Duché du Bourbonnais-Auvergne

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 Link125

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Melisandre
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MessageSujet: Link125   Sam 2 Mar 2013 - 12:35

    Duché du Bourbonnais-Auvergne

    Nom de l'accusé : Link125

    Date de naissance : le 11 Mai 2009

    Fiche de l'accusé : http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Link125

    Récapitulatif des accusations :

    . Brigandage en date du 05 Février 1461 Arrow Coupable

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Melisandre
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MessageSujet: Re: Link125   Sam 2 Mar 2013 - 12:40


    Procès : Brigandage

    En date du 19 Février 1461


    Acte d’accusation
    Citation :

    En ce 5éme jour de Février de l'an de grâce MCDLXI, comparait Messire Link125 devant le Juge Benchichi, présidant la Cour de justice du Bourbonnais-Auvergne, suite à la mise en accusation par le Procureur Agwalenn requérant pour le Duché du Bourbonnais-Auvergne.

    *Les gardes font entrer le prévenu dans la salle d audience.
    Le Procureur du Bourbonnais-Auvergne observe l'accusé entrer et s installer à la place qui lui est assignée. Sur un signe du Juge, il l informe de ses droits avant de passer à l'acte d'accusation.

    Vous avez le droit de rester en liberté jusqu'à la fin du procès.
    Vous avez le droit de vous faire représenter, à titre gratuit, par un avocat du Duché , dont voici l'adresse :

    * tend un parchemin à l accusé(e)*

    http://bourbon-auvergne.forumactif.com/informations-du-duche-f225/liste-des-avocats-du-barreau-du-bourbonnais-auvergne-t13457.htm#424305

    *Le silence se faisant dans la salle , le procureur entame l énoncé de l acte d accusation*

    Le casier judiciaire de Messire Link125 dans le Duché du bourbonnais Auvergne est vierge.

    Messire Link125 vous comparaissez aujourd'hui devant cette Cour car vous êtes accusée de Trouble à l'ordre public pour Brigandage, selon l'article 3, Titre B du Livre III du Codex du Bourbonnais Auvergne.

    Je rappelle à la Cour les lois qui ont été enfreintes :

    -------------------------------
    Livre III : du code pénal
    Titre B : Des délits et crimes
    Article 3 : du trouble à l'ordre public

    Toute atteinte à l'intégrité physique ou morale des personnes commise sur le territoire du Bourbonnais-Auvergne, ainsi que tout agissement ayant pour conséquence de nuire au bon fonctionnement de la communauté, pourront être considérés comme trouble à l'ordre public (brigandage, faux, machination, comportement malséant).
    Le trouble à l'ordre public est puni par des peines allant de la simple amende à la peine de mort.
    -------------------------------

    Votre honneur, voici le résultat de l'enquête menée par la prévôté qui justifie de notre présence devant vous.
    Huissier, s il vous plait...

    * Le Procureur tend le dossier à l'huissier qui s'empresse de le porter au Juge et à la Défense : *
    -------------------------------
    Première affaire :

    a) Faits commis par l'accusé et la ou les victimes :

    Dans la nuit du 26 au 27 Octobre 1460, Dame Eva_filangieri. Sires Coyote27300 et Yoyos13 ont été agressés par un groupe sur les chemins de notre Duché, entre Bourbon et Montluçon (preuve 1 à 3) . Sire Yoyos13 a déposée plainte auprès de MissAnasthasia Prévôt du Bourbonnais-Auvergne, qui a transféré la plainte au Bureau du brigandage (preuves 4 à 7).

    Dame Eva_filangieri déclare la perte de :
    - 2 écus
    - 10 fruits
    - 10 sacs de mais

    Sire Coyote27300 déclare la perte de :
    - 1 bouclier
    - 1 pelle
    - 4 miche de pain
    - 43 écus

    Sire Yoyos13 déclare la perte de :
    - Une Charrette
    - 68 écus
    - Un mandat de 999 écus .

    b) Procédure mise en place (présentée dans l'ordre chronologique) :

    Dès réception de la plainte, la Prévôté a ouvert une enquête, mais il fut montré que la victime a reconnu ses agresseurs.
    En conséquence, un dossier a été monté suite à cette reconnaissance et présenté ce jour à la Prévôté pour qu'arrestation et enquête soient faites.

    Messire Link125 est assigné à résidence à Montluçon le 5 Février 1461 par le Prévôt Kami.(preuve Cool

    -------------------------------
    Vous trouverez copies des preuves ci-jointes:
    -------------------------------
    Preuve 1 : http://img15.hostingpics.net/pics/588470preuvecoyote.jpg (Coyote27300)
    Preuve 2 :
    Eva_filangieri a écrit:
    27/10/1460 04:04 :
    Citation:
    Vous avez été racketté par un groupe composé de Anastasie_de_bizien. de Catouline de Muratpasa de Link125 et de Garybaldy

    Preuve 3 : http://img15.hostingpics.net/pics/863361preuvebrigandage.jpg (Yoyos13)
    Preuve 4 : http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/yoyos110.jpg
    Preuve 5 : http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/yoyos210.jpg
    Preuve 6 : http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/yoyos111.jpg
    Preuve 7 : http://i41.servimg.com/u/f41/16/31/76/89/yoyos211.jpg
    Preuve 8 : http://img210.imageshack.us/img210/6079/assignationlink125.png

    *En ayant terminé avec l'acte d'accusation, le Procureur s adresse plus particulièrement à l'accusé :*

    Voici un document vous expliquant le Corpus Juris Civilis, code en vigueur sur le territoire du comté du Bourbonnais Auvergne, et ses procédures:

    *Tend un second parchemin à l'accusé*

    http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=7&choix=8&m=1

    Si vous le permettez, Monsieur le juge , nous pouvons maintenant entendre ce qu à à dire la prévenue pour sa défense.

    Première plaidoirie de la défense
    Citation :

    (Avant d�attaquer quoi que se soit et de répondre a quoi que ce soit je me permets juste de vous indiquer que le screm n�est pas une preuve dans la vrai vie il n�y a pas de photos de faits avec les noms des personnes ce a quoi correspond vos preuves, je suis joueurs et je brigande ou j�ai été brigandé sans jamais utilisé cette pratique, voici pour la parenthèse)

    /s�avance

    Bonjour messire le juge, je me présente : Link le brave , je suis ici car vous m�avez mis en procès pour des faits de brigandages, je tiens tout d�abord a vous indiquer que les faits sont bien vieux et que nous sommes en droit de demander a ce que cette affaire soit ainsi non traité vu l�antériorité car ils sont vieux de plus de 3 mois.
    Je vais juste vous dire que nous ne sommes pas les coupables des faits que vous nous reprochez.
    Nous sommes de simples voyageurs, nous n�avons pas cherché à fuir quand nous avons reçu cette acte d�accusation car nous n�avons rien a nous reprocher.
    Nous étions bien sur les routes aux dates que vous indiquez et nous étions bien sur cette route.
    Mais dire que 4 personnes vous ont brigandés ne suffit pas pour être coupable.
    Je ne vois qu�un parchemin indiquant nos noms et une route, cela ne suffit en rien a nous rendre coupable de cette acte.
    S�il avait indiqué des détails nous concernant je comprendrai déjà mieux pourquoi vous pourriez nous demander d�être ici par ressemblance avec ses brigands, mais je ne vois rien de tout cela.
    Je ne vois encore que nos noms qu�ils auraient pu entendre dans une taverne juste avant ou après et ce dire que c�était nous.
    Je ne vois donc rien qui prouve ce que disent ses personnes.
    Et je tiens à dire que si vous veniez a nous condamnés sans véritable preuve je ferai immédiatement appel de votre décision (aux admins) �

    Je comprends que ses personnes demandent réparations de leurs préjudices mais pas a nous simple voyageurs�

    Je vous remercie de votre écoute monsieur le juge.

    /se retire en arrière


    Réquisitoire de l’accusation
    Citation :

    *Le Procureur se leva et pris place pour faire son réquisitoire*

    Messire le Juge,

    Nous sommes ici devant vous pour une affaire de brigandage sur les routes de notre Duché et oui une de plus.
    Sieur Link, en effet je vous ai mis en procès car vous avez brigandé, même si ces faits ne sont pas récent, vous avez bien été reconnu par les victimes.
    Vous voyagez, mais cela ne vous donne pas le droit de vous remplir les poches au détriment des autres voyageurs.
    Peut importe le délais, les preuves sont suffisantes et vous avez le droit à un procès équitable, vous avez le droit à une défense et nous menacer de vous plaindre de notre décision ne servira à rien si ce n'ai que de nous dévoiler votre vrai visage.
    Le visage d'un brigand incapable d'assumer ses actes.

    Votre grâce, je requiert donc à l'encontre de Link une amende de 100 écus et 1 jour de Prison, menacer la justice de notre Duché de représailles ne peut rester impuni.

    je vous remercie votre Grâce.


    Témoin n°1 de l’accusation : Yoyos13
    Citation :

    *Yoyo qui avait était convoquer pour le procès était venue et écouté la plaidoirie du coupable,,, il écouta calmement et serra du poing en repensant ,

    Puis la cours l'appelle a la barre, Yoyo se lève et prend place, et se tourna vers le juge,*

    Bonjour votre Honneur,

    Puis vers l'assembler en regardant l'accusée dans le blanc des yeux,

    On ma convoquer en ce jour comme témoin pour les accusation de brigandage de cette homme, et même si les faits comme l'accusée la si bien dit date du ,,,,, 27/10/1460 si ma mémoire et bonne , mais je me souviendrais toujours de ceux qui on oser agressée ma femme surtout qu'elle était enceinte au moment des faits, et je puis ainsi vous confirmer et assurée sur mon honneur , que je reconnais bien cette homme, que lui et 3 autres personnes nous on agressée,

    Pour ma part je porter plaintes pour qu'ils paie de leurs crimes face a la cours car je n'est perdu qu'une miche de pain et une trentaine d'écus (34 écus), mais j'ai ici une liste qui elle montre que mais amis et compagnon de voyage on perdu bien plus, si vous permettez votre honneur,

    *Yoyo sorti un papier et le posa devant le juge*


    Eva : 2 écus ,10 fuits et 10 sacs de mais

    Coyote : 1 écus ,1 pelle , 4 pains , 43 écus


    Donc comme vous pouvait le lire , contrairement à mes amis et à femme, je n'est rien perdu, je veut juste que justice soit faite et que ces gens paies leurs crime !

    C'est tout ce que j'avait à dire votre honneur !

    *Yoyo fît une révérence puis se retira à sa place*

    Verdict
    Citation :

    En ce 19éme jour du mois de Février 1461, Nous, benchichi, Juge du Bourbonnais Auvergne sous le règne de sa Grâce Petitrusse, allons rendre notre verdict concernant l'affaire opposant le duché du Bourbonnais Auvergne et Messire Link125.

    Ayant pris connaissance de l'acte d'accusation, des parchemins s'y référant ainsi que des lois de notre Codex,

    De par le témoignage de messire Yoyos13,
    De par le fait que l'accusée n'a su démontrer sa non culpabilité, mais au contraire a menacé cette cours,
    De par le fait que étrangement les deux défenses soient communes, ce qui me porte à croire que celles si sont préparées depuis date.

    Oui, Messire Link125 vous avez été reconnu par un des agressés, qui a bien plus de mémoire que vous et, a attendu et préparé depuis longtemps lui aussi cette confrontation.

    Vous, Messire Link125 êtes reconnus coupable de trouble à l'ordre public sur les terres ducales du Bourbonnais Auvergne !

    Suivant le charte de ma profession, je vais vous condamner à la même peine que dame Catouline. Mais je vais vous donner un supplément pour menace en vers cette cours

    Je vous condamne donc Messire Link125 à 2 jours de prison et 50 écus d'amende


    CASIER CRÉÉ LE 02/03/1461
    .


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