Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Masquerade

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Melisandre
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MessageSujet: Masquerade    Ven 1 Mar 2013 - 20:29

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Melisandre
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MessageSujet: Re: Masquerade    Ven 1 Mar 2013 - 20:32


    Procès : Brigandage

    En date du 19/02/1461


    Acte d’accusation
    Citation :

    Le 28 janvier de l an de grâce MCDLXI,

    Accusateur : LeDuché du Bourbonnais Auvergne
    Procureur : Jason de Vissac
    Juge : Princesse Laure

    Accusé : Masquerade
    http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Masquerade

    Victimes :
    http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Joceline

    *Les gardes firent entraîner le prévenu suivant dans la salle d’audience.

    Le procureur se leva vint se placer devant le juge. Il leva la main pour réclamer le silence...

    << Madame le juge nous sommes devant ce tribunal car Dame Joceline a été agressée dans la nuit du 24 au 25 janvier 1461 par une femme sur les chemins de notre duché, entre Montpensier et Moulins. Elle a déposé plainte auprès de la maréchal de Murat MissAnasthasia qui a transmis à Kantin Aymeric de Mialans, dict Kami, Prévost des Maréchaux du Bourbonnais Auvergne, pour transfert de la plainte au Bureau du brigandage (preuves 1 et 2).La victime déclare le vol de 11 ecus et 4 maïs.
    Dès réception de la plainte, le bureau du brigandage n'a pas eu besoin de préparer un avis de recherche [hrp : refus de la réforme] car grâce à la description par la victime, et les recoupements avec les rapport de garde et de douanes de Murat des maréchales, Clothilde et MissAnasthasia, ont permis de faire la corrélation entre l'une des personnes arrivant ce 28 janvier dans la ville et la brigand recherché. Il s'agissait de Masquerade :http://img4.hostingpics.net/pics/664336masquerade.jpg

    Masquerade a été repérée ce 28 janvier lors de la douane de Murat. Cependant la description faite par la victime n'étant pas des plus précises, un témoignage à la barre pour identifier clairement son agresseur serait un plus. La victime Joceline a quitté Murat ce même jour sans qu'il soit pour le moment possible de la localiser, mais elle serait sans aucune doute disposée à venir témoignerpour faciliter la condamnation de son agresseur.

    En conséquence, un dossier a été monté suite à ses reconnaissances et présenté ce jour à la Prévôté pour qu'arrestation et enquête soient faites.>>

    *Puis se retournant vers l'accusée


    « Dame Masquerade vous comparaissez aujourd’hui ci devant la cour car vous êtes accusé selon les articles

    Livre III : du code pénal

    Titre B : Des délits et crimes

    Article 3 : du trouble à l'ordre public
    Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
    Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.

    Vous avez refusé la réforme sur le brigandage que la prévôté : http://bourbon-auvergne.forumactif.com/t4421-decrets-ducaux " Annexe : La Réforme Brigandage" »

    * Le Procureur fit parvenir les preuves par truchement de l’huissier : *

    Preuve 1 : Courrier reçu par MissAnasthasia
    Preuve 2 : Plainte de la victime
    Preuve 3 : http://nsa31.casimages.com/img/2013/01/28/130128073741343086.jpg
    Preuve 4 : Expéditeur : Masquerade
    Date d'envoi : 28/01/1461 - 07:42:41
    Titre : Re: proposition hrp : traque brigandage
    Malheureusement je quitte le BA dans la journée. Bonne journée


    « Vous avez le droit de rester en liberté jusqu à la fin du procès.
    Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gracieux, par un avocat du Duché : http://bourbon-auvergne.forumactif.com/t13457-liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne#424305

    Vous trouverez, ci- joint, un formulaire vous expliquant le Corpus Juris Civilis (code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne) et ses procédures:

    http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=7&choix=8&m=1


    Que suive la plaidoirie du prévenu. »

    Première plaidoirie de la défense
    Citation :

    La personne ne c'est pas présenter

    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :


    *Le Procureur se leva et s'adressa au juge pour faire son réquisitoire*

    Votre grâce,

    Une nouvelle fois nous voici devant un cas de brigandage, Dame Masquerade n'a pas pu retenir ses pulsions et a agressé délibérément Dame Joceline durant cette triste nuit du 24 au 25 Janvier 1461.
    L'accusée n'ayant pas jugé bon de venir s'expliquer devant ce tribunal et les preuves étant clairement établies.
    Je requiers à l'encontre de Dame Masquerade une peine de 100 écus d'amende et 2 jours de prison.

    Merci votre grâce !


    Verdict
    Citation :

    En ce 20éme jour du mois de Février 1461, Nous, benchichi, Juge du Bourbonnais Auvergne sous le règne de sa Grâce Petitrusse, allons rendre notre verdict concernant l'affaire opposant le duché du Bourbonnais Auvergne et dame Masquerade.

    Ayant pris connaissance de l'acte d'accusation, des parchemins s'y référant ainsi que des lois de notre Codex,

    De par la non implication dans sa propre défense par l'accusé,

    De par le témoignage de la maréchale Missanasthasia,

    Vous, dame Masquerade êtes reconnus coupable de trouble à l'ordre public sur les terres ducales du Bourbonnais Auvergne !

    Nous vous condamnons donc à payer une amende de 60 écus pour les caisses royales, ainsi qu'un séjour tout frais payé dans les géoles de où vous êtes ! De 3 jours !


    Justice est à présent rendue !


    CASIER CRÉÉ LE 01/03/1461
    .

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