthèse de ljd Link. Avant d�attaquer quoi que se soit et de répondre a quoi que ce soit je me permets juste de vous indiquer que le screen n�est pas une preuve, dans la vrai vie il n�y a pas de photos de faits avec les noms des personnes ce a quoi correspond vos preuves, je suis joueuse et je suis déjà passée par des procès sans jamais utilisé cette pratique, voici pour ma parenthèse)

    *S�avance

    Bonjour messire le juge, je suis Catouline de Perlis, dame de Landrethun et d'Haverie , nous avons été incriminé dés notre arrivée ici, pour des faits de brigandages semble t il. Nous voyageons beaucoup, il est probable que nous étions sur cette route à cette période, mais cela remonte à bien fort loin, plus de 3 mois n'y a t il pas prescription d'ailleurs ?
    De plus, nous ne sommes pas coupable, sur ce parchemin il y a nos noms, mais d'où les tiennent t ils ? Nous les avons croisé en taverne peut être ? Où quelqu'un leur à donner certainement car ils ne nous décrivent même pas, aucune autre indication, cela semble bien louche Messire le juge.
    Prouvant notre bonne foi, nous sommes resté et n'avons pas fuit lorsque nous avons reçu cette acte d'accusation.
    Je pense que ces gens devraient apporter d'autres preuves, plus probante pour nous accuser.

    Il est très ennuyeux de se faire délester de la sorte, cela nous est arrivé il y a peu également, mais c'est les risques des chemins malheureusement et incriminé les premiers passants et simple voyageur n'est pas très courtois.

    Merci de votre écoute, Messire le juge.

    *S'incline et se retire à coté de son compagnon.

    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :

    *Le Procureur se leva et pris place pour faire son réquisitoire*

    Messire le Juge,

    Nous sommes ici devant vous pour une affaire de brigandage sur les routes de notre Duché et oui une de plus !.

    Catouline, en effet je vous ai mis en procès car vous avez brigandé, même si ces faits ne sont pas récent, vous avez bien été reconnu par les victimes.
    Vous voyagez, mais cela ne vous donne pas le droit de vous remplir les poches au détriment des autres voyageurs.
    Peut importe le délais, les preuves sont suffisantes et vous avez le droit à un procès équitable, vous avez le droit à une défense.
    Je doit toute fois reconnaitre que vous avez assistez à votre procès et que cela plaide en votre faveur mais cela n'efface pas les faits.

    Votre grâce, je requiers donc à l'encontre de Catouline une amende de 150 écus.

    je vous remercie votre Grâce.


    Témoin n°1 de l’accusation : YOYOS13
    Citation :

    *Yoyo commencer à être furieux en repensent a tout cela, et être ici ne faisait que lui rappeler cette ranc�ur, il écouta la dame en silence et en serrant du poing ,

    A l'appel de son nom Yoyo se leva , saluât le juge*

    Bonjour votre honneur !

    *Puis prend place à la barre et fixa la femme accusée dans les yeux*

    On ma convoquer ici comme témoin dans l'accusation de cette femme, pour des accusations de brigandage, qui comme Madame le précise date bien du ,,,,, 27/10/1460 si ma mémoire est bonne,

    *Yoyo serrât les dent *

    Mais avec tout le respect que je vous doit dame et votre magnifique comédie devant la cours, je peu jurer devant tout le monde sur mon honneur reconnaître cette femme étant coupable de l�agression, agression sur mes amis , ma femme qui était enceinte au moments des faits et de moi même !

    Or comme j'ai pût le dire lors du procès de son complice, cette femme nous à agressée sur la route accompagner de 3 autres personnes, et pour ma part je portée surtout plaintes pour que ces personnes paies de leurs crimes car pour ma part je n'est perdu qu'une miche de pain et une trentaine d'écus (34 écus) mais votre honneur si vous me permettez voici la liste de ce que mes compagnons et ma femmes on perdu !

    *Yoyo se leva et déposa devant le juge un papier *

    Eva : 2 écus ,10 fuits et 10 sacs de mais

    Coyote : 1 écus ,1 pelle , 4 pains , 43 écus


    Donc comme vous le voyait comparer a mes compagnons je n'est rien perdu, mais je ne pardonnerais jamais à ces gens d'avoir agressée ma femme enceinte,

    C'est tout ce que j'avait à dire votre honneur !

    *Yoyo fît une révérence puis se retira à sa place*


    Verdict
    Citation :

    En ce 19éme jour du mois de Février 1461, Nous, benchichi, Juge du Bourbonnais Auvergne sous le règne de sa Grâce Petitrusse, allons rendre notre verdict concernant l'affaire opposant le duché du Bourbonnais Auvergne et dame Catouline.

    Ayant pris connaissance de l'acte d'accusation, des parchemins s'y référant ainsi que des lois de notre Codex,

    De par le témoignage de messire Yoyos13,
    De par le fait que l'accusée n'a su démontrer sa non culpabilité,
    Non il n'y a point de prescription, surtout pour un tel acte d'accusation
    Non, il n'y a point de parchemin avec votre nom, mais un description du déroulement des faits le jour dit,
    Oui vous avez été reconnu par un des agressés, qui a bien plus de mémoire que vous visiblement, puisqu'il a même réussi à donner la liste des affaires dérobées


    Vous, dame Catouline êtes reconnus coupable de trouble à l'ordre public sur les terres ducales du Bourbonnais Auvergne !

    J'aurais aimé comme l'a demandé notre procureur, vous infliger un amende. Mais visiblement votre bourse n'est pas très remplie

    Je vous condamne donc dame Catouline à 2 jours de prison


    CASIER CRÉÉ LE 01/03/1461
    .





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